eCoco : la e-Convention-Collective, Code du Travail, Indemnités de licenciement... L'actualité de vos conventions collectives http://www.ecoco.fr/ fr Copyright 2006-2011 eCoco TM tous droits réservés eCoco : la e-Convention-Collective ... http://www.ecoco.fr/assets/images/fondblanc_r1_c1_ecc.gif http://www.ecoco.fr/ Sat, 14 Dec 2019 23:35:39 +0100 3008 : CHAUSSURE (Détaillants en) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3008.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3008.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Régime professionnel de santé Thu, 12 Dec 2019 23:35:39 +0100 3074 : BLANCHISSERIE, LAVERIE, LOCATION DE LINGE, NETTOYAGE A SEC, PRESSING ET TEINTURERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3074.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3074.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0288 du 12 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (n° 2002) Thu, 12 Dec 2019 23:35:39 +0100 3074 : BLANCHISSERIE, LAVERIE, LOCATION DE LINGE, NETTOYAGE A SEC, PRESSING ET TEINTURERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3074.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3074.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Elargissement du champ d'application territorial aux DROM-COM : Accord du 5 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 12 décembre 2019, signataires FFPB et GEIST , en vigueur le 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif. Thu, 12 Dec 2019 23:35:39 +0100 3173 : PROPRETE (entreprises de) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3173.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3173.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Prime annuelle Thu, 12 Dec 2019 23:35:39 +0100 1809 : MÉTALLURGIE (JURA) [ 3109-31 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1809.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1809.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Rémunérations (RMH, valeur du point) et indemnité de restauration au 1er septembre 2019 ; REG au 1er janvier 2019 : Avenant du 9 mai 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires les UIMM du Jura et de la Franche-Comté. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3008 : CHAUSSURE (Détaillants en) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3008.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3008.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3008 : CHAUSSURE (Détaillants en) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3008.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3008.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Santé, garanties : Avenant n° 91 du 17 septembre 2018, étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, applicable à compter du 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FDCF. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3010 : FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers (n° 1978) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3010 : FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé : Bénéficiaires et garanties : Avenant n° 5 du 26 juillet 2018 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, effet au 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3011 : PRODUCTION DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (Ingénieurs et cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3011.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3011.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord activite partielle et dispositif pro-a (2 octobre 2019) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3011 : PRODUCTION DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (Ingénieurs et cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3011.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3011.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, Activité partielle et Pro-A : Accord du 2 octobre 2019 non étendu, en vigueur à son extension, effet jusqu'au 31 décembre 2020, quel que soit l'effectif, signataire : UNIDIS. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3034 : SERVICES DE L´AUTOMOBILE (Commerce et réparation de l´automobile, du cycle et du motocycle - Activités connexes - Contrôle technique automobile - Formation des conducteurs) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3037 : HUISSIERS DE JUSTICE (Personnel) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3037.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3037.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 65 prélèvement cotisat° retraite supplémentaire (10 septembre 2019) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3037 : HUISSIERS DE JUSTICE (Personnel) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3037.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3037.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°66 régime CARCO et grille salaires (10 septembre 2019) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3037 : HUISSIERS DE JUSTICE (Personnel) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3037.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3037.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Retraite complémentaire/supplémentaire, Cotisations : Avenant nº 66 du 10 septembre 2019 non étendu, effet au 1er octobre 2016, signataires : CNCJ, UNHJ et HJF. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3065 : HABILLEMENT (Maisons à succursales de vente au détail) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3065.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3065.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (n° 675) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3076 : ELECTRONIQUE, AUDIOVISUEL, EQUIPEMENT MENAGER (Commerces et services) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3076.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3076.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (n° 1686) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3090 : IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 80 frais de sante (22 octobre 2019) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3090 : IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 79 formation professionnelle alternance (22 octobre 2019) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3090 : IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé, Cotisations : Avenant n° 80 du 22 octobre 2019 non étendu, effet à compter du 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataires : FNAIM, SNRT, SNPI et UNIS. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3090 : IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnel Pro A. : Avenant n° 79 du 22 octobre 2019 non étendu, effet à compter de son extension pour 3 ans, quel que soit l'effectif, signataires : FNAIM, SNPI et UNIS. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3113 : INDUSTRIE DES PANNEAUX À BASE DE BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3113.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3113.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois (n° 2089) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3122 : Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables http://www.ecoco.fr/convention-collective-3122.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3122.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 454) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3122 : Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables http://www.ecoco.fr/convention-collective-3122.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3122.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle : Avenant n° 68 du 29 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019 conclu pour une durée de 4 ans, quel que soit l'effectif, signataire : Domaines skiables de France. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3173 : PROPRETE (entreprises de) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3173.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3173.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté et des services associés (n° 3043) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3173 : PROPRETE (entreprises de) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3173.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3173.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prime annuelle : Avenant n° 3 du 21 mai 2019 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, quel que soit l'effectif, signataires : FEP et SNPRO, en vigueur le 1er novembre 2019. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3175 : TOURISME (Organismes) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3175.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3175.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3175 : TOURISME (Organismes) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3175.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3175.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Indemnité licenciement et de fin de carrière (retraite) : Avenant n° 25 du 17 juillet 2018, étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, quel que soit l'effectif. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3175 : TOURISME (Organismes) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3175.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3175.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : CDI d'Opération : Accord du 6 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, effet à compter du 16 janvier 2019 pour une durée de 5 ans, quel que soit l'effectif. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3240 : HORLOGERIE BIJOUTERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3240.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3240.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3242 : PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (Production des) - OEDTAM http://www.ecoco.fr/convention-collective-3242.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3242.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, Activité partielle et Pro-A : Accord du 2 octobre 2019 non étendu, en vigueur à son extension, effet jusqu'au 31 décembre 2020, quel que soit l'effectif, signataire : UNIDIS. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3245 : RESTAURATION RAPIDE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3245.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3245.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide (n° 1501) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3245 : RESTAURATION RAPIDE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3245.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3245.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance garanties et cotisations : Avenant n° 5 du 16 janvier 2019 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, effet à compter du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2020, signataire SNARR Alimentation & Tendances. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3250 : PAPIERS, CARTONS ET INDUSTRIES CONNEXES (Transformation) O.E.D.T.A.M. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3250.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3250.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord activite partielle et dispositif pro-a (2 octobre 2019) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3250 : PAPIERS, CARTONS ET INDUSTRIES CONNEXES (Transformation) O.E.D.T.A.M. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3250.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3250.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, Activité partielle et Pro-A : Accord du 2 octobre 2019 non étendu, en vigueur à son extension, effet jusqu'au 31 décembre 2020, quel que soit l'effectif, signataire : UNIDIS. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3271 : HOTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord, d'avenants et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3271 : HOTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance : correctif apporté à l'avenant n° 13 des cotisations taux contractuels non cadres et cadres, à effet du 1er avril 2018, puis cotisations au 1er janvier 2019 ; garanties : Avenant n° 14 du 27 décembre 2018 applicable à compter du 1er janvier 2019 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, quel que soit l'effectif, signataire FNHPA. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3275 : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3275 : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Désignation de l'OPCO de la Culture et des Médias : Accord du 15 novembre 2018 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, en vigueur le 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif, signataire : S.N.E.L.A.C. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3292 : HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3292.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3292.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance, taux de rente d'invalidité ; cotisations : Avenant n° 69 du 14 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, en vigueur le 1er janvier 2019, y compris au sein des DROM, quel que soit l'effectif, signataire : FECD. Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511) Wed, 11 Dec 2019 23:35:39 +0100 3044 : COMMERCES DE GROS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3044.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3044.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion commerces de gros et commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3044 : COMMERCES DE GROS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3044.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3044.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion commerces de gros et commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3047 : TISSUS, TAPIS, LINGE DE MAISON (Commerce de gros) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3047.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3047.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion commerces de gros et commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3047 : TISSUS, TAPIS, LINGE DE MAISON (Commerce de gros) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3047.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3047.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion commerces de gros et commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3181 : EDITION DE MUSIQUE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3181.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3181.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Texte de base|AFDAS (OPCO) Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3243 : POISSONNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Garantie de frais de santé Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3285 : RADIODIFFUSION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3285.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3285.