Conventions collectives


N° : 3217
Titre : AIDE OU MAINTIEN A DOMICILE (Organismes d´)
Activités : Aide ou maintien à domicile à but non lucratif, organismes sociaux aide ménagère à domicile
IDCC : (NA)
Pages : 39
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2012-01-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application
   Commission de conciliation
   Commission de suivi des accords
   Commissions paritaires
   Emplois et rémunérations
   Formation tout au long de la vie
   Réduction et aménagement du temps de travail
   Révision de la convention
   Statut des salariés à temps partiel
 
2011-12-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 1 du 21 mai 2010 portant révision de la convention
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 23 décembre 1996 relatif aux commissions paritaires
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 31 octobre 1997 relatif à la commission de conciliation
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 31 octobre 1997 relatif à l'organisation du travail
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 27 octobre 2009 relatif à la non-discrimination par l'âge et à l'emploi des seniors
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 3 du 21 mai 2010 à l'accord du 6 juillet 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 4 du 21 mai 2010 à l'accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 14 du 21 mai 2010 à l'accord du 29 mars 2002 relatif aux emplois et aux rémunérations
 
2010-05-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 27 octobre 2009 relatif à la non-discrimination par l'âge et à l'emploi des seniors
 
2010-03-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 3 décembre 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aideà domicile
 
2010-02-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 3 décembre 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aideà domicile
 
2009-12-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Valeur du point au 1er avril 2009
 
2009-12-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 13 du 16 juillet 2009 à l'accord du 29 mars 2002 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009
 
2009-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 13 du 16 juillet 2009 à l'accord du 29 mars 2002 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009
 
2009-09-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation tout au long de la vie et politique de professionnalisation
 
2009-09-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 3 du 19 septembre 2008 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
 
2009-08-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 11 mai 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aide à domicile
 
2009-07-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Assurance trajet et déplacements professionnels
   Garantie rente éducation
 
2009-07-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 1 du 26 novembre 2008 relatif à la garantie rente éducation
 
2009-05-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 11 mai 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aide à domicile
 
2009-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de la CGT organismes sociaux à l'avenant n 12 du 22 octobre 2008
 
2009-02-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 7 janvier 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aide à domicile
 
2009-02-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   ADHÉSION PAR LETTRE du 25 novembre 2008 de la CGT organismes sociaux à l'avenant n 12 du 22 octobre 2008
 
2009-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 12 du 22 octobre 2008 relatif à la valeur du point au 1er avril 2008
 
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