L'actualité de votre convention collective : [3051] - BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFEVRERIE et activités qui s´y rattachent eCoco : la e-Convention-Collective, Code du Travail, Indemnités de licenciement... http://www.ecoco.fr/ fr Copyright 2006-2011 eCoco TM tous droits réservés eCoco : la e-Convention-Collective ... http://www.ecoco.fr/assets/images/fondblanc_r1_c1_ecc.gif http://www.ecoco.fr/ Wed, 05 Aug 2020 17:41:23 +0200 JORF n°0186 du 30 juillet 2020 : Arrêté du 10 juillet 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 30 Jul 2020 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Organisation du travail pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (Congés payés) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 16 Jul 2020 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Financement et développement du dialogue social http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 04 Jul 2020 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Régime de remboursement de frais de santé au 1er janvier 2020 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 02 Jul 2020 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Restructuration des branches professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 10 Jun 2020 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie-Horlogerie : Accord de méthode du 27 novembre 2019 relatif à la restructuration des branches professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 05 Jun 2020 17:41:24 +0200 Champs d'application à la CCN de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent : Avenant du 18 décembre 2019 non étendu, en vigueur à compter de la publication au JORF de son arrêté d'extension, signataires : FFBJOC et FH. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 03 Jun 2020 17:41:24 +0200 Avenant champs d'application (18 décembre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 02 Jun 2020 17:41:24 +0200 JORF n°0127 du 26 mai 2020 : Arrêté du 20 mai 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 26 May 2020 17:41:24 +0200 Accord conges payes COVID (8 avril 2020) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 25 May 2020 17:41:24 +0200 Mesures exceptionnelles relatives aux congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19 concernant le personnel de l'horlogerie, commerce de gros : Accord du 08 avril 2020 non étendu, effet dès sa signature jusqu'au 31 octobre 2020 quel que soit l'effectif, signataires : FFBJOCDPP et FH. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 25 May 2020 17:41:24 +0200 Accord du 8 avril 2020 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 12 May 2020 17:41:24 +0200 Modalités exceptionnelles à raison de la crise covid-19 relatives à la fixation ou modification des dates de congés payés : Accord du 8 avril 2020 non étendu, applicable avec effet du 8 avril 2020 et produira ses effets jusqu'au 31 décembre 2020, quel que soit l'effectif, signataires : FFBJOCDPP et FH. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 11 May 2020 17:41:24 +0200 JORF n°0110 du 5 mai 2020 : Arrêté du 4 mai 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 05 May 2020 17:41:24 +0200 JORF n°0087 du 9 avril 2020 : Arrêté du 2 avril 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 09 Apr 2020 17:41:24 +0200 Salaires du personnel de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités annexes (BJOC) : Accord du 10 septembre 2019 étendu par l'arrêté du 2 avril 2020, JORF du 9 avril 2020, en vigueur au 1er mars 2020, quel que soit l'effectif, signataire : BJOC. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 09 Apr 2020 17:41:24 +0200 JORF n°0086 du 8 avril 2020 : Arrêté du 1er avril 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 08 Apr 2020 17:41:24 +0200 Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros : Avenant n° 47 du 23 octobre 2019 étendu par l'arrêté du 1er avril 2020, JORF du 8 avril 2020, en vigueur à compter du 1er mars 2020, quel que soit l'effectif, signataires : FH et FFBJOCDPP. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 08 Apr 2020 17:41:24 +0200 Accord dispositif Pro A (18 décembre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 31 Mar 2020 17:41:24 +0200 Santé, garanties réforme 100% santé : Avenant du 19 novembre 2019 non étendu, applicable à compter du 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataire : FF de la BJOC. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 31 Mar 2020 17:41:24 +0200 Formation professionnelle, reconversion ou promotion par alternance Pro-A : Accord du 18 décembre 2019 non étendu applicable à compter de son extension, signataires : FFBJOCDPPAR, FH et FNAMAC. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 31 Mar 2020 17:41:24 +0200 Avenant n°3 régime remboursement frais de santé 100% santé (19 novembre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 30 Mar 2020 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux pour l'année 2020 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 14 Mar 2020 17:41:24 +0100 Textes Salaires|Salaires pour l'année 2020 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 06 Mar 2020 17:41:24 +0100 Avenant n°47 salaires (23 octobre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 20 Jan 2020 17:41:24 +0100 Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros : Avenant n° 47 du 23 octobre 2019 non étendu, en vigueur à la date d'extension et au plus tard le 1er mars 2020, quel que soit l'effectif, signataires : FH et FFBJOCDPP. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 20 Jan 2020 17:41:24 +0100 Salaires du personnel de l'horlogerie, Commerce de gros : Avenant n° 46 du 24 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 4 novembre 2019, JORF du 9 novembre 2019, en vigueur le 1er mai 2019 pour les adhérentes aux FGMM et de celle de l'Horlogerie et en vigueur le 1er décembre 2019 pour les autres, quel que soit l'effectif. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 12 Nov 2019 17:41:24 +0100 Salaires du personnel de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités annexes (BJOC): Accord du 12 mars 2019 étendu par l'arrêté du 30 octobre 2019, JORF du 5 novembre 2019, effet au 1er mai 2019, en vigueur le 1er mais 2019 pour les adhérents de la FFBJOC et la FNAMAC et au 1er décembre 2019 pour les autres, quel que soit l'effectif de l'entreprise. