Conventions collectives


N° : 3003
Titre : HOTELS ET RESTAURANTS (Chaînes)
Activités : Hôtellerie - Restauration - hôtelier - industrie hôtelière
IDCC : 800 575
Pages : 258
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2016-02-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtels et restaurants (chaînes) : Avenant n° 2 du 23 septembre 2014 à l'accord du 5 mai 1999 relatif à la CNPEIH
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CNPEIH
 
2015-12-30
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 2 à l'accord du 05/05/1999 (23 septembre 2014)
 
2015-02-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtels et restaurants (chaînes) : Dénonciation par lettre du 10 septembre 2014 du SNRC et du SNERS des accords du 12 janvier 1982 et du 5 mai 1999
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   SNRC et SNERS
 
2015-01-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre de dénonciation SNRC et SNERS aux accords CPNE-IH (2 ap) (10 septembre 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle : Lettre de dénonciation du 10 septembre 2014 d'organisations professionnelles d'employeurs.
 
2014-01-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle tout au long de la vie
 
2013-12-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtellerie et restauration : Avenant n° 3 du 18 juin 2013 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
 
2013-11-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 3 relatif à la professionnalisation et au DIF (18 juin 2013)
 
2013-08-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtellerie et restauration : Avenant n° 3 du 13 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP
 
2013-02-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°3 financement du FPSPP (13 décembre 2012)
 
2012-02-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtellerie et restauration (personnel) : Avenant n° 2 du 14 décembre 2011 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du FPSPP
 
2012-01-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtellerie et restauration : Avenant n° 1 du 15 décembre 2010 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
 
2011-12-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 2 décembre 2011 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et de ses activités connexes
 
2011-04-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtellerie et restauration : Avenant n° 1 du 15 décembre 2010 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
 
2011-01-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle tout au long de la vie
 
2010-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Hôtellerie, restauration (personnel) : Avenant n° 2 du 22 juin 2010 à l'accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
 
2010-07-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 19 juillet 2010 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes
 
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