Conventions collectives


N° : 3328
Titre : SPORT
Activités : Formation aux activités sportives, équipements sportifs, promotion et organisation de manifestations sportives, gestion et encadrements d'activités sportives
IDCC : 2511
Pages : 511
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2022-06-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°158 CQP raft et de nage en eau vive (25 mars 2022)
   Avenant n°159 CQP instructeur fitness (25 mars 2022)
   Avenant n°161 CQP moniteur de skateboard (25 mars 2022)
   Avenant n°162 CQP technicien sportif de vol en soufflerie (25 mars 2022)
   Avenant n°163 CQP moniteur de parachutisme ascensionnel nautique (25 mars 2022)
   Avenant n°160 CQP educateur de mobilite a velo (25 mars 2022)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP «Accompagnateur de raft et de nage en eau vive » : Avenant n° 158 du 25 mars 2022 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de l'arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
   CQP « Instructeur Fitness » : Avenant n° 159 du 25 mars 2022 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de l'arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
   CQP « Moniteur de skateboard» : Avenant n° 161 du 25 mars 2022 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de l'arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
   CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie» : Avenant n° 162 du 25 mars 2022 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de l'arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
   CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique» : Avenant n° 163 du 25 mars 2022 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de l'arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
   CQP « Educateur de mobilité à vélo» : Avenant n° 160 du 25 mars 2022 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de l'arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
 
2022-06-07
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) rétroactivement au 1er janvier 2022 : Avenant n° 155 du 15 décembre 2021 étendu par l'arrêté du 23 mai 2022, JORF du 3 juin 2022, effet à compter du 1er janvier 2022, quel que soit l'effectif.
 
2022-06-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0128 du 3 juin 2022 : Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2022-05-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er janvier 2022
 
2022-04-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance, cotisations à compter du 1er juillet 2022 : Avenant n° 157 du 17 février 2022 non étendu, en vigueur au 1er juillet 2022, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
   Classification, CQP suppression des limites d'heures de travail et de ses conséquences attachées au dépassement de cette limite : Avenant n° 156 du 17 février 2022 non étendu, effet à compter du 17 février 2022, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CoSMoS et AESL.
 
2022-04-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°156 CQP (17 février 2022)
   Avenant n°157 prevoyance (17 février 2022)
 
2022-02-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°155 salaires (15 décembre 2021)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) rétroactivement au 1er janvier 2022 : Avenant n° 155 du 15 décembre 2021 non étendu, effet à compter du 1er janvier 2022, quel que soit l'effectif, employeurs signataires : COSMOS et HEXOPEE.
 
2022-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mise à jour de la CCNS
 
2021-12-14
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Mise à jour du texte de la CCNS suite aux réformes successives du droit du travail : Avenant n° 154 du 29 septembre 2021 non étendu, quel que soit l'effectif, employeurs signataires : CoSMoS et Hexopée.
 
2021-12-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°154 MAJ conge paternite prevoyance (29 septembre 2021)
 
2021-11-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0266 du 16 novembre 2021 : Arrêté du 10 novembre 2021 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
   JORF n°0266 du 16 novembre 2021 : Arrêté du 10 novembre 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Reconversion ou promotion par alternance
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel report au 30 juin 2024 de la date butoir du 1er juin 2018 de la répartition du temps de travail : Avenant n° 151 du 23 mars 2021 étendu par l'arrêté du 10 novembre 2021, JORF du 16 novembre 2021, applicable à compter du 23 mars 2021, quel que soit l'effectif.
   Temps partiel report au 30 juin 2024 de la date butoir du 1er juin 2018 de la répartition du temps de travail : Avenant n° 152 du 23 mars 2021 étendu par l'arrêté du 10 novembre 2021, JORF du 16 novembre 2021, applicable à compter du 23 mars 2021, quel que soit l'effectif.
   Mise en conformité de la CCN : Retraite, préavis ; Indemnité de licenciement ; repos quotidien ; congés pour évènements familiaux : Avenant n° 147 du 23 janvier 2020 étendu par l'arrêté du 10 novembre 2021, JORF du 16 novembre 2021, effet le 23 janvier 2020.
 
2021-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0262 du 10 novembre 2021 : Arrêté du 19 octobre 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, Reconversion ou Promotion par alternance, listes des certifications éligibles : Avenant n° 153 étendu par l'arrêté du 19 octobre 2021, JORF du 10 novembre 2021, effet à compter du 10 novembre 2021, quel que soit l'effectif.
 
2021-08-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Travail à temps partiel (chapitre IV de la convention collective)
   Travail à temps partiel (chapitre XII)
 
2021-07-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°153 reconversion promotion par alternance (Pro A) (21 juin 2021)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, Reconversion ou Promotion par alternance, listes des certifications éligibles : Avenant n° 153 non étendu, effet à la date de son extension, quel que soit l'effectif, signataires employeurs : CoSMoS et Hexopée.
 
2021-05-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°151 travail temps partiel chapitre 4 (23 mars 2021)
   Avenant n°152 temps partiel chapitre 12 (23 mars 2021)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel report au 30 juin 2024 de la date butoir du 1er juin 2018 de la répartition du temps de travail : Avenant n° 151 du 23 mars 2021 non étendu, applicable à compter du 23 mars 2021, quel que soit l'effectif, signataires : HEXOPEE et COSMOS.
 
2021-04-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de FranceActive-FNEAPL à l'accord du 4 décembre 2020 (APLD)
 
2021-03-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Activité partielle de longue durée (APLD)
 
2021-02-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP technicien des équipements d'escalade
   CQP Technicien sportif d'athlétisme
 
2021-02-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0036 du 11 février 2021 : Arrêté du 5 février 2021 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création de 2 CQP : « Equipement et entretien des sites naturels» et « Ouverture et maintenance SAE » : Avenant n° 137 du 4 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 5 février 2021, JORF du 11 février 2021, effet au 12 février 2021.
   CCD, personnel saisonnier pour les seuls centres de plongée : Avenant n° 145 du 02 juillet 2019 étendu par l'arrêté du 5 février 2021, JORF du 11 février 2021, effet le 02 juillet 2019.
   Définition de l'activité principale de l'entraîneur professionnel : Avenant n° 148 du 23 janvier 2020 étendu par l'arrêté du 5 février 2021, JORF du 11 février 2021, quel que soit l'effectif.
   Remplacement avec nouvelle définition du CQP « Technicien Sportif d'Athlétisme » : Avenant n° 149 du 23 janvier 2020 étendu par l'arrêté du 5 février 2021, JORF du 11 février 2021, effet au 12 février 2021.
 
2021-01-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion de France Active-FNEAPL a l'accord APLD (4 décembre 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps de travail, Activité partielle de longue durée (APLD) : Accord du 4 décembre 2020 étendu par l'arrêté du 21 janvier 2021, JORF du 23 janvier 2021, applicable à compter du 24 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2022, quel que soit l'effectif.
   Lettre d'adhésion du 5 décembre 2020 de FranceActive-FNEAPL à l'accord du 04 Décembre 2020 étendu relatif à l'activité partielle de longue durée dans le Sport.
 
2021-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0020 du 23 janvier 2021 : Arrêté du 22 janvier 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2021-01-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord activité partielle de longue durée (APLD) COVID (4 décembre 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps de travail, Activité partielle de longue durée (APLD) : Accord du 4 décembre 2020 non étendu, applicable à compter du 1er jour suivant la date de publication de l'arrêté d'extension au JORF jusqu'au 30 juin 2022, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA et CoSMoS.
 