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Texte de base|AFDAS (OPCO) Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3301 : PERSONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE DU SECTEUR TERTIAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3301.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3301.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion du SORAP Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3301 : PERSONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE DU SECTEUR TERTIAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3301.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3301.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Modification du champ d'application Tue, 10 Dec 2019 23:35:39 +0100 3007 : MAISONS D´ALIMENTATION A SUCCURSALES, SUPERMARCHES, HYPERMARCHES (Gérants mandataires) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3007.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3007.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Représentation des gérants mandataires non salariés et des syndicats Sat, 07 Dec 2019 23:35:39 +0100 3001 : PETROLE (INDUSTRIE DU) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3001.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3001.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Décision unilatérale de l'UFIP du 29 novembre 2019 Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3001 : PETROLE (INDUSTRIE DU) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3001.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3001.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires et indemnités panier jour et nuit : Décision unilatérale de l'Union des Industries Pétrolières (UFIP) du 29 novembre 2019, effet au 1er janvier 2020. Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3061 : AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME (Personnel des), TOURISME, GUIDES ACCOMPAGNATEURS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3061.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3061.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord égalité professionnelle Femmes-Hommes du 18 juillet 2019 Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3061 : AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME (Personnel des), TOURISME, GUIDES ACCOMPAGNATEURS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3061.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3061.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Egalité professionnelle, congé paternité : Accord du 18 juillet 2019 non étendu, applicable à compter du 30 octobre 2019, signataire : SETO. Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3232 : BRICOLAGE - Vente au détail en libre-service http://www.ecoco.fr/convention-collective-3232.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3232.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord du 7 novembre 2019 Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3232 : BRICOLAGE - Vente au détail en libre-service http://www.ecoco.fr/convention-collective-3232.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3232.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires : Accord du 7 novembre 2019 non étendu, applicable au 1er jour du mois suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension et au plus tard le 1er mars 2020, quel que soit l'effectif, signataire : FMBAM. Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3246 : ANIMATION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 176 du 1er octobre 2019 Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3246 : ANIMATION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, contribution volontaire, désignation OPCO, entretien professionnel, contrat de professionnalisation, contrat d'apprentissage : Avenant n° 176 du 1er octobre 2019 non étendu, s'applique à compter du 1er janvier 2020 pour les adhérents du CNEA et à compter du lendemain de la date d'extension pour les autres avec régularisation pour la contribution supplémentaire conventionnelle. Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3353 : Convention collective nationale du personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3353.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3353.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord portant regroupement des champs conventionnels du personnel des avocats au conseil d'etat et à la cour de cassation, du personnel des administrateurs et mandataires judiciaires et du personnel des greffiers des tribunaux de commerce (14 mai 2019) Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3353 : Convention collective nationale du personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3353.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3353.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Regroupement conventionnel des champs des CCN Administrateurs et mandataires judiciaires (Brochure 3353, IDCC 2706), de la CCN Avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation (IDCC 2329)?et de la CCN Greffiers des tribunaux de commerce (IDCC 240) : Accord du 14 mai 2019 non étendu, en vigueur le 14 mai 2019, quel que soit l'effectif, signataires : AACE, ANGTC PLE, ASPAJ et IFPPC. Thu, 05 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 10 octobre 2019 (Auvergne-Rhône-Alpes) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 10 octobre 2019 (Centre - Val de Loire) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 10 octobre 2019 (Hauts de France) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 10 octobre 2019 (Grand-Est) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 10 octobre 2019 (Bretagne) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 10 octobre 2019 (Bourgogne - Franche-Comté) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 17 octobre 2019 (Nouvelle-Aquitaine) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 11 octobre 2019 (Ile-de-France) Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Auvergne-Rhône-Alpes pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 10 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM Centre-Val de Loire pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) : effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Hauts-de-France pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 10 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Grand-Est (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine) pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 10 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - BRETAGNE pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 10 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Bourgogne et Franche Comté pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 10 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Nouvelle Aquitaine pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 10 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Ile de France pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 11 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Fédération de l'Industrie du Béton (FIB). Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Réécriture à droit constant du titre VII de la CCN : Avenant 74 du 13 mars 2019, effet le 2 septembre 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FECD. Wed, 04 Dec 2019 23:35:39 +0100 3034 : SERVICES DE L´AUTOMOBILE (Commerce et réparation de l´automobile, du cycle et du motocycle - Activités connexes - Contrôle technique automobile - Formation des conducteurs) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°93 100% sante (17 octobre 2019) Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 3114 : Laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers http://www.ecoco.fr/convention-collective-3114.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3114.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant frais de sante 2019 (20 juin 2019) Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 3131 : MACHINES ET MATERIEL AGRICOLES, MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS, BÂTIMENT ET MANUTENTION, MOTOCULTURE DE PLAISANCE, JARDINS ET ESPACES VERTS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Contrat de travail dit d'opération : Accord du 5 juillet 2019 non étendu, en vigueur à compter de la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataires : DLR, FNAR et SEDIMA. Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 3252 : Convention collective nationale de la librairie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3252.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3252.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, rémunération majorée : Accord de branche du 9 juillet 2019 non étendu applicable à compter de sa date d'extension, quel que soit l'effectif, signataire : SLF. Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 3295 : CABINETS OU ENTREPRISES D´EXPERTISES EN AUTOMOBILES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3295.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3295.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, Contrat de professionnalisation et Contribution conventionnelle : Avenant n° 73 du 25 juin 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : ANEA Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Réécriture à droit constant du titre VII de la CCN : Avenant 73 du 13 mars 2019, effet le 2 septembre 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FECD. Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : CCD, personnel saisonnier pour les seuls centres de plongée : Avenant n° 145 du 02 juillet 2019 non étendu, effet à la date de signature soit le 02 juillet 2019, signataires : CNEA et COSMOS. Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 3346 : Production audiovisuelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3346.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3346.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima a compter du 01/08/2019 (19 juillet 2019) Tue, 03 Dec 2019 23:35:39 +0100 0930 : MÉTALLURGIE (SARTHE) [ 3109-58 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0930.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0930.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant salaires 2019 RAG et VP (18 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 0930 : MÉTALLURGIE (SARTHE) [ 3109-58 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0930.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0930.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires : Rémunération (G.R.E pour 2019 ; RMH au 1er janvier 2020) ; Indemnité de panier au 1er janvier 2020 : Avenant du 18 juillet 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signature UIMM de la Sarthe. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3034 : SERVICES DE L´AUTOMOBILE (Commerce et réparation de l´automobile, du cycle et du motocycle - Activités connexes - Contrôle technique automobile - Formation des conducteurs) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord validation modification statuts ANFA (2 octobre 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3034 : SERVICES DE L´AUTOMOBILE (Commerce et réparation de l´automobile, du cycle et du motocycle - Activités connexes - Contrôle technique automobile - Formation des conducteurs) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3034.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Santé prestations/garanties loi 100% santé : Avenant n° 93 du 17 octobre 2019 non étendu, en vigueur le 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataires FNA, CNPA et ASAV. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3062 : ENTREPRISES D´ARCHITECTURE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord contribution conventionnelle (11 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3062 : ENTREPRISES D´ARCHITECTURE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, Contribution conventionnelle : Accord du 11 juillet 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : Syndicat de l'Architecture. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima 2019 (25 avril 2019) (PACA et Corse) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - PACA et Corse, à l'exclusion des entreprises fabriquant des produits en béton : Accord ou avenant du 25 avril 2019 non étendu, s'applique à compter du 1er janvier 2019 quel que soit l'effectif, signataire : UNICEM Sud PACA Corse. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3104 : PHARMACIE (Industrie pharmaceutique) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord GPEC evolution pro, information et orientation (4 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3104 : PHARMACIE (Industrie pharmaceutique) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord form pro, dvpmt compétences et qualifications (4 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3104 : PHARMACIE (Industrie pharmaceutique) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord révision art. 36 rupture contrat de travail (4 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3104 : PHARMACIE (Industrie pharmaceutique) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Indemnité de licenciement : Accord du 4 juillet 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : Leem. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3104 : PHARMACIE (Industrie pharmaceutique) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3104.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle alternance (Pro A) contrat de professionnalisation : Accord du 4 juillet 2019 non étendu, en vigueur le 4 juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : Leem. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3114 : Laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers http://www.ecoco.fr/convention-collective-3114.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3114.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé : garanties réforme 100% santé : Avenant du 20 juin 2019 non étendu, effet au 1er janvier 2020, signataires : SDB, SLBC et SNMB. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3131 : MACHINES ET MATERIEL AGRICOLES, MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS, BÂTIMENT ET MANUTENTION, MOTOCULTURE DE PLAISANCE, JARDINS ET ESPACES VERTS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord contrat d'opération (5 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3212 : TRAVAIL TEMPORAIRE - Personnels intérimaires et permanents http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord dispositifs protection sociale parcours pro (13 décembre 2018) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3212 : TRAVAIL TEMPORAIRE - Personnels intérimaires et permanents http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord exercice du mandat au sein de l'OPCO (21 décembre 2018) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3212 : TRAVAIL TEMPORAIRE - Personnels intérimaires et permanents http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord insertion personnes en situation de handicap (19 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3212 : TRAVAIL TEMPORAIRE - Personnels intérimaires et permanents http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3212.