Conventions collectives


N° : 1387
Titre : MÉTALLURGIE (NORD - FLANDRES) [ 3109-46 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 1387
Pages : 81
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-01-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Consultez les points Remarques des synthèses pour les modalités d'application de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 (IDCC-3248) entrée en vigueur le 1er janvier 2024.
 
2023-08-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0177 du 2 août 2023 : Arrêté du 17 juillet 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2023 pour les mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er juin 2023) ; Prime d'ancienneté, Allocation complémentaire de vacances à compter du 1er mai 2023, Indemnité de panier de nuit et de repas au 1er juin 2023, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 2 mai 2023 étendu par l'arrêté du 17 juillet 2023, JORF du 2 août 2023, a pour terme l'entrée en vigueur de la CCN de la métallurgie.
 
2023-06-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires 2023 (2 mai 2023)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2023 pour les mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er juin 2023) ; Prime d'ancienneté, Allocation complémentaire de vacances à compter du 1er mai 2023, Indemnité de panier de nuit et de repas au 1er juin 2023, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 2 mai 2023 non étendu, a pour terme l'entrée en vigueur de la CCN de la métallurgie, employeur : UIMM - Udimétal Nord Pas-de-Calais Centre
 
2023-06-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0127 du 3 juin 2023 : Arrêté du 22 mai 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
 
2023-02-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord mesures urgentes (23 décembre 2022)
 
2022-08-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0194 du 23 août 2022 : Arrêté du 11 août 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2022 mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er juin 2022) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 22 au 30 04 23), Indemnité de panier de nuit et de repas, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 24 mai 2022 étendu par l'arrêté du 11 août 2022, JORF du 23 août 2022, quel que soit l'effectif.
 
2022-08-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant revision champs CC / methode nouvelle CCN metallurgie (10 juin 2022)
   Accord jours de fete allocation vacances (10 juin 2022)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Remarques, Révision des dispositions conventionnelles territoriales en vue de l'entrée en vigueur de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 : Avenant du 10 juin 2022 non étendu, en vigueur le 19 juillet 2022, employeur signataire : UIMM-UDIMETAL Nord Pas de Calais Centre.
   Allocation complémentaire de vacances puis jours fériés/de fête, maintien du dispositif après l'entrée en vigueur de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 : Avenant du 10 juin 2022 non étendu, en vigueur à compter de l'entrée en vigueur de la CCN de la Métallurgie, quel que soit l'effectif, employeur signataire : UIMM-UDIMETAL Nord Pas de Calais Centre.
 
2022-07-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires 2022 (24 mai 2022)
 
2022-07-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2022 mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er juin 2022) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 22 au 30 04 23), Indemnité de panier de nuit et de repas, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 24 mai 2022 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires employeur : UIMM - Udimétal Nord Pas-de-Calais Centre.
 
2022-02-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0035 du 11 février 2022 : Arrêté du 17 janvier 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2021 mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er août 2021) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 21 au 30 04 22), Indemnité de panier de nuit et de repas, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 13 juillet 2021 étendu par l'arrêté du 17 janvier 2022, JORF du 11 février 2022, quel que soit l'effectif.
 
2021-09-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires 2021 (13 juillet 2021)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2021 mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er août 2021) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 21 au 30 04 22), Indemnité de panier de nuit et de repas, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 13 juillet 2021 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires employeur : UIMM - Udimétal Nord Pas-de-Calais Centre.
 
2021-03-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0058 du 9 mars 2021 : Arrêté du 1er mars 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2020 mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er juillet 2020) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 20 au 30 04 21), Indemnité de panier de nuit et de repas au 1er novembre 2020, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 16 octobre 2020 étendu par l'arrêté du 1er mars 2021, JORF du 9 mars 2021, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
 
2020-12-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires 2020 (16 octobre 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2020 mensuels âgés de 18 ans accomplis et de moins de 18 ans, RMH : valeur du point au 1er juillet 2020) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 20 au 30 04 21), Indemnité de panier de nuit et de repas au 1er novembre 2020, primes pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 16 octobre 2020 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire UIMM-Udimétal Nord-Pas-de-Calais Centre.
 
