L'actualité de votre convention collective : [3271] - HOTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING eCoco : la e-Convention-Collective, Code du Travail, Indemnités de licenciement... http://www.ecoco.fr/ fr Copyright 2006-2011 eCoco TM tous droits réservés eCoco : la e-Convention-Collective ... http://www.ecoco.fr/assets/images/fondblanc_r1_c1_ecc.gif http://www.ecoco.fr/ Tue, 20 Oct 2020 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Champ d'application http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 14 Oct 2020 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Modification de l'accord du 3 juillet 2015 (régime frais de santé) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 30 Sep 2020 21:34:03 +0200 JORF n°0233 du 24 septembre 2020 : Arrêté du 18 septembre 2020 portant extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 24 Sep 2020 21:34:03 +0200 Frais de santé, Garanties : Avenant nº 3 du 26 septembre 2016 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise, effet au 1er avril 2019, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 24 Sep 2020 21:34:03 +0200 Frais de santé, garanties et cotisations à compter du 1er janvier 2020 : Avenant nº 4 du 3 février 2020, étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020, effet à compter du 24 septembre 2020, quel que soit l'effectif, signataire : FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 24 Sep 2020 21:34:03 +0200 Prévoyance cotisations non cadres et cadres au 1er janvier 2020 ; conditions d'ancienneté pour les indemnités journalières : Avenant n° 15 du 3 février 2020 applicable à compter du 1er janvier 2020 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 24 Sep 2020 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Dénonciation par lettre du 19 juin 1998 de la convention collective par le SNRPO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 23 Sep 2020 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 21 Aug 2020 21:34:03 +0200 JORF n°0197 du 12 août 2020 : Arrêté du 4 août 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 12 Aug 2020 21:34:03 +0200 Salaires : Avenant n° 41 du 10 mars 2020 étendu par l'arrêté du 4 août 2020, JORF du 12 août 2020, en vigueur le 1er septembre 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 12 Aug 2020 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Modification accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 25 Jul 2020 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Champ d'application économique http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 25 Jun 2020 21:34:03 +0200 Avenant n° 41 salaires 2020 (10 mars 2020) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 08 Jun 2020 21:34:03 +0200 Salaires : Avenant n° 41 du 10 mars 2020 non étendu, en vigueur le 1er jour du mois suivant la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 08 Jun 2020 21:34:03 +0200 Avenant n°4 régime frais de santé (3 février 2020) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 18 May 2020 21:34:03 +0200 Avenant n°15 modification prevoyance complementaire (3 février 2020) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 18 May 2020 21:34:03 +0200 Accord dispositions spécifiques recours CDD (3 février 2020) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 18 May 2020 21:34:03 +0200 Contrat de travail, recours aux CDD, contrat de mission (ou temporaire) : Accord du 3 février 2020 non étendu, en vigueur le lendemain de la date de parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataire : FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 18 May 2020 21:34:03 +0200 Frais de santé, garanties et cotisations à compter du 1er janvier 2020 : Avenant nº 4 du 3 février 2020, non étendu, effet à la date de son extension, quel que soit l'effectif, signataire : FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 18 May 2020 21:34:03 +0200 Prévoyance cotisations non cadres et cadres au 1er janvier 2020 ; conditions d'ancienneté pour les indemnités journalières : Avenant n° 15 du 3 février 2020 applicable à compter du 1er janvier 2020 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 18 May 2020 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 24 Dec 2019 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Composition et fonctionnement de la CPPNI http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 14 Dec 2019 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Prévention de la pénibilité http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 14 Dec 2019 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Rectificatif à l'avenant n° 36 du 23 février 2018 (CPPNI) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 14 Dec 2019 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Rectificatif n° 2 à l'avenant n° 36 du 23 février 2018 (CPPNI) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 14 Dec 2019 21:34:03 +0100 JORF n°0289 du 13 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 13 Dec 2019 21:34:03 +0100 Salaires à compter du 1er octobre 2019 : Avenant n° 40 du 21 mars 2019 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 13 décembre 2019, en vigueur le 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 13 Dec 2019 21:34:03 +0100 JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord, d'avenants et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Dec 2019 21:34:03 +0100 Prévoyance : correctif apporté à l'avenant n° 13 des cotisations taux contractuels non cadres et cadres, à effet du 1er avril 2018, puis cotisations au 1er janvier 2019 ; garanties : Avenant n° 14 du 27 décembre 2018 applicable à compter du 1er janvier 2019 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, quel que soit l'effectif, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 11 Dec 2019 21:34:03 +0100 Textes Attachés|OPCO AFDAS http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 25 Sep 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 11 décembre 2018 relatif à la détermination du secteur d'activité économique de référence (secteur 10) et à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 Sep 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 21 mars 2019 relatif à la détermination du secteur d'activité économique de référence (secteur 8) et à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO AFDAS) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 Sep 2019 21:34:03 +0200 Texte de base|OPCO des entreprises de proximité http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 10 Sep 2019 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 03 Sep 2019 21:34:03 +0200 Accord désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) (11 décembre 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 12 Aug 2019 21:34:03 +0200 Accord désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) (21 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 12 Aug 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant rectificatif n° 2 du 11 mars 2019 à l'avenant n° 36 du 23 février 2018 relatif à la CPPNI http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 Aug 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 3 du 11 mars 2019 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 Aug 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 40 du 21 mars 2019 relatif aux salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 Aug 2019 21:34:03 +0200 Désignation de l'OPCO : l'OPCA AFDAS : Accord du 21 mars 2019 non étendu, en vigueur du 1er avril 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire : FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 02 Aug 2019 21:34:03 +0200 Désignation de l'OPCO l'Opérateur des entreprises de proximité qui sera agréé sur le secteur 10 : Accord du 11 décembre 2018 non étendu, en vigueur du 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire : FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 02 Aug 2019 21:34:03 +0200 JORF n°0172 du 26 juillet 2019 : Arrêté du 19 juillet 2019 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 13 juin 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 26 Jul 2019 21:34:03 +0200 Accord du 27 février 2019 portant création de l'opérateur de compétences des entreprises de proximité http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 03 Jul 2019 21:34:03 +0200 Désignation de l'OPCO : accord OPCO des entreprises de proximité du 27 février 2019 étendu par l'arrêté du 25 juin 2019, JORF du 28 juin 2019, effet au 1er janvier 2019, signataires U2P et la CPME. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 01 Jul 2019 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 19 Jun 2019 21:34:03 +0200 Frais de santé, Garanties : Avenant nº 3 du 26 septembre 2016 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, effet au 1er avril 2019, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 19 Jun 2019 21:34:03 +0200 Avenant n° 40 salaires (21 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Jun 2019 21:34:03 +0200 Avenant n° 3 frais de sante (11 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Jun 2019 21:34:03 +0200 Avenant n° 2 rectificatif avenant n° 36 CPPNI (11 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Jun 2019 21:34:03 +0200 Salaires : Avenant n° 40 du 29 juin 2018 sur l'avenant nº 38 du 15 décembre 2017 non étendu, en vigueur le 1er jour du mois suivant la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 18 Jun 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 14 du 27 décembre 2018 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 14 Jun 2019 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Rectificatif à l'avenant n° 38 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 06 Jun 2019 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires et valeur du point 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 06 Jun 2019 21:34:03 +0200 JORF n°0128 du 4 juin 2019 : Arrêté du 29 mai 2019 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 04 Jun 2019 21:34:03 +0200 Salaires : Avenant nº 38 du 15 décembre 2017 étendu par l'arrêté du 29 mai 2019, JORF du 4 juin 2019, effet le 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Jun 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 11 décembre 2018 relatif à la prévention de la pénibilité http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 30 May 2019 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du n° 39 du 11 décembre 2018 relatif aux durées de période d'essai des CDI http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 30 May 2019 21:34:03 +0200 Prévoyance : correctif apporté à l'avenant n° 13 des cotisations taux contractuels non cadres et cadres, à effet du 1er avril 2018, puis cotisations au 1er janvier 2019 ; garanties : Avenant n° 14 du 27 décembre 2018 applicable à compter du 1er janvier 2019 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 12 Apr 2019 21:34:03 +0200 Avenant n° 14 prevoyance (27 décembre 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 08 Apr 2019 21:34:03 +0200 Période d'essai des CDI : Avenant n° 39 du 11 décembre 2018, entrera en vigueur au lendemain de la parution de son arrêté d'extension au JORF, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire FNHPA. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 27 Mar 2019 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant du 29 juin 2018 rectificatif à l'avenant n° 36 du 23 février 2018 relatif à la composition et au fonctionnement de la CPPNI http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 02 Feb 2019 21:34:03 +0100 Prévoyance garanties et cotisations cadres et non cadres : Avenant n° 13 du 23 février 2018 étendu par l'arrêté du 28 décembre 2018, JORF du 30 décembre 2018, applicable à compter du 1er avril 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 07 Jan 2019 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 38 du 15 décembre 2017 relatif aux salaires et à la valeur du point pour l'année 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 05 Jan 2019 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant du 29 juin 2018 rectificatif à l'avenant n° 38 du 15 décembre 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 05 Jan 2019 21:34:03 +0100 JORF n°0302 du 30 décembre 2018 : Arrêté du 28 décembre 2018 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 30 Dec 2018 21:34:03 +0100 Avenant salaires 2018 (valeur du point) (15 décembre 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 22 Oct 2018 21:34:03 +0200 Avenant rectificatif n°38 salaire 2018 ajout clause TPE (29 juin 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 22 Oct 2018 21:34:03 +0200 Salaires : Avenant nº 38 du 15 décembre 2017 non étendu, effets aux à compter du 1er jour du mois suivant la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif de l'entreprise. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 22 Oct 2018 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Modifications régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 17 Jul 2018 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 13 du 23 février 2018 portant modifications de l'accord national professionnel relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire du 9 mars 2004 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 14 Jul 2018 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 36 du 23 février 2018 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 14 Jul 2018 21:34:03 +0200 Avenant n° 13 à l'accord du 09/03/2004 régime prévoyance (23 février 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 08 Jun 2018 21:34:03 +0200 Avenant n° 36 mise en place de la CPPNI (23 février 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 08 Jun 2018 21:34:03 +0200 Prévoyance (garanties et cotisations) : Avenant n° 13 du 23 février 2018 applicable à compter du 1er avril 2018 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 04 Jun 2018 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Travail saisonnier http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 13 Jan 2018 21:34:03 +0100 JORF n°0009 du 12 janvier 2018 : Arrêté du 19 décembre 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 12 Jan 2018 21:34:03 +0100 Personnel saisonnier : Avenant n° 37 du 17 juillet 2017 étendu par l'arrêté du 19 décembre 2017, JORF du 12 janvier 2018, en vigueur le 13 janvier 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 12 Jan 2018 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air (Corse) : Accord du 20 mars 2017 relatif à la création de la commission paritaire sociale (Corse) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 30 Dec 2017 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Création de la commission paritaire sociale (Corse) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 27 Dec 2017 21:34:03 +0100 Accord création de la commission paritaire sociale (20 mars 2017) (Corse) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 20 Nov 2017 21:34:03 +0100 JORF n°0257 du 3 novembre 2017 : Arrêté du 17 octobre 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 03 Nov 2017 21:34:03 +0100 Prévoyance cotisations (non cadres et cadres pour les années 2017, 2018 et 2019) : Avenant n° 12 du 17 janvier 2017 étendu par l'arrêté du 17 octobre 2017, JORF du 3 novembre 2017, applicable à compter du 1er janv. 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 03 Nov 2017 21:34:03 +0100 Avenant n° 37 relatif au travail saisonnier (17 juillet 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 09 Oct 2017 21:34:03 +0200 Personnel saisonnier : Avenant n° 37 du 17 juillet 2017 non étendu, en vigueur le lendemain de la date de parution au JORF de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 09 Oct 2017 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Caractère saisonnier d'un établissement http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 01 Aug 2017 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 01 Aug 2017 21:34:03 +0200 JORF n°0175 du 28 juillet 2017 : Arrêté du 20 juillet 2017 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 28 Jul 2017 21:34:03 +0200 Recours aux CDD : Avenant n° 34 du 11 juillet 2016 étendu par l'