Conventions collectives


N° : 3605
Titre : ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT
Activités : Entrainement, entraineur de chevaux, cheval, trotteur
IDCC : 7013
Pages : 103
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-04-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification article 21 de la convention
 
2023-03-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°58 du 19 janvier 2022
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0064 du 16 mars 2023 : Arrêté du 9 mars 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses de trot
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Avantage en nature, Nourriture lors des déplacements aux courses : Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 non étendu, applicable à compter du 1er septembre 2022, employeur signataire : SEDJ.
   Avantage en nature, Nourriture lors des déplacements aux courses : Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 étendu par l'arrêté du 9 mars 2023, JORF du 16 mars 2023, applicable à compter du 1er septembre 2022.
   Déplacements professionnels, heures d'équivalence lors des déplacements aux courses : Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 non étendu, applicable à compter du 1er septembre 2022, employeur signataire : SEDJ.
   Déplacements professionnels, heures d'équivalence lors des déplacements aux courses : Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 étendu par l'arrêté du 9 mars 2023, JORF du 16 mars 2023, applicable à compter du 1er septembre 2022.
 
2022-12-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0300 du 28 décembre 2022 : Arrêté du 22 décembre 2022 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire : Avenant n° 57 du 19 janvier 2022 non étendu, applicable à compter du 1er janvier 2022, employeur signataire : SEDJ.
   Salaire : Avenant n° 57 du 19 janvier 2022 étendu par l'arrêté du 22 décembre 2022, JORF du 28 décembre 2022, applicable à compter du 1er janvier 2022.
   Salaire : Avenant n° 59 du 22 septembre 2022 non étendu, applicable à compter du 1er septembre 2022, employeur signataire : SNEDJT.
   Salaire : Avenant n° 59 du 22 septembre 2022 étendu par l'arrêté du 22 décembre 2022, JORF du 28 décembre 2022, applicable à compter du 1er septembre 2022.
 
2022-12-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er janvier 2022
   Salaires au 1er septembre 2022
 
2022-06-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion du SNBI à l'accord du 18 décembre 2018
 
2021-08-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Cotisation santé
 
2021-07-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 54 du 10 septembre 2019
 
2021-06-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°54 du 10 septembre 2019
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire : Avenant n° 54 du 10 septembre 2019 non étendu, à compter du 1er juillet 2019, signataire : SNEDJT.
   Salaire : Avenant n° 54 du 10 septembre 2019 étendu par l'arrêté du 4 juin 2021, JORF du 12 juin 2021, à compter du 1er juillet 2019.
 
2021-06-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 19 du 20 novembre 2020
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0131 du 8 juin 2021 : Arrêté du 31 mai 2021 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, Taux de la cotisation salarié non cadre : Avenant nº 19 du 20 novembre 2020 non étendu, effet au 1er janvier 2021, quel que soit l'effectif, signataires : AEDG et SEDJ.
   Frais de santé, Taux de la cotisation salarié non cadre : Avenant nº 19 du 20 novembre 2020 étendu par l'arrêté du 31 mai 2021, JORF du 8 juin 2021, effet au 1er janvier 2021, quel que soit l'effectif, signataires : AEDG et SEDJ.
 
2021-01-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0019 du 22 janvier 2021 : Arrêté du 8 janvier 2021 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses
 
2021-01-22
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance Cotisations salarié non cadre : Avenant nº 18 du 20 novembre 2019 étendu par l'arrêté du 8 janvier 2021, JORF du 22 janvier 2021, quel que soit l'effectif, effet au 1er janvier 2020.
   Frais de santé Cotisations salarié non cadre et garantie : Avenant nº 18 du 20 novembre 2019 étendu par l'arrêté du 8 janvier 2021, JORF du 22 janvier 2021, quel que soit l'effectif, effet au 1er janvier 2020.
 
