Conventions collectives


N° : 8435
Titre : COOPÉRATIVES FRUITIÈRES (AIN, DOUBS ET JURA) (29 août 2001)
Activités :
IDCC : 8435
Pages : 53
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2019-04-16
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2018-09-01
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2018-02-06
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2015-03-06
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2015-01-22
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   Avenant n° 29 du 22 janvier 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2015
 
2014-11-11
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   Coopératives fruitières (Ain, Doubs, Jura) : Avenant n° 27 du 5 février 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er mars 2014
 
2014-06-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 28 du 12 juin 2014
 
2014-02-25
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2013-10-30
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   JORF n°0253 du 30 octobre 2013 : Arrêté du 18 octobre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2013-10-17
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   JORF n°0193 du 21 août 2013 : Arrêté du 8 août 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2013-07-24
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   JORF n°0196 du 24 août 2012 : Arrêté du 16 août 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2012-08-15
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2012-01-31
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   Coopératives fruitières (Ain, Doubs et Jura) : Avenant n° 18 du 16 novembre 2010
 
2012-01-17
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   JORF n°0014 du 17 janvier 2012 : Arrêté du 6 janvier 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2011-11-23
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   JORF n°0271 du 23 novembre 2011 : Arrêté du 9 novembre 2011 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2011-10-01
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   JORF n°0228 du 1 octobre 2011 : Arrêté du 8 septembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2011-09-30
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   JORF n°0227 du 30 septembre 2011 : Arrêté du 8 septembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2011-08-26
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   Coopératives fruitières (Ain, Doubs et Jura) : Accord du 1er janvier 2011 relatif à la création d'un certificat de qualification professionnelle d'animateur(trice) d'espace de vente
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2011-07-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Coopératives fruitières (Ain, Doubs et Jura) : Avenant n° 17 du 1er août 2010
   Coopératives fruitières (Ain, Doubs et Jura) : Avenant n° 18 du 16 novembre 2010
 
2010-12-31
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2010-12-29
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   JORF n°0301 du 29 décembre 2010 : Arrêté du 21 décembre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2010-09-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 15 du 30 juin 2009
 
2010-08-04
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   Avenant n° 15 du 30 juin 2009
 
2010-07-31
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2010-07-24
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   JORF n°0169 du 24 juillet 2010 : Arrêté du 12 juillet 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2010-03-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 9 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2009-12-22
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   JORF n°0296 du 22 décembre 2009 : Arrêté du 9 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
2009-10-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 3 du 3 février 2009 à l'accord du 12 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
 
2009-06-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0147 du 27 juin 2009 : Arrêté du 19 juin 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (n° 8435)
 
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