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé parcours d'emplois des intérimaires avec sa cotisation : Avenant du 13 décembre 2018 non étendu, en vigueur le 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif, signataire : PRISM'EMPLOI. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3252 : Convention collective nationale de la librairie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3252.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3252.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord égalité pro entre femmes et hommes (9 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3295 : CABINETS OU ENTREPRISES D´EXPERTISES EN AUTOMOBILES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3295.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3295.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant 72 taux contrib financemt act° sociale culturelle (25 juin 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3295 : CABINETS OU ENTREPRISES D´EXPERTISES EN AUTOMOBILES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3295.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3295.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°73 contribution conv, format° alternance (25 juin 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°73 reecriture titre VII (13 mars 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 74 reecriture annexes i, ii et iii (13 mars 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°145 cdd saisonnier (2 juillet 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3331 : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3331.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3331.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires 2019 (17 juin 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3331 : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3331.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3331.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Rémunération (RMH (valeur du point au 1er juin 2019), GRE pour 2019) : Accord du 17 juin 2019 non étendu, signataire : UIMM Picardie. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3333 : ENTREPRISES DE VENTE A DISTANCE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3333.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3333.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima 2019 (26 juin 2019) Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3333 : ENTREPRISES DE VENTE A DISTANCE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3333.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3333.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Rémunérations mensuelles brutes minimales : Accord du 26 juin 2019 non-étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : UPECAD. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3346 : Production audiovisuelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3346.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3346.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires des salariés employés sous CDDU liste 1 et 2 au 1er août 2019 : Accord collectif national de la branche de la Télédiffusion du 19 juillet 2019 non étendu, signataires : STP, SMSP, ACCeS, TLSP et SYNTIP. Mon, 02 Dec 2019 23:35:39 +0100 3060 : MEUNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3060.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3060.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Contingent d'heures supplémentaires pour les chauffeurs-livreurs Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Salaires minimaux 2019 Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 3107 : BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3107.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3107.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Régime national de prévoyance Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 3282 : VETERINAIRES (cabinets et cliniques) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion conventionnelle Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 3282 : VETERINAIRES (cabinets et cliniques) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion conventionnelle Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Formation professionnelle et collecte du paritarisme de branche Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 3332 : VETERINAIRES PRATICIENS SALARIES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion conventionnelle Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 3332 : VETERINAIRES PRATICIENS SALARIES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion conventionnelle Sat, 30 Nov 2019 23:35:39 +0100 0468 : Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971. Etendue par arrêté du 24 janvier 1974, JONC 22 février 1974. (1) http://www.ecoco.fr/convention-collective-0468.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0468.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Salaires minima conventionnels pour l'année 2019 Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 17 octobre 2019 (Normandie) Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 18 octobre 2019 (Pays de la Loire) Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 17 octobre 2019 (Provence - Alpes - Côte d'Azur - Corse) Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 15 octobre 2019 (Midi-Pyrénées) Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Recommandation patronale de la FIB du 14 octobre 2019 (Languedoc-Roussillon) Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3120 : Convention collective du commerce succursaliste de la chaussure http://www.ecoco.fr/convention-collective-3120.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3120.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Salaires minima conventionnels pour l'année 2019 Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3288 : PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Salaires pour l'année 2019 Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3288 : PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Salaires pour l'année 2019 Fri, 29 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Normandie - Salaires minimaux au 1er janvier 2019 Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Normandie pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 17 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FIB. Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Pays de la Loire pour les entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 18 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FIB. Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Midi-Pyrénées des entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 18 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FIB. Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - PACA et Corse des entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 18 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FIB. Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Languedoc-Roussillon des entreprises fabriquant des produits en béton : Recommandation patronale de la Fédération de l'Industrie du Béton (FIB) du 18 octobre 2019 non étendu, effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FIB. Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3133 : CHARCUTERIE (de détail) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3133.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3133.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Salaires au 1er janvier 2019 Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3134 : NOTARIAT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3134.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3134.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Intéressement Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3300 : MUTUALITE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Formation professionnelle Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3300 : MUTUALITE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Modification de l'article 1.4 de la convention collective Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Contrat à durée déterminée dit « d'intervention » Thu, 28 Nov 2019 23:35:39 +0100 3137 : SERIGRAPHIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3137.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3137.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Wed, 27 Nov 2019 23:35:39 +0100 3138 : IMPRIMERIES DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3138.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3138.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Wed, 27 Nov 2019 23:35:39 +0100 3246 : ANIMATION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Valeur du point Wed, 27 Nov 2019 23:35:39 +0100 3304 : MISSIONS LOCALES ET PAIO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Classification à mettre en place sous 12 mois, Indemnité de responsabilité puis de remplacement temporaire, promotion, valeur du point, frais professionnel : Avenant n° 65 non étendu du 20 juin 2019, quel que soit l'effectif, signataire : UNML. Wed, 27 Nov 2019 23:35:39 +0100 3109 : METALLURGIE (Accords nationaux) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3109.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3109.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord du 21 décembre 2018 relatif à des dispositions transitoires en matière de formation professionnelle et d'alternance (21 décembre 2018) Tue, 26 Nov 2019 23:35:39 +0100 3115 : ASSURANCES (Agences générales d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Classification : Avenant n° 21 du 25 juin 2019 non étendu, applicable le 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataire : AGEA. Tue, 26 Nov 2019 23:35:39 +0100 3238 : INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3238.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3238.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Nouvelles classifications et salaires minima conventionnels Tue, 26 Nov 2019 23:35:39 +0100 3608 : LAIT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 76 du 19 avril 2019 Tue, 26 Nov 2019 23:35:39 +0100 3608 : LAIT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 77 du 19 avril 2019 Tue, 26 Nov 2019 23:35:39 +0100 3608 : LAIT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 78 du 19 avril 2019 Tue, 26 Nov 2019 23:35:39 +0100 3014 : ORGANISMES GESTIONNAIRES DE FOYERS ET SERVICES POUR JEUNES TRAVAILLEURS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°52 prévoyance frais de santé 100% santé (26 septembre 2019) Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3014 : ORGANISMES GESTIONNAIRES DE FOYERS ET SERVICES POUR JEUNES TRAVAILLEURS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé, garanties : Avenant n° 52 du 26 septembre 2019 non étendu, effet au 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataire : CNEA. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3023 : AERAULIQUE (Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3023.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3023.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°3 100% sante (19 septembre 2019) Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3023 : AERAULIQUE (Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3023.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3023.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Santé, bénéficiaires (enfants à charge), garanties/prestations : Avenant n° 3 du 19 septembre 2019 non-étendu, effet au 1er janvier 2020, signataire : SNEFCCA. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3078 : CABINETS D´AVOCATS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord du 26 juillet 2019 portant fusion des champs d'application des conventions 'avocats salariés' et 'personnels salariés des cabinets d'avocats' (26 juillet 2019) Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3078 : CABINETS D´AVOCATS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Fusion des champs respectifs des 2 CCN (des avocats salariés (IDCC 1850) et celle du personnel des cabinets d'avocats (IDCC 1000)) en un seul champ conventionnel : Accord du 26 juillet 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataires : AEF, CNA-CNAE, CNADA et SAFE des CCN des avocats salariés (IDCC 1850) et celle du personnel des cabinets d'avocats (IDCC 1000). Fusion des champs respectifs des deux Conventions Collectives Nationales en un seul champ conventionnel. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima 2019 (17 juin 2019) (Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe et Vendée) Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima 2019 (3 juillet 2019) ((21) Côte d'Or, (25) Doubs, (39) Jura, (58) Nièvre, (70) Haute-Saône, (71) Saône et Loire, (89) Yonne, (90) Territoire de Belfort) Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires (Ouvriers et ETAM - Pays de la Loire) : Accord du 17 juin 2019 non étendu, effet à compter du 1er janvier 2019, signataire : UNICEM Pays de la Loire. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima Ouvriers et ETAM - Bourgogne et Franche Comté : Accord du 3 juillet 2019 non étendu (Ouvriers et ETAM - Bourgogne et Franche Comté) effet au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : UNICEM Bourgogne - Franche-Comté. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3109 : METALLURGIE (Accords nationaux) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3109.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3109.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle, Contrat de professionnalisation : Accord du 21 décembre 2018 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : UIMM. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3124 : LAIT - Industrie laitière http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima 2019 (19 avril 2019) Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3255 : CABINETS DENTAIRES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3255.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3255.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant classification des emplois modification annexe 1 (5 juillet 2019) Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3255 : CABINETS DENTAIRES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3255.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3255.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Classification Travaux de secrétariat condition d'octroi : Avenant du 5 juillet 2019 non étendu, au 6 septembre 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires CDF, FSDL, et UD. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3316 : DISTRIBUTION DIRECTE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3316.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3316.