Conventions collectives


N° : 0899
Titre : MÉTALLURGIE (MARNE) [ 3109-38 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 899
Pages : 93
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-01-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Consultez les points Remarques des synthèses pour les modalités d'application de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 (IDCC-3248) entrée en vigueur le 1er janvier 2024.
 
2023-08-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0193 du 22 août 2023 : Arrêté du 14 août 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2023-02-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0032 du 7 février 2023 : Arrêté du 23 janvier 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2023-01-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord RAG VP 2022 (10 novembre 2022)
 
2022-09-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant revision champs CC / methode nouvelle CCN metallurgie (27 juin 2022)
 
2021-11-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0266 du 16 novembre 2021 : Arrêté du 26 octobre 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2021-07-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RAG et valeur du point) 2021 (28 mai 2021)
 
2020-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0019 du 23 janvier 2020 : Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2019-09-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 17 mai 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2019
 
2019-08-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RAG et valeur du point) 2019 (17 mai 2019)
 
2017-10-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0240 du 13 octobre 2017 : Arrêté du 26 septembre 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2017-07-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RAG et valeur du point) 2017 (28 avril 2017)
 
2017-07-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 28 avril 2017 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2017
 
2016-08-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0188 du 13 août 2016 : Arrêté du 4 août 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2016-07-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RAG et valeur du point) 2016 (13 mai 2016)
 
2016-07-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 13 mai 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2016
 
2016-02-13
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Adhésion par lettre du 16 juillet 2015 à la convention collective
 
2016-01-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion UIMM ardennes à la CCN (16 juillet 2015)
 
2015-12-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0280 du 3 décembre 2015 : Arrêté du 20 novembre 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2015-07-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 10 avril 2015 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2015
 
2015-06-15
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RAG + VP) 2015 (10 avril 2015)
 
2013-12-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0298 du 24 décembre 2013 : Arrêté du 18 décembre 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2013-07-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 26 avril 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2013
 
2013-06-24
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RAG + valeur du point) 2013 (26 avril 2013)
 
2012-12-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0300 du 26 décembre 2012 : Arrêté du 21 décembre 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2012-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 25 juillet 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point au 1er janvier 2012
 
2012-07-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RAG + valeur du point) 2012 (25 juillet 2012)
 
2011-12-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0290 du 15 décembre 2011 : Arrêté du 12 décembre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2011-11-18
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 20 juillet 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2011
 
2011-09-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne
 
2010-12-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Métallurgie (Marne) : Accord du 22 juin 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2010
 
2010-12-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Marne) : Accord du 22 juin 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point pour l'année 2010
 
2010-11-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0260 du 9 novembre 2010 : Arrêté du 27 octobre 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2010-09-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne
 
2010-06-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2010-04-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Accord « Salaires » du 12 novembre 2009
 
2010-03-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0061 du 13 mars 2010 : Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2010-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne
 
2009-07-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
2009-04-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0101 du 30 avril 2009 : Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne (n° 899)
 
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