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 06 Nov 2019 17:41:24 +0100 JORF n°0257 du 5 novembre 2019 : Arrêté du 30 octobre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 05 Nov 2019 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Financement et développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 31 Oct 2019 17:41:24 +0100 Accord du 10 septembre 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 21 Oct 2019 17:41:24 +0200 Salaires du personnel de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités annexes (BJOC): Accord du 10 septembre 2019 non étendu, en vigueur à la date d'extension ou au plus tard au 1er mars 2020, quel que soit l'effectif, signataire : BJOC. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 21 Oct 2019 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 5 du 14 juin 2019 relatif au financement et au développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 11 Oct 2019 17:41:24 +0200 JORF n°0229 du 2 octobre 2019 : Arrêté du 25 septembre 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 02 Oct 2019 17:41:24 +0200 Prévoyance du personnel du commerce de gros de l'horlogerie, brochure rattachée 3152, IDCC 1044 (cotisations des cadres) : Avenant n° 8 du 24 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 25 septembre 2019, JORF du 2 octobre 2019, effet le le 1er novembre 2019. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 02 Oct 2019 17:41:24 +0200 Avenant paritarisme 2019 (14 juin 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 23 Sep 2019 17:41:24 +0200 Textes Attachés|CPPNI d'harmonisation des statuts conventionnels http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 12 Sep 2019 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux à compter du 1er mai 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 12 Sep 2019 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Désignation de l'OPCO (2I) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 31 Aug 2019 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 12 mars 2019 relatif aux salaires minimaux conventionnels à compter du 1er mai 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 13 Aug 2019 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie - Horlogerie : Accord du 12 mars 2019 relatif à la CPPNI d'harmonisation des statuts conventionnels http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 13 Aug 2019 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 11 décembre 2018 relatif à la désignation de l'OPCO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 Aug 2019 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie - Horlogerie : Accord du 12 mars 2019 relatif à la désignation de l'OPCO (2I) pour les deux branches (IDCC 567 et 1044) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 Aug 2019 17:41:24 +0200 Désignation de l'OPCO : Accord du 12 mars 2019 étendu par l'arrêté du 9 juillet 2019, JORF du 13 juillet 2019, signataires FFBJOCDPPA et FNAMAC pour la brochure IDCC 567 et signataires FH pour la brochure 1044. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 15 Jul 2019 17:41:24 +0200 JORF n°0161 du 13 juillet 2019 : Arrêté du 9 juillet 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 13 Jul 2019 17:41:24 +0200 Accord salaires 2019 (12 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 02 Jul 2019 17:41:24 +0200 Salaires au 1er avril 2019 du personnel de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités annexes (BJOC) : Accord du 12 mars 2019 non étendu, au 1er avril 2019 pour les adhérents de la FFBJOC et la FNAMAC et au 1er jour du mois suivant la publication de l'arrêté d'extension pour les autres, quel que soit l'effectif de l'entreprise. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 02 Jul 2019 17:41:24 +0200 Accord designation de l'operateur de competences (OPCO) (12 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Jun 2019 17:41:24 +0200 Désignation de l'OPCO : Accord du 12 mars 2019 non étendu, signataires FFBJOCDPPA et FNAMAC pour la brochure IDCC 567 et signataires FH pour la brochure 1044. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 18 Jun 2019 17:41:24 +0200 Salaires du personnel de l'horlogerie, Commerce de gros : Avenant n° 46 du 24 novembre 2017 non étendu, effet le 1er mai 2019 pour les adhérentes aux Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie et de celle de l'Horlogerie et, pour les autres, le 1er jour du mois civil qui suit la publication au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif de l'entreprise. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 06 Jun 2019 17:41:24 +0200 JORF n°0128 du 4 juin 2019 : Arrêté du 29 mai 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 05 Jun 2019 17:41:24 +0200 JORF n°0128 du 4 juin 2019 : Arrêté du 29 mai 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 04 Jun 2019 17:41:24 +0200 Salaires du personnel de l'horlogerie, Commerce de gros : Avenant n° 45 du 24 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 29 mai 2019, JORF du 4 juin 2019, effet le 1er juillet 2019. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Jun 2019 17:41:24 +0200 Salaires minima mensuels et indemnité de panier de la Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent : Accord du 1er avril 2018 étendu par l'arrêté du 29 mai 2019, JORF du 4 juin 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, effet au 1er avril 2018 pour les adhérentes de la FF de la BJOC et de la FN des métiers d'Art et de Création, et au 1er juillet 2019 pour les autres. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Jun 2019 17:41:24 +0200 JORF n°0080 du 4 avril 2019 : Arrêté du 27 mars 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent, pour les cadres de l'horlogerie (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 04 Apr 2019 17:41:24 +0200 Prévoyance, indemnisation des absences pour maladie ou accident des cadres relevant de la CCN 3152 rattachée à cette brochure : Avenant du 24 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 27 mars 2019, JORF du 4 avril 2019, effet le 1er mai 2019. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 04 Apr 2019 17:41:24 +0200 JORF n°0069 du 22 mars 2019 : Arrêté du 15 mars 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 22 Mar 2019 17:41:24 +0100 Santé, garanties : Avenant du 13 mars 2017 étendu par l'arrêté du 15 mars 2019, JORF du 22 mars 2019. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 22 Mar 2019 17:41:24 +0100 Textes Attachés|CPPNI http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 09 Mar 2019 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 15 juin 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 22 Feb 2019 17:41:24 +0100 JORF n°0045 du 22 février 2019 : Arrêté du 13 février 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 22 Feb 2019 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Champ d'application de la convention collective http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 30 Nov 2018 17:41:24 +0100 JORF n°0276 du 29 novembre 2018 : Arrêté du 21 novembre 2018 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 29 Nov 2018 17:41:24 +0100 Modification du champ d'application de la CCN : Avenant du 27 septembre 2017 étendu par l'arrêté du 21 novembre 2018, JORF du 29 novembre 2018, en vigueur à compter du 29 novembre 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 29 Nov 2018 17:41:24 +0100 Seuil d'accueil des Diplômes puis des CQP : Avenant n° 4 du 7 décembre 2017 étendu par l'arrêté du 21 novembre 2018, JORF du 29 novembre 2018, effet au 8 décembre 2017 pour les adhérents de la Fédération Française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent et de la Fédération Nationale Artisanale des Métiers d'Art et de Création. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 29 Nov 2018 17:41:24 +0100 JORF n°0274 du 27 novembre 2018 : Arrêté du 16 novembre 2018 portant fusion des champs conventionnels http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 28 Nov 2018 17:41:24 +0100 Fusion entre cette CCN de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (CCN de rattachement) et la CCN de l'horlogerie, brochure 3152 IDCC 1044 (CCN rattachée) : Arrêté du 16 novembre 2018 portant fusion des champs conventionnels de plusieurs CCN, JORF du 27 novembre 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 28 Nov 2018 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Régime de remboursement de frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 31 Oct 2018 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 13 mars 2017 à l'accord du 17 juillet 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 26 Oct 2018 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux conventionnels à compter du 1er avril 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 21 Sep 2018 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 1er avril 2018 relatif aux salaires minimaux conventionnels à compter du 1er avril 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 14 Sep 2018 17:41:24 +0200 Santé, garanties : Avenant du 13 mars 2017 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 11 Sep 2018 17:41:24 +0200 Avenant à l'accord du 17/07/2015 frais de santé (13 mars 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 10 Sep 2018 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Contribution du dialogue social http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 07 Sep 2018 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Classifications professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 06 Sep 2018 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 4 du 7 décembre 2017 à l'avenant du 17 décembre 2007 relatif aux classifications professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 01 Sep 2018 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 4 du 9 février 2018 à l'accord du 11 décembre 2009, relatif à la contribution du dialogue social http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 01 Sep 2018 17:41:24 +0200 Accord salaires minimaux a compter du 01/04/2018 (1er avril 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 23 Jul 2018 17:41:24 +0200 Avenant n° 4 contribution du dialogue sociale (9 février 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Jul 2018 17:41:24 +0200 Avenant n° 4 classifications professionnelles (7 décembre 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Jul 2018 17:41:24 +0200 Classification, seuil d'accueil des diplômes puis des CQP : Avenant n° 4 du 7 décembre 2017 non étendu, effet au 8 décembre 2017 pour les adhérents de la Fédération Française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent et de la Fédération Nationale Artisanale des Métiers d'Art et de Création. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 02 Jul 2018 17:41:24 +0200 Accord du 1er avril 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 15 Jun 2018 17:41:24 +0200 Salaires minima mensuels et indemnité de panier : Accord du 1er avril 2018 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, effet différencié selon que l'entreprise est ou pas adhérente des syndicats patronaux signataires. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 15 Jun 2018 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 27 septembre 2017 relatif au champ d'application de la convention collective http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 01 Feb 2018 17:41:24 +0100 JORF n°0018 du 23 janvier 2018 : Arrêté du 11 janvier 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 23 Jan 2018 17:41:24 +0100 Avenant champ d'application de la convention (27 septembre 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 08 Jan 2018 17:41:24 +0100 Champ d'application : Avenant du 27 septembre 2017 non étendu en vigueur à compter de la publication au JORF de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 08 Jan 2018 17:41:24 +0100 JORF n°0264 du 11 novembre 2017 : Arrêté du 17 octobre 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 26 septembre 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 12 Nov 2017 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 1er mars 2017 relatif aux salaires minimaux conventionnels et à la prime de panier au 1er mars 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 22 Aug 2017 17:41:24 +0200 JORF n°0187 du 11 août 2017 : Arrêté du 3 août 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 11 Aug 2017 17:41:24 +0200 Salaires minima mensuels et prime de panier : Accord du 1er mars 2017 étendu par l'arrêté du 3 août 2017, JORF du 11 août 2017, effet au 1er mars 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 11 Aug 2017 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux conventionnels et prime de panier au 1er mars 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Aug 2017 17:41:24 +0200 Accord salaires et primes de panier au 01/03/2017 (1er mars 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 30 Jun 2017 17:41:24 +0200 Salaires minima mensuels et indemnité de panier : Accord du 1er mars 2017 non étendu, effet au 1er mars 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 30 Jun 2017 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Financement et développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 14 Jun 2017 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 3 du 28 février 2017 à l'accord du 11 décembre 2009 relatif au financement et au développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 10 Jun 2017 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 16 May 2017 17:41:24 +0200 Régime de prévoyance : Accord du 23 juin 2016 étendu par l'arrêté du 4 mai 2017, JORF du 11 mai 2017, en vigueur le 1er juillet 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 12 May 2017 17:41:24 +0200 JORF n°0110 du 11 mai 2017 : Arrêté du 4 mai 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 11 May 2017 17:41:24 +0200 Avenant n° 3 à l'accord du 11/12/2009 paritarisme (28 février 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 09 May 2017 17:41:24 +0200 Révision de la convention : rémunération : des ouvriers payés aux pièces ; des cadres avec forfait annuel horaire ou jours : Avenant du 22 octobre 2014 étendu par l'arrêté du 21 mars 2017, JORF du 1er avril 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 03 Apr 2017 17:41:24 +0200 JORF n°0078 du 1 avril 2017 : Arrêté du 21 mars 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 01 Apr 2017 17:41:24 +0200 JORF n°0040 du 16 février 2017 : Arrêté du 6 février 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 16 Feb 2017 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Financement et développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 18 Jan 2017 17:41:24 +0100 JORF n°0010 du 12 janvier 2017 : Arrêté du 5 janvier 2017 portant fusion des champs conventionnels http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 12 Jan 2017 17:41:24 +0100 Fusion des champs conventionnels de la CC locale des industries du peigne de la Vallée de l'Hers et du Touyre Idcc 25 dans la CCN de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent Idcc 567 : Arrêté du 5 janvier 2017, JORF du 12 janvier 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 12 Jan 2017 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Fusion des conventions collectives de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent, des industries du peigne de l'Ariège et des industries de la pipe et du fume-cigarette de la région de Saint-Claude http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 11 Jan 2017 17:41:24 +0100 JORF n°0003 du 4 janvier 2017 : Arrêté du 27 décembre 2016 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 04 Jan 2017 17:41:24 +0100 Travail dominical : Accord du 15 janvier 2016 étendu par l'arrêté du 27 décembre 2016, JORF du 4 janvier 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 04 Jan 2017 17:41:24 +0100 Champ d'application : fusion de conventions collectives : Accord du 23 juin 2016 étendu par l'arrêté du 27 décembre 2016, JORF du 4 janvier 2017, en vigueur le 1er avril 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 04 Jan 2017 17:41:24 +0100 Avenant n° 2 à l'accord du 11/12/2009 paritarisme (23 juin 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 28 Nov 2016 17:41:24 +0100 JORF n°0267 du 17 novembre 2016 : Arrêté du 10 novembre 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 27 octobre 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 17 Nov 2016 17:41:24 +0100 Frais de santé (VRP bénéficiaires) : Avenant n° 1 du 9 février 2016 étendu par l'arrêté du 10 novembre 2016, JORF du 17 novembre 2016. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Nov 2016 17:41:24 +0100 Régime de prévoyance : Accord du 23 juin 2016 non étendu, en vigueur le 1er jour du trimestre civil suivant la date de publication de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 20 Oct 2016 17:41:24 +0200 Extension champ d'application et maintien de quelques droits (certains ouvriers pour l'ancienneté et certains salariés pour la rémunération du travail le dimanche) : Accord du 23 juin 2016 non étendu, en vigueur le 1er jour du trimestre civil suivant la date de publication de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 20 Oct 2016 17:41:24 +0200 Accord fusion avec conventions du peigne pipe fume-cigare (23 juin 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 17 Oct 2016 17:41:24 +0200 Accord régime de prévoyance collectif (23 juin 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 17 Oct 2016 17:41:24 +0200 Salaires minima mensuels et indemnité de panier, effet au 1er février 2016 : Accord du 9 février 2016 étendu par l'arrêté du 14 juin 2016, JORF du 30 juin 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 30 Jun 2016 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 21 Jun 2016 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Régime de remboursement de frais de santé (avenant à l'accord du 17 juillet 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 21 Jun 2016 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux conventionnels et primes de panier pour l'année 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 21 Jun 2016 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 1 du 9 février 2016 à l'accord du 17 juillet 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 18 Jun 2016 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 9 février 2016 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 18 Jun 2016 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 9 février 2016 relatif aux salaires minimaux conventionnels et aux primes de panier pour l'année 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 18 Jun 2016 17:41:24 +0200 JORF n°0127 du 2 juin 2016 : Arrêté