Conventions collectives


N° : 3152
Titre : HORLOGERIE - Commerce de gros
Activités : Horloger, grossiste, vente en gros, horloge
IDCC : 1044
Pages : 307
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-02-02
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires (annexe II)
 
2023-12-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°51 salaires (25 septembre 2023)
 
2023-12-01
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051 à laquelle elle est rattachée : avenant n° 51 du 25 septembre 2023 non étendu, en vigueur au 1er octobre 2023 et au plus tard à la date d'extension, signataire : HBJO.
 
2023-10-31
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Dialogue social
 
2023-10-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°7 dialogue social (13 juin 2023)
 
2023-01-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er janvier 2023 (annexe II)
 
2023-01-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0016 du 19 janvier 2023 : Arrêté du 2 janvier 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) annexée à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567)
 
2022-12-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°50 annexe II salaires (8 novembre 2022)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051: Avenant n° 50 du 8 novembre 2022 non étendu, entrera en vigueur à la date d'extension et au plus tard le 1er janvier 2023, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CNHBJO.
 
2022-10-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires pour l'année 2022 (annexe II de la convention collective)
 
2022-10-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 20 octobre 2022 : Arrêté du 5 octobre 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de - Consulter la brochure de rattachement n° 3051 : Avenant n° 49 du 21 juin 2022 étendu par l'arrêté du 5 octobre 2022, JORF du 20 octobre 2022, en vigueur au plus tard le 1er juillet 2022, quel que soit l'effectif.
 
2022-08-17
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051: Avenant n° 49 du 21 juin 2022 non étendu, entrera en vigueur à la date d'extension et au plus tard le 1er juillet 2022, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CNHBJO.
 
2022-08-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°49 annexe II salaires (21 juin 2022)
 
2022-03-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0063 du 16 mars 2022 : Arrêté du 3 mars 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051 : Avenant n° 48 du 4 octobre 2021 étendu par l'arrêté du 3 mars 2022, JORF du 16 mars 2022, en vigueur au plus tard au 1er janvier 2022, quel que soit l'effectif.
 
2022-01-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires 2022 (annexe II)
 
2022-01-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°48 salaires (4 octobre 2021)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051 : Avenant n° 48 du 4 octobre 2021 non étendu, en vigueur à la date d'extension ou au plus tard au 1er janvier 2022, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CNHBJO.
 
2021-07-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champs d'application de la convention
 
2021-07-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant à l'avenant du 17 décembre 2020 (frais de santé unifié)
 
2021-05-31
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance du personnel relevant de la CCN de l'horlogerie qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter : régime, cotisations et portabilité : avenant du 27 octobre 2020 étendu par l'arrêté du 21 mai 2021, JORF du 29 mai 2021 en vigueur le 1er janvier 2021, quel que soit l'effectif.
   Santé, régime unifié des personnels relevant de la CCN 3051 et de la CCN de l'horlogerie 3152 qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter, régime et cotisations : accord du 27 octobre 2020 étendu par l'arrêté du 21 mai 2021, JORF du 29 mai 2021, effet à compter du 1er janvier 2021, quel que soit l'effectif.
 
2021-05-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant à l'accord du 27 octobre 2020 (frais de santé)
 
2021-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Activité partielle
   Avenant à l'accord du 17 septembre 2020 (activité partielle)
 
2021-02-02
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régime de frais de santé
   Régime de prévoyance
 
2020-12-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0306 du 19 décembre 2020 : Arrêté du 18 décembre 2020 portant extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Activité partielle pour répondre à une baisse durable de l'activité de la CCN de l'horlogerie qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter : Accord du 17 septembre 2020 non étendu, conclu pour une durée déterminée d'1 an prenant effet le 1er jour du mois suivant celui de la publication de son arrêté d'extension au JORF, quel que soit l'effectif, signataires : FFBJOC et FH.
   Activité partielle pour répondre à une baisse durable de l'activité de la CCN de l'horlogerie qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter : Accord du 17 septembre 2020 étendu par l'arrêté du 18 décembre 2020, JORF du 19 décembre 2020, conclu pour une durée déterminée d'1 an prenant effet le 1er janvier 2021, quel que soit l'effectif.
   Activité partielle pour répondre à une baisse durable de l'activité du personnel relevant de la CCN de l'horlogerie qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter : avenant du 27 octobre 2020 étendu par l'arrêté du 18 décembre 2020, JORF du 19 décembre 2020, quel que soit l'effectif.
 
