Conventions collectives


N° : 3234
Titre : NETTOYAGE ET MANUTENTION SUR LES AEROPORTS (Région parisienne)
Activités : Chargement et déchargement de marchandises_; manutention du matériel_; nettoyage et polissage des avions, portage, porteur des bagages, Paris, entretien, manutentionnaire
IDCC : 1391
Pages : 281
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-12-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mesures d'accompagnement dans le cadre de la fusion des conventions collectives
 
2023-12-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0290 du 15 décembre 2023 : Arrêté du 8 décembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien (n° 275) et de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité compensatrice de rattachement : Accord du 25 avril 2023 étendu par l'arrêté du 8 décembre 2023, JORF du 15 décembre 2023, applicable à compter du 18 décembre 2023.
 
2023-05-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord mesures accompagnement (25 avril 2023)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité compensatrice de rattachement : Accord du 25 avril 2023 non étendu, applicable à compter du 1er jour franc suivant la publication de l'arrêt d'extension au JORF, au plus tard le 31 janvier 2024, signataires : FNAM.
 
2023-03-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fusion des conventions collectives (CCN TAPS-CCR MNA)
 
2023-02-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Remarques, modalités de la mise en oeuvre de la fusion entre la CCR du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports de la région parisienne ouverts à la circulation publique (CCR MNA, IDCC 1391) et de la CCN du personnel au sol des entreprises de transport aérien (CCN TAPS ,IDCC 275) : Accord du 14 décembre 2022 non étendu applicable à compter du 1er janvier 2023, quel que soit l'effectif, employeur signataire : FNAM.
 
2021-12-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0282 du 4 décembre 2021 : Arrêté du 30 novembre 2021 portant extension d'un accord professionnel constitutif de l'OPCO des entreprises et des services à forte intensité de main d'oeuvre (20220)
 
2021-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Convention collective régionale du 27 juillet 2016
 
2021-11-02
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Actualisation de la Convention collective : Avenant du 27 juillet 2016 étendu par l'arrêté du 17 septembre 2021, JORF du 29 octobre 2021, effet le 2 décembre 2021.
 
2021-10-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0253 du 29 octobre 2021 : Arrêté du 17 septembre 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique (IDCC 1391)
 
2021-01-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0025 du 29 janvier 2021 : Arrêté du 18 janvier 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2020-04-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Négociation d'un accord de remplacement (fusion)
 
2020-04-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Négociation d'un accord de remplacement (fusion)
 
2019-08-29
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel portant création de l'opérateur de compétences des entreprises et des salariés des services à forte intensité de main d'oeuvre (14 mars 2019)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   OPCO des entreprises et salariés des services à forte intensité de main-d'oeuvre
 
2019-01-31
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Fusion des champs conventionnels de la CCR concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne, IDCC 1391, brochure 3234 (CCN rattachée) à la CCN du personnel au sol des entreprises de transport aérien, IDCC 275, brochure 3177 (CCN de rattachement) : Arrêté du 23 janvier 2019 portant fusion des champs conventionnels, JORF du 31 janvier 2019.
 
2018-07-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0154 du 6 juillet 2018 : Arrêté du 2 juillet 2018 portant extension d'un avenant à un accord, conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, contribution financière conventionnelle pour les entreprises de 10 salariés et plus : Accord du 5 décembre 2017 étendu par l'arrêté du 2 juillet 2018, JORF du 6 juillet 2018, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
 
2018-04-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Autres éléments de rémunération pour l'année 2017
   Salaires garantis et primes 2018
 
2018-04-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0091 du 19 avril 2018 : Arrêté du 26 mars 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
   JORF n°0091 du 19 avril 2018 : Arrêté du 26 mars 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Retraite, abondement exceptionnel : Avenant nº 58 du 13 octobre 2016 étendu par l'arrêté du 26 mars 2018, JORF du 19 avril 2018, effet au 1er mai 2018.
   Salaires garantis et Indemnité de panier, de transport pour l'année 2018 : Avenant n° 59 du 19 octobre 2017 étendu par l'arrêté du 26 mars 2018, JORF du 19 avril 2018, effet au 1er mai 2018.
 
2018-04-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Révision de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle
 
2018-04-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant du 5 décembre 2017 portant révision de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle
 
2018-03-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant révision accord du 15/12/2015 formation TLV (5 décembre 2017)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, contribution financière conventionnelle pour les entreprises de 10 salariés et plus : Accord du 5 décembre 2017 non étendu.
 
