Conventions collectives


N° : 3268
Titre : THEATRES PRIVES
Activités : Spectacle vivant, spectacle dramatique, lyrique chorégraphique, spectacle de variété, concerts
IDCC : (NA)
Pages : 77
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2013-10-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant à l'accord du 02/01/2001 prévoyance frais de santé (3 juillet 2013)
 
2012-12-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0280 du 1 décembre 2012 : Arrêté du 16 novembre 2012 portant extension de l'avenant du 22 décembre 2011 à l'accord interbranches de prévoyance des intermittents du spectacle (n° 2629)
 
2012-10-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minima et dispositions particulières
 
2012-09-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Spectacles vivants (théâtres privés [artistes-interprètes et artistes-musiciens]) : Accord du 15 mai 2012 relatif aux salaires minima et aux dispositions particulières
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnité journalière de congé payé
 
2012-09-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Spectacles vivants (théâtres privés) : Accord du 7 mars 2012 relatif à l'indemnité journalière de congé payé
 
2012-08-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Dispositions spécifiques aux artistes interprètes et artistes musiciens : accord du 15 mai 2012 (non étendu)
 
2012-08-10
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Spectacles vivants (théâtres privés) : Accord du 28 mars 2012 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er avril 2012
 
2012-07-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er avril 2012 : accord du 28 mars 2012 (non étendu)
   Indemnité de feu des régisseurs au 1er avril 2012 : accord du 28 mars 2012 (non étendu)
   Indemnité de feu des techniciens au 1er avril 2012 : accord du 28 mars 2012 (non étendu)
   Indemnités de restauration et journalière de bleu au 1er avril 2012 : accord du 28 mars 2012 (non étendu)
 
2012-05-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance frais de santé
 
2012-05-23
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Spectacles vivants (théâtres privés) : Avenant du 22 décembre 2011 relatif à la prévoyance frais de santé
 
2012-04-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (cotisations) : avenant du 22 décembre 2011 (non étendu)
 
2012-03-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Droit individuel à la formation (DIF) : arrêté d'extension du 24 février 2012 de l'accord du 12 mai 2011
   Contrat de professionnalisation : arrêté d'extension du 24 février 2012 de l'accord du 12 mai 2011
   Période de professionnalisation : arrêté d'extension du 24 février 2012 de l'accord du 12 mai 2011
 
2011-12-28
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er juin 2011 : arrêté d'extension du 19 décembre 2011 de l'accord du 25 mai 2011
 
2011-12-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0295 du 21 décembre 2011 : Arrêté du 19 décembre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951)
 
2011-10-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Spectacles vivants (théâtres privés) : Accord du 25 mai 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes
 
2011-10-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minima et primes
 
2011-09-02
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er juin 2011 : accord du 25 mai 2011 (non étendu)
 
2011-03-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er octobre 2010 : arrêté d'extension du 15 février 2011 de l'accord du 21 octobre 2010
 
2011-02-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0045 du 23 février 2011 : Arrêté du 15 février 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951)
 
2011-02-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2011-01-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er octobre 2010 : accord du 21 octobre 2010 (non étendu)
 
2011-01-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés
 
2010-06-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 15 décembre 2009 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2009
 
2010-04-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0096 du 24 avril 2010 : Arrêté du 15 avril 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951)
 
2010-03-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés
 
2009-08-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
 
2009-08-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 25 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 portant extension d'un accord national interbranche conclu dans le secteur du spectacle vivant public et privé (n° 1285 et n° 951)
 
2009-08-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant du 31 mars 2009 à l'accord du 20 avril 2006 relatif à la prévoyance
 
2009-05-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 26 mars 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951)
 
2009-04-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 16 février 2009 portant extension d'un avenant à un accord interbranche conclu dans le secteur du spectacle vivant
 
2009-04-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0079 du 3 avril 2009 : Arrêté du 26 mars 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951)
 
2009-02-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 4 décembre 2008 portant extension d'un accord national interbranche conclu dans le secteur du spectacle vivant public et privé
 
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