2019-12-30
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2019; RMH au 1er juillet 2019) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 19 au 30 04 20), Indemnité de panier de nuit, mensuels âgés de moins de 18 ans au 1er juillet 2019, coefficients correcteurs si horaire constant différent de 35h, prime d'ancienneté administratif, techniciens, maîtrise hors atelier puis travailleurs manuels puis maîtrise d'atelier, prime pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique pour 2019: Accord du 29 mai 2019 étendu par l'arrêté du 23 décembre 2019, JORF du 28 décembre 2019, quel que soit l'effectif, signataire UIMM-Udimétal Nord-Pas-de-Calais Centre.
 
2019-12-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0301 du 28 décembre 2019 : Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
 
2019-09-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 29 mai 2019 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2019
 
2019-09-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (TEGA, RMH et primes ) 2019 (29 mai 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA pour 2019 et RMH au 1er juillet 2019) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 19 au 30 04 20), Indemnité de panier de nuit, mensuels âgés de moins de 18 ans au 1er juillet 2019, coefficients correcteurs si horaire constant différent de 35h,, prime d'ancienneté administratif, techniciens, maîtrise hors atelier puis travailleurs manuels puis maîtrise d'atelier, prime pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique pour 2019: Accord du 29 mai 2019 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire UIMM-Udimétal Nord-Pas-de-Calais Centre.
 
2019-06-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0134 du 12 juin 2019 : Arrêté du 29 mai 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA et RMH ) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 18 au 30 04 19), Indemnité de panier de nuit, mensuels âgés de moins de 18 ans, prime pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 8 juin 2018 non étendu.
 
2018-10-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 8 juin 2018 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2018
 
2018-09-04
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (TEGA, RMH et primes ) 2018 (8 juin 2018)
 
2018-07-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord portant revalorisation des salaires 2018
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEGA et RMH ) ; Allocation complémentaire de vacances (période du 1er 05 18 au 30 04 19), Indemnité de panier de nuit, mensuels âgés de moins de 18 ans, prime pour obtention d'un diplôme de l'enseignement technologique : Accord du 8 juin 2018 non étendu.
 
2017-12-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0290 du 13 décembre 2017 : Arrêté du 6 décembre 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
 
2017-09-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (TEGA, RMH et primes ) 2017 (16 juin 2017)
 
2017-09-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 16 juin 2017 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2017
 
2016-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0237 du 11 octobre 2016 : Arrêté du 4 octobre 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
 
2016-08-29
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (TEGA + RMH et primes ) 2016 (13 juin 2016)
 
2016-08-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 13 juin 2016 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2016
 
2014-11-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0257 du 6 novembre 2014 : Arrêté du 24 octobre 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
 
2014-10-10
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 12 juin 2014 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2014
 
2014-08-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (TEGA + RMH et primes ) 2014 (12 juin 2014)
 
2013-10-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0236 du 10 octobre 2013 : Arrêté du 2 octobre 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
 
2013-09-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 18 juin 2013 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2013
 
2013-08-30
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (TEGA + RMH et primes ) 2013 (18 juin 2013)
 
2012-12-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0298 du 22 décembre 2012 : Arrêté du 19 décembre 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
 
2012-08-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0187 du 12 août 2012 : Arrêté du 2 août 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 12 juillet 2012
 
2012-07-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (TEGA + RMH et primes ) 2012 (6 juillet 2012)
 
2012-06-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 1er février 2012 relatif à la prévoyance
 
2012-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 25 février 2012 : Arrêté du 17 février 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387)
 
2012-02-01
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord régime de prévoyance (1er février 2012)
 
2011-12-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 7 septembre 2011 relatif à la période d'essai, à l'indemnité de licenciement et à la retraite
   Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 7 septembre 2011 relatif aux salaires (tga, rmh) et primes
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0280 du 3 décembre 2011 : Arrêté du 26 novembre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres-Douaisis (n° 1387)
 
2011-10-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres-Douaisis
 
2011-10-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres
 
2009-10-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0241 du 17 octobre 2009 : Arrêté du 12 octobre 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres-Douaisis (n° 1387)
 
2009-09-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres
 
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