2018-01-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 59 du 19 octobre 2017 relatif aux salaires garantis et primes 2018
 
2017-12-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis et Indemnités (panier, transport) pour l'année 2018: Avenant n° 59 du 19 octobre 2017 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
 
2017-12-10
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 59 salaires garantis et primes 2018 (19 octobre 2017)
 
2017-02-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires garantis et primes pour l'année 2017
 
2017-02-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0029 du 3 février 2017 : Arrêté du 26 janvier 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis et Indemnité de panier, effet le 1er mars 2017 : Avenant nº 57 du 13 octobre 2016 étendu par l'arrêté du 26 janvier 2017, JORF du 3 février 2017.
 
2017-01-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 57 du 13 octobre 2016 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2017
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 58 du 13 octobre 2016 relatif aux autres éléments de rémunération pour l'année 2017
 
2016-12-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 57 salaires garantis et primes 2017 (13 octobre 2016)
   Avenant n° 58 autres rémunérations 2017 (13 octobre 2016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Retraite, abondement exceptionnel : Avenant nº 58 du 13 octobre 2016 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Retraite, abondement exceptionnel : Avenant nº 58 du 13 octobre 2016 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
 
2016-11-18
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant du 27 juillet 2016 relatif à l'actualisation de la convention collective
 
2016-10-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Actualisation de la Convention collective (Remarque) : Avenant du 27 juillet 2016 non étendu, effet au lendemain de la parution au journal officiel de son arrêté d'extension.
 
2016-10-04
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant d'actualisation de la convention collective (27 juillet 2016)
 
2016-05-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2016-04-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0102 du 30 avril 2016 : Arrêté du 19 avril 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2016-03-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnité de départ à la retraite
 
2016-03-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0065 du 17 mars 2016 : Arrêté du 23 février 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 février 2016
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Retraite (Abondement exceptionnel), effet le 18 mars 2016 : Avenant nº 55 du 16 juillet 2015 étendu par l'arrêté du 23 février 2016, JO du 17 mars 2016.
 
2016-02-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord formation professionnelle (15 décembre 2015)
 
2016-02-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 56 du 8 octobre 2015 relatif aux salaires garantis pour l'année 2016
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires garantis pour l'année 2016
 
2015-12-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0297 du 23 décembre 2015 : Arrêté du 16 décembre 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis, effet au 1er janvier 2016 : Avenant nº 56 du 8 octobre 2015 étendu par l'arrêté du 16 décembre 2015, JORF du 23 décembre 2015.
 
2015-12-01
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 56 salaires garantis pour 2016 (8 octobre 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JORF de l'arrêté d'extension de l'avenant nº 56 du 8 octobre 2015 non étendu.
 
2015-11-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne] : Avenant n° 55 du 16 juillet 2015 relatif à l'indemnité de départ à la retraite
 
2015-10-07
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 55 indemnité de départ en retraite (16 juillet 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Retraite (Abondement exceptionnel), effet le lendemain du jour où son arrêté d'extension sera publié au JORF : Avenant nº 55 du 16 juillet 2015 non étendu.
 
2015-07-23
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires et primes pour l'année 2015
 
2015-07-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0167 du 22 juillet 2015 : Arrêté du 15 juillet 2015 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis au 1er août 2015 : Avenant nº 54 du 3 octobre 2014 étendu par l'arrêté du 15 juillet 2015 - JO du 22 juillet 2015.
   Primes et indemnités au 1er août 2015 : Avenant nº 54 du 3 octobre 2014 étendu par l'arrêté du 15 juillet 2015 - JO du 22 juillet 2015.
 
2015-01-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 54 du 3 octobre 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2015
 
2014-12-01
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 54 salaires et primes pour 2015 (3 octobre 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis - Indemnités (Panier ; transport ; départ à la retraite) effet au 1er jour du mois suivant l'extension de l'avenant nº 54 du 3 octobre 2014 non étendu.
 
2014-06-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0147 du 27 juin 2014 : Arrêté du 26 mai 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2014-02-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement du FPSPP pour l'année 2014
 
2014-02-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Accord du 29 novembre 2013 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2014
 
2014-01-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord financement du FPSPP 2014 (29 novembre 2013)
 
2014-01-07
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : arrêté d'extension du 20 décembre 2013 (JORF du 4 janvier 2014) de l'avenant nº 53 du 4 octobre 2013
   Primes et indemnités : arrêté d'extension du 20 décembre 2013 (JORF du 4 janvier 2014) de l'avenant nº 53 du 4 octobre 2013
 
2014-01-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0003 du 4 janvier 2014 : Arrêté du 20 décembre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2013-12-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires et primes pour l'année 2014
 
2013-12-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports) : Avenant n° 53 du 4 octobre 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014
 
2013-11-28
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : avenant nº 53 du 4 octobre 2013 (non étendu)
   Primes et indemnités : avenant nº 53 du 4 octobre 2013 (non étendu)
 
2013-11-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 53 salaires et primes pour 2014 (4 octobre 2013)
 