2021-01-09
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP 'Activités physiques et sportives sur prescription médicale'
 
2020-12-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0311 du 24 décembre 2020 : Arrêté du 18 décembre 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP et qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » : Avenant n° 139 du 25 mars 2019 étendu par l'arrêté du 18 décembre 2020, JORF du 24 décembre 2020, effet le 25 décembre 2020.
 
2020-11-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés »
 
2020-11-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0281 du 20 novembre 2020 : Arrêté du 6 novembre 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP « Animateur Ski Nautique, Wakeboard Et Engins Tractes » : Avenant n° 150 du 17 juin 2020 étendu par l'arrêté du 6 novembre 2020, JORF du 20 novembre 2020, effet au 21 novembre 2020, quel que soit l'effectif, signataires CNEA et COSMOS.
 
2020-09-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0233 du 24 septembre 2020 : Arrêté du 18 septembre 2020 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Forfait annuel en jours : Avenant n° 123 du 18 octobre 2017 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020.
   CDD d'usage, Contrat d'intervention : Avenant n° 142 du 21 mai 2019 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA CoSMos.
   Formation professionnelle : Avenant n° 143 du 21 mai 2019 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA CoSMos.
 
2020-09-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Organisation du dialogue social (Covid-19)
 
2020-07-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°150 CQP (17 juin 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP « Animateur Ski Nautique, Wakeboard Et Engins Tractes » : Avenant n° 150 du 17 juin 2020 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataires CNEA et COSMOS.
 
2020-07-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prise de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
 
2020-07-23
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Organisation du dialogue social pendant la période de confinement due à l'épidémie de Covid-19
 
2020-07-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant COVID prolongation accord methode dialogue social (3 juin 2020)
 
2020-07-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mise à jour de la convention collective
 
2020-07-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Définition entraîneur professionnel
 
2020-05-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0130 du 29 mai 2020 : Arrêté du 20 mai 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, organismes assureurs, garanties, cotisations du régime obligatoire réforme « 100% santé » : Avenant n° 2 du 10 septembre 2019 étendu par l'arrêté du 20 mai 2020, JORF du 29 mai 2020, effet au 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA et COSMOS.
 
2020-05-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord congés payes COVID 19 (1er avril 2020)
   Accord méthode dialogue social COVID 19 (1er avril 2020)
 
2020-05-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°147 MAJ (23 janvier 2020)
   Avenant n°148 def activite principale entraineur pro (23 janvier 2020)
   Avenant n°149 CQP (23 janvier 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Mise en conformité de la CCN : Retraite, préavis ; Indemnité de licenciement ; repos quotidien ; congés pour évènements familiaux : Avenant n° 147 du 23 janvier 2020 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension, signataires CNEA et COSMOS.
   Définition de l'activité principale de l'entraîneur professionnel : Avenant n° 148 du 23 janvier 2020 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires CNEA et COSMOS.
   Remplacement avec nouvelle définition du CQP « Technicien Sportif d'Athlétisme » : Avenant n° 149 du 23 janvier 2020 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension, signataires CNEA, FNASS et COSMOS.
 
2020-05-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0107 du 2 mai 2020 : Arrêté du 30 avril 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2020-03-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Organisme certificateur de la branche
   Régime conventionnel frais de santé
 
2020-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP instructeur fitness
 
2020-02-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prérogatives et limites d'exercice du titulaire du CQP « Instructeur Fitness » : Avenant n° 144 du 2 juillet 2019 étendu par l'arrêté du 17 février 2020, JORF du 22 février 2020, effet au 23 février 2020, quel que soit l'effectif, signataires CNEA et CoSMoS.
 
2020-02-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0045 du 22 février 2020 : Arrêté du 17 février 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2020-01-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CDD saisonnier
 
2020-01-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0018 du 22 janvier 2020 : Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2019-12-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés par un seul salarié titulaire d'un CDD ou d'un contrat de travail temporaire : Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019, JORF du 19 décembre 2019.
 
2019-12-17
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 2 frais de sante 100% sante (10 septembre 2019)
   Avenant n° 146 CQP (organisme certificateur de branche) (22 octobre 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, organismes assureurs, garanties, cotisations du régime obligatoire réforme « 100% santé » : Avenant n° 2 du 10 septembre 2019 non étendu, effet au 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA et COSMOS.
 
2019-12-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2019-12-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CCD, personnel saisonnier pour les seuls centres de plongée : Avenant n° 145 du 02 juillet 2019 non étendu, effet à la date de signature soit le 02 juillet 2019, signataires : CNEA et COSMOS.
 
2019-12-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°145 cdd saisonnier (2 juillet 2019)
 
2019-11-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle et collecte du paritarisme de branche
 
2019-11-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Contrat à durée déterminée dit « d'intervention »
 
2019-11-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 142 du 21 mai 2019 relatif au contrat à durée déterminée dit « d'intervention »
   Sport : Avenant n° 143 du 21 mai 2019 relatif à la formation professionnelle et à la collecte du paritarisme de branche
   Sport : Avenant n° 144 du 2 juillet 2019 relatif aux CQP instructeur fitness (annexe I de la CCN du sport du 7 juillet 2005)
 
2019-11-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0257 du 5 novembre 2019 : Arrêté du 30 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er janvier 2020 : Avenant n° 140 du 25 mars 2019 étendu par l'arrêté du 30 octobre 2019, JORF du 5 novembre 2019, effet le 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires CNEA et COSMOS.
 
2019-10-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°142 CDD d'intervention (21 mai 2019)
   Avenant n°143 formation pro collecte paritarisme (21 mai 2019)
   Avenant n°144 annexe 1 CQP (2 juillet 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CDD d'usage, Contrat d'intervention : Avenant n° 142 du 21 mai 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA CoSMos.
   Formation professionnelle : Avenant n° 143 du 21 mai 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA CoSMos. Formation professionnelle
   Prérogatives et limites d'exercice du titulaire du CQP « Instructeur Fitness » : Avenant n° 144 du 2 juillet 2019 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension, signataires CNEA et CoSMoS.
 
2019-10-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Représentation des salariés
 
2019-10-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 141 du 21 mai 2019 relatif à la représentation des salariés
 
2019-10-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 139 du 25 mars 2019 portant sur l'annexe I de la convention collective relative aux CQP
 
2019-09-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution et adhésion de l'OPCO Cohésion Sociale : Accord du 11 décembre 2018 non étendu, en vigueur à compter 1er avril 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires : SNAECSO, CNEA, FNCAUE, FNSCHLM, FESH, Familles Rurales, CNEA, GEGF, GFGA, AEGPIRC, UNML, ANEM, FNOPH, OPHS, FSH, Pôle Emploi, SERQ, UCNSS, RSI, CNEA, GSOTF et CNEA.
 
2019-09-10
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord constitutif de l'OPCO cohésion sociale regroupant champ social, services aux personnes, insertion, sport, enseignement - formation (19 décembre 2018)
 
2019-09-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   AFDAS (OPCO)
 
2019-09-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er janvier 2020
 
2019-08-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 141 representation des salaries (21 mai 2019)
 
2019-08-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 139 sur annexe 1 relative aux CQP (25 mars 2019)
 
2019-08-14
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP et qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » : Avenant n° 139 du 25 mars 2019 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension, signataires CNEA et CoSMoS.
 
2019-08-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 140 du 25 mars 2019 relatif aux salaires au 1er janvier 2020
 
2019-07-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 137 du 4 décembre 2018 relatif aux CQP technicien des équipements d'escalade (annexe I de la convention)
 
2019-06-24
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 140 salaires (25 mars 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er janvier 2020 : Avenant n° 140 du 25 mars 2019 non étendu, effet le 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires CNEA et COSMOS.
 
