Conventions collectives


N° : 3313
Titre : CHANSON, VARIÉTÉS, JAZZ, MUSIQUES ACTUELLES (30 avril 2003)
Activités : Chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
IDCC : 2322
Pages : 53
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2012-12-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Frais de soins de santé
 
2012-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chanson, variétés, jazz, musiques actuelles : Avenant du 21 décembre 2011 relatif aux frais de soins de santé
 
2012-10-23
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (cotisations de frais de soins de santé) : avenant du 21 décembre 2011 (non étendu)
 
2012-10-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minimaux pour l'année 2012
 
2012-10-13
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chansons, variétés, jazz, musiques actuelles : Accord du 19 juin 2012 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2012
 
2012-08-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima du personnel technique et administratif au 1er juillet 2012 : accord du 19 juin 2012 (non étendu)
   Salaires minima des artistes interprètes et musiciens au 1er juillet 2012 : accord du 19 juin 2012 (non étendu)
   Cachets de répétition au 1er juillet 2012 : accord du 19 juin 2012 (non étendu)
   Indemnité de transport des instruments volumineux ou de matériels professionnels volumineux au 1er juillet 2012 : accord du 19 juin 2012 (non étendu)
   Indemnité journalière de déplacement au 1er juillet 2012 : accord du 19 juin 2012 (non étendu)
 
2011-12-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant à l'annexe 1 cotisations frais de soins de santé (21 décembre 2011)
 
2011-01-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
 
2010-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chansons, variétés, jazz, musiques actuelles : Avenant du 9 juillet 2010 relatif à la prévoyance
 
2010-05-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
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