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé, garanties/prestations : Avenant n° 2 du 2 octobre 2019 non étendu, effet au 1er janvier 2020, signataire : SDD. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 24 du 26 avril 2019 Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 6 du 8 juillet 2019 Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n° 25 du 8 juillet 2019 Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Déplacements professionnels, Indemnisation des petits déplacements avec panier : Avenant n° 24 du 26 avril 2019 étendu par l'arrêté du 18 novembre 2019, JORF du 23 novembre 2019 applicable à compter du 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires UNEP et CNATP. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance et Santé, indemnité frais d'obsèques, garanties santé : Avenant n° 6 du 8 juillet 2019 étendu par l'arrêté du 18 novembre 2019, JORF du 23 novembre 2019, en vigueur du 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataires : UNEP et CNAP. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance et Santé (régime dont cotisations): Avenant n° 25 du 8 juillet 2019 étendu par l'arrêté du 18 novembre 2019, JORF du 23 novembre 2019, en vigueur du 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataires : UNEP et CNAP. Mon, 25 Nov 2019 23:35:39 +0100 3014 : ORGANISMES GESTIONNAIRES DE FOYERS ET SERVICES POUR JEUNES TRAVAILLEURS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Négociation salariale annuelle obligatoire Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3063 : PHARMACIE - PRODUITS A USAGE PHARMACEUTIQUE, PARAPHARMACEUTIQUE, VETERINAIRE (Fabrication et commerce) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3063.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3063.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Définition du salaire minimum hiérarchique Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE - CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (Commerces de détail de la) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|CQP « Technicien boucher » Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3131 : MACHINES ET MATERIEL AGRICOLES, MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS, BÂTIMENT ET MANUTENTION, MOTOCULTURE DE PLAISANCE, JARDINS ET ESPACES VERTS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Temps choisi Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3169 : METREURS VERIFICATEURS, ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION (Cabinets) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion des conventions collectives Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3205 : GEOMETRES-EXPERTS, TOPOGRAPHES, PHOTOGRAMMETRES, EXPERTS - FONCIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Fusion des conventions collectives Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3228 : RECUPERATION (Industrie et commerce) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3228.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3228.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Prime annuelle de vacances Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3233 : FRUITS ET LEGUMES (Expédition et exportation) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3233.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3233.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Congés payés supplémentaires d'ancienneté (art. 36) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3355 : Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l´événement du 21 février 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3355.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3355.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Epargne salariale pour les entreprises de la branche ETSCE Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3375 : Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Relevé de conclusions de la commission paritaire retraite Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3375 : Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3381 : Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile http://www.ecoco.fr/convention-collective-3381.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3381.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Formation Pro-A Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3381 : Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile http://www.ecoco.fr/convention-collective-3381.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3381.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé, garanties et cotisations : Avenant n° 40/2019 du 9 juillet 2019 non étendu, signataires : UNADMR, UNA, ADESSA A Domicile Fédération Nationale et FNAAFP CSF effet le 1er janvier 2020 pour les garanties et le 1er janvier 2018 pour les cotisations. Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3604 : CAVES COOPERATIVES VINICOLES ET LEURS UNIONS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3604.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3604.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0272 du 23 novembre 2019 : Arrêté du 18 novembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions (n° 7005) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3612 : COOPERATIVES ET SOCIETES D´INTERÊT COLLECTIF AGRICOLE (SICA) BETAIL ET VIANDE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3612.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3612.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0272 du 23 novembre 2019 : Arrêté du 18 novembre 2019 portant extension d'un accord relatif à la mise à disposition à but non lucratif de salariés auprès des organisations syndicales ou d'associations d'employeurs dans la branche des coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande (n° 7001) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0272 du 23 novembre 2019 : Arrêté du 18 novembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du paysage (n° 7018) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3617.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0272 du 23 novembre 2019 : Arrêté du 18 novembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du paysage (n° 7018) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 7018 : Convention collective nationale des entreprises du paysage http://www.ecoco.fr/convention-collective-7018.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-7018.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0272 du 23 novembre 2019 : Arrêté du 18 novembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du paysage (n° 7018) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 7018 : Convention collective nationale des entreprises du paysage http://www.ecoco.fr/convention-collective-7018.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-7018.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0272 du 23 novembre 2019 : Arrêté du 18 novembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du paysage (n° 7018) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 IDCC-3017 : Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3017.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3017.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Relevé de conclusions de la commission paritaire retraite Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 IDCC-3017 : Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3017.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3017.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 IDCC-7007 : Convention collective nationale des coopératives agricoles de teillage du lin du 21 mars 1985 http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-7007.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-7007.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0272 du 23 novembre 2019 : Arrêté du 18 novembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les coopératives agricoles de teillage du lin (n° 7007) Sat, 23 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005 : TRAVAUX PUBLICS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Centre -Val de Loire Salaires minima hiérarchiques pour l'année 2019 (Centre-Val de Loire) Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005 : TRAVAUX PUBLICS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Centre- Val de Loire Salaires minima hiérarchiques pour l'année 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005 : TRAVAUX PUBLICS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Centre-Val de Loire Indemnités de petits déplacements pour 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005T2 : TRAVAUX PUBLICS (Tome 2 : Ouvriers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T2.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T2.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Centre -Val de Loire Salaires minima hiérarchiques pour l'année 2019 (Centre-Val de Loire) Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005T2 : TRAVAUX PUBLICS (Tome 2 : Ouvriers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T2.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T2.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Centre-Val de Loire Indemnités de petits déplacements pour 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005T3 : TRAVAUX PUBLICS (Tome 3 : ETAM) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T3.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T3.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Centre- Val de Loire Salaires minima hiérarchiques pour l'année 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005T3 : TRAVAUX PUBLICS (Tome 3 : ETAM) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T3.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T3.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Centre-Val de Loire Indemnités de petits déplacements pour 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3026 : SUCRERIES, SUCRERIES-DISTILLERIES ET RAFFINERIES DE SUCRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3026.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3026.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Rapprochement des branches Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3064 : CHAUX (Fabrication de la) - Ouvriers - ETDAM - Cadres http://www.ecoco.fr/convention-collective-3064.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3064.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Rapprochement des conventions collectives Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Rapprochement des conventions collectives Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3085 : TRANSPORTS ROUTIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3085.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3085.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Aménagement et réduction du temps de travail Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3085 : TRANSPORTS ROUTIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3085.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3085.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE - CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (Commerces de détail de la) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Formation professionnelle : contribution conventionnelle supplémentaire Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE - CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (Commerces de détail de la) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Rapprochement des conventions Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3124 : LAIT - Industrie laitière http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord du 19 avril 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3124 : LAIT - Industrie laitière http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0271 du 22 novembre 2019 : Arrêté du 14 novembre 2019 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3124 : LAIT - Industrie laitière http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Rémunérations conventionnelles (mensuelle et annuelle RAM et RAM pour encadrement au forfait), contrepartie au temps d'habillage et de déshabillage et prime d'ancienneté applicables au 1er mai 2019 : Accord du 19 avril 2019 étendu par l'arrêté du 14 novembre 2019, JORF du 22 novembre 2019, applicable au 1er mai 2019, quel que soit l'effectif, signataires : FNIL et Coop de France métiers du lait. Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3136 : JOURNALISTES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3136.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3136.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Classification et salaires minima des journalistes d'agences de presse Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3168 : CABINETS MEDICAUX (Personnel) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Classification et salaires Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3168 : CABINETS MEDICAUX (Personnel) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Formation professionnelle : contribution conventionnelle Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3243 : POISSONNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Rapprochement des conventions Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3294 : PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3294.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3294.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Rapprochement des branches Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3311 : COMMERCES DE QUINCAILLERIE, FOURNITURES INDUSTRIELLES, FERS - MÉTAUX ET ÉQUIPEMENTS DE LA MAISON http://www.ecoco.fr/convention-collective-3311.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3311.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Mise en place d'une CPPNI Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3336 : AUTOROUTES (Sociétés concessionnaires ou exploitantes d´autoroutes ) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3336.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3336.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Rémunérations annuelles garanties 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3608 : LAIT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord du 19 avril 2019 Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3608 : LAIT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0271 du 22 novembre 2019 : Arrêté du 14 novembre 2019 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3608 : LAIT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Rémunérations conventionnelles (mensuelle et annuelle RAM et RAM pour encadrement au forfait) et contrepartie au temps d'habillage et de déshabillage applicables au 1er mai 2019 : Accord du 19 avril 2019 étendu par l'arrêté du 14 novembre 2019, JORF du 22 novembre 2019, applicable au 1er mai 2019, quel que soit l'effectif, signataires : FNIL et Coop de France métiers du lait. Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3612 : COOPERATIVES ET SOCIETES D´INTERÊT COLLECTIF AGRICOLE (SICA) BETAIL ET VIANDE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3612.