2019-05-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 137 CQP (4 décembre 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création de 2 CQP : « Equipement et entretien des sites naturels» et « Ouverture et maintenance SAE » : Avenant n° 137 du 4 décembre 2018 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
 
2019-04-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation
 
2019-04-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP baseball softball cricket
   CQP « Animateur Pelote Basque »
 
2019-04-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0085 du 10 avril 2019 : Arrêté du 2 avril 2019 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Animateur pelote basque » : Avenant n° 130 du 3 mai 2018 étendu par l'arrêté du 2 avril 2019, JORF du 10 avril 2019, effet le 11 avril 2019.
   Création du CQP « Technicien sportif baseball - softball - cricket» : Avenant n° 134 du 26 juin 2018 étendu par l'arrêté du 2 avril 2019, JORF du 10 avril 2019, effet le 11 avril 2019.
 
2019-04-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 136 du 25 octobre 2018 relatif à la prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation
 
2019-03-09
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er janvier 2019
 
2019-03-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 134 du 26 juin 2018 relatif aux CQP baseball softball cricket (annexe 1 de la convention)
   Sport : Avenant n° 135 du 26 juin 2018 relatif aux salaires
 
2019-02-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Travail à temps partiel (chapitre IV)
   Travail à temps partiel (chapitre XII)
 
2019-02-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Dialogue social
 
2019-02-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0038 du 14 février 2019 : Arrêté du 8 février 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er janvier 2019 : Avenant n° 135 du 26 juin 2018 étendu par l'arrêté du 8 février 2019, JORF du 14 février 2019, effet le 1er janvier 2019.
 
2019-02-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 130 du 3 mai 2018 relatif aux CQP « Animateur Pelote Basque »
   Sport : Avenant n° 131 du 3 mai 2018 relatif au dialogue social
   Sport : Avenant n° 132 du 3 mai 2018 relatif au travail à temps partiel (chapitre IV)
   Sport : Avenant n° 133 du 3 mai 2018 relatif au travail à temps partiel (chapitre XII)
 
2019-02-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant prorogation designation OPCA uniformation (25 octobre 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, prorogation de la désignation de l'OPCA : Avenant n° 136 du 28 octobre 2018 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
 
2019-01-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0024 du 29 janvier 2019 : Arrêté du 23 janvier 2019 portant extension d'avenants et d'un avenant à un accord, conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel, report de la date butoir de la répartition du temps travail : Avenants n° 132 et n° 133 du 3 mai 2018 étendu par l'arrêté du 23 janvier 2019, JORF du 29 janvier 2019, effet au 1er janvier 2018.
   Frais de santé, cotisations du régime obligatoire : Avenant n° 1 du 7 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 23 janvier 2019, JORF du 29 janvier 2019, effet au 1er janvier 2018.
 
2018-12-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord délibération n°1 sportifs professionnels (19 juin 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Délibération n°1 à l'accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017 relatif au régime AGIRC-ARRCO de retraite complémentaire.
 
2018-12-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP animateur bouliste (Annexe 1)
   CQP animateur de tennis (Annexe 1)
 
2018-12-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0281 du 5 décembre 2018 : Arrêté du 29 novembre 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 8 novembre 2018
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Animateur de tennis » : Avenant n° 121 du 13 septembre 2017 étendu par l'arrêté du 29 novembre 2018, JORF du 5 décembre 2018, effet au 6 décembre 2018.
   Création du CQP « Animateur Bouliste, option Pétanque ou Sport-Boules » : Avenant n° 122 du 13 septembre 2017 étendu par l'arrêté du 29 novembre 2018, JORF du 5 décembre 2018, effet au 6 décembre 2018.
 
2018-12-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°134 annexe 1 CQP baseball softball cricket (26 juin 2018)
   Avenant n°135 salaires 2018 (26 juin 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Technicien sportif baseball - softball - cricket» : Avenant n° 134 du 26 juin 2018 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er janvier 2019 : Avenant n° 135 du 26 juin 2018 non étendu, effet le 1er janvier 2019.
 
2018-12-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP éducateur tennis (Annexe 1)
   CQP initiateur voile (Annexe 1)
   CQP plieur de parachute de secours (Annexe 1)
   CQP réparateur de parachutes (Annexe 1)
 
2018-11-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0275 du 28 novembre 2018 : Arrêté du 21 novembre 2018 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Educateur tennis » : Avenant n° 126 du 16 janvier 2018 étendu par l'arrêté du 21 novembre 2018, JORF du 28 novembre 2018, effet le 29 novembre 2018.
   Création du CQP « Plieur de parachute de secours » : Avenant n° 127 du 16 janvier 2018 étendu par l'arrêté du 21 novembre 2018, JORF du 28 novembre 2018, effet le 29 novembre 2018.
   Création du CQP « Réparateur de parachute » : Avenant n° 128 du 16 janvier 2018 étendu par l'arrêté du 21 novembre 2018, JORF du 28 novembre 2018, effet le 29 novembre 2018.
   Création du CQP « Initiateur voile » : Avenant n° 129 du 16 janvier 2018 étendu par l'arrêté du 21 novembre 2018, JORF du 28 novembre 2018, effet le 29 novembre 2018.
 
2018-10-29
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 133 temps partiel (3 mai 2018)
   Avenant n° 132 temps partiel (3 mai 2018)
   Avenant n° 131 dialogue social (3 mai 2018)
   Avenant n° 130 annexe 1 classification (3 mai 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Animateur pelote basque » : Avenant n° 130 du 3 mai 2018 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Temps partiel : report au 30 juin 2021 la date butoir du 1er juin 2018 de la répartition temps travail : Avenant n° 132 du 3 mai 2018 non étendu.
   Temps partiel : report au 30 juin 2021 la date butoir du 1er juin 2018 de la répartition temps de travail : Avenant n° 133 du 3 mai 2018 non étendu.
 
2018-07-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 126 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP éducateur tennis
   Sport : Avenant n° 127 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP plieur de parachute de secours
   Sport : Avenant n° 128 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP réparateur de parachutes
   Sport : Avenant n° 129 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP initiateur voile
 
2018-07-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0153 du 5 juillet 2018 : Arrêté du 29 juin 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 29 mai 2018
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel (Chapitre 4) : Avenant n° 124 du 7 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 29 juin 2018, JORF du 5 juillet 2018.
   Temps partiel (Chapitre 12) : Avenant n° 125 du 7 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 29 juin 2018, JORF du 5 juillet 2018.
 
2018-05-15
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 126 CQP educateur tennis (16 janvier 2018)
   Avenant n° 127 CQP de plieur de parachute de secours (16 janvier 2018)
   Avenant n° 128 CQP réparateur de parachutes (16 janvier 2018)
   Avenant n° 129 CQP d'initiateur voile (16 janvier 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Educateur tennis » : Avenant n° 126 du 16 janvier 2018 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Création du CQP « Plieur de parachute de secours » : Avenant n° 127 du 16 janvier 2018 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Création du CQP « Réparateur de parachutes » : Avenant n° 128 du 16 janvier 2018 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Création du CQP « Initiateur voile » : Avenant n° 129 du 16 janvier 2018 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension,.
 
2018-05-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 1 du 7 novembre 2017 à l'accord du 6 novembre 2015 relatif au régime conventionnel frais de santé
   Sport : Avenant n° 124 du 7 novembre 2017 relatif au travail à temps partiel (chapitre 4)
   Sport : Avenant n° 125 du 7 novembre 2017 relatif au travail à temps partiel (chapitre 12)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régime conventionnel frais de santé
 
2018-04-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Egalité professionnelle femmes-hommes dans l'économie sociale et solidaire
 
2018-04-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Travail à temps partiel (chapitre 12)
   Travail à temps partiel (chapitre 4)
 
2018-03-30
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 121 du 13 septembre 2017 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au CQP animateur de tennis
   Sport : Avenant n° 122 du 13 septembre 2017 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au CQP animateur bouliste
   Sport : Avenant n° 123 du 18 octobre 2017 relatif au forfait annuel en jours
 
2018-03-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Forfait annuel en jours
 
2018-03-21
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, cotisations du régime obligatoire : Avenant n° 1 du 7 novembre 2017 non étendu, effet au 1er janvier 2018.
 
