Conventions collectives


N° : 2615
Titre : MÉTALLURGIE (PYRÉNÉES - ATLANTIQUES ET DU SEIGNANX) [ 3341 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 2615
Pages : 39
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-12-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0282 du 6 décembre 2023 : Arrêté du 15 novembre 2023 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2022-09-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant revision champs CC / methode nouvelle CCN metallurgie (20 juin 2022)
 
2021-12-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0285 du 8 décembre 2021 : Arrêté du 19 novembre 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
   JORF n°0285 du 8 décembre 2021 : Arrêté du 19 novembre 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2020-04-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0097 du 21 avril 2020 : Arrêté du 9 avril 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2017-10-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0251 du 26 octobre 2017 : Arrêté du 18 octobre 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
 
2016-09-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0208 du 7 septembre 2016 : Arrêté du 16 août 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
 
2016-07-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (RMH) au 01/06/2016 (20 mai 2016)
   Accord salaires (REG) 2016 (20 mai 2016)
 
2015-10-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 21 octobre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'accords et d'avenants salariaux examinés dans le cadre de la procédure prévue à l'article R. 2261-5 du code du travail
 
2015-10-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 19 juin 2015 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2015
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 19 juin 2015 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2015
 
2014-11-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0276 du 29 novembre 2014 : Arrêté du 13 novembre 2014 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2014-10-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 19 juin 2014 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2014
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 19 juin 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes au 1er juillet 2014
 
2013-11-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 9 juillet 2013 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2013
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 9 juillet 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes au 1er juillet 2013
 
2013-10-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0249 du 25 octobre 2013 : Arrêté du 17 octobre 2013 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2013-01-02
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Rémunérations effectives garanties pour l'année 2012
 
2012-12-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0299 du 23 décembre 2012 : Arrêté du 19 décembre 2012 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2012-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 10 juillet 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2012
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 10 juillet 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes au 1er juillet 2012
 
2012-11-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0258 du 6 novembre 2012 : Arrêté du 29 octobre 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2012-05-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx du 28 septembre 2006
   Mensualisation
   Modification des articles 37, 38 et 39 de la convention
   Rémunérations annuelles effectives garanties pour l'année 2009
   Rémunérations effectives garanties
   Rémunérations effectives garanties à partir de l'année 2007
   Rémunérations effectives garanties au 1er janvier 2008
   Rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er juillet 2007
   Rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2008
   Rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2010
 
2011-12-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0295 du 21 décembre 2011 : Arrêté du 19 décembre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2011-12-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Avenant du 18 juillet 2011 relatif à la mensualisation
 
2011-11-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 12 juillet 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2011
 
2011-10-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
 
2011-09-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
 
2010-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 5 juillet 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2010
   Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et Seignanx) : Accord du 5 juillet 2010 relatif aux rémunérations effectives garanties
 
2010-12-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0280 du 3 décembre 2010 : Arrêté du 23 novembre 2010 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2010-10-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
 
2010-03-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 2 décembre 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2010-02-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 2 décembre 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
 
2009-12-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0287 du 11 décembre 2009 : Arrêté du 2 décembre 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx (n° 2615)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Accord du 15 juillet 2009 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties pour l'année 2009
 
2009-10-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
 
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