Conventions collectives


N° : 3337
Titre : BÂTIMENT - OUVRIERS (CHAMPAGNE - ARDENNE) (Entreprises occupant jusqu´à 10 salariés) du 14 juin 2006
Activités :
IDCC : (NA)
Pages : 40
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2014-05-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 16 décembre 2013 relatif aux indemnités de petits déplacements et aux primes au 1er mars 2014
   Bâtiment (Champagne-Ardenne [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 16 décembre 2013 relatif aux indemnités de petits déplacements et aux primes au 1er mars 2014
 
2014-03-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord indemnités petits déplacements et primes 2014 (16 décembre 2013) (Champagne-Ardenne)
   Accord indemnités petits déplacements et primes 2014 (16 décembre 2013) (Champagne-Ardenne)
 
2012-05-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de petits déplacements et primes pour l'année 2009
 
2010-01-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 23 octobre 2009 portant extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives de la région Champagne-Ardenne relatives aux ouvriers employés par les entreprises du bâtiment de visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 2585, n° 2584)
 
2009-12-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de petits déplacements et primes pour l'année 2009
   Indemnités de petits déplacements et prime d'outillage à compter du 1er septembre 2006
 
2009-11-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0256 du 4 novembre 2009 : Arrêté du 23 octobre 2009 portant extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives de la région Champagne-Ardenne relatives aux ouvriers employés par les entreprises du bâtiment de visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 2585, n° 2584)
 
2009-10-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 23 juin 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements et aux primes pour l'année 2009
 
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