2018-03-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 124 temps partiel (7 novembre 2017)
   Avenant n°125 travail a temps partiel (7 novembre 2017)
   Avenant n°1 à accord frais de sante (7 novembre 2017)
 
2018-02-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0039 du 16 février 2018 : Arrêté du 5 février 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 décembre 2017
 
2018-02-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Forfait annuel en jours : Avenant n° 123 du 18 octobre 2017 non étendu.
   Création du CQP « Animateur de tennis » : Avenant n° 121 du 13 septembre 2017 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
   Création du CQP « Animateur Bouliste, option Pétanque ou Sport-Boules » : Avenant n° 122 du 13 septembre 2017 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
 
2018-02-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 121 CQP animateur de tennis (13 septembre 2017)
   Avenant n° 122 CQP animateur bouliste (13 septembre 2017)
   Avenant n° 123 forfait annuel en jours (18 octobre 2017)
 
2018-02-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Egalité et prévention des discriminations
 
2018-01-02
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, prorogation de la désignation de l'OPCA : Avenant n° 119 du 14 juin 2017 étendu par l'arrêté du 26 décembre 2017, JORF du 30 décembre 2017.
 
2017-12-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0304 du 30 décembre 2017 : Arrêté du 26 décembre 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2017-12-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0286 du 8 décembre 2017 : Arrêté du 28 novembre 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er juillet 2017 puis au 1er avril 2018 et des groupes 7 et 8 : Avenant n° 116 du 4 mai 2017 étendu par l'arrêté du 28 novembre 2017, JORF du 8 décembre 2017, effet le 1er juillet 2017.
 
2017-10-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Commission nationale de négociation et commission paritaire nationale d'interprétation et de validation (CPNIV)
   Prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation
   Travail à temps partiel (chapitre IV)
   Travail à temps partiel (chapitre XII)
 
2017-10-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 117 du 1er juin 2017 relatif à la commission nationale de négociation et à la commission paritaire nationale d'interprétation et de validation (cpniv)
   Sport : Avenant n° 118 du 15 juin 2017 relatif au travail à temps partiel (chapitre IV)
   Sport : Avenant n° 119 du 14 juin 2017 relatif à la prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation
   Sport : Avenant n° 120 du 15 juin 2017 relatif au travail au temps partiel (chapitre XII)
 
2017-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2017-10-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 117 CCNS et CPPNI (1er juin 2017)
   Avenant n° 118 travail à temps partiel (chapitre 4) (15 juin 2017)
   Avenant n° 119 prorogation désignation OPCA uniformation (14 juin 2017)
   Avenant n° 120 travail à temps partiel (chapitre 12) (15 juin 2017)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, prorogation de la désignation de l'OPCA : Avenant n° 119 du 14 juin 2017 non étendu.
 
2017-08-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 116 relatif aux salaires (4 mai 2017)
 
2017-07-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 116
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er juillet 2017 puis au 1er avril 2018 et des groupes 7 et 8 : Avenant n° 116 du 4 mai 2017 non étendu, effet le 1er juillet 2017.
 
2017-06-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Technicien sportif de rugby à XIII »
   Négociation pluriannuelle
 
2017-06-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Accord du 11 janvier 2017 relatif à la négociation pluriannuelle
 
2017-05-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Egalité femmes-hommes
 
2017-05-02
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Technicien sportif de rugby à XIII » : Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 étendu par l'arrêté du 28 avril 2017, JORF du 30 avril 2017, effet au 1er mai 2017.
   Prévoyance des salariés (sportifs professionnels et leurs entraîneurs non concernés) garantie décès, cotisations : Avenant n° 111 du 30 juin 2016 étendu par l'arrêté du 28 avril 2017, JORF du 30 avril 2017, effet au 1er juillet 2016.
 
2017-04-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0102 du 30 avril 2017 : Arrêté du 28 avril 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 avril 2017
   JORF n°0102 du 30 avril 2017 : Arrêté du 28 avril 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2017-04-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Moniteur de tennis de table »
   Formation professionnelle
 
2017-04-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord de méthode négociation pluriannuelle (11 janvier 2017)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Le CQP « Animateur tennis de table » devient « Moniteur de tennis de table» : Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 étendu par l'arrêté du 21 mars 2017, JORF du 1er avril 2017, effet au 2 avril 2017.
 
2017-04-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0078 du 1 avril 2017 : Arrêté du 21 mars 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 mars 2017
 
2017-03-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 115 CQP technicien sportif rugby à XIII (18 novembre 2016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP « Technicien sportif de rugby à XIII » : Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension.
 
2017-03-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle
   Sport : Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table »
 
2017-02-13
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé (Régime), effet au 1er janvier 2016 : Accord du 6 novembre 2015 étendu par l'arrêté du 6 février 2017, JORF du 11 février 2017.
 
2017-02-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0036 du 11 février 2017 : Arrêté du 6 février 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2017-01-30
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 113 formation professionnelle (18 novembre 2016)
   Avenant n° 114 CQP moniteur de tennis de table (18 novembre 2016)
 
2017-01-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Intégration du CDD spécifique
 
2017-01-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Technicien de tir à l'arc »
 
2017-01-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création CQP Technicien sportif de tir à l'arc : Avenant n° 109 du 8 avril 2016 étendu par l'arrêté du 5 janvier 2017, JORF du 14 janvier 2017, effet au 15 janvier 2017.
 
2017-01-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0012 du 14 janvier 2017 : Arrêté du 5 janvier 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2017-01-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Moniteur de roller skating »
 
2017-01-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0003 du 4 janvier 2017 : Arrêté du 27 décembre 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 8 décembre 2016
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Remplacement du CQP « Moniteur de roller Skating » par un autre CQP éponyme ayant plusieurs options : Avenant n° 110 du 8 avril 2016 étendu par l'arrêté du 27 décembre 2016, JORF du 4 janvier 2017, en vigueur le 5 janvier 2017.
 
2016-12-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 114
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Changement dénomination du CQP « Animateur tennis de table » qui devient « Moniteur de tennis de table» : Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
 
2016-11-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 112 intégration du CDD spécifique (27 juillet 2016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CDD Spécifique pour les sportifs et entraineurs professionnels : Avenant n° 112 du 27 juillet 2016 non étendu.
 
2016-11-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel sur l'égalité professionnelle F/H dans l'économie sociale et solidaire (27 novembre 2015)
 
2016-10-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 111 du 30 juin 2016 relatif à la prévoyance
 
2016-10-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
 
2016-10-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement du paritarisme et formation professionnelle
 
2016-10-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0243 du 18 octobre 2016 : Arrêté du 4 octobre 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2016-09-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 111 prévoyance (30 juin 2016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance des salariés (sportifs professionnels et leurs entraîneurs non concernés, garantie décès et cotisations) : Avenant n° 111 du 30 juin 2016 non étendu, effet au 1er juillet 2016.
 
