Conventions collectives


N° : 3359
Titre : MAGASINS PRESTATAIRES DE SERVICES DE CUISINE À USAGE DOMESTIQUE (17 juillet 2008)
Activités : Magasins prestataires de services de cuisine à usage domestique
IDCC : 2754
Pages : 148
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2017-03-22
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Concepteur vendeur de cuisine »
 
2017-03-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 2 du 28 octobre 2016 relatif au CQP « Concepteur vendeur de cuisine »
 
2017-02-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 2 - CQP concepteur vendeur de cuisine (28 octobre 2016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Renouvellement du CQP «concepteur vendeur de cuisine» : Avenant n° 2 du 28 octobre 2016 non étendu.
 
2016-02-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Chef des ventes »
 
2016-02-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 4 du 16 avril 2015 relatif au CQP « Chef des ventes »
 
2015-12-30
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°4 CQP 'chef des ventes' (16 avril 2015)
 
2015-12-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création CQP (Chef des ventes) : Avenant n° 4 du 16 avril 2015 non étendu.
 
2015-06-09
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minima conventionnels
 
2015-06-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 10 du 12 novembre 2014 relatif aux salaires minima conventionnels
 
2015-04-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 10 salaires minima conventionnels (12 novembre 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima, effet au 1er janvier 2014 : Avenant nº 10 du 12 novembre 2014 non étendu.
 
2014-11-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   UNSA commerces et services
 
2014-11-14
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 3 du 15 mai 2014 relatif au CQP « Poseur de cuisine »
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Adhésion par lettre du 29 septembre 2014 de l'UNSA commerces et services à la convention
 
2014-11-05
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP (Poseur de cuisine) : Avenant n° 3 du 15 mai 2014 non étendu.
   Lettre d'adhésion du 29 septembre 2014 de l'organisation syndicale des salariés Fédération du Commerce et des Services UNSA.
 
2014-11-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion UNSA commerces et services à la CCN (29 septembre 2014)
   Avenant n° 3 CQP poseur de cuisine (15 mai 2014)
 
2013-08-02
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2013-07-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 2 du 27 mars 2013 à l'accord du 20 mai 2010 relatif à la formation professionnelle
 
2013-07-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minima conventionnels pour l'année 2013
 
2013-07-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°2 accord du 20/05/2010 formation professionnelle (27 mars 2013)
 
2013-05-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 9 salaires MINIMA CONVENTIONNELS 2013 (20 février 2013)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er janvier 2013 : avenant n° 9 du 20 février 2013 (non étendu)
 
2013-02-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Décorateur de cuisine »
 
2013-02-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 2 du 18 octobre 2012 à l'accord du 17 novembre 2011 relatif au CQP « Décorateur de cuisine »
 
2013-01-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°2 à accord 17/11/2011 CQP décorateur de cuisine (18 octobre 2012)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP «décorateur de cuisine» : avenant n° 2 du 18 octobre 2012 (non étendu)
 
2012-12-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0287 du 9 décembre 2012 : Arrêté du 27 novembre 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012
 
2012-09-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Classifications
   Formation professionnelle
   Indemnité de licenciement
 
2012-08-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 1 du 16 février 2012 à l'accord du 20 mai 2010 relatif à la formation professionnelle
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 6 du 16 février 2012 relatif à l'indemnité de licenciement
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 7 du 16 février 2012 relatif aux classifications
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0189 du 15 août 2012 : Arrêté du 7 août 2012 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la librairie
 
2012-08-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minima pour l'année 2012
 
2012-07-31
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité de licenciement des ouvriers et ETAM : avenant n° 6 du 16 février 2012 (non étendu)
   Classification (emplois repères) : avenant n° 7 du 16 février 2012 (non étendu)
 
2012-07-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 8 du 19 avril 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012
 
2012-07-10
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er avril 2012 : avenant n° 8 du 19 avril 2012 (non étendu)
 
2012-02-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP «concepteur vendeur de cuisine» : avenant n° 1 du 17 novembre 2011 (non étendu)
 
2012-02-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Certificats de qualification professionnelle
   CQP « Concepteur vendeur de cuisine »
 
2012-02-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Accord du 17 novembre 2011 relatif aux certificats de qualification professionnelle
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 1 du 17 novembre 2011 relatif au CQP « Concepteur vendeur de cuisine »
 
2011-09-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2011-08-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant « salaires » n° 5 du 21 avril 2011
 
2011-08-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de la fédération CGT commerce, distribution, services à l'avenant n° 3 du 20 mai 2010 relatif aux salaires minima
 
2011-08-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Adhésion par lettre du 2 juillet 2010 de la fédération CGT commerce, distribution, services à l'avenant n° 3 du 20 mai 2010 relatif aux salaires minima
 
2011-07-15
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er avril 2011 : avenant n° 5 du 21 avril 2011 (non étendu)
 
2011-01-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application de la convention collective
 
2011-01-20
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application professionnel : avenant du 16 septembre 2010 (non étendu)
 
2011-01-17
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application professionnel : avenant du 16 septembre 2010 (non étendu)
 
2011-01-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 4 du 16 septembre 2010 relatif au champ d'application de la convention collective
 
2011-01-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   relatif aux salaires minima
 
2010-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Avenant n° 3 du 17 juin 2010 relatif aux salaires minima
 
2010-12-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2010-12-23
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Cuisine (magasins prestataires de services) : Accord du 20 mai 2010 relatif à la formation professionnelle
 
2009-07-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 3 mars 2009 relatif à la négociation et au paritarisme
 
2009-05-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 2 du 17 décembre 2008 relatif à la prévoyance
 
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