2020-12-07
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant a l'accord APLD COVID (27 octobre 2020)
   Accord regime de prevoyance (27 octobre 2020)
   Accord frais de sante (27 octobre 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance du personnel relevant de la CCN de l'horlogerie qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter, régime, cotisations et portabilité : avenant du 27 octobre 2020 non étendu en vigueur le 1er janvier 2021, quel que soit l'effectif, signataires : FFBJOC et FH.
   Activité partielle pour répondre à une baisse durable de l'activité du personnel relevant de la CCN de l'horlogerie qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter : avenant du 27 octobre 2020 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires : FFBJOC et FH.
   Santé, régime unifié des personnels relevant de la CCN 3051 et de la CCN de l'horlogerie 3152 qui est rattachée à la CCN 3051 qu'il convient de consulter, régime et cotisations : accord du 27 octobre 2020 non étendu, effet à compter du 1er janvier 2021, signataires : FFBJOC et FH
 
2020-11-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
   Modification de l'avenant n° 6 du 27 novembre 2019 (financement et développement du dialogue social)
 
2020-10-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord formation professionnelle COVID (24 juin 2020)
   Avenant clauses TPE financement dvp dialogue social (24 juin 2020)
 
2020-07-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Organisation du travail pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (Congés payés)
 
2020-07-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement et développement du dialogue social
 
2020-07-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Contribution du dialogue social
   Financement et développement du paritarisme
   Financement et développement du paritarisme
   Financement et développement du paritarisme
   Financement et développement du paritarisme
   Financement et développement du paritarisme
 
2020-06-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Restructuration des branches professionnelles
 
2020-06-05
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie-Horlogerie : Accord de méthode du 27 novembre 2019 relatif à la restructuration des branches professionnelles
 
2020-05-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord conges payes COVID (8 avril 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Mesures exceptionnelles relatives aux congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19 à appréhender en consultant la brochure 3051: Accord du 08 avril 2020 non étendu, effet dès sa signature jusqu'au 31 octobre 2020 quel que soit l'effectif, signataires : FFBJOCDPP et FH.
 
2020-03-30
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord dispositif Pro A (18 décembre 2019)
   Avenant n°6 financement du dialogue social (27 novembre 2019)
 
2020-03-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minimaux pour l'année 2020
 
2019-10-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régime collectif de prévoyance obligatoire
 
2019-10-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0229 du 2 octobre 2019 : Arrêté du 25 septembre 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance du personnel du commerce de gros de l'horlogerie, brochure rattachée 3152, IDCC 1044 (cotisations des cadres) à consulter dans la brochure de rattachement 3051: Avenant n° 8 du 24 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 25 septembre 2019, JORF du 2 octobre 2019, effet le 1er jour du mois civil qui suit la publication au JORF de son arrêté d'extension.
 
2019-09-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CPPNI d'harmonisation des statuts conventionnels
 
2019-08-31
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Désignation de l'OPCO (2I)
 
2019-08-13
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie - Horlogerie : Accord du 12 mars 2019 relatif à la CPPNI d'harmonisation des statuts conventionnels
 
2019-08-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie - Horlogerie : Accord du 12 mars 2019 relatif à la désignation de l'OPCO (2I) pour les deux branches (IDCC 567 et 1044)
 
2019-07-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er mai 2019
 
2019-07-18
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Avenant n° 46 du 12 mars 2019 relatif aux salaires (annexe II)
 
2019-07-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord mise en place CPPNI (12 mars 2019)
 
2019-06-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er juillet 2019 (annexe II)
 
2019-06-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 46 à annexe II accord salaire (12 mars 2019)
 
2019-06-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0128 du 4 juin 2019 : Arrêté du 29 mai 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2019-04-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Cadres
 
2019-04-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0080 du 4 avril 2019 : Arrêté du 27 mars 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent, pour les cadres de l'horlogerie (n° 567)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance indemnisation des absences pour maladie ou accident des cadres relevant de la CCN 3152 rattachée à la brochure CCN 3051 qu'il convient de consulter
 
2018-11-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0274 du 27 novembre 2018 : Arrêté du 16 novembre 2018 portant fusion des champs conventionnels
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Fusion entre cette CCN de l'horlogerie (CCN rattachée) et la CCN de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent, brochure 3051, Idcc 567 (CCN de rattachement) : Arrêté du 16 novembre 2018 portant fusion des champs conventionnels de plusieurs CCN, JORF du 27 novembre 2018.
 
