L'actualité de votre convention collective : [3102] - BOULANGERIE - PATISSERIE INDUSTRIELLE eCoco : la e-Convention-Collective, Code du Travail, Indemnités de licenciement... http://www.ecoco.fr/ fr Copyright 2006-2011 eCoco TM tous droits réservés eCoco : la e-Convention-Collective ... http://www.ecoco.fr/assets/images/fondblanc_r1_c1_ecc.gif http://www.ecoco.fr/ Tue, 20 Oct 2020 22:09:25 +0200 JORF n°0249 du 13 octobre 2020 : Arrêté du 30 septembre 2020 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 13 Oct 2020 22:09:25 +0200 Salaires minima applicable à partir du 1er janvier 2020 du secteur d'activité des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d'oeufs : Accord du 12 mars 2020 étendu par l'arrêté du 30 septembre 2020, JORF du 13 octobre 2020 applicable, quel que soit l'effectif, dès le 22 juin 2020 pour les adhérents du signataire SNIPO et dès le 1ier novembre 2020 pour les autres employeurs. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 13 Oct 2020 22:09:25 +0200 Frais de santé Garanties réforme 100% Santé : Avenant du 26 novembre 2019 étendu par l'arrêté du 10 juillet 2020, JORF du 2 août 2020, en vigueur à compter du 1er janvier 2020, signataires : FEBPF et GITE, quel que soit l'effectif. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Aug 2020 22:09:25 +0200 Prévoyance non cadre et cadre (salaire de référence autre que capital décès et rente éducation, articles 120.15 et 121.16) : Avenant nº 30 du 26 novembre 2019 étendu par l'arrêté du 10 juillet 2020, JORF du 2 août 2020, effet, quel que soit l'effectif, au 1er janvier 2020, signataires : FEBPF et GITE. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Aug 2020 22:09:25 +0200 JORF n°0189 du 2 août 2020 : Arrêté du 10 juillet 2020 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 02 Aug 2020 22:09:25 +0200 Accord salaires minima conventionnels pour l'annee 2020 (12 mars 2020) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 27 Jul 2020 22:09:25 +0200 Salaires minima applicable à partir du 1er janvier 2020 du secteur d'activité des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d'oeufs : Accord du 12 mars 2020 non étendu applicable, quel que soit l'effectif, dès le 22 juin 2020 pour les adhérents du signataire SNIPO et dès le 1ier jour du mois suivant la publication de son arrêté d'extension pour les autres employeurs. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 27 Jul 2020 22:09:25 +0200 Accord professionnel accord du 21 janvier 2020 relatif à la contribution conventionnelle spécifique dans diverses branches du secteur alimentaire (21 janvier 2020) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 17 Jul 2020 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Contribution conventionnelle spécifique http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 16 Jul 2020 22:09:25 +0200 Texte de base|Règles et modalités de prise en charge du contrat de professionnalisation et de la Pro-A http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 14 Jul 2020 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 29 du 26 novembre 2019 relatif au régime des frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 05 Jun 2020 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 30 du 26 novembre 2019 relatif au régime prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 05 Jun 2020 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Régime frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 16 May 2020 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Régime prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 16 May 2020 22:09:25 +0200 Avenant n° 29 frais de sante 100% sante (26 novembre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 16 Mar 2020 22:09:25 +0100 Avenant n° 30 prevoyance 2020 (26 novembre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 16 Mar 2020 22:09:25 +0100 Frais de santé Garanties réforme 100% Santé : Avenant du 26 novembre 2019 non étendu, en vigueur à compter du 1er janvier 2020, signataires : FEBPF et GITE, quel que soit l'effectif. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 16 Mar 2020 22:09:25 +0100 Prévoyance non cadre et cadre (salaire de référence autre que capital décès et rente éducation, articles 120.15 et 121.16) : Avenant nº 30 du 26 novembre 2019 non étendu, effet, quel que soit l'effectif, au 1er janvier 2020, signataires : FEBPF et GITE. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 16 Mar 2020 22:09:25 +0100 JORF n°0047 du 25 février 2020 : Arrêté du 17 février 2020 portant extension d'un avenant portant fusion des champs de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) et le champ de la convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d'oeufs (n° 2075), à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 25 Feb 2020 22:09:25 +0100 Remarques : rapprochement volontaire des champs des CCN des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie et celle des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d'oeufs : Avenant n° 29 du 15 avril 2019 étendu par l'arrêté du 17 février 2020, JORF du 25 février 2020, quel que soit l'effectif, signataires : la FEB pour la CCN brochure 3184, IDCC 2075 et le SNIPO pour la CCN brochure 3102, IDCC 1747. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 25 Feb 2020 22:09:25 +0100 JORF n°0018 du 22 janvier 2020 : Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Jan 2020 22:09:25 +0100 Frais de santé (garanties) : Avenant nº 27 du 7 mars 2019 étendu par l'arrêté du 15 janvier 2020, JORF du 22 janvier 2020, effet au 1er avril 2019, signataire : FEBPF et GITE. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 22 Jan 2020 22:09:25 +0100 JORF n°0008 du 10 janvier 2020 : Arrêté du 6 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 10 Jan 2020 22:09:25 +0100 Salaires : Avenant nº 28 du 7 mars 2019 étendu par l'arrêté du 6 janvier 2020, JORF du 10 janvier 2020, applicable à compter du 1er avril 2019, quel que soit l'effectif, signataires : FEBPF et GITE. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 10 Jan 2020 22:09:25 +0100 Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 19 Dec 2019 22:09:25 +0100 Expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés par un seul salarié titulaire d'un CDD ou d'un contrat de travail temporaire : Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019, JORF du 19 décembre 2019. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 19 Dec 2019 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Adhésion de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 13 Nov 2019 22:09:25 +0100 Texte de base|OCAPIAT (OPCO) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 24 Sep 2019 22:09:25 +0200 Constitution de l'OPCO OCAPIAT avec désignation de cette convention collective dans son champ d'application territorial et professionnel : Accord du 18 décembre 2018 non étendu, signataires ABF, ADEPALE, ANMF, BRF, CSEM, CNADEV, CNR, CNVS, Coop de France (grain, bétail et viande, lait), Coop de France (pour le compte de CCVF, FELCOOP, SNCIA, FESTAL, FRDCA et FNDCV), CV, STEPI et SNFBP, FEB, FICT, FNIL, FEDEV, FFPF, FIA, FNA, FFAF, FNCH, FNEDT, FNCUMA, FNSEA, FEDEPOM, FNCA, FCE, GHN, l'Alliance 7 (et ses syndicats, et pour le compte du CFC) ,AFDPZ, AEDG, SEDJ, SIPAF, SNIA, SNES, SNEC, SNFS, UAPF, UNEP, UNMFREO, USRTL et USNEF. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 24 Sep 2019 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Regroupement des branches http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 18 Sep 2019 22:09:25 +0200 Boulangerie, pâtisserie et produits d'oeufs (industries) : Avenant n° 29 du 15 avril 2019 relatif au regroupement des branches http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Sep 2019 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Régime des frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 27 Aug 2019 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 26 du 7 mars 2019 relatif à la mise en place de la CPPNIC http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 10 Aug 2019 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 27 du 7 mars 2019 relatif au régime des frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 10 Aug 2019 22:09:25 +0200 Textes Salaires|Salaires au 1er avril 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 09 Aug 2019 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 28 du 7 mars 2019 relatif aux salaires au 1er avril 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 08 Aug 2019 22:09:25 +0200 Avenant n° 29 regroupement branche (15 avril 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 01 Aug 2019 22:09:25 +0200 Rapprochement volontaire des champs des CCN des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie et celle des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d'oeufs : Avenant n° 29 du 15 avril 2019 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires : la FEB pour la CCN brochure 3184, IDCC 2075 et le SNIPO pour la CCN brochure 3102, IDCC 1747. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 29 Jul 2019 22:09:25 +0200 Avenant n° 28 salaires (7 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 24 Jun 2019 22:09:25 +0200 Salaires : Avenant nº 28 du 7 mars 2019 non étendu, applicable à compter du 1er avril 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires : FEBPF et GITE. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 24 Jun 2019 22:09:25 +0200 Frais de santé (garanties) : Avenant nº 27 du 7 mars 2019 non étendu, effet au 1er avril 2019, signataire : FEBPF et GITE. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 12 Jun 2019 22:09:25 +0200 Avenant n° 27 frais de soins de sante (7 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 11 Jun 2019 22:09:25 +0200 Avenant n° 26 mise en place CPPNI (7 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 11 Jun 2019 22:09:25 +0200 Accord professionnel 11 octobre 2017 sur la formation professionnelle dans diverses branches du secteur alimentaire (11 octobre 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 16 Apr 2019 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Adhésion par lettre de l'UNPF http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 13 Feb 2019 22:09:25 +0100 Salaires : Avenant nº 24 du 5 avril 2018 étendu par l'arrêté du 27 décembre 2018, JORF du 30 décembre 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 03 Jan 2019 22:09:25 +0100 JORF n°0302 du 30 décembre 2018 : Arrêté du 27 décembre 2018 portant extension d'accords et d'avenants salariaux http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 30 Dec 2018 22:09:25 +0100 Lettre d'adhésion UNPF/AFPF a l'accord (26 juillet 