Conventions collectives


N° : 3603
Titre : CENTRES EQUESTRES
Activités : Enseignement de l´équitation, location, prise en pension et dressage des équidés, sport, cheval.
IDCC : 7012
Pages : 269
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-11-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er octobre 2023
 
2023-11-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°109 du 21 septembre 2023
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0254 du 1 novembre 2023 : Arrêté du 26 octobre 2023 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires bruts au 1er octobre 2023 : Avenant n° 109 du 21 septembre 2023 non étendu, signataire : GHN.
   Salaires bruts au 1er octobre 2023 : Avenant n° 109 du 21 septembre 2023 étendu par l'arrêté du 26 octobre 2023, JORF du 1er novembre 2023.
 
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