2016-09-01
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » : avenant n° 109 du 14 avril 2015 du 8 avril 2016 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
   Remplacement du CQP « Moniteur de roller Skating » par un CQP éponyme ayant plusieurs options : Avenant n° 110 du 8 avril 2016 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
 
2016-08-24
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 109 CQP technicien de tir à l'arc (8 avril 2016)
   Avenant n° 110 CQP moniteur de roller skating (8 avril 2016)
 
2016-06-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Accompagnateur en téléski nautique »
 
2016-06-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0127 du 2 juin 2016 : Arrêté du 24 mai 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 17 mai 2016
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création CQP Accompagnateur en téléski nautique : Avenant n° 107 du 4 décembre 2015 étendu par l'arrêté du 24 mai 2016, JORF du 2 juin 2016, effet au 3 juin 2016
 
2016-05-30
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) : Avenant n° 106 du 6 novembre 2015 étendu par l'arrêté du 29 février 2016, JORF du 27 mai 2016, effet le 1er juin 2016.
 
2016-05-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2016-05-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0122 du 27 mai 2016 : Arrêté du 29 février 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2016-05-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Animateur des activités gymniques »
   CQP « Cartographe de course d'orientation »
 
2016-04-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0095 du 22 avril 2016 : Arrêté du 7 avril 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2016-04-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0093 du 20 avril 2016 : Arrêté du 7 avril 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 24 mars 2016
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Animateur des activités Gymniques Mention Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance : modification de la tranche d'âge par l'avenant n° 104 du 6 novembre 2015 étendu par l'arrêté du 7 avril 2016, JORF du 20 avril 2016, effet le 1er mai 2016.
   Création CQP Cartographe de carte de course d'orientation : Avenant n° 105 du 6 novembre 2015 étendu par l'arrêté du 7 avril 2016, JORF du 20 avril 2016, effet le 1er mai 2016.
 
2016-04-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord égalité femmes - hommes (4 décembre 2015)
   Avenant n° 108 financement formation professionnelle (4 décembre 2015)
   Avenant n° 107 CQP accompagnateur en téléski nautique (4 décembre 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création CQP « Accompagnateur en téléski nautique » : Avenant n° 107 du 4 décembre 2015 non étendu, effet au 1er jour suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
 
2016-03-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Assistant moniteur de voile »
 
2016-03-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0065 du 17 mars 2016 : Arrêté du 23 février 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 février 2016
 
2016-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Apprentissage
   Mise en place d'un régime de frais de santé
 
2016-02-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord régime de frais de santé (6 novembre 2015)
   Avenant n° 104 cqp animateur des activités gymniques (6 novembre 2015)
   Avenant n° 105 CQP cartographe course d'orientation (6 novembre 2015)
   Accord apprentissage (22 mai 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Animateur des activités Gymniques Mention Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance : modification de la tranche d'âge par l'avenant n° 104 du 6 novembre 2015 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
   Création CQP Cartographe de carte de course d'orientation : Avenant n° 105 du 6 novembre 2015 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
   Frais de santé (Régime), effet au 1er janvier 2016 : Accord du 6 novembre 2015 non étendu.
 
2016-02-01
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 106 relatif aux salaires (6 novembre 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) : Avenant n° 106 du 6 novembre 2015 non étendu, effet le 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
 
2015-12-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Assistant moniteur de tennis »
   CQP « Moniteur en sport adapté »
 
2015-12-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0284 du 8 décembre 2015 : Arrêté du 20 novembre 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 3 novembre 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Assistant moniteur de tennis : Avenant 100 du 13 avril 2015 étendu par l'arrêté du 20 novembre 2015, JORF du 8 décembre 2015, effet le 1er janvier 2016.
   Création CQP Moniteur en Sport Adaptée : Avenant 101 du 14 avril 2015 étendu par l'arrêté du 20 novembre 2015, JORF du 8 décembre 2015, effet le 1er janvier 2016.
 
2015-11-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Organisation du dialogue social
 
2015-11-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 102 du 2 juillet 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile »
   Sport : Avenant n° 103 du 2 juillet 2015 relatif à l'organisation du dialogue social
 
2015-11-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 102 CQP assistant moniteur de voile (2 juillet 2015)
   Avenant n° 103 organisation du dialogue social (2 juillet 2015)
 
2015-09-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 100 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de tennis »
   Sport : Avenant n° 101 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Moniteur en sport adapté »
 
2015-09-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 96 du 21 novembre 2014 relatif au CQP « Animateur escalade sur structures artificielles »
 
2015-09-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°100 CQP assistant moniteur de tennis (13 avril 2015)
   Avenant n° 101 CQP moniteur en sport adapté (13 avril 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Assistant moniteur de tennis : Avenant 100 du 13 avril 2015 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
   Création CQP Moniteur en Sport Adaptée : Avenant 101 du 14 avril 2015 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
 
2015-08-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2015-08-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 99 du 24 mars 2015 relatif à la formation professionnelle
 
2015-07-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0173 du 29 juillet 2015 : Arrêté du 21 juillet 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 juin 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle (OPCA - réitération désignation): Avenant nº 97 du 15 décembre 2014 étendu par arrêté du 21 juillet 2015 - JORF n°0173 du 29 juillet 2015, effet au 1er janvier 2015.
 
2015-06-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°99 formation professionnelle (24 mars 2015)
 
2015-06-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Contributions formation
   Désignation d'un OPCA
 
2015-05-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 97 du 15 décembre 2014 relatif à la désignation d'un OPCA
   Sport : Avenant n° 98 du 15 décembre 2014 relatif aux contributions formation
 
2015-05-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Animateur escalade sur structures artificielles »
 
2015-05-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0110 du 13 mai 2015 : Arrêté du 27 avril 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 avril 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Animateur escalade sur structure artificielle : Avenant nº 96 du 21 novembre 2014 étendu par l'arrêté du 27 avril 2015 - JO du 13 mai 2015, effet le 14 mai 2015.
 
2015-04-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°97 désignation OPCA (15 décembre 2014)
   Avenant n°98 contributions formation (15 décembre 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle (OPCA - réitération désignation): Avenant nº 97 du 15 décembre 2014 non étendu, effet au 1er janvier 2015.
 
2015-03-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP
   CQP « Animateur course d'orientation »
   CQP « Animateur de savate »
 
2015-03-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0059 du 11 mars 2015 : Arrêté du 26 février 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 janvier 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création CQP Animateur Course d'Orientation, effet ler avril 2015 : Avenant nº 94 du 22 septembre 2014 étendu par l'arrêté du 26 février 2015 - JO du 11 mars 2015.
   Création CQP Animateur de savate options : boxe française, canne de combat et bâton, savate forme et savate bâton défense, effet ler avril 2015 : Avenant nº 95 du 22 septembre 2014 étendu par l'arrêté du 26 février 2015 - JO du 11 mars 2015.
 
2015-02-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 93 du 22 septembre 2014 modifiant l'annexe I du 7 juillet 2005 relative aux CQP
   Sport : Avenant n° 94 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur course d'orientation »
   Sport : Avenant n° 95 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur de savate »
 
2015-02-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°96 CQP animateur escalade structure artificielle (21 novembre 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Animateur escalade sur structure artificielle : Avenant nº 96 du 21 novembre 2014 non étendu, effet le 1er jour suivant publication au JO de son arrêté d'extension à venir.
 
2015-01-14
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique : Avenant nº 90 du 20 juin 2014, effet au 1er février 2015 et étendu par l'arrêté du 5 janvier 2015 - JO du 10 janvier 2015.
   CQP Technicien sportif régional de basketball : Avenant nº 91 du 20 juin 2014, effet au 1er février 2015 et étendu par l'arrêté du 5 janvier 2015 - JO du 10 janvier 2015.
   CQP Moniteur d'arts martiaux : Avenant nº 92 du 20 juin 2014 effet au 1er février 2015 et étendu par l'arrêté du 5 janvier 2015 - JO du 10 janvier 2015.
 