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 29 Oct 2018 22:09:25 +0100 Textes Salaires|Salaires au 1er avril 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 28 Sep 2018 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 24 du 5 avril 2018 relatif aux salaires au 1er avril 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 26 Sep 2018 22:09:25 +0200 Avenant n° 24 salaires minima au 01/04/2018 (5 avril 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 20 Aug 2018 22:09:25 +0200 Salaires : Avenant nº 24 du 5 avril 2018 non étendu, effet au 1er avril 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 20 Aug 2018 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Adhésion par lettre de la CNCT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 13 Jul 2018 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Formation professionnelle dans diverses branches du secteur alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 20 Jun 2018 22:09:25 +0200 Lettre d'adhésion de CNCT à l'accord CPNEFP (4 décembre 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 21 May 2018 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Adhésion par lettre de l'USNEF http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 24 Mar 2018 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Adhésion par lettre de la CNPBF http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 24 Mar 2018 22:09:25 +0100 Lettre d'adhésion USNEF à l'avenant n° 1 (22 novembre 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 05 Feb 2018 22:09:25 +0100 Lettre d'adhésion CNBPF à l'accord CPNEFP du 01/07/2016 (28 novembre 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 05 Feb 2018 22:09:25 +0100 JORF n°0291 du 14 décembre 2017 : Arrêté du 6 décembre 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 novembre 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 14 Dec 2017 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Reconnaissance et inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 24 Nov 2017 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Adhésion de la CNPCCG à l'avenant sur l'accord multibranches http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 08 Nov 2017 22:09:25 +0100 JORF n°0249 du 24 octobre 2017 : Arrêté du 17 octobre 2017 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 24 Oct 2017 22:09:25 +0200 Prévoyance non cadre et cadre (garanties Incapacité, Invalidité, cotisations) : Avenant nº 22 du 17 novembre 2016 étendu par l'arrêté du 17 octobre 2017, JORF du 24 octobre 2017, effet au 1er janvier 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 24 Oct 2017 22:09:25 +0200 Frais de santé (garanties, cotisations, maintien des garanties) : Avenant nº 21 du 17 novembre 2016 étendu par l'arrêté du 17 octobre 2017, JORF du 24 octobre 2017, effet au 1er janvier 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 24 Oct 2017 22:09:25 +0200 Textes Attachés|CNGF http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 21 Oct 2017 22:09:25 +0200 Textes Attachés|CNPCCG http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 21 Oct 2017 22:09:25 +0200 Lettre d'adhésion CNPCCG à l'accord (10 juillet 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Oct 2017 22:09:25 +0200 Lettre d'adhésion CNGF à l'accord (26 juillet 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Oct 2017 22:09:25 +0200 Avenant n° 1 modalités évaluation compétences CQP (25 avril 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 25 Sep 2017 22:09:25 +0200 Lettre d'adhésion CNPCCG à l'avenant n° 1 (11 juillet 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 25 Sep 2017 22:09:25 +0200 Textes Salaires|Salaires au 1er avril 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 15 Sep 2017 22:09:25 +0200 JORF n°0215 du 14 septembre 2017 : Arrêté du 6 septembre 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 14 Sep 2017 22:09:25 +0200 Salaires minima mensuels: Avenant nº 23 du 19 avril 2017 étendu par l'arrêté du 6 septembre 2017, JORF du 14 septembre 2017, effet au 1er avril 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 14 Sep 2017 22:09:25 +0200 Avenant n° 23 salaires minima au 01/04/2017 (19 avril 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 27 Jul 2017 22:09:25 +0200 Avenant n° 23 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 15 Jun 2017 22:09:25 +0200 Salaires : Avenant nº 23 du 19 avril 2017 non étendu, effet au 1er avril 2017. COCO-3102-00001 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 15 Jun 2017 22:09:25 +0200 Accord renouvellement accord (19 janvier 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 22 May 2017 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 21 Mar 2017 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Régime des frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 21 Mar 2017 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 21 du 17 novembre 2016 relatif au régime des frais de soins de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 17 Mar 2017 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 22 du 17 novembre 2016 relatif au régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 17 Mar 2017 22:09:25 +0100 JORF n°0053 du 3 mars 2017 : Arrêté du 21 février 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 03 Mar 2017 22:09:25 +0100 Prévoyance et Frais