du 24 mai 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 17 mai 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 02 Jun 2016 17:41:24 +0200 Classification (des jeunes diplômés et les titulaires de CQP) : Avenant n° 3 du 2 décembre 2015 étendu par l'arrêté du 24 mai 2016, JORF du 2 juin 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 02 Jun 2016 17:41:24 +0200 Accord égalité professionnelle F / H (9 février 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 17 May 2016 17:41:24 +0200 Avenant n° 1 à l'accord remboursement de frais de santé (9 février 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 17 May 2016 17:41:24 +0200 Accord salaires et primes de panier 2016 (9 février 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 17 May 2016 17:41:24 +0200 Salaires minima mensuels et indemnité de panier, effet au 1er février 2016 : Accord du 1er février 2016 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 17 May 2016 17:41:24 +0200 Frais de santé (VRP bénéficiaires) : avenant n° 1du 9 février 2016 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 17 May 2016 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Travail dominical http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 12 May 2016 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Classifications professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 11 May 2016 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 15 janvier 2016 relatif au travail dominical http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 10 May 2016 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 3 du 2 décembre 2015 à l'accord du 17 décembre 2007 relatif aux classifications professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 04 May 2016 17:41:24 +0200 Accord travail dominical (15 janvier 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 11 Apr 2016 17:41:24 +0200 Travail dominical : Accord du 15 janvier 2016 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 11 Apr 2016 17:41:24 +0200 Avenant n° 3 à l'accord du 17/12/2007 classifications (2 décembre 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 21 Mar 2016 17:41:24 +0100 Classification (des jeunes diplômés et les titulaires de CQP) : Avenant n° 3 du 2 décembre 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 21 Mar 2016 17:41:24 +0100 JORF n°0048 du 26 février 2016 : Arrêté du 23 février 2016 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 26 Feb 2016 17:41:24 +0100 Régime Frais de santé, effet au 1er janvier 2016 : Accord du 17 juillet 2015 étendu par l'arrêté du 18 décembre 2015, JORF du 27 décembre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 28 Dec 2015 17:41:24 +0100 JORF n°0300 du 27 décembre 2015 : Arrêté du 18 décembre 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 8 décembre 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 27 Dec 2015 17:41:24 +0100 Textes Attachés|GPEC et contrat de génération http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 10 Dec 2015 17:41:24 +0100 JORF n°0284 du 8 décembre 2015 : Arrêté du 20 novembre 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 08 Dec 2015 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Contrat de garanties frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 21 Nov 2015 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Régime de remboursement de frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 21 Nov 2015 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 17 Juillet 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 Nov 2015 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 17 juillet 2015 relatif au contrat de garanties frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 Nov 2015 17:41:24 +0100 Salaires minima et Prime de panier, effet au 1er juillet 2015 : Accord du 1er juillet 2015 étendu par l'arrêté du 2 novembre 2015, JORF du 11 novembre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 13 Nov 2015 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Protocole technique et financier du régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 05 Nov 2015 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 17 juillet 2015 relatif au protocole technique et financier du régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 04 Nov 2015 17:41:24 +0100 Accord protocole techniques et financier (17 juillet 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 07 Oct 2015 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux et primes pour l'année 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 07 Oct 2015 17:41:24 +0200 Accord remboursement de frais de santé (17 juillet 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 05 Oct 2015 17:41:24 +0200 Accord contrat de garanties frais de santé (17 juillet 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 05 Oct 2015 17:41:24 +0200 Régime Frais de santé, effet au 1er janvier 2016 : accord du 17 juillet 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 05 Oct 2015 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 1er juillet 2015 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Oct 2015 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Développement de la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 16 Sep 2015 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Prise en charge par AGEFOS PME de dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis de la branche BJOC http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 16 Sep 2015 17:41:24 +0200 Accord salaires et primes 2015 (1er juillet 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 15 Sep 2015 17:41:24 +0200 Salaires minima et Prime de panier, effet au 1er juillet 2015 : Accord du 1er juillet 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 15 Sep 2015 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 18 juin 2015 relatif à la prise en charge par AGEFOS PME de dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis de la branche BJOC http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sun, 13 Sep 2015 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 18 juin 2015 relatif au développement de la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sun, 13 Sep 2015 17:41:24 +0200 Accord dépenses fonctionnement formation AGEFOS