2019-11-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018
 
2019-09-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   OCAPIAT (OPCO)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution de l'OPCO OCAPIAT avec désignation de cette convention collective dans son champ d'application territorial et professionnel : Accord du 18 décembre 2018 non étendu, signataires ABF, ADEPALE, ANMF, BRF, CSEM, CNADEV, CNR, CNVS, Coop de France (grain, bétail et viande, lait), Coop de France (pour le compte de CCVF, FELCOOP, SNCIA, FESTAL, FRDCA et FNDCV), CV, STEPI et SNFBP, FEB, FICT, FNIL, FEDEV, FFPF, FIA, FNA, FFAF, FNCH, FNEDT, FNCUMA, FNSEA, FEDEPOM, FNCA, FCE, GHN, l'Alliance 7 (et ses syndicats, et pour le compte du CFC) ,AFDPZ, AEDG, SEDJ, SIPAF, SNIA, SNES, SNEC, SNFS, UAPF, UNEP, UNMFREO, USRTL et USNEF.
 
2019-03-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fusion des branches professionnelles des centres équestres
 
2019-03-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Centres équestres (personnel) : Accord de méthode du 25 septembre 2018 relatif à la fusion des branches professionnelles des centres équestres
 
2019-02-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minimaux au 1er janvier 2018
 
2019-02-02
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 53 du 15 janvier 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er 2018
 
2019-01-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant de salaires n° 53 du 15 janvier 2018
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0009 du 11 janvier 2019 : Arrêté du 3 janvier 2019 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires au 1er janvier 2018 : Avenant nº 53 du 15 janvier 2018 étendu par l'arrêté du 3 janvier 2019, JORF du 11 janvier 2019, effet au 1er janvier 2018.
 
2018-04-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification de l'article 26 de la convention collective
 
2018-04-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant du 17 novembre 2017 modifiant l'article 26 de la convention collective
 
2018-03-01
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant du 17 novembre 2017
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0050 du 1 mars 2018 : Arrêté du 20 février 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Repos hebdomadaire : Avenant du 17 novembre 2017 étendu par l'arrêté 20 février 2018, JORF du 1er mars 2018.
 
2017-10-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 17 du 15 décembre 2016
 
2017-09-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification de l'article 21 de la convention collective
 
2017-09-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0210 du 8 septembre 2017 : Arrêté du 29 août 2017 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance et Santé : Cotisations salarié non cadre et garanties : Avenant nº 17 du 15 décembre 2016 étendu par l'arrêté du 29 août 2017, JORF du 8 septembre 2017, effet au 1er janvier 2017.
 
2017-08-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minimaux au 1er janvier 2017
 
2017-08-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0179 du 2 août 2017 : Arrêté du 26 juillet 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Déplacements (article 20 et 21), temps de travail, repos quotidien et repas (avantage en nature) : Avenant n° 51 du 3 janvier 2017 étendu par l'arrêté du 26 juillet 2017, JORF du 2 août 2017.
 
2017-07-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 50 du 3 janvier 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2017
 
2017-07-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0158 du 7 juillet 2017 : Arrêté du 29 juin 2017 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires : Avenant nº 50 du 3 juillet 2017 étendu par l'arrêté du 29 juin 2017, JORF du 7 juillet 2017, effet au 1er janvier 2017.
 
2017-06-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 51
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Déplacements (article 20 et 21) Equivalence, temps de travail, repos quotidien et repas (avantage en nature) : Avenant n° 51 du 3 janvier 2017 non étendu.
 
2017-05-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 50
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires : Avenant nº 50 du 3 juillet 2017 non étendu, effet au 1er janvier 2017.
 
2017-02-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 17
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance : Cotisations salarié non cadre ; Frais de santé : Cotisations salarié non cadre et garantie : Avenant nº 17 du 15 décembre 2016 non étendu, effet au 1er janvier 2017.
 
2016-12-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minimaux au 1er août 2016
 
2016-12-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 49 du 18 juillet 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er août 2016
 
2016-12-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0283 du 6 décembre 2016 : Arrêté du 1er décembre 2016 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires au 1er août 2016 : Avenant nº 49 du 18 juillet 2016 étendu par l'arrêté du 1er décembre 2016, JORF du 6 décembre 2016.
 