de santé (Régimes, cotisations), effet au 1er janvier 2016 : Avenant nº 20 du 1er décembre 2015 étendu par l'arrêté du 21 février 2017, JORF du 3 mars 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 03 Mar 2017 22:09:25 +0100 Frais de santé (garanties, cotisations, maintien des garanties) : Avenant nº 21 du 17 novembre 2016 non étendu, effet au 1er janvier 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 07 Feb 2017 22:09:25 +0100 Prévoyance non cadre et cadre (garanties Incapacité, Invalidité, cotisations) : Avenant nº 22 du 17 novembre 2016 non étendu, effet au 1er janvier 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 07 Feb 2017 22:09:25 +0100 Avenant n° 21 régime des frais de soins de santé (17 novembre 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 06 Feb 2017 22:09:25 +0100 Avenant n° 22 relatif au régime de prévoyance (17 novembre 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 06 Feb 2017 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Création d'une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 30 Dec 2016 22:09:25 +0100 Formation professionnelle (désignation de l'OPCA) en vigueur au 1er janvier 2016 et pour une durée de 2 ans : Avenant n° 1 du 13 janvier 2016 étendu par l'arrêté du 1er décembre 2016, JORF du 10 décembre 2016. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 12 Dec 2016 22:09:25 +0100 JORF n°0287 du 10 décembre 2016 : Arrêté du 1er décembre 2016 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans diverses branches de la filière alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 10 Dec 2016 22:09:25 +0100 Accord multibranches relatif à la création d'une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches dans le secteur alimentaire (1er juillet 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 14 Nov 2016 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 17 Aug 2016 22:09:25 +0200 Textes Attachés|OPCA OPCALIM http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 17 Aug 2016 22:09:25 +0200 Avenant n° 2 à l'accord constitutif d'OPCALIM (13 janvier 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 28 Jun 2016 22:09:25 +0200 Avenant n° 1 modification champ d'application (13 janvier 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 28 Jun 2016 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Prévoyance et frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 22 Apr 2016 22:09:25 +0200 JORF n°0073 du 26 mars 2016 : Arrêté du 15 mars 2016 portant extension d'un accord national conclu dans la filière alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 29 Mar 2016 22:09:25 +0200 Prévoyance et Frais de santé (Régimes, cotisations), effet au 1er janvier 2016 : Avenant nº 20 du 1er décembre 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 09 Mar 2016 22:09:25 +0100 Avenant n° 20 prévoyance et frais de santé (1er décembre 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 07 Mar 2016 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Développement des compétences et de l'emploi http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 13 Feb 2016 22:09:25 +0100 JORF n°0016 du 20 janvier 2016 : Arrêté du 12 janvier 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de diverses branches de la filière alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 20 Jan 2016 22:09:25 +0100 Accord professionnel pour le développement des compétences et de l'emploi dans la filière alimentaire (29 mai 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 29 Dec 2015 22:09:25 +0100 Formation professionnelle (CQP- reconnaissance) : Accord du 29 mai 2015 étendu par l'arrêté du 18 décembre 2015, JORF du 27 décembre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 29 Dec 2015 22:09:25 +0100 JORF n°0300 du 27 décembre 2015 : Arrêté du 18 décembre 2015 portant extension d'un accord multibranches de travail sur la reconnaissance et l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Mon, 28 Dec 2015 22:09:25 +0100 JORF n°0293 du 18 décembre 2015 : Arrêté du 11 décembre 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 18 Dec 2015 22:09:25 +0100 Prévoyance : Avenant n° 18 du 7 avril 2015 étendu par l'arrêté du 11 décembre 2015 - JO du 18 décembre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 18 Dec 2015 22:09:25 +0100 Alimentaire : Accord du 29 mai 2015 relatif à la reconnaissance et à l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 08 Dec 2015 22:09:25 +0100 JORF n°0284 du 8 décembre 2015 : Arrêté du 26 novembre 2015 portant extension d'accords et d'avenants salariaux http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 08 Dec 2015 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Reconnaissance et inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Dec 2015 22:09:25 +0100 Salaires minima, effets aux 1er juillet puis 1er octobre 2015 : Avenant nº 19 du 25 juin 2015 étendu par l'arrêté 26 novembre 2015, JORF du 8 décembre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 08 Dec 2015 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 19 du 25 juin 2015 relatif aux salaires au 1er juillet 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 19 Nov 2015 22:09:25 +0100 Textes Salaires|Salaires au 1er juillet 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 19 Nov 2015 22:09:25 +0100 Avenant n° 19 relatif aux salaires au 