2018-08-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Forfait annuel en jours
 
2018-08-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0184 du 11 août 2018 : Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2018-07-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0155 du 7 juillet 2018 : Arrêté du 2 juillet 2018 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Conventions de forfait annuel en jours : Avenant du 27 janvier 2017 étendu par l'arrêté du 2 juillet 2018, JORF du 7 juillet 2018, en vigueur le 1er janvier 2017.
 
2018-07-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0155 du 7 juillet 2018 : Arrêté du 2 juillet 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2018-06-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Avenant n° 8 du 24 novembre 2017 à l'accord du 13 février 2008 instituant un régime collectif de prévoyance obligatoire
   Horlogerie : Avenant n° 8 du 24 novembre 2017 modifiant l'avenant n° 1 du 17 novembre 1979 relatif aux cadres
   Horlogerie : Avenant n° 45 du 24 novembre 2017 relatif aux salaires (annexe II)
 
2018-04-23
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 8 à l'accord régime de prévoyance (24 novembre 2017)
   Avenant avenant modifiant avenant du 17/12/1979 (24 novembre 2017)
   Avenant n° 45 à annexe II accord salaire (24 novembre 2017)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance, cotisations des cadres : Avenant n° 8 du 24 novembre 2017 non étendu, effet le 1er jour du mois civil qui suit la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Salaires : Avenant n° 45 du 24 novembre 2017 non étendu, effet le 1er jour du mois civil qui suit la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Prévoyance indemnisation des absences pour maladie ou accident des cadres : Avenant du 24 novembre 2017 non étendu, effet le 1er jour du mois civil qui suit la publication au JORF de son arrêté d'extension.
 
2017-10-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salariés à temps partiel
 
2017-10-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0239 du 12 octobre 2017 : Arrêté du 3 octobre 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel : Avenant du 2 décembre 2016 étendu par l'arrêté du 3 octobre 2017, JORF du 12 octobre 2017, en vigueur à compter du 1er novembre 2017.
 
2017-06-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0143 du 20 juin 2017 : Arrêté du 12 juin 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2017-06-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modernisation et mise en oeuvre des CQP
 
2017-06-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Avenant du 2 décembre 2016 à l'accord du 30 mars 2004 relatif aux salariés à temps partiel
   Horlogerie : Accord du 2 décembre 2016 relatif à la modernisation et à la mise en oeuvre des CQP
   Horlogerie : Avenant du 27 janvier 2017 à l'accord du 30 mars 2004 relatif au forfait annuel en jours
 
2017-05-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (Régime et cotisations) : Avenant n° 7 du 12 juin 2015 étendu par l'arrêté du 28 avril 2016, JORF du 2 mai 2016, effet au 1er janvier 2016.
 
2017-05-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0103 du 2 mai 2017 : Arrêté du 28 avril 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2017-04-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel : Avenant du 2 décembre 2016 non étendu en vigueur à compter du 1er jour du mois civil suivant la publication de son arrêté d'extension au JORF.
   Conventions de forfait annuel en jours : Avenant du 27 janvier 2017 non étendu, en vigueur le 1er janvier 2017 après publication de son arrêté d'extension au JORF.
 
2017-04-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant à l'accord du 30/04/2004 - temps partiel (2 décembre 2016)
   Accord modernisation et mise en oeuvre des CQP (2 décembre 2016)
   Avenant à l'accord du 30/04/2004 - forfait annuel en jours (27 janvier 2017)
 
2017-02-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement des CFA
 
2017-02-14
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Accord du 8 juillet 2016 relatif au financement des CFA
 
2017-01-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord financement des CFA (8 juillet 2016)
 
2016-08-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0184 du 9 août 2016 : Arrêté du 29 juillet 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2016-07-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Commission paritaire de validation
 
2016-07-02
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Accord du 12 février 2016 relatif à la commission paritaire de validation
 
2016-06-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord commission paritaire de validation (12 février 2016)
 
2016-02-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
    FORCO, OPCA
   Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
 
2016-02-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle
 
2016-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
 
2016-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régime collectif de prévoyance obligatoire (avenant à l'accord du 13 février 2008)
 
2016-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Avenant n° 7 du 12 juin 2015 à l'accord du 13 février 2008 relatif au régime collectif de prévoyance obligatoire
 
2015-12-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 1 mise en conformité de l'accord du 23/09/2011 (21 juillet 2015)
   Lettre d'adhésion de UNSA spectacle et communication (16 mars 2015)
   Accord national professionnel portant application pour le FORCO, des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 (23 septembre 2011)
 
2015-12-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 7 régime de prévoyance (12 juin 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance, effet au 1er janvier 2016 : Avenant n° 7 du 12 juin 2015 non étendu.
 