2015-01-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Moniteur d'arts martiaux »
   CQP « Moniteur d'escrime »
   CQP « Technicien sportif de basket-ball »
 
2015-01-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0008 du 10 janvier 2015 : Arrêté du 5 janvier 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014
 
2015-01-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création CQP Animateur Course d'Orientation : Avenant nº 94 du 22 septembre 2014 non étendu avec effet le 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
   Création CQP Animateur de savate options : boxe française, canne de combat et bâton, savate forme et savate bâton défense : Avenant nº 95du 22 septembre 2014 non étendu avec effet le 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
 
2015-01-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°93 à l'annexe 1 du 07/07/2005 - CQP (22 septembre 2014)
   Avenant n° 94 CQP animateur course orientation (22 septembre 2014)
   Avenant n° 95 CQP animateur de savate (22 septembre 2014)
 
2014-11-14
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 90 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'escrime »
   Sport : Avenant n° 91 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »
   Sport : Avenant n° 92 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'arts martiaux »
 
2014-11-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Contrat de travail à temps partiel
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Moniteur d'escrime et option : Avenant nº 90 du 20 juin 2014 non étendu avec effet le 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
   CQP Technicien sportif régional de basketball: Avenant nº 91 du 20 juin 2014 non étendu avec effet le 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
   CQP Moniteur d'arts martiaux: Avenant nº 92 du 20 juin 2014 non étendu avec effet le 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension.
 
2014-11-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0255 du 4 novembre 2014 : Arrêté du 24 octobre 2014 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
   JORF n°0255 du 4 novembre 2014 : Arrêté du 27 octobre 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel (sportifs professionnels et entraîneurs): Avenant 89 du 15 mai 2014 étendu par l'arrêté du 24 octobre 2014 - JO du 4 novembre 2014.
   Temps partiel (tous salariés sauf sportifs professionnels et entraîneurs) : Avenant 87 du 15 mai 2014 étendu par l'arrêté du 24 octobre 2014 - JO du 4 novembre 2014.
 
2014-11-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 90 CQP moniteur d'escrime (20 juin 2014)
   Avenant n° 91 CQP technicien sportif basket ball (20 juin 2014)
   Avenant n°92 CQP moniteur d'arts martiaux (20 juin 2014)
 
2014-10-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie »
 
2014-10-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0247 du 24 octobre 2014 : Arrêté du 6 octobre 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 18 septembre 2014
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP (Moniteur de vol (et en 3D) à plat en soufflerie) : Avenant 86 du 10 mars 2014 étendu par l'arrêté du 6 octobre 2014 - JO du 24 octobre 2014 effet le 1er novembre 2014
 
2014-08-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 89 contrat travail temps partiel salariés (15 mai 2014)
   Avenant n°87 relatif au contrat de travail à temps partiel (15 mai 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel : Avenant 87 du 15 mai 2014 non étendu.
   Temps partiel : Avenant 89 du 15 mai 2014 non étendu.
 
2014-08-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 87 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel
   Sport : Avenant n° 88 du 15 mai 2014 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2014
   Sport : Avenant n° 89 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel
 
2014-08-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 88 salaires minima au 01/07/2014 (15 mai 2014)
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 86 du 10 mars 2014 relatif au CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie »
 
2014-07-18
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Technicien de piste de karting : avenant nº 84 du 29 novembre 2013 étendu par l'arrêté du 10 juillet 2014 paru au JO du 18 juillet 2014.
 
2014-07-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 86 CQP moniteur de vol à plat en soufflerie (10 mars 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Moniteur de vol (à plat et en 3d) en soufflerie : Avenant nº 86 du 10 mars 2014 non étendu.
 
2014-07-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonds d'aide au développement du paritarisme
 
2014-07-02
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   relatif au CQP « Technicien de piste de karting »
 
2014-06-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Accord du 29 novembre 2013 relatif à une négociation pluriannuelle
   Sport : Avenant n° 84 du 29 novembre 2013 relatif au CQP « Technicien de piste de karting »
   Sport : Avenant n° 85 du 29 novembre 2013 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Négociation pluriannuelle
 
2014-05-27
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°84 CQP technicien de piste de karting (29 novembre 2013)
   Avenant n°85 fonds d'aide développement du paritarisme (29 novembre 2013)
   Accord de méthode de négociation pluriannuelle (29 novembre 2013)
 
2014-01-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP «Technicien de piste de karting» : avenant nº 84 du 29 novembre 2013 (non étendu)
 
2013-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0237 du 11 octobre 2013 : Arrêté du 4 octobre 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 19 septembre 2013
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Moniteur de Roller Skating option «Roller randonnée» : arrêté d'extension du 4 octobre 2013 (JORF du 11 octobre 2013) de l'avenant nº 82 du 9 avril 2013
 
2013-09-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2013-09-14
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 83 du 24 juin 2013 relatif à la formation professionnelle
 
2013-09-10
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Désignation de l'OPCA compétent : avenant nº 83 du 24 juin 2013 (non étendu)
 
2013-09-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 83 relatif à la formation professionnelle (24 juin 2013)
 
2013-09-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Moniteur de roller skating »
 
2013-08-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 82 du 9 avril 2013 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
 
2013-08-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 82 annexe 1 CCN CQP moniteur roller skating (9 avril 2013)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Moniteur de Roller Skating option «Roller randonnée» : avenant nº 82 du 9 avril 2013 (non étendu)
 
2013-07-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0173 du 27 juillet 2013 : Arrêté du 18 juillet 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 2 juillet 2013
 
2013-07-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de la FNEAPL à la convention
 
2013-07-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Adhésion par lettre du 9 avril 2013 de la FNEAPL à la convention
 
2013-06-10
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Assistant moniteur char à voile : arrêté d'extension du 3 juin 2013 (JORF du 8 juin 2013) de l'avenant n° 64 du 5 décembre 2011
   CQP Technicien sportif de Rugby à XV : arrêté d'extension du 3 juin 2013 (JORF du 8 juin 2013) de l'avenant n° 65 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Moniteur de canoë-kayak : arrêté d'extension du 3 juin 2013 (JORF du 8 juin 2013) de l'avenant n° 72 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Technicien sportif d'athlétisme, Option «sprint/haies», «sauts», «lancers», «demi-fond/marche athlétique», «fond/hors stade» et «épreuves combinées» : arrêté d'extension du 3 juin 2013 (JORF du 8 juin 2013) de l'avenant nº 78 du 5 décembre 2012 (non étendu)
 
2013-06-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0131 du 8 juin 2013 : Arrêté du 3 juin 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 mai 2013
 
2013-05-14
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion de FNEAPL (9 avril 2013)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Signataires (Fédération Nationale des Entreprises des Activités Physiques de Loisir) : lettre du 9 avril 2013
 
2013-05-07
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Animateur des activités gymniques (AAG) mention activités gymniques d'expression : arrêté d'extension du 26 avril 2013 (JORF du 4 mai 2013) de l'avenant nº 76 du 4 octobre 2012
 
2013-05-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0104 du 4 mai 2013 : Arrêté du 26 avril 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 11 avril 2013
 
2013-04-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Assistant Moniteur de Voile (AMV) : arrêté d'extension du 26 mars 2013 (JORF du 3 avril 2013) de l'avenant nº 75 du 4 octobre 2012
   CQP Educateur mobilité à vélo (EMV) : arrêté d'extension du 26 mars 2013 (JORF du 3 avril 2013) de l'avenant nº 79 du 5 décembre 2012
   Travail intermittent : arrêté d'extension du 26 mars 2013 (JORF du 3 avril 2013) de l'avenant nº 81 du 5 décembre 2012
 