2013-07-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires et primes pour l'année 2013
 
2013-07-18
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 52 du 18 avril 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2013
 
2013-07-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0154 du 5 juillet 2013 : Arrêté du 6 juin 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2013-07-01
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : arrêté d'extension du 27 juin 2013 (JORF du 29 juin 2013) de l'avenant nº 52 du 18 avril 2013
   Primes et indemnités : arrêté d'extension du 27 juin 2013 (JORF du 29 juin 2013) de l'avenant nº 52 du 18 avril 2013
 
2013-06-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0149 du 29 juin 2013 : Arrêté du 27 juin 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2013-06-18
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : avenant nº 52 du 18 avril 2013 (non étendu)
   Primes et indemnités : avenant nº 52 du 18 avril 2013 (non étendu)
 
2013-06-14
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 52 salaires et primes pour 2013 (18 avril 2013)
 
2013-02-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement du FPSPP pour l'année 2013
 
2013-02-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Accord du 5 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2013
 
2013-01-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires et autres rémunérations pour l'année 2013
 
2013-01-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord financement du FPSPP 2013 (5 décembre 2012)
 
2013-01-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 51 du 5 octobre 2012 relatif aux salaires et autres rémunérations pour l'année 2013
 
2012-12-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : arrêté d'extension du 21 décembre 2012 (JORF du 26 décembre 2012) de l'avenant nº 51 du 5 octobre 2012
   Primes et indemnités : arrêté d'extension du 21 décembre 2012 (JORF du 26 décembre 2012) de l'avenant nº 51 du 5 octobre 2012
 
2012-12-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0300 du 26 décembre 2012 : Arrêté du 21 décembre 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2012-12-17
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 51 salaires et rémunérations pour 2013 (5 octobre 2012)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : avenant nº 51 du 5 octobre 2012 (non étendu)
   Primes et indemnités : avenant nº 51 du 5 octobre 2012 (non étendu)
 
2012-12-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0284 du 6 décembre 2012 : Arrêté du 9 novembre 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
 
2012-12-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0282 du 4 décembre 2012 : Arrêté du 8 novembre 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application professionnel : arrêté d'extension du 8 novembre 2012 (JORF du 4 décembre 2012) de l'avenant n° 50 du 17 avril 2012
 
2012-09-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application
 
2012-08-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 50 du 17 avril 2012 relatif au champ d'application
 
2012-07-31
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application professionnel : avenant n° 50 du 17 avril 2012 (non étendu)
 
2012-04-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement du FPSPP
 
2012-04-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Accord du 13 décembre 2011 relatif au financement du FPSPP
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Désignation de l'OPCA : arrêté d'extension du 27 février 2012 de l'accord du 4 mars 2011
   Droit individuel à la formation (DIF) : arrêté d'extension du 27 février 2012 de l'accord du 4 mars 2011
   Période de professionnalisation : arrêté d'extension du 27 février 2012 de l'accord du 4 mars 2011
 
2012-04-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0079 du 1 avril 2012 : Arrêté du 27 février 2012 portant extension d'un accord à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2012-02-21
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Désignation de l'OPCA : accord du 4 mars 2011 (non étendu)
   Droit individuel à la formation (DIF) : accord du 4 mars 2011 (non étendu)
   Période de professionnalisation : accord du 4 mars 2011 (non étendu)
 
2012-01-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle tout au long de la vie
 
2012-01-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires garantis et primes pour l'année 2012
 
2012-01-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Accord du 4 mars 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
 
2011-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 49 du 10 octobre 2011 relatif aux salaires garantis et aux primes pour l'année 2012
 
2011-12-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : arrêté d'extension du 20 décembre 2011 de l'avenant n° 49 du 10 octobre 2011
Primes et indemnités : arrêté d'extension du 20 décembre 2011 de l'avenant n° 49 du 10 octobre 2011
 
2011-12-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0296 du 22 décembre 2011 : Arrêté du 20 décembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2011-11-30
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : avenant n° 49 du 10 octobre 2011 (non étendu)
Primes et indemnités : avenant n° 49 du 10 octobre 2011 (non étendu)
 
2011-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne
 
2011-07-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2011-06-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 48 bis du 21 octobre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011
 
2011-06-15
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis (ouvriers effectuant des travaux de nettoyage) : arrêté d'extension du 3 juin 2011 de l'avenant rectificatif n° 48 bis du 21 octobre 2010
 
2011-06-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0134 du 10 juin 2011 : Arrêté du 3 juin 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2011-05-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis (ouvriers effectuant des travaux de nettoyage) : avenant n° 48 bis du 21 octobre 2010 (non étendu)
 