01/07/2015 (25 juin 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 27 Oct 2015 22:09:25 +0100 Salaires minima : Avenant nº 19 du 25 juin 2015 non étendu, effets aux 1er juillet puis 1er octobre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 27 Oct 2015 22:09:25 +0100 Accord professionnel multibranches sur la reconnaissance et l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire (29 mai 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 14 Oct 2015 22:09:25 +0200 Formation professionnelle (CQP) : Accord du 29 mai 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 14 Oct 2015 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 06 Oct 2015 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 18 du 7 avril 2015 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Oct 2015 22:09:25 +0200 Prévoyance (délimitation catégories cadres et non cadres) : Avenant n° 18 du 7 avril 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 09 Sep 2015 22:09:25 +0200 Avenant n° 18 relatif à la prévoyance (7 avril 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Sep 2015 22:09:25 +0200 JORF n°0173 du 29 juillet 2015 : Arrêté du 21 juillet 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 29 Jul 2015 22:09:25 +0200 Congés pour évènements personnels : Avenant n° 17 du 15 janvier 2015 étendu par arrêté du 21 juillet 2015 - JORF n°0173 du 29 juillet 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 29 Jul 2015 22:09:25 +0200 JORF n°0152 du 3 juillet 2015 : Arrêté du 18 juin 2015 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 03 Jul 2015 22:09:25 +0200 Prévoyance : Avenant n° 16 du 31 janvier 2014 étendu par l'arrêté du 18 juin 2015 - JO du 3 juillet 2015 (effet au 1er janvier 2014). http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 03 Jul 2015 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Congés pour la conclusion d'un Pacs http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 19 May 2015 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 17 du 15 janvier 2015 relatif aux congés pour la conclusion d'un Pacs http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 14 May 2015 22:09:25 +0200 Texte de base|Formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 22 Apr 2015 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Développement de l'accès aux CQP par la VAE et leur inscription au RNCP http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 22 Apr 2015 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Accord du 4 décembre 2014 relatif au développement de l'accès aux CQP par la VAE et à leur inscription au RNCP http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 16 Apr 2015 22:09:25 +0200 Congés pour évènements personnels : Avenant n° 17 du 15 janvier 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 31 Mar 2015 22:09:25 +0200 Avenant n° 17 congés PACS (15 janvier 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 30 Mar 2015 22:09:25 +0200 Texte de base|Contrat de génération http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 27 Mar 2015 22:09:25 +0100 Accord VAE et inscription au RNCP des CQP (4 décembre 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Mar 2015 22:09:25 +0100 Accord professionnel accord relatif à la formation professionnelle dans diverses branches de la filière alimentaire (30 octobre 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Mar 2015 22:09:25 +0100 JORF n°0008 du 10 janvier 2015 : Arrêté du 5 janvier 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 10 Jan 2015 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 16 du 31 janvier 2014 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 09 Jan 2015 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 09 Jan 2015 22:09:25 +0100 Prévoyance (salaire de référence) (effet au 1er janvier 2014) : Avenant n° 16 du 31 janvier 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 02 Dec 2014 22:09:25 +0100 Avenant n° 16 relatif à la prévoyance (31 janvier 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 01 Dec 2014 22:09:25 +0100 Textes Attachés|FNB http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 25 Nov 2014 22:09:25 +0100 Formation professionnelle : dénonciation de l'OPCA OPACLIM au 31 décembre 2014 : lettre du 25 septembre 2014 de la FNB (fédération nationale des boissons). http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 14 Nov 2014 22:09:25 +0100 Lettre de dénonciation FNB accord OPCA 'OPCALIM' et avenant n°1 (25 septembre 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 13 Nov 2014 22:09:25 +0100 JORF n°0177 du 2 août 2014 : Arrêté du 4 juillet 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 02 Aug 2014 22:09:25 +0200 Régime de prévoyance (salaire de référence) : avenant nº 15 du 16 octobre 2013 étendu par l'arrêté du 4 juillet 2014 paru au JO du 2 août 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Sat, 02 Aug 2014 22:09:25 +0200 Régime de prévoyance du personnel non cadre (garantie incapacité de travail) : avenant nº 15 du 16 octobre 2013 étendu par l'arrêté du 4 juillet 2014 paru au JO du 2 août 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Sat, 02 Aug 2014 22:09:25 +0200 Régime de prévoyance du personnel non cadre (cotisations) : avenant nº 15 du 16 octobre 2013 étendu par l'arrêté du 4 juillet 2014 paru au JO du 2 août 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Sat, 