2013-03-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Commission paritaire nationale de prévention, d'hygiène, de sécurité et de veille sanitaire
   Contrat de travail intermittent à durée indéterminée
   CQP « Animateur des activités gymniques »
   CQP « Assistant moniteur de voile »
   CQP « Educateur mobilité à vélo »
   CQP « Technicien sportif d'athlétisme »
   Financement du paritarisme
 
2013-02-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°80 financement du paritarisme (5 décembre 2012)
   Avenant n°81 contrat travail intermittent indéterminé (5 décembre 2012)
   Avenant n° 75 CQP assistant moniteur de voile (4 octobre 2012)
   Avenant n° 76 CQP animateur activités gymniques (4 octobre 2012)
   Avenant n° 77 CPN prévention hygiène et sécurité (4 octobre 2012)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Assistant Moniteur de Voile (AMV) : avenant nº 75 du 4 octobre 2012 (non étendu)
   CQP Animateur des activités gymniques (AAG) mention activités gymniques d'expression : avenant nº 76 du 4 octobre 2012 (non étendu)
   CQP Technicien sportif d'athlétisme, Option «sprint/haies», «sauts», «lancers», «demi-fond/marche athlétique», «fond/hors stade» et «épreuves combinées» : avenant nº 78 du 5 décembre 2012 (non étendu)
   CQP Educateur mobilité à vélo (EMV) : avenant nº 79 du 5 décembre 2012 (non étendu)
   Travail intermittent : avenant nº 81 du 5 décembre 2012 (non étendu)
 
2013-02-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°78 CQP technicien sportif athlétisme (5 décembre 2012)
   Avenant n° 79 CQP éducateur mobilité à vélo (5 décembre 2012)
 
2012-12-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP animateur d'athlétisme option «Ecole d'athlé» : arrêté d'extension du 27 novembre 2012 (JORF du 9 décembre 2012) de l'avenant n° 74 du 26 juin 2012
   CQP animateur d'athlétisme option «Athlé loisirs» : arrêté d'extension du 27 novembre 2012 (JORF du 9 décembre 2012) de l'avenant n° 74 du 26 juin 2012
 
2012-12-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0287 du 9 décembre 2012 : Arrêté du 27 novembre 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012
 
2012-11-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Animateur d'athlétisme »
 
2012-11-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 74 du 26 juin 2012 relatif au CQP « Animateur d'athlétisme »
 
2012-09-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minima au 1er septembre 2012
 
2012-09-20
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP animateur d'athlétisme option «Ecole d'athlé» : avenant n° 74 du 26 juin 2012 (non étendu)
   CQP animateur d'athlétisme option «Athlé loisirs» : avenant n° 74 du 26 juin 2012 (non étendu)
 
2012-09-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 73 du 9 mai 2012 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2012
 
2012-08-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er septembre 2012 et au 1er janvier 2013 : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'avenant n° 73 du 9 mai 2012
   Rémunération minimum du sportif professionnel au 1er septembre 2012 : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'avenant n° 73 du 9 mai 2012
   Champ d'application de la CCN (classification, salaires et indemnités, travail un jour férié, régime de prévoyance) : arrêté d'extension du 2 août 2012 de l'accord du 30 mars 2011
   CQP Animateur de patinoire option hockey sur glace : avenant n° 67 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option quad : avenant n° 68 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option «moto verte» : avenant n° 68 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Plieur de parachute de secours : avenant n° 70 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Plieur de parachute de secours option réparateur : avenant n° 70 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Opérateur vidéo/photo parachutisme : avenant n° 71 du 7 février 2012 (non étendu)
 
2012-08-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0189 du 15 août 2012 : Arrêté du 7 août 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2012-08-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0187 du 12 août 2012 : Arrêté du 2 août 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 12 juillet 2012
 
2012-07-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Absences liées au mandat syndical
   CQP « Animateur hockey sur glace »
   CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »
   CQP « Moniteur de canoë-kayak »
   CQP « Opérateur vidéo/photo parachutisme »
   CQP « Plieur de parachute de secours »
   CQP « Technicien sportif de rugby à xv »
   Présentation des comptes prévoyance
 
2012-07-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 65 du 7 février 2012 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XV »
   Sport : Avenant n° 66 du 7 février 2012 relatif aux absences liées au mandat syndical
   Sport : Avenant n° 67 du 7 février 2012 relatif au CQP « Animateur hockey sur glace »
   Sport : Avenant n° 68 du 7 février 2012 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »
   Sport : Avenant n° 69 du 7 février 2012 relatif à la présentation des comptes prévoyance
   Sport : Avenant n° 70 du 7 février 2012 relatif au CQP « Plieur de parachute de secours »
   Sport : Avenant n° 71 du 7 février 2012 relatif au CQP « Opérateur vidéo/photo parachutisme »
   Sport : Avenant n° 72 du 7 février 2012 relatif au CQP « Moniteur de canoë-kayak »
 
2012-06-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Technicien sportif de Rugby à XV : avenant n° 65 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Animateur de patinoire option hockey sur glace : avenant n° 67 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option quad : avenant n° 68 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option «moto verte» : avenant n° 68 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Plieur de parachute de secours : avenant n° 70 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Plieur de parachute de secours option réparateur : avenant n° 70 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Opérateur vidéo/photo parachutisme : avenant n° 71 du 7 février 2012 (non étendu)
   CQP Moniteur de canoë-kayak : avenant n° 72 du 7 février 2012 (non étendu)
 
2012-06-02
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima conventionnels (SMC) au 1er septembre 2012 et au 1er janvier 2013 : avenant n° 73 du 9 mai 2012 (non étendu)
   Rémunération minimum du sportif professionnel au 1er septembre 2012 : avenant n° 73 du 9 mai 2012 (non étendu)
 
2012-05-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Assistant moniteur char à voile »
 
2012-05-23
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 64 du 5 décembre 2011 relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile »
 
2012-04-13
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 63 du 9 novembre 2011 relatif au financement du paritarisme
 
2012-04-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Assistant moniteur char à voile : avenant n° 64 du 5 décembre 2011 (non étendu)
 
2012-03-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
 
2012-02-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement du paritarisme
 
2012-01-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
 
2011-12-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   SPOR
 
2011-12-02
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Adhésion par lettre du 17 mars 2011 du syndicat SPOR à la convention
 
2011-11-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Désignation d'un OPCA
 
2011-11-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 62 du 5 juillet 2011 relatif à la désignation d'un OPCA
 
2011-11-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0256 du 4 novembre 2011 : Arrêté du 26 octobre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Signataires (adhésion du SPOR) : lettre du 17 mars 2011
 
2011-10-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Moniteur de football américain et de flag : arrêté d'extension du 7 octobre 2011 de l'avenant n° 58 du 4 mai 2011
CQP Technicien sportif de cheerleading : arrêté d'extension du 7 octobre 2011 de l'avenant n° 59 du 4 mai 2011
CQP Animateur de badminton : arrêté d'extension du 7 octobre 2011 de l'avenant n° 60 du 4 mai 2011
CQP Moniteur de tir sportif : arrêté d'extension du 7 octobre 2011 de l'avenant n° 61 du 4 mai 2011
 
2011-10-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0239 du 14 octobre 2011 : Arrêté du 7 octobre 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 septembre 2011
 
2011-10-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima des sportifs professionnels et de leurs entraîneurs au 1er janvier 2011 : arrêté d'extension du 27 septembre 2011 de l'avenant n° 52 du 7 juillet 2010
 