PME (18 juin 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 26 Aug 2015 17:41:24 +0200 Accord développement de la formation professionnelle (18 juin 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 26 Aug 2015 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 18 décembre 2014 relatif à la GPEC et au contrat de génération http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 13 Jun 2015 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Révision de plusieurs dispositions de la convention collective nationale http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 12 May 2015 17:41:24 +0200 Accord GPEC et contrat de génération (18 décembre 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 05 May 2015 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 22 octobre 2014 portant révision de plusieurs dispositions de la convention collective nationale http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 05 May 2015 17:41:24 +0200 Régime frais de santé (portabilité), effet au 1er janvier 2014 : Avenant nº 1 du 1er juin 2014 étendu par l'arrêté du 9 avril 2015 - JO du 25 avril 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 27 Apr 2015 17:41:24 +0200 JORF n°0097 du 25 avril 2015 : Arrêté du 9 avril 2015 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 25 Apr 2015 17:41:24 +0200 Avenant de révision des dispositions de la CCN (22 octobre 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 09 Mar 2015 17:41:24 +0100 Rémunération ouvriers aux pièces et Temps de travail cadres : Avenant du 22 octobre 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 09 Mar 2015 17:41:24 +0100 Avenant nº 1 du 17 octobre 2013 étendu par l'arrêté du 5 janvier 2015 - JO du 10 janvier 2015, effet au 1er janvier 2014. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 13 Jan 2015 17:41:24 +0100 JORF n°0008 du 10 janvier 2015 : Arrêté du 5 janvier 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 10 Jan 2015 17:41:24 +0100 JORF n°0004 du 6 janvier 2015 : Arrêté du 19 décembre 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 Jan 2015 17:41:24 +0100 Salaires minima et Prime de panier effet au 1er juillet 2014 : Accord du 1er juillet 2014 étendu par l'arrêté du 19 décembre 2014 - JO du 6 janvier 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 06 Jan 2015 17:41:24 +0100 JORF n°0274 du 27 novembre 2014 : Arrêté du 20 novembre 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 octobre 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 27 Nov 2014 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 26 Nov 2014 17:41:24 +0100 Textes Salaires|Salaires minimaux et primes pour l'année 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Nov 2014 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 1 du 1er juin 2014 à l'accord du 10 novembre 2011 relatif aux frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 14 Nov 2014 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 1er juillet 2014 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 08 Nov 2014 17:41:24 +0100 Prévoyance et Frais de santé (Portabilité) : Avenant nº 1 du 1er juin 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 07 Nov 2014 17:41:24 +0100 Avenant n°1 à l'accord du 10/11/2011 frais soins de santé (1er juin 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 03 Nov 2014 17:41:24 +0100 Accord salaires et primes 2014 (1er juillet 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 20 Oct 2014 17:41:24 +0200 Salaires minima et Prime de panier effet au 1er juillet 2014 : Accord du 1er juillet 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 20 Oct 2014 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Prise en charge par AGEFOS PME de dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis de la branche BJOC http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 11 Oct 2014 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 4 juin 2014 relatif à la prise en charge par AGEFOS PME de dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis de la branche BJOC http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 10 Oct 2014 17:41:24 +0200 Accord dépenses fonctionnement formation AGEFOS PME (4 juin 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 13 Aug 2014 17:41:24 +0200 Classification des jeunes diplômés : avenant du 12 décembre 2013 étendu par l'arrêté du 26 juin 2014 paru au JO du 28 juin 2014. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 30 Jun 2014 17:41:24 +0200 JORF n°0148 du 28 juin 2014 : Arrêté du 26 juin 2014 portant extension de deux avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 28 Jun 2014 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 31 janvier 2014 relatif au temps de travail http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 12 Jun 2014 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Mise en oeuvre de certificats de qualification professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 06 Jun 2014 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Classification http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 27 May 2014 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 27 May 2014 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 1 du 17 octobre 2013 à l'accord du 8 décembre 2010 relatif au régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 May 2014 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 12 décembre 2013 relatif à la mise en oeuvre de certificats de qualification professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 May 2014 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 12 décembre 2013 à l'avenant du 17 décembre 2007 relatif à la classification http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 May 2014 17:41:24 +0200 Révision de la convention collective et de ses avenants : avenant du 31 janvier 2014 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 08 Apr 2014 17:41:24 +0200 Avenant relatif au temps de travail (31 janvier 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 07 Apr 2014 17:41:24 +0200 Avenant à l'accord du 17/12/2007 classifications (12 décembre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 31 Mar 2014 17:41:24 +0200 Accord de mise en oeuvre des CQP (12 décembre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 