02 Aug 2014 22:09:25 +0200 JORF n°0151 du 2 juillet 2014 : Arrêté du 19 juin 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 02 Jul 2014 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 15 du 16 octobre 2013 relatif à la garantie incapacité de travail http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 26 Mar 2014 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Garantie incapacité de travail http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 26 Mar 2014 22:09:25 +0100 Avenant n°15 relatif à la garantie incapacité de travail (16 octobre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 25 Feb 2014 22:09:25 +0100 Régime de prévoyance du personnel non cadre (cotisations) : avenant nº 15 du 16 octobre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 20 Feb 2014 22:09:25 +0100 Régime de prévoyance du personnel non cadre (garantie incapacité de travail) : avenant nº 15 du 16 octobre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 20 Feb 2014 22:09:25 +0100 Régime de prévoyance (salaire de référence) : avenant nº 15 du 16 octobre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 20 Feb 2014 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Portabilité des droits http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 24 Jan 2014 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 17 Jan 2014 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 14 du 16 octobre 2013 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 15 Jan 2014 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 13 du 16 octobre 2013 relatif à la portabilité des droits http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 14 Jan 2014 22:09:25 +0100 Avenant n°13 portabilité des droits (16 octobre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 07 Jan 2014 22:09:25 +0100 Avenant n° 14 du 16/10/2013 prévoyance (16 octobre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 30 Dec 2013 22:09:25 +0100 Accord professionnel relatif au contrat de génération dans diverses branches de la filière alimentaire (18 juillet 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 27 Nov 2013 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 12 du 2 avril 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 27 Aug 2013 22:09:25 +0200 Salaires minima au 1er avril 2013 : arrêté d'extension du 22 juillet 2013 (JORF du 4 août 2013) de l'avenant nº 12 du 2 avril 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 05 Aug 2013 22:09:25 +0200 JORF n°0180 du 4 août 2013 : Arrêté du 22 juillet 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 04 Aug 2013 22:09:25 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux au 1er avril 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 02 Aug 2013 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 12 du 2 avril 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 30 Jul 2013 22:09:25 +0200 Avenant n° 12 salaires au 01/04/2013 (2 avril 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 12 Jul 2013 22:09:25 +0200 Salaires minima au 1er avril 2013 : avenant nº 12 du 2 avril 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 24 Jun 2013 22:09:25 +0200 Accord professionnel accord interbranche relatif au financement de la professionnalisation et du doit individuel à la formation des entreprises des industries alimentaires (8 février 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 07 May 2013 22:09:25 +0200 Salaires minima mensuels (selon la nouvelle classification) au 1er mars et au 1er septembre 2012 : arrêté d'extension du 19 décembre 2012 (JORF du 23 décembre 2012) de l'avenant n° 23 du 8 mars 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 26 Dec 2012 22:09:25 +0100 Mise à jour de la convention collective : arrêté d'extension du 19 décembre 2012 (JORF du 23 décembre 2012) de l'avenant nº 10 du 11 octobre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 26 Dec 2012 22:09:25 +0100 JORF n°0299 du 23 décembre 2012 : Arrêté du 19 décembre 2012 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 23 Dec 2012 22:09:25 +0100 Désignation de l'OPCA compétent : arrêté d'extension du 8 août 2012 de l'avenant n° 1 du 22 novembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 14 Sep 2012 22:09:25 +0200 Régime de prévoyance (cotisations) : arrêté d'extension du 30 juillet 2012 de l'avenant n° 1 du 23 septembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 07 Sep 2012 22:09:25 +0200 JORF n°0182 du 7 août 2012 : Arrêté du 30 juillet 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 juin 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 07 Aug 2012 22:09:25 +0200 Textes Salaires|Salaires au 1er mars 2012 et au 1er septembre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 13 Jul 2012 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 23 du 8 mars 2012 relatif aux salaires au 1er mars 2012 et au 1er septembre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Jul 2012 22:09:25 +0200 Texte de base|Emploi et formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 25 May 2012 22:09:25 +0200 Alimentaires (industries) : Accord du 2 novembre 2011 relatif à l'emploi et à la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 23 May 2012 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Adhésion des organisations professionnelles de la branche