2011-04-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne
 
2011-03-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : arrêté d'extension du 18 février 2011 de l'avenant n° 48 du 21 octobre 2010
Primes et indemnités : arrêté d'extension du 18 février 2011 de l'avenant n° 48 du 21 octobre 2010
 
2011-02-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 26 février 2011 : Arrêté du 18 février 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2011-01-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2011-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Manutention et nettoyage (aéroports [région parisienne]) : Avenant n° 48 du 21 octobre 2010 relatif aux salaires garantis et autres rémunérations pour l'année 2011
 
2011-01-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : avenant n° 48 du 21 octobre 2010 (non étendu)
Primes et indemnités : avenant n° 48 du 21 octobre 2010 (non étendu)
 
2010-12-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne
 
2010-08-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0189 du 17 août 2010 : Arrêté du 9 août 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2010-06-17
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prime de fin d'année : arrêté d'extension du 4 juin 2010 de l'avenant n° 43 du 16 avril 2009
 
2010-06-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0134 du 12 juin 2010 : Arrêté du 4 juin 2010 portant extension d'avenants à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2010-06-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 26 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2010-06-02
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité de départ en retraite au-delà de 30 d'ancienneté : arrêté d'extension du 21 mai 2010 de l'avenant n° 45 du 13 novembre 2009
 
2010-05-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0122 du 29 mai 2010 : Arrêté du 21 mai 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2010-04-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation continue
 
2010-04-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de départ à la retraite
 
2010-04-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Ecarts de rémunération entre les femmes et les hommes
 
2010-04-23
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 45 du 13 novembre 2009 relatif aux indemnités de départ à la retraite
 
2010-04-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : arrêté d'extension du 26 mars 2010 de l'avenant n° 44 du 13 novembre 2009
Primes et indemnités : arrêté d'extension du 26 mars 2010 de l'avenant n° 44 du 13 novembre 2009
 
2010-04-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 44 du 13 novembre 2009 relatif aux salaires et autres rémunérations pour l'année 2010
 
2010-03-31
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0076 du 31 mars 2010 : Arrêté du 26 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2010-03-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne
 
2010-02-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité de départ en retraite au-delà de 30 d'ancienneté : avenant n° 45 du 13 novembre 2009 (non étendu)
 
2010-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne
 
2010-02-05
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires garantis : avenant n° 44 du 13 novembre 2009 (non étendu)
Primes et indemnités : avenant n° 44 du 13 novembre 2009 (non étendu)
 
2009-09-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 24 juillet 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2009-09-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prime de fin d'année : avenant n° 43 du 16 avril 2009 (non étendu)
 
2009-09-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Révision de diverses dispositions de la convention collective
 
2009-09-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Application de l'article L. 1111-2 (2) du code du travail
 
2009-08-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 43 du 16 avril 2009 portant révision de diverses dispositions de la convention collective
 
2009-08-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima garantis au 1er juin 2009 : arrêté d'extension du 24 juillet 2009 de l'avenant n° 42 du 16 avril 2009
Prime de vacances au 1er juin 2009 : arrêté d'extension du 24 juillet 2009 de l'avenant n° 42 du 16 avril 2009
Indemnité de panier au 1er juin 2009 : arrêté d'extension du 24 juillet 2009 de l'avenant n° 42 du 16 avril 2009
 
2009-08-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2009-08-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 11 mai 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2009-08-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne
 
2009-07-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0172 du 28 juillet 2009 : Arrêté du 24 juillet 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2009-06-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne
 
2009-06-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima garantis au 1er juin 2009 : avenant n° 42 du 16 avril 2009 (non étendu)
Prime de vacances au 1er juin 2009 : avenant n° 42 du 16 avril 2009 (non étendu)
Indemnité de panier au 1er juin 2009 : avenant n° 42 du 16 avril 2009 (non étendu)
 
2009-05-20
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima : arrêté d'extension du 11 mai 2009 de l'accord n° 40 du 17 octobre 2008
Rémunération du travail du dimanche : arrêté d'extension du 11 mai 2009 de l'accord n° 40 du 17 octobre 2008
Indemnité pour travail de nuit : arrêté d'extension du 11 mai 2009 de l'accord n° 40 du 17 octobre 2008
Congés pour évènements personnels et absences pour la garde d'un enfant malade ou accidenté : arrêté d'extension du 11 mai 2009 de l'accord n° 40 du 17 octobre 2008
Retraite : arrêté d'extension du 11 mai 2009 de l'accord n° 40 du 17 octobre 2008
 
2009-05-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0112 du 15 mai 2009 : Arrêté du 11 mai 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne (n° 1391)
 
2009-03-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2009-02-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Révision de la convention collective
 
2009-01-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 40 du 17 octobre 2008 portant révision de la convention collective
 
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