31 Mar 2014 17:41:24 +0200 Avenant n°1 à l'accord du 08/12/2010 régime de prévoyance (17 octobre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 31 Mar 2014 17:41:24 +0200 Classification des jeunes diplômés : avenant du 12 décembre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 31 Mar 2014 17:41:24 +0200 Régime de prévoyance (institutions) : avenant nº 1 du 17 octobre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 31 Mar 2014 17:41:24 +0200 JORF n°0205 du 4 septembre 2013 : Arrêté du 2 août 2013 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 04 Sep 2013 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 4 avril 2013 relatif au champ d'application de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 29 Aug 2013 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Champ d'application de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 24 Jul 2013 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux et primes pour l'année 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 04 Jul 2013 17:41:24 +0200 JORF n°0140 du 19 juin 2013 : Arrêté du 7 juin 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 19 Jun 2013 17:41:24 +0200 Prime de panier : arrêté d'extension du 7 juin 2013 (JORF du 19 juin 2013) de l'accord du 1er mars 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 19 Jun 2013 17:41:24 +0200 Salaires minima : arrêté d'extension du 7 juin 2013 (JORF du 19 juin 2013) de l'accord du 1er mars 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 19 Jun 2013 17:41:24 +0200 Champ d'application professionnel : avenant du 4 avril 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 17 Jun 2013 17:41:24 +0200 Avenant modifiant le champ d'application (4 avril 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 14 Jun 2013 17:41:24 +0200 Accord salaires et primes 2013 (1er mars 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 07 May 2013 17:41:24 +0200 Prime de panier : accord du 1er mars 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 22 Apr 2013 17:41:24 +0200 Salaires minima : accord du 1er mars 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 22 Apr 2013 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 6 décembre 2012 relatif à la répartition de la contribution au FPSPP pour l'année 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 23 Mar 2013 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Répartition de la contribution au FPSPP pour l'année 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 22 Mar 2013 17:41:24 +0100 JORF n°0060 du 12 mars 2013 : Arrêté du 28 février 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 12 Mar 2013 17:41:24 +0100 Régime de remboursements complémentaires de frais de soins de santé : arrêté d'extension du 28 février 2013 (JORF du 12 mars 2013) de l'accord du 10 novembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 12 Mar 2013 17:41:24 +0100 Accord répartition de la contribution FPSPP 2013 (6 décembre 2012) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 18 Feb 2013 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Financement et développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 08 Feb 2013 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 4 octobre 2012 relatif au financement et au développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 07 Feb 2013 17:41:24 +0100 Avenant a accord financement développement du paritarisme (4 octobre 2012) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 07 Jan 2013 17:41:24 +0100 JORF n°0287 du 9 décembre 2012 : Arrêté du 27 novembre 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 09 Dec 2012 17:41:24 +0100 JORF n°0177 du 1 août 2012 : Arrêté du 25 juillet 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 01 Aug 2012 17:41:24 +0200 Prime de panier : arrêté d'extension du 25 juillet 2012 de l'accord du 7 février 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 01 Aug 2012 17:41:24 +0200 Salaires minima : arrêté d'extension du 25 juillet 2012 de l'accord du 7 février 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 01 Aug 2012 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires et primes pour l'année 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 13 Jul 2012 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 10 novembre 2011 relatif au remboursement des frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 07 Jul 2012 17:41:24 +0200 Indemnité de panier : accord du 7 février 2012 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 14 Jun 2012 17:41:24 +0200 Régime de remboursements complémentaires de frais de soins de santé : accord du 10 novembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 12 Jun 2012 17:41:24 +0200 Salaires minima : accord du 7 février 2012 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 12 Jun 2012 17:41:24 +0200 Désignation de l'OPCA : arrêté d'extension du 24 février 2012 de l'avenant du 1er juillet 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 13 Mar 2012 17:41:24 +0100 Reconnaissance dans le classement des CQP et VAE : arrêté d'extension du 27 février 2012 de l'avenant n° 2 du 17 mars 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 07 Mar 2012 17:41:24 +0100 JORF n°0054 du 3 mars 2012 : Arrêté du 27 février 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 31 janvier 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Mar 2012 17:41:24 +0100 JORF n°0051 du 29 février 2012 : Arrêté du 24 février 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 29 Feb 2012 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Classifications http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 21 Dec 2011 17:41:24 +0100 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 16 Dec 2011 17:41:24 +0100 JORF n°0291 du 16 décembre 2011 : Arrêté du 12 décembre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 16 Dec 2011 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant n° 2 du 17 mars 2011 à l'accord du 17 décembre 2007 relatif aux classifications http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Dec 2011 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Désignation d'un OPCA http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 30 Nov 2011 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Avenant