meunerie à l'accord du 20 juin 2011 relatif à la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 10 May 2012 22:09:25 +0200 Textes Attachés|OPCA OPCALIM http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 10 May 2012 22:09:25 +0200 Salaires minima mensuels (selon la nouvelle classification) au 1er mars et au 1er septembre 2012 : avenant n° 23 du 8 mars 2012 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 19 Apr 2012 22:09:25 +0200 Désignation de l'OPCA compétent : arrêté d'extension du 20 mars 2011 de l'accord du 20 juin 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 05 Apr 2012 22:09:25 +0200 Désignation de l'OPCA compétent : accord du 20 juin 2011 et avenant n° 1 du 22 novembre 2011 (non étendus) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 21 Mar 2012 22:09:25 +0100 Régime de prévoyance (cotisations) : avenant n° 1 du 23 septembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 22 Feb 2012 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Mise à jour de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 11 Feb 2012 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 20 Jan 2012 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 1 du 23 septembre 2011 à l'avenant n° 7 du 29 novembre 2002 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 Jan 2012 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 10 du 11 octobre 2011 portant mise à jour de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 Jan 2012 22:09:25 +0100 Textes Attachés|FGA CFDT http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 06 Dec 2011 22:09:25 +0100 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Mon, 05 Dec 2011 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Adhésion par lettre du 24 août 2011 de la FGA CFDT à l'avenant « Salaires » n° 22 du 20 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 02 Dec 2011 22:09:25 +0100 Salaires minima mensuels, selon l'ancienne classification, au 1er mai 2011 : arrêté d'extension du 20 octobre 2011 de l'avenant n° 22 du 20 avril 2011 Salaires minima mensuels, selon la nouvelle classification, au 1er mai et au 1er septembre 2011 : arrêté d'extension du 20 octobre 2011 de l'avenant n° 22 du 20 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 31 Oct 2011 22:09:25 +0100 JORF n°0250 du 27 octobre 2011 : Arrêté du 20 octobre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 27 Oct 2011 22:09:25 +0200 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 22 du 20 avril 2011 à l'accord du 9 avril 1990 relatif aux salaires minimaux http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 12 Oct 2011 22:09:25 +0200 Textes Salaires|Salaires minima http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 08 Oct 2011 22:09:25 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 12 Aug 2011 22:09:25 +0200 Salaires minima mensuels, selon l'ancienne classification, au 1er mai 2011 : avenant n° 22 du 20 avril 2011 (non étendu) Salaires minima mensuels, selon la nouvelle classification, au 1er mai et au 1er septembre 2011 : avenant n° 22 du 20 avril 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 20 May 2011 22:09:25 +0200 Date de mise en oeuvre de la nouvelle grille de classification : arrêté d'extension du 5 avril 2011 de l'avenant n° 1 du 9 septembre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 27 Apr 2011 22:09:25 +0200 JORF n°0087 du 13 avril 2011 : Arrêté du 5 avril 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 mars 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 13 Apr 2011 22:09:25 +0200 Nouvelle grille de classification : arrêté d'extension du 23 mars 2011 de l'accord du 14 décembre 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Sat, 09 Apr 2011 22:09:25 +0200 JORF n°0077 du 1 avril 2011 : Arrêté du 23 mars 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 01 Apr 2011 22:09:25 +0200 Salaires minima mensuels au 1er octobre 2010 : arrêté d'extension du 14 février 2011 de l'avenant n° 21 du 9 septembre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 25 Feb 2011 22:09:25 +0100 JORF n°0044 du 22 février 2011 : Arrêté du 14 février 2011 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 22 Feb 2011 22:09:25 +0100 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 26 Jan 2011 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 21 du 9 septembre 2010 relatif aux salaires minimaux du 1er octobre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 21 Jan 2011 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Classification du personnel employé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Jan 2011 22:09:25 +0100 Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 1 du 9 septembre 2010 à l'accord de branche sur la classification du personnel employé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 11 Jan 2011 22:09:25 +0100 Salaires minima mensuels au 1er octobre 2010 : avenant n° 21 du 9 septembre 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 03 Jan 2011 22:09:25 +0100 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 17 Dec 2010 22:09:25 +0100 Date de mise en oeuvre de la nouvelle grille de classification : avenant n° 1 du 9 septembre 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 01 Dec 2010 22:09:25 +0100 Arrêté du 8 octobre 2010 portant extension d'un accord national professionnel pour le développement