2016-10-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 49
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire au 1er août 2016 : Avenant nº 49 du 18 juillet 2016 non étendu.
 
2016-04-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 15 du 19 novembre 2015
   Avenant n° 16 du 19 novembre 2015
 
2016-03-23
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant N° 14 Du 28 Septembre 2015
 
2016-03-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 15 du 19 novembre 2015
   Avenant n° 16 du 19 novembre 2015
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 15 du 19 novembre 2015
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 16 du 19 novembre 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Portabilité pour tous les salariés des garanties « prévoyance » : Avenant nº 15 du 19 novembre 2015 non étendu.
   Prévoyance et frais de santé (cotisations) : Avenant nº 16 du 19 novembre 2015 non étendu.
 
2016-03-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 14 du 28 septembre 2015
 
2016-03-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 14 du 28 septembre 2015
 
2015-11-19
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (cotisations), effets aux 1er juillet 2012 puis 1er juillet 2013 : Avenant nº 12 du 27 février 2015 non étendu.
 
2015-08-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modifications à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
   Modifications à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
 
2015-07-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 12 du 27 février 2015 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 13 du 25 juin 2014 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
 
2015-07-13
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er janvier 2015 : Avenant nº 48 du 12 janvier 2015 étendu par arrêté du 24 juin 2015 - JO du 11 juillet 2015.
 
2015-07-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minimaux au 1er janvier 2015
 
2015-02-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 12 du 27 février 2015 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
 
2014-08-14
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 47 du 2 décembre 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2014
 
2014-06-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 13 du 25 juin 2014 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
 
2014-04-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er juillet 2013 : arrêté d'extension du 21 mars 2014 (JORF du 3 avril 2014) de l'avenant n° 46 du 25 juin 2013
 
2014-03-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 44 du 14 février 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2011
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 45 du 23 janvier 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2012
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 46 du 25 juin 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2013
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minimaux au 1er février 2012
   Salaires minimaux au 1er janvier 2011
   Salaires minimaux au 1er juillet 2013
 
2013-11-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er juillet 2013 : avenant n° 46 du 25 juin 2013 (non étendu)
 
2013-04-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (cotisations au 1er juillet 2011 et au 1er janvier 2012) : avenant nº 11 du 19 août 2011 (non étendu)
 
2013-04-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0080 du 5 avril 2013 : Arrêté du 26 mars 2013 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses
 
2013-04-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (cotisations au 1er juillet 2011 et au 1er janvier 2012) : avenant nº 11 du 19 août 2011 (non étendu)
 
2013-03-23
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 11 du 19 août 2011
 
2011-09-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 septembre 2011 portant extension d'avenants à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses
 
2011-05-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
   Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
 
2011-01-13
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er juillet 2010 : arrêté d'extension du 3 janvier 2011 de l'avenant n° 43 du 8 juin 2010
 
2011-01-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires à compter du 1er juillet 2010
 
2011-01-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0008 du 11 janvier 2011 : Arrêté du 3 janvier 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot (n° 7013)
 
2011-01-05
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) : Avenant n° 43 du 8 juin 2010 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2010
 
2010-11-17
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er juillet 2010 : avenant n° 43 du 8 juin 2010 (non étendu)
 
2009-02-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 23 janvier 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot (n° 7013)
 
2009-02-12
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels au 1er juillet 2008 : arrêté d'extension du 23 janvier 2009 de l'avenant n° 42 du 2 septembre 2008
Avantages en nature : arrêté d'extension du 23 janvier 2009 de l'avenant n° 42 du 2 septembre 2008
 
2009-02-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0029 du 4 février 2009 : Arrêté du 23 janvier 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot (n° 7013)
 
2009-01-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2009-01-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant « Salaires » n° 42 du 2 septembre 2008
 
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