2015-07-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modernisation et mise en œuvre des CQP
 
2015-07-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0152 du 3 juillet 2015 : Arrêté du 29 juin 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 mai 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création de 3 nouveaux CQP, en vigueur le 29 juin 2015 : Accord du 28 novembre 2014 étendu par l'arrêté du 29 juin 2015 – JO du 3 juillet 2015.
 
2015-05-05
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Accord du 28 novembre 2014 relatif à la modernisation et à la mise en oeuvre des CQP
 
2015-03-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord modernisation et mise en oeuvre des CQP (28 novembre 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création de 3 nouveaux CQP: Accord du 28 novembre 2014 non, effet à la date de son extension.
 
2012-12-10
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification des emplois de cadres : arrêté d'extension du 27 novembre 2012 (JORF du 9 décembre 2012) de l'accord du 5 mai 2012
 
2012-12-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0287 du 9 décembre 2012 : Arrêté du 27 novembre 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012
 
2012-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Classification des emplois de cadres
   Prévoyance
   Prévoyance
 
2012-11-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0258 du 6 novembre 2012 : Arrêté du 29 octobre 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima : arrêté d'extension du 29 octobre 2012 (JORF du 6 novembre 2012) de l'avenant n° 44 du 5 mai 2012
 
2012-10-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 3 mai 2012
 
2012-10-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Avenant n° 3 Du 12 janvier 2012 à l'accord du 13 février 2008 relatif à la prévoyance
   Horlogerie : Accord du 5 mai 2012 relatif à la classification des emplois de cadres
   Horlogerie : Avenant n° 44 du 5 mai 2012 à l'annexe II relatif aux salaires au 3 mai 2012
   Horlogerie : Adhésion par lettre du 28 juin 2012 de la CFDT services à l'avenant n° 3 relatif à la prévoyance
 
2012-09-05
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima : avenant n° 44 du 5 mai 2012 (non étendu)
   Classification des emplois de cadres : accord du 5 mai 2012 (non étendu)
 
2011-02-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
 
2010-12-14
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité de licenciement : arrêté d'extension du 1er décembre 2010 de l'avenant n° 16 du 29 mars 2010
 
2010-12-13
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Période d'essai : arrêté d'extension du 1er décembre 2010 de l'avenant n° 15 du 29 mars 2010
 
2010-12-09
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de licenciement
 
2010-12-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0284 du 8 décembre 2010 : Arrêté du 1er décembre 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 17 novembre 2010
 
2010-12-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie : Avenant n° 15 du 29 mars 2010 relatif aux périodes d'essai
   Horlogerie : Avenant n° 16 du 29 mars 2010 relatif aux indemnités de licenciement
   Horlogerie : Avenant « Salaires » n° 43 du 29 mars 2010
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0283 du 7 décembre 2010 : Arrêté du 1er décembre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2010-11-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er mai 2010 : arrêté d'extension du 27 octobre 2010 de l'avenant n° 43 du 29 mars 2010
 
2010-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0261 du 10 novembre 2010 : Arrêté du 27 octobre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2010-09-14
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Période d'essai : avenant n° 15 du 29 mars 2010 (non étendu)
Salaires minima au 1er mai 2010 : avenant n° 43 du 29 mars 2010 (non étendu)
Indemnité de licenciement : avenant n° 16 du 29 mars 2010 (non étendu)
 
2010-06-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0124 du 1 juin 2010 : Arrêté du 25 mai 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2010-05-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2010-04-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2010-03-23
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Emploi des seniors (transition entre activité et retraite) : arrêté d'extension du 10 mars 2010 de l'accord du 20 novembre 2009
 
2010-03-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Emploi des seniors
 
2010-03-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0065 du 18 mars 2010 : Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2010-03-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   accord du 20 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
 
2010-01-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance : arrêté d'extension du 18 décembre 2009 de l'avenant n° 1 du 4 novembre 2008
 
2010-01-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0002 du 3 janvier 2010 : Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
2009-06-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
 
2009-06-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 1 du 4 novembre 2008 à l'accord du 13 février 2008 relatif à la prévoyance
 
2009-01-28
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Emploi des seniors (transition entre activité et retraite) : accord du 20 novembre 2009 (non étendu)
 
2009-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 1er décembre 2008 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
 
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