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3612.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0271 du 22 novembre 2019 : Arrêté du 14 novembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande (n° 7001) Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3615 : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Convention collective nationale du 11 janvier 2019 étendu par l'arrêté d'extension du 14 novembre 2019, JORF du 20 novembre 2019. Fri, 22 Nov 2019 23:35:39 +0100 3007 : MAISONS D´ALIMENTATION A SUCCURSALES, SUPERMARCHES, HYPERMARCHES (Gérants mandataires) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3007.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3007.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Alimentation à succursales (supermarchés, hypermarchés [gérants mandataires]) : Rectificatif au bulletin officiel n° 2019-09 du 16 mars 2019 à l'avenant n° 68 du 26 novembre 2018 Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3010 : FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Fleuristes et animaux familiers : Avenant n° 1 du 11 juillet 2019 à l'accord du 19 janvier 2018 relatif aux classifications professionnelles Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3060 : MEUNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3060.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3060.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Transformation des grains : Avenant n° 10 du 21 mai 2019 relatif au contingent d'heures supplémentaires pour les chauffeurs-livreurs Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Carrières et matériaux (industries [cadres]) : Avenant n° 46 du 21 mars 2019 relatif aux salaires minimaux conventionnels au 1er janvier 2019 Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3107 : BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3107.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3107.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Bâtiment et travaux publics (ouvriers) : Avenant n° 61 du 13 juin 2019 à l'accord du 31 juillet 1968 relatif au régime national de prévoyance Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3134 : NOTARIAT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3134.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3134.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Notariat : Accord du 11 juillet 2019 relatif à l'intéressement Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3300 : MUTUALITE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Mutualité : Avenant n° 26 du 21 juin 2019 relatif à la modification de l'article 1.4 de la convention collective Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3300 : MUTUALITE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3300.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Mutualité : Avenant n° 27 du 21 juin 2019 relatif à la formation professionnelle Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3301 : PERSONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE DU SECTEUR TERTIAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3301.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3301.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Prestataires de services (secteur tertiaire) : Avenant du 17 juin 2019 relatif à l'allocation spécifique de déplacement Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Sport : Avenant n° 142 du 21 mai 2019 relatif au contrat à durée déterminée dit « d'intervention » Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Sport : Avenant n° 143 du 21 mai 2019 relatif à la formation professionnelle et à la collecte du paritarisme de branche Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3328 : SPORT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3328.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Sport : Avenant n° 144 du 2 juillet 2019 relatif aux CQP instructeur fitness (annexe I de la CCN du sport du 7 juillet 2005) Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3615 : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Convention collective nationale du 11 janvier 2019 Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 3615 : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0269 du 20 novembre 2019 : Arrêté du 14 novembre 2019 portant extension de la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop Thu, 21 Nov 2019 23:35:39 +0100 0934 : MÉTALLURGIE (INDRE) [ 3109-28 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0934.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0934.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Indre) : Accord du 24 juin 2019 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 0934 : MÉTALLURGIE (INDRE) [ 3109-28 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0934.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0934.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Indre) : Accord du 24 juin 2019 relatif au barème des taux effectifs garantis au 1er juillet 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 0943 : MÉTALLURGIE (CALVADOS) [ 3109-8 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0943.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0943.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Calvados) : Accord du 12 juin 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux salaires minimaux annuels garantis pour l'année 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 0965 : MÉTALLURGIE (VAR) [ 3109-65 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0965.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0965.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Var) : Avenant du 28 mai 2019 relatif aux salaires (TEG et RMH) pour l'année 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 1634 : MÉTALLURGIE (CÔTES D'ARMOR) [ 3109-14 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1634.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1634.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Côtes-d'Armor) : Avenant du 11 juillet 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 1634 : MÉTALLURGIE (CÔTES D'ARMOR) [ 3109-14 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1634.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1634.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Côtes-d'Armor) : Avenant du 11 juillet 2019 relatif aux taux effectifs garantis annuels pour l'année 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 1912 : MÉTALLURGIE (HAUT - RHIN) [ 3109-25 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1912.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1912.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Haut-Rhin) : Accord du 28 juin 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3029 : VINS, CIDRES, JUS DE FRUITS, SIROPS, SPIRITUEUX, ET LIQUEURS DE FRANCE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3029.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3029.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Vins, jus de fruits, spiritueux : Accord du 5 juillet 2019 relatif au droit syndical Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3063 : PHARMACIE - PRODUITS A USAGE PHARMACEUTIQUE, PARAPHARMACEUTIQUE, VETERINAIRE (Fabrication et commerce) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3063.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3063.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (fabrication et commerce) : Accord du 15 mai 2019 relatif à la définition du salaire minimum hiérarchique Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Carrières et matériaux (industries [Normandie, ouvriers, ETAM]) : Accord du 13 mai 2019 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019 (Normandie) Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3120 : Convention collective du commerce succursaliste de la chaussure http://www.ecoco.fr/convention-collective-3120.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3120.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Chaussure (commerce succursaliste) : Accord du 6 juin 2019 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3133 : CHARCUTERIE (de détail) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3133.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3133.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Charcuterie de détail : Avenant n° 36 du 15 janvier 2019 relatif aux salaires au 1er janvier 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3228 : RECUPERATION (Industrie et commerce) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3228.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3228.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Récupération (industries et commerce) : Accord du 3 avril 2019 relatif à la modification de l'article 67 bis de la convention Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3238 : INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3238.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3238.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Céramiques (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3246 : ANIMATION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3246.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Animation : Avenant n° 175 du 18 juin 2019 relatif à la valeur du point Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3288 : PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Hélicoptère (personnel navigant technique) : Accord du 5 juillet 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3288 : PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Hélicoptères (personnel navigant technique) : Avenant n° 21 du 5 juillet 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019 Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3375 : Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Ports et manutention : Accord du 21 mai 2019 relatif au relevé de conclusions de la commission paritaire retraite Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 3375 : Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3375.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Ports et manutention : Protocole d'accord du 21 mai 2019 relatif à la revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire Wed, 20 Nov 2019 23:35:39 +0100 0714 : MÉTALLURGIE (MOSELLE) [ 3109-43 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0714.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0714.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Moselle) : Protocole d'accord du 21 juin 2019 relatif à la RAEG, au BRG, à la prime de vacances et aux IPD Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 1353 : MÉTALLURGIE (DORDOGNE) [ 3109-16 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1353.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1353.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Dordogne) : Accord du 15 avril 2019 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2019 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 1353 : MÉTALLURGIE (DORDOGNE) [ 3109-16 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1353.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1353.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Dordogne) : Accord du 15 avril 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2019 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 1564 : MÉTALLURGIE (SAÔNE - ET - LOIRE) [ 3109-57 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1564.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1564.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Saône-et-Loire) : Avenant du 20 juin 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes pour l'année 2019 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 1885 : MÉTALLURGIE (CÔTE - D'OR) [ 3109-13 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1885.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1885.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Côte-d'Or) : Avenant n° 2019-01 du 3 juillet 2019 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2019 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3014 : ORGANISMES GESTIONNAIRES DE FOYERS ET SERVICES POUR JEUNES TRAVAILLEURS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3014.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Foyers et services pour jeunes travailleurs (organismes) : Avenant n° 51 du 11 juin 2019 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3018 : BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES, CABINETS D'INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS (Syntec) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3018.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3018.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3018 : BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES, CABINETS D'INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS (Syntec) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3018.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3018.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3020 : EXPERTS-COMPTABLES ET COMMISSAIRES AUX COMPTES (Cabinets) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3020.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3020.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3020 : EXPERTS-COMPTABLES ET COMMISSAIRES AUX COMPTES (Cabinets) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3020.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3020.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3052 : PHARMACIE D´OFFICINE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3052.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3052.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance, régime et cotisations : Avenant du 20 mai 2019 non étendu, prend effet, pour partie à compter du 1er juillet 2019 et pour partie le 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataire : FSPF. Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3056 : NEGOCE DE L´AMEUBLEMENT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3056.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3056.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Ameublement (négoce) : Accord du 24 mai 2019 relatif aux certificats de qualification et aux certifications professionnelles Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3059 : SOCIETÉS FINANCIÈRES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3059.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3059.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3059 : SOCIETÉS FINANCIÈRES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3059.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3059.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3064 : CHAUX (Fabrication de la) - Ouvriers - ETDAM - Cadres http://www.ecoco.fr/convention-collective-3064.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3064.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord de méthode du 17 janvier 2019 relatif au rapprochement des conventions collectives Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3066 : PLASTURGIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3066.