2011-10-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 27 septembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2011-09-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 57 du 10 février 2011 relatif à la commission paritaire d'interprétation
   Sport : Accord du 30 mars 2011 relatif au champ d'application
   Sport : Avenant n° 58 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur football américain »
   Sport : Avenant n° 59 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Technicien de cheerleading »
   Sport : Avenant n° 60 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Animateur de badminton »
   Sport : Avenant n° 61 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur de tir sportif »
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application
   Commission paritaire d'interprétation
   CQP « Animateur de badminton »
   CQP « Moniteur de tir sportif »
   CQP « Moniteur football américain »
   CQP « Technicien de cheerleading »
 
2011-08-18
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application de la CCN (classification, salaires et indemnités, travail un jour férié, régime de prévoyance) : accord du 30 mars 2011 (non étendu)
CQP Moniteur de football américain et de flag : avenant n° 58 du 4 mai 2011 (non étendu)
CQP Technicien sportif de cheerleading : avenant n° 59 du 4 mai 2011 (non étendu)
CQP Animateur de badminton : avenant n° 60 du 4 mai 2011 (non étendu)
CQP Moniteur de tir sportif : avenant n° 61 du 4 mai 2011 (non étendu)
 
2011-08-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
   Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
   Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
   Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
 
2011-07-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 53 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe i de la convention
   Sport : Avenant n° 54 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
   Sport : Avenant n° 55 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
   Sport : Avenant n° 56 du 10 février 2011 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Animateur tennis de table : arrêté d'extension du 13 juillet 2011 de l'avenant n° 53 du 15 décembre 2010
CQP Moniteur de squash : arrêté d'extension du 13 juillet 2011 de l'avenant n° 54 du 15 décembre 2010
CQP Initiateur en motocyclisme : arrêté d'extension du 13 juillet 2011 de l'avenant n° 55 du 15 décembre 2010
CQP Assistant moniteur de pilotes de planeurs (AMPP) : arrêté d'extension du 13 juillet 2011 de l'avenant n° 56 du 10 février 2011
 
2011-07-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0168 du 22 juillet 2011 : Arrêté du 13 juillet 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 juillet 2011
 
2011-07-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'accord et d'avenants conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport
 
2011-06-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Animateur tennis de table : avenant n° 53 du 15 décembre 2010 (non étendu)
CQP Moniteur de squash : avenant n° 54 du 15 décembre 2010 (non étendu)
CQP Initiateur en motocyclisme : avenant n° 55 du 15 décembre 2010 (non étendu)
CQP Assistant moniteur de pilotes de planeurs (AMPP) : avenant n° 56 du 10 février 2011 (non étendu)
 
2011-05-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport
 
2011-03-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application : arrêté d'extension du 18 février 2011 de l'avenant n° 45 du 7 juillet 2010
CQP Moniteur d'aviron : arrêté d'extension du 18 février 2011 de l'avenant n° 47 du 7 juillet 2010
CQP Moniteur de rugby à XV : arrêté d'extension du 18 février 2011 de l'avenant n° 48 du 7 juillet 2010
CQP Moniteur de roller skating : arrêté d'extension du 18 février 2011 de l'avenant n° 49 du 7 juillet 2010
CQP Agent de sécurité de l'évènementiel : arrêté d'extension du 18 février 2011 de l'avenant n° 50 du 7 juillet 2010
 
2011-02-25
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima des salariés à l'exception des sportifs professionnels et de leurs entraîneurs au 1er janvier 2011 : arrêté d'extension du 14 février 2011 de l'avenant n° 51 du 7 juillet 2010
 
2011-02-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0042 du 19 février 2011 : Arrêté du 14 février 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2011-02-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2011-01-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2011-01-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application de la convention
   CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »
   CQP « Assistant moniteur motonautisme »
   CQP « Moniteur d'aviron »
   CQP « Moniteur de roller skating »
   CQP « Moniteur de rugby à XV »
   Recodification de la convention
 
2011-01-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 52 du 7 juillet 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011
 
2011-01-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonds d'aide au développement du paritarisme
 
2011-01-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Sport : Avenant n° 43 du 17 juin 2010 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme
   Sport : Avenant n° 44 du 7 juillet 2010 relatif à la recodification de la convention
   Sport : Avenant n° 45 du 7 juillet 2010 relatif au champ d'application de la convention
   Sport : Avenant n° 46 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Assistant moniteur motonautisme »
   Sport : Avenant n° 47 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur d'aviron »
   Sport : Avenant n° 48 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de rugby à XV »
   Sport : Avenant n° 49 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »
   Sport : Avenant n° 50 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »
 
2011-01-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0001 du 1 janvier 2011 : Arrêté du 23 décembre 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 10 décembre 2010
 
2010-12-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
 
2010-12-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima des sportifs professionnels et de leurs entraîneurs au 1er janvier 2011 : avenant du 7 juillet 2010 (non étendu)
 
2010-12-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
 
2010-11-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application : avenant n° 45 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Moniteur d'aviron : avenant n° 47 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Moniteur de rugby à XV : avenant n° 48 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Moniteur de roller skating : avenant n° 49 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Agent de sécurité de l'évènementiel : avenant n° 50 du 7 juillet 2010 (non étendu)
 
2010-11-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application : avenant n° 45 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Moniteur d'aviron : avenant n° 47 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Moniteur de rugby à XV : avenant n° 48 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Moniteur de roller skating : avenant n° 49 du 7 juillet 2010 (non étendu)
CQP Agent de sécurité de l'évènementiel : avenant n° 50 du 7 juillet 2010 (non étendu)
 
2010-11-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport
 
2010-10-25
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (maintien de salaire des personnels non indemnisés par la sécurité sociale) : arrêté d'extension du 11 octobre 2010 de l'avenant n° 42 du 16 novembre 2009
 
2010-10-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 20 octobre 2010 : Arrêté du 11 octobre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2010-10-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er janvier 2011 : avenant du 7 juillet 2010 (non étendu)
 
2010-06-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale
 
2010-05-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 42 du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale
 
2010-05-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 37 bis du 6 novembre 2009 portant modification du champ d'application de la convention
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification du champ d'application de la convention
 
2010-04-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0088 du 15 avril 2010 : Arrêté du 7 avril 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2010-04-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
 
2010-03-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2010-03-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 9 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2010-02-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
 
2010-02-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 9 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-12-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0300 du 27 décembre 2009 : Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-12-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Rémunérations minimales
 
2009-12-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0292 du 17 décembre 2009 : Arrêté du 9 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-12-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-10-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
 
2009-10-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0241 du 17 octobre 2009 : Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-09-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Incidence de la recodification du code du travail
 
2009-09-23
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Assistant moniteur char à voile »
   CQP « Assistant professeur en arts martiaux »
 
2009-09-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 40 du 22 avril 2009 relatif à l'incidence de la recodification du code du travail
 
2009-09-15
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima : avenant n° 36 du 24 novembre 2008 (étendu)
 
2009-08-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport
 
2009-07-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-04-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0101 du 30 avril 2009 : Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-04-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 16 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-03-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-03-26
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnités de licenciement : avenant n° 34 du 24 novembre 2008 (non étendu)
Période d'essai : avenant n° 35 du 24 novembre 2008 (non étendu)
Champ d'application de la convention collective : avenant n° 37 du 24 novembre 2008 (non étendu)
 
2009-03-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport
 
2009-03-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application de la convention
   Indemnités de licenciement
   Périodes d'essai
 
2009-02-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 37 du 24 novembre 2008 relatif au champ d'application de la convention
 
2009-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2009-02-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0046 du 24 février 2009 : Arrêté du 16 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-02-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0042 du 19 février 2009 : Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-02-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant « Salaires » n° 36 du 24 novembre 2008
 
2009-02-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 3 décembre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
2009-01-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Avenant n° 32 du 26 juin 2008 relatif au CQP «Technicien sportif régional de basket-ball»
 
2009-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 13 novembre 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
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