de la GPEC dans les industries alimentaires (n° 2897) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 16 Oct 2010 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Nouvelle grille de classification http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 15 Sep 2010 22:09:25 +0200 Nouvelle grille de classification : accord du 14 décembre 2009 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 15 Sep 2010 22:09:25 +0200 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 29 May 2010 22:09:25 +0200 Accord du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 26 May 2010 22:09:25 +0200 Arrêté du 1er février 2010 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 19 May 2010 22:09:25 +0200 Avenant n° 20 du 3 septembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 24 Mar 2010 22:09:25 +0100 Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 16 Mar 2010 22:09:25 +0100 Avenant n° 20 du 3 septembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 11 Mar 2010 22:09:25 +0100 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 11 Mar 2010 22:09:25 +0100 Salaires minima conventionnels au 1er octobre 2009 : arrêté d'extension du 1er février 2010 de l'avenant n° 20 du 3 septembre 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 15 Feb 2010 22:09:25 +0100 JORF n°0033 du 9 février 2010 : Arrêté du 1er février 2010 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 09 Feb 2010 22:09:25 +0100 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 05 Jan 2010 22:09:25 +0100 Régime de prévoyance (reconduction des institutions) : arrêté d'extension du 18 décembre 2009 de l'avenant n° 9 du 2 avril 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 04 Jan 2010 22:09:25 +0100 JORF n°0300 du 27 décembre 2009 : Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 27 Dec 2009 22:09:25 +0100 Salaires minima conventionnels : avenant du 3 septembre 2009 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 09 Dec 2009 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Désignation des organismes assureurs gestionnaires du régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 04 Sep 2009 22:09:25 +0200 Textes Attachés|Dialogue social http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 04 Sep 2009 22:09:25 +0200 Avenant n° 1 du 2 avril 2009 à l'accord de branche du 10 octobre 2006 relatif au dialogue social http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 28 Aug 2009 22:09:25 +0200 Régime de prévoyance (institutions) : avenant du 2 avril 2009 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 11 Aug 2009 22:09:25 +0200 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 01 Aug 2009 22:09:25 +0200 Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 21 Jul 2009 22:09:25 +0200 Indemnité pour frais professionnels (IFP) : arrêté d'extension du 23 avril 2009 de l'accord du 16 octobre 2008 Equipes de suppléance : arrêté d'extension du 23 avril 2009 de l'accord du 16 octobre 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 20 May 2009 22:09:25 +0200 JORF n°0102 du 2 mai 2009 : Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 02 May 2009 22:09:25 +0200 Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 28 Mar 2009 22:09:25 +0100 Arrêté du 2 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles deboulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 26 Feb 2009 22:09:25 +0100 Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'un avenant à l'accord professionnel concernant la formation professionnelle dans les entreprises relevant des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 2520) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 20 Feb 2009 22:09:25 +0100 JORF n°0042 du 19 février 2009 : Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 19 Feb 2009 22:09:25 +0100 Mise en place d'équipes de suppléance : accord du 16 octobre 2008 (non étendu) Indemnité de frais professionnels : accord du 16 octobre 2008 (non étendu) Mise en place des astreintes : accord du 16 octobre 2008 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 13 Feb 2009 22:09:25 +0100 Salaires minima au 1er septembre 2008 : arrêté d'extension du 2 février 2009 de l'avenant n° 19 du 4 septembre 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 12 Feb 2009 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 10 Feb 2009 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Indemnités de frais professionnels http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 10 Feb 2009 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Mise en place d'équipes de suppléance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 10 Feb 2009 22:09:25 +0100 Textes Attachés|Mise en place des astreintes http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 10 Feb 2009 22:09:25 +0100 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 10 Feb 2009 22:09:25 +0100 JORF n°0032 du 7 février 2009 : Arrêté du 2 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 07 Feb 2009 22:09:25 +0100 Salaires minimaux au 1er septembre 2008 : avenant du 4 septembre 2008 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 04 Feb 2009 22:09:25 +0100 Accord du 16 octobre 2008 relatif à la mise en place des astreintes http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3102.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 03 Feb 2009 22:09:25 +0100