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3066.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Mise en place de la CPPNI Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord de méthode du 17 janvier 2019 relatif au rapprochement des conventions collectives Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3082 : GRANDS MAGASINS ET MAGASINS POPULAIRES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3082.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3082.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3085 : TRANSPORTS ROUTIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3085.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3085.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Transports routiers : Avenant du 3 juillet 2019 à l'avenant n° 21 du 13 décembre 2018 et à l'accord du 13 décembre 2018 relatif à la CPPNI et au dialogue social Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3098 : HABILLEMENT (Industries de l´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3098.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3098.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE - CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (Commerces de détail de la) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°60 CQP technicien boucher (27 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE - CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (Commerces de détail de la) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Boucherie, boucherie-charcuterie : Accord du 3 juillet 2019 relatif à la contribution conventionnelle supplémentaire Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE - CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (Commerces de détail de la) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Boucherie, boucherie-charcuterie : Avenant n° 60 du 27 juin 2019 relatif au CQP « Technicien boucher » Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE - CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (Commerces de détail de la) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3101.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Boucherie, boucherie-charcuterie, poissonnerie : Accord du 14 mars 2019 relatif au rapprochement des conventions Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3110 : ENTREPRISES DE COURTAGE D´ASSURANCES ET/OU DE REASSURANCES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3110.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3110.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3110 : ENTREPRISES DE COURTAGE D´ASSURANCES ET/OU DE REASSURANCES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3110.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3110.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3115 : ASSURANCES (Agences générales d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3115 : ASSURANCES (Agences générales d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3116 : HANDICAPES - Etablissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées http://www.ecoco.fr/convention-collective-3116.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3116.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNCLCC à l'accord du 1er avril 1999 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3131 : MACHINES ET MATERIEL AGRICOLES, MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS, BÂTIMENT ET MANUTENTION, MOTOCULTURE DE PLAISANCE, JARDINS ET ESPACES VERTS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3131.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 5 du 4 juin 2019 relatif à la mise à jour de la convention collective et de l'accord du 28 septembre 2006 (Temps choisi) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3136 : JOURNALISTES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3136.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3136.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Journalistes : Accord du 3 juillet 2019 relatif à la classification et aux salaires minima des journalistes d'agences de presse Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3161 : BANQUE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3161.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3161.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3161 : BANQUE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3161.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3161.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3168 : CABINETS MEDICAUX (Personnel) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Médicaux (cabinets) : Avenant n° 76 du 27 juin 2019 relatif à la classification et aux salaires Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3168 : CABINETS MEDICAUX (Personnel) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3168.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Médicaux (cabinets) : Avenant n° 77 du 27 juin 2019 relatif à la contribution conventionnelle Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3169 : METREURS VERIFICATEURS, ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION (Cabinets) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3169 : METREURS VERIFICATEURS, ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION (Cabinets) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Géomètres experts, géomètres topographes, photogrammètres, experts fonciers, métreurs-vérificateurs (cabinets ou entreprises) : Accord du 7 mai 2019 relatif à la fusion des conventions collectives Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3169 : METREURS VERIFICATEURS, ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION (Cabinets) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3169.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3170 : PERSONNEL DES ENTREPRISES DE MANUTENTION FERROVIAIRE ET TRAVAUX CONNEXES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3170.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3170.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Manutention ferroviaire et travaux connexes : Accord du 12 juin 2019 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3198 : ETABLISSEMENTS PRIVES D´HOSPITALISATION, DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE A BUT NON LUCRATIF http://www.ecoco.fr/convention-collective-3198.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3198.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNCLCC à l'accord du 1er avril 1999 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3205 : GEOMETRES-EXPERTS, TOPOGRAPHES, PHOTOGRAMMETRES, EXPERTS - FONCIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3205 : GEOMETRES-EXPERTS, TOPOGRAPHES, PHOTOGRAMMETRES, EXPERTS - FONCIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Géomètres experts, géomètres topographes, photogrammètres, experts fonciers, métreurs-vérificateurs (cabinets ou entreprises) : Accord du 7 mai 2019 relatif à la fusion des conventions collectives Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3205 : GEOMETRES-EXPERTS, TOPOGRAPHES, PHOTOGRAMMETRES, EXPERTS - FONCIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3205.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3233 : FRUITS ET LEGUMES (Expédition et exportation) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3233.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3233.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Fruits et légumes (expédition et exportation) : Avenant du 17 mai 2019 à l'accord du 7 juin 2001 relatif aux congés payés supplémentaires d'ancienneté et à la modification de l'article 36 de la convention collective Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3243 : POISSONNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Boucherie, boucherie-charcuterie, poissonnerie : Accord du 14 mars 2019 relatif au rapprochement des conventions Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3257 : Marchés financiers (activités des) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3257.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3257.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3257 : Marchés financiers (activités des) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3257.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3257.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3257 : Marchés financiers (activités des) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3257.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3257.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Prorogation des mandats des membres du comité interentreprises de la Bourse (CIE Bourse) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3265 : ASSURANCES (Sociétés d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3265.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3265.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3265 : ASSURANCES (Sociétés d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3265.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3265.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3267 : ASSURANCE (Inspection d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3267.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3267.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3267 : ASSURANCE (Inspection d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3267.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3267.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3275 : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Dialogue social Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3275 : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Modification de l'avenant n° 45 du 28 juin 2013 relatif au remboursement de frais de santé (création d'une annexe V) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3279 : ASSISTANCE (Société d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3279.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3279.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord professionnel accord inter-secteurs assurance et assistance du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par opcabaia (pour le compte de l'OPCO ATLAS) (18 juin 2019) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3279 : ASSISTANCE (Société d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3279.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3279.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS) Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3282 : VETERINAIRES (cabinets et cliniques) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Vétérinaires (cabinets, cliniques, praticiens salariés) : Accord du 29 mars 2019 relatif à la fusion conventionnelle Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3282 : VETERINAIRES (cabinets et cliniques) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3282.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Vétérinaires (cabinets, cliniques, praticiens salariés) : Avenant du 5 juin 2019 à l'accord du 29 mars 2019 relatif à la fusion conventionnelle Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3318 : MANNEQUINS ADULTES ET MANNEQUINS ENFANTS DE MOINS DE SEIZE ANS EMPLOYÉS PAR LES AGENCES DE MANNEQUINS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3318.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3318.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Mannequins, création et événement (agences et entreprises techniques) : Accord du 12 juin 2019 relatif à l'épargne salariale pour les entreprises de la branche ETSCE Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3332 : VETERINAIRES PRATICIENS SALARIES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Vétérinaires (cabinets, cliniques, praticiens salariés) : Accord du 29 mars 2019 relatif à la fusion conventionnelle Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3332 : VETERINAIRES PRATICIENS SALARIES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3332.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Vétérinaires (cabinets, cliniques, praticiens salariés) : Avenant du 5 juin 2019 à l'accord du 29 mars 2019 relatif à la fusion conventionnelle Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3336 : AUTOROUTES (Sociétés concessionnaires ou exploitantes d´autoroutes ) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3336.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3336.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Autoroutes (sociétés concessionnaires ou exploitantes) : Accord du 13 juin 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2019 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3344 : Convention collective des industries métallurgiques des Bouches - du - Rhône et des Alpes - de - Haute - Provence http://www.ecoco.fr/convention-collective-3344.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3344.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Métallurgie (Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence) : Avenant du 7 juin 2019 relatif aux taux garantis annuels pour l'année 2019 et aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2019 Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3355 : Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l´événement du 21 février 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3355.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3355.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Mannequins, création et événement (agences et entreprises techniques) : Accord du 12 juin 2019 relatif à l'épargne salariale pour les entreprises de la branche ETSCE Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 3381 : Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile http://www.ecoco.fr/convention-collective-3381.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3381.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF) : Aide et services à domicile : Avenant n° 39-2019 du 20 mars 2019 relatif à la formation Pro-A Tue, 19 Nov 2019 23:35:39 +0100 0948 : MÉTALLURGIE (ORNE) [ 3109-51 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima (TEGA) 2019 (11 avril 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 0948 : MÉTALLURGIE (ORNE) [ 3109-51 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires VP RMH 2019 (11 avril 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 0948 : MÉTALLURGIE (ORNE) [ 3109-51 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima (TEGA) : Accord du 11 avril 2019 non étendu, effet au 1er janvier 2019, signataire : UIMM Normandie Sud. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 0948 : MÉTALLURGIE (ORNE) [ 3109-51 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0948.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima (Valeur du point, RMH) pour la prime d'ancienneté au 1er juillet 2019: Accord du 11 avril 2019 non étendu, signataire : UIMM Normandie Sud. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3010 : FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°2 classifications professionnelles (11 juillet 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3010 : FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3010.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Classification, secteur 3, Services des animaux familiers, position des titulaires d'une certification, d'un diplôme d'Etat : Avenant n° 2 du 11 juillet 2019 non étendu, en vigueur le lendemain du jour de la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataire : SNPCC Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°28 salaires 2019 (11 avril 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°26 salaires minima 2019 (11 avril 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant salaires minima 2019 (11 avril 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°22 salaires minima 2019 (11 avril 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires Minima ouvriers et point d'ancienneté au 1er juillet 2019 sauf pour les entreprises dont l'activité principale est consacrée au Travail du Pin Maritime dans les zones de la Forêt de Gascogne : Avenant nº 28 du 11 avril 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : FNB, FBT, SNCB, FNMIAMB, SEILA, SNILLB, UFFEP, UNFFB, GPFFB, FABOMU, FNIB, SNFMF, SNAPB et FFSL. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires Minima et point d'ancienneté au 1er juillet 2019 pour le seul personnel de l'emballage en bois (caisses, tonnellerie, emballeurs) : Additif nº 25 du 11 avril 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : SEILA et FTF. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires Minima et point d'ancienneté au 1er juillet 2019 sauf pour les entreprises dont l'activité principale est consacrée au Travail du Pin Maritime dans les zones de la Forêt de Gascogne : Additif nº 26 du 11 avril 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : FNB, FBT, SNCB, FNMIAMB, SEILA, SNILLB, UFFEP, UNFFB, GPFFB, FABOMU, FNIB, SNFMF, SNAPB, FFSL et FTF. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires Minima et point d'ancienneté au 1er juillet 2019 pour le seul personnel de l'importation des bois : Avenant nº 22 du 11 avril 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : Commerce du bois. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3078 : CABINETS D´AVOCATS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°127 prevoyance (12 juillet 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3078 : CABINETS D´AVOCATS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance cotisations avec répartition pour le personnel des cabinets d'avocats : Avenant n° 127 du 12 juillet 2019 non étendu, à compter du 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires : FNUJA, CNADA, SAFE et CNAE. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3106 : TEXTILE (industrie) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3106.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3106.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima 2019 (15 juillet 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3106 : TEXTILE (industrie) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3106.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3106.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires garanties dentelle mécanique de la place de Caudry et environs : Accord du 15 juillet 2019 non étendu effet au 1er juillet 2019, signataire : UPDB section Dentelle Mécanique. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3115 : ASSURANCES (Agences générales d´) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3115.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°21 révision du titre III classification emplois (25 juin 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3225 : RESTAURATION DE COLLECTIVITES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3225.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3225.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord formation professionnelle (18 juin 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3225 : RESTAURATION DE COLLECTIVITES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3225.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3225.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Formation professionnelle : Accord du 18 juin 2019 non étendu, en vigueur le 9 août 2019, quel que soit l'effectif, signataire : SNRC. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3285 : RADIODIFFUSION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3285.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3285.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°2 durée du travail des personnels temps partiel (2 juillet 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3285 : RADIODIFFUSION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3285.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3285.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Temps partiel, prorogation du dispositif : Avenant n° 2 du 2 juillet 2019 non étendu en vigueur à compter du 1er juillet 2019 et prendra fin au 31 décembre 2019, signataires : CNRA, SIRTI et SNRL. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3288 : PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant révision transfert personnel navigant (5 juillet 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3288 : PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3288.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Transfert du personnel navigant : Avenant du 5 juillet 2019 non étendu, applicable le 8 août 2019 aux adhérentes de : SNEH ou SNPNAC et 1 jour franc suivant la publication de son arrêté d'extension au JORF pour les autres. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3304 : MISSIONS LOCALES ET PAIO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°64 commissions paritaires nationales titre IX (20 juin 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3304 : MISSIONS LOCALES ET PAIO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°65 classification et rémunérations (20 juin 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 IDCC-3097 : Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3097.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3097.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant au titre II révision fonct° techniciens post prod (17 juillet 2019) Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 IDCC-3097 : Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3097.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-IDCC-3097.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Classification technicien production cinématographique : Avenant du 17 juillet 2019 non étendu, en vigueur le lendemain de la publication de son arrêté d'extension au JORF, signataires : API, SPI et UPC. Mon, 18 Nov 2019 23:35:39 +0100 3078 : CABINETS D´AVOCATS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3078.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Désignation de l'OPCO Sat, 16 Nov 2019 23:35:39 +0100 3103 : EDITION http://www.ecoco.fr/convention-collective-3103.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3103.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Sat, 16 Nov 2019 23:35:39 +0100 3181 : EDITION DE MUSIQUE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3181.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3181.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Sat, 16 Nov 2019 23:35:39 +0100 3215 : PATISSERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3215.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3215.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Régime de frais de soins de santé Sat, 16 Nov 2019 23:35:39 +0100 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis Sat, 16 Nov 2019 23:35:39 +0100 3361 : Convention collective nationale de l'édition phonographique du 30 juin 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3361.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3361.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Sat, 16 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005 : TRAVAUX PUBLICS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Emploi durable et contrats courts Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005T3 : TRAVAUX PUBLICS (Tome 3 : ETAM) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T3.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T3.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Emploi durable et contrats courts Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3005T4 : TRAVAUX PUBLICS (Tome 4 : Cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T4.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3005T4.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Emploi durable et contrats courts Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3046 : CAOUTCHOUC http://www.ecoco.fr/convention-collective-3046.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3046.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Création de la CPPNI Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3159 : COIFFURE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3159.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3159.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Régime de frais de santé Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3307 : HOSPITALISATION PRIVEE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3307.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3307.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0265 du 15 novembre 2019 : Arrêté du 4 novembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée (n° 2264) Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3318 : MANNEQUINS ADULTES ET MANNEQUINS ENFANTS DE MOINS DE SEIZE ANS EMPLOYÉS PAR LES AGENCES DE MANNEQUINS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3318.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3318.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Ordonnances « Macron » Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3370 : ACCORDS DES SOCIÉTÉS DE SERVICES À LA PERSONNE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3370.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3370.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Indemnité kilométrique Fri, 15 Nov 2019 23:35:39 +0100 3084 : OPTIQUE - LUNETTERIE DE DETAIL http://www.ecoco.fr/convention-collective-3084.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3084.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Actualisation de la CCN de l'optique-lunetterie de détail : Avenant du 13 juin 2019 non étendu, signataires : FNOF et ROF, en vigueur à compter de la publication de son arrêté d'extension. Thu, 14 Nov 2019 23:35:39 +0100 3026 : SUCRERIES, SUCRERIES-DISTILLERIES ET RAFFINERIES DE SUCRE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3026.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3026.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3029 : VINS, CIDRES, JUS DE FRUITS, SIROPS, SPIRITUEUX, ET LIQUEURS DE FRANCE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3029.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3029.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3047 : TISSUS, TAPIS, LINGE DE MAISON (Commerce de gros) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3047.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3047.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF) : JORF n°0183 du 8 août 2019 : Arrêté du 2 août 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de gros (n° 573) Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3060 : MEUNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3060.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3060.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3065 : HABILLEMENT (Maisons à succursales de vente au détail) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3065.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3065.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Salaires mensuels minima et primes au 1er septembre 2019 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3081.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Grand Est Salaires minima au 1er janvier 2019 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3102 : BOULANGERIE - PATISSERIE INDUSTRIELLE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3111 : INDUSTRIES DE LA TRANSFORMATION DES VOLAILLES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3111.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3111.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3116 : HANDICAPES - Etablissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées http://www.ecoco.fr/convention-collective-3116.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3116.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNCLCC à l'accord n° 2001-01 du 3 avril 2001 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3116 : HANDICAPES - Etablissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées http://www.ecoco.fr/convention-collective-3116.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3116.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNCLCC à l'accord n° 2002-01 du 17 avril 2002 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3124 : LAIT - Industrie laitière http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3124.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3125 : CHARCUTIERES (Industries) - SALAISONS, CHARCUTERIE EN GROS ET CONSERVES DE VIANDES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3125.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3125.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3126 : METALLURGIE (Région parisienne) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3126.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3126.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3127 : INDUSTRIES DE PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3127.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3127.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3144 : GARDIENS, CONCIERGES ET EMPLOYES D´IMMEUBLES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3144.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3144.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Cotisation conventionnelle pour la formation professionnelle des personnels d'immeubles Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3178 : EXPLOITATIONS FRIGORIFIQUES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3178.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3178.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3179 : VIANDE (Industrie et commerces en gros des viandes) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3179.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3179.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3184 : OEUFS ET INDUSTRIES EN PRODUITS D´OEUFS (Centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3184.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3184.