Conventions collectives


N° : 2195
Titre : BÂTIMENT - OUVRIERS (AQUITAINE) (Entreprises occupant plus de 10 salariés) (19 février 2001)
Activités : Aménagement des parcs et jardins, entreprises artisanales artisans du bâtiment, des travaux publics, chauffage, construction industrialisée, couverture couvreur, climatisation, génie civil et rural, climatique, électricité électricien, entreprise de forage, fumisterie, maçonnerie maçon, menuisier menuiserie, plomberie plombier, serrurerie serrurier
IDCC : 2195
Pages : 21
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2015-06-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Bâtiment (Aquitaine [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 13 mars 2015 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2015
 
2015-05-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord indemnités de petits déplacements 2015 (13 mars 2015) (Aquitaine)
 
2011-08-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Bâtiment (Aquitaine [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 24 mars 2011 relatif aux indemnités de petits déplacements
 
2011-08-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0191 du 19 août 2011 : Arrêté du 9 août 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale (Aquitaine) des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) (n° 2195)
 
2010-11-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Bâtiment (Aquitaine [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 16 mars 2010 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er juillet 2010
   Bâtiment (Aquitaine [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 16 mars 2010 relatif aux primes pour travaux occasionnels au 1er juillet 2010
 
2009-09-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 20 mai 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements
 
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