Conventions collectives


N° : 3053
Titre : JOUETS, BIMBELOTERIE, BAZARS (Commerce de gros)
Activités : Grossiste, jeux, entreprises de commerce de gros, vente en gros
IDCC : (NA)
Pages : 27
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2017-03-13
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   UIMM Franche-Comté, adhésion par lettre du 10 janvier 2017 à la Convention Collective des Industries Mécaniques, Microtechniques et connexes de Haute-Saône.
 
2015-09-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 18 juin 2015 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2015
 
2014-09-30
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 3 juin 2014 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2014
 
2014-07-30
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Haute-Saône) : Avenant du 7 avril 2014 portant modification au régime de prévoyance complémentaire et à la prime de panier
 
2014-07-07
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant modification régime prévoyance et prime panier (7 avril 2014)
 
2013-07-18
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 9 avril 2013 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année 2013
 
2013-02-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant du 18 septembre 2012 portant modification de l'accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques
   Accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques
 
2013-01-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CSNGJB
 
2012-12-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Haute-Saône) : Avenant du 18 septembre 2012 à l'accord du 24 avril 2012 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2012
 
2012-12-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Jouets, bimbeloterie, bazars (entreprises de commerce de gros) : Dénonciation par lettre du 20 septembre 2012 de la CSNGJB de la convention
 
2012-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Haute-Saône) : Adhésion par lettre du 12 septembre 2012 de l'UD FO à l'accord « Salaires » du 24 avril 2012
 
2012-10-31
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Dénonciation de la CCN par la Chambre syndicale nationale des grossistes en jouets et bimbeloterie : lettre du 1er octobre 2012
 
2012-10-01
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre de dénonciation chambre syndicale des grossistes en jouets (1er octobre 2012)
 
2012-08-10
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 24 avril 2012 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2012
 
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