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3198 : ETABLISSEMENTS PRIVES D´HOSPITALISATION, DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE A BUT NON LUCRATIF http://www.ecoco.fr/convention-collective-3198.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3198.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNCLCC à l'accord n° 2001-01 du 3 avril 2001 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3198 : ETABLISSEMENTS PRIVES D´HOSPITALISATION, DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE A BUT NON LUCRATIF http://www.ecoco.fr/convention-collective-3198.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3198.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNCLCC à l'accord n° 2002-01 du 17 avril 2002 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3247 : BOISSONS - EAUX EMBOUTEILLEES ET BOISSONS RAFRAICHISSANTES SANS ALCOOL ET BIERE (Activité de production) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3247.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3247.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3264 : ROUISSAGE ET TEILLAGE DU LIN http://www.ecoco.fr/convention-collective-3264.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3264.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3269 : POMPES FUNEBRES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3269.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3269.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Dérogation de la durée minimale du temps partiel Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3275 : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion du SNDLL à l'accord du 15 novembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3275 : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3275.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Désignation OPCO Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3276 : Institutions de retraites complémentaires, institutions de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3276.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3276.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Contrat de professionnalisation et reconversion ou promotion par l'alternance (Pro A) Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3294 : PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3294.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3294.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3307 : HOSPITALISATION PRIVEE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3307.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3307.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Salaires|Rémunérations et valeur du point au 1er juillet 2019 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3384 : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses du 21 mars 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3384.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3384.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3604 : CAVES COOPERATIVES VINICOLES ET LEURS UNIONS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3604.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3604.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3605 : ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3605.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3605.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3607 : CONSERVERIES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3607.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3607.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3608 : LAIT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3608.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3611 : PERSONNEL DES ORGANISMES DE CONTROLE LAITIER http://www.ecoco.fr/convention-collective-3611.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3611.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3612 : COOPERATIVES ET SOCIETES D´INTERÊT COLLECTIF AGRICOLE (SICA) BETAIL ET VIANDE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3612.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3612.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3614 : FLEURS, FRUITS ET LEGUMES, POMMES DE TERRE (Coopératives et SICA) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3614.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3614.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3615 : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3615.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 3616 : COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, DE MEUNERIE, D´APPROVISIONNEMENT, D´ALIMENTATION DU BETAIL ET D´OLEAGINEUX http://www.ecoco.fr/convention-collective-3616.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3616.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral : Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 Wed, 13 Nov 2019 23:35:39 +0100 0714 : MÉTALLURGIE (MOSELLE) [ 3109-43 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-0714.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-0714.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant absences fonctions syndicales (21 juin 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 1960 : MÉTALLURGIE (LOT - ET - GARONNE) [ 3109-35 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1960.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1960.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires RMH pour 2018 au 1er janvier 2018 et prime d'ancienneté : Accord du 20 avril 2018 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 1960 : MÉTALLURGIE (LOT - ET - GARONNE) [ 3109-35 ] http://www.ecoco.fr/convention-collective-1960.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-1960.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Rémunérations effectives garanties (R.E.G.): Accord du 20 avril 2018 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3018 : BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES, CABINETS D'INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS (Syntec) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3018.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3018.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°2 frais de sante 100% sante (25 septembre 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord salaires minima 2019 (28 juin 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3041.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires et prime d'ancienneté pour le secteur de la Brosserie (code APE 32.91 Z) : Accord du 28 juin 2019 non étendu, applicable au 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : F.F.FB.. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3051 : BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFEVRERIE et activités qui s´y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires du personnel de l'horlogerie, Commerce de gros : Avenant n° 46 du 24 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, en vigueur le 1er mai 2019 pour les adhérentes aux FGMM et de celle de l'Horlogerie et en vigueur le 1er décembre 2019 pour les autres, quel que soit l'effectif. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3062 : ENTREPRISES D´ARCHITECTURE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Valeur du point pour l'Aquitaine au 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif : Accord du 17 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, signataires : SyndArch et UNSFA. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3062 : ENTREPRISES D´ARCHITECTURE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Valeur du point pour la région Centre au 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif : Accord du 15 février 2019 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, signataires : SyndArch et UNSFA. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3062 : ENTREPRISES D´ARCHITECTURE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3062.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Valeur du point pour le territoire de la Réunion au 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif : Accord du 25 février 2019 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, signataires : SyndArch et UNSFA. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3084 : OPTIQUE - LUNETTERIE DE DETAIL http://www.ecoco.fr/convention-collective-3084.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3084.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant maj de la CC actualisation (13 juin 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3090 : IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant salaires minima 2019 (5 juin 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3090 : IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3090.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires minima résidences de tourisme et hôtelières pour l'année 2019 : Avenant du 05 juin 2019 non étendu, applicable rétroactivement au 1er janvier 2019, signataire : SNRT. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3177 : TRANSPORT AERIEN (personnel au sol) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3177.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3177.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Accord régime prévoyance personnel non cadre (12 juillet 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3177 : TRANSPORT AERIEN (personnel au sol) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3177.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3177.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance du personnel non cadre, Garantie, salaire de référence, répartition cotisations, Organismes assureurs : Accord du 12 juillet 2019 non étendu, applicable le 1er janvier 2020 pour les adhérents de la FNAM et 1 jour franc suivant la publication de l'arrêté d'extension au JORF, sans être applicable avant le 1er janvier 2020 pour les entreprises non adhérentes et prendra fin au 31 décembre 2022. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3218 : Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d´accueil de jeunes enfants, associations de développement social local http://www.ecoco.fr/convention-collective-3218.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3218.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Indemnités kilométriques : Avenant nº 03-19 du 25 avril 2019 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, quel que soit l'effectif, en vigueur le 1er juin 2019 pour les adhérents du SNAECSO, et le 1er décembre 2019 pour les autres. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3240 : HORLOGERIE BIJOUTERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3240.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3240.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°43 conventions de forfait en jours (12 juin 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3240 : HORLOGERIE BIJOUTERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3240.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3240.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Forfait annuel en jours : Avenant n° 43 du 12 juin 2019 non étendu, applicable à compter du 7 août 2019, quel que soit l'effectif, signataire : UBH. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3243 : POISSONNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant frais de santé 100% santé (3 juillet 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3243 : POISSONNERIE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3243.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Frais de santé Garanties : Accord du 3 juillet 2019 non étendu, en vigueur à compter du 1er janvier 2020, signataires : OPEF, CNPEF et UNPF, quel que soit l'effectif. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3269 : POMPES FUNEBRES http://www.ecoco.fr/convention-collective-3269.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3269.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires mensuels : Accord du 27 février 2018 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, effet au 1er janvier 2018. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3304 : MISSIONS LOCALES ET PAIO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°63 désignation de l'OPCO (17 octobre 2018) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3304 : MISSIONS LOCALES ET PAIO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3304.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Désignation de l'OPCO Cohésion Sociale (Champ social et insertion, sport): Avenant 63 du 17 octobre 2018 non étendu, effet au 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire : UNML. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3318 : MANNEQUINS ADULTES ET MANNEQUINS ENFANTS DE MOINS DE SEIZE ANS EMPLOYÉS PAR LES AGENCES DE MANNEQUINS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3318.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3318.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Suprématie des dispositions de la CCN sur les accords d'entreprises : Avenant n° 12 du 26 février 2019 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, signataire SYNAM. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3334 : Convention collective du 5 juillet 1991 des industries métallurgiques et connexes de Loir - et - Cher http://www.ecoco.fr/convention-collective-3334.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3334.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Salaires RAG pour 2019 ; RMH (valeur du point au 1er mars 2019) ; indemnité de restauration au 1er mars 2019 : Accord du 12 mars 2019 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, signataire UIMM Val de Loire. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3370 : ACCORDS DES SOCIÉTÉS DE SERVICES À LA PERSONNE http://www.ecoco.fr/convention-collective-3370.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3370.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Indemnité kilométrique (déplacements) : Avenant du 31 janvier 2019 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, effet à compter du 1er décembre 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3384 : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses du 21 mars 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3384.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3384.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral : Avenant n°13 prévoyance 2019 (22 mai 2019) Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100 3384 : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses du 21 mars 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3384.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3384.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse : Prévoyance, clarification garanties rente éducation et rente handicap : Avenant n° 8 du 22 mai 2019 non étendu, effet à compter de son extension au JORF et au plus tard au 1er janvier 2020, signataires : l'alliance des SIBBCPCPCCAEDPEDM, L'Alliance 7, le CFC, la CSFL et la FEDALIM, quel que soit l'effectif. Tue, 12 Nov 2019 23:35:39 +0100