Conventions collectives


N° : 3335
Titre : BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - OUVRIERS (SAVOIE) (22 juin 2006)
Activités :
IDCC : (NA)
Pages : 18
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2010-10-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Ouvriers des travaux publics de la Savoie
 
2010-02-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 15 septembre 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2009 (Savoie)
 
2009-02-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un accord départemental conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés), de la convention collective départementale de la Savoie et de la convention collective nationale des travaux publics (respectivement n° 1596, n° 1597, n° 1702, n° 2354 et n° 2582)
 
2009-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un accord départemental conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés), de la convention collective départementale de la Savoie et de la convention collective nationale des travaux publics (respectivement n° 1596, n° 1597, n° 1702 et n° 2354)
 
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