du 1er juillet 2011 à l'accord du 26 janvier 2005 relatif à la désignation d'un OPCA http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 22 Nov 2011 17:41:24 +0100 Reconnaissance dans le classement des CQP et VAE : avenant n° 2 du 17 mars 2011 (non étendu) Désignation de l'OPCA : avenant du 1er juillet 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 16 Nov 2011 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 9 juin 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 20 Oct 2011 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Formation professionnelle tout au long de la vie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 14 Oct 2011 17:41:24 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 23 Sep 2011 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 01 Jul 2011 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 1er février 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 25 Jun 2011 17:41:24 +0200 Salaires minima au 1er février 2011 : arrêté d'extension du 7 juin 2011 de l'accord du 1er février 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 21 Jun 2011 17:41:24 +0200 JORF n°0137 du 15 juin 2011 : Arrêté du 7 juin 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 15 Jun 2011 17:41:24 +0200 Régime de prévoyance : accord du 8 décembre 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 23 May 2011 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 8 décembre 2010 relatif au régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 May 2011 17:41:24 +0200 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 8 décembre 2010 relatif au protocole technique et financier du régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 May 2011 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Protocole technique et financier du régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 17 May 2011 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 17 May 2011 17:41:24 +0200 Salaires minima au 1er février 2011 : accord du 1er février 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 09 May 2011 17:41:24 +0200 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 27 Apr 2011 17:41:24 +0200 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 20 Apr 2011 17:41:24 +0200 JORF n°0033 du 9 février 2011 : Arrêté du 13 janvier 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 09 Feb 2011 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Commission paritaire de validation des accords http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 06 Jan 2011 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 29 juin 2010 relatif à une commission paritaire de validation des accords http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 31 Dec 2010 17:41:24 +0100 Textes Attachés|Adhésion http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 07 Dec 2010 17:41:24 +0100 Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Adhésion par lettre du 15 juin 2010 de la fédération nationale des syndicats de la métallurgie CFTC à la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 03 Dec 2010 17:41:24 +0100 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 16 Oct 2010 17:41:24 +0200 Période d'essai : arrêté d'extension du 12 juillet 2010 de l'avenant du 30 novembre 2009 Préavis de démission ou de licenciement : arrêté d'extension du 12 juillet 2010 de l'avenant du 30 novembre 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 26 Jul 2010 17:41:24 +0200 JORF n°0167 du 22 juillet 2010 : Arrêté du 12 juillet 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 Jul 2010 17:41:24 +0200 Arrêté du 4 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sun, 06 Jun 2010 17:41:24 +0200 Avenant du 30 novembre 2009 relatif aux périodes d'essai et aux périodes de préavis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 13 May 2010 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Financement et développement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 08 May 2010 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Périodes d'essai et périodes de préavis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 08 May 2010 17:41:24 +0200 JORF n°0094 du 22 avril 2010 : Arrêté du 14 avril 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 Apr 2010 17:41:24 +0200 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 07 Apr 2010 17:41:24 +0200 Accord du 29 septembre 2009 relatif aux salaires au 1er octobre 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Apr 2010 17:41:24 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Apr 2010 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Emploi des seniors http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 24 Mar 2010 17:41:24 +0100 Salaires minima au 1er octobre 2009 : arrêté d'extension du 4 mars 2010 de l'accord du 29 septembre 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 18 Mar 2010 17:41:24 +0100 accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 16 Mar 2010 17:41:24 +0100 JORF n°0061 du 13 mars 2010 : Arrêté du 4 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 13 Mar 2010 17:41:24 +0100 Période d'essai : avenant du 30 novembre 2009 (non étendu) Préavis de démission ou de licenciement : avenant du 30 novembre 2009 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 03 Mar 2010 17:41:24 +0100 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 10 Feb 2010 17:41:24 +0100 Salaires minima au 1er octobre 2009 : accord du 29 septembre 2009 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 05 Feb 2010 17:41:24 +0100 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 15 Jan 2010 17:41:24 +0100 Arrêté du 13 juillet 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 08 Sep 2009 17:41:24 +0200 JORF n°0166 du 21 juillet 2009 : Arrêté du 13 juillet 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 21 Jul 2009 17:41:24 +0200 Textes Attachés|Classifications http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 21 May 2009 17:41:24 +0200 Avenant n° 1 du 24 novembre 2008 à l'accord du 17 décembre 2007 relatif aux classifications http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 08 Apr 2009 17:41:24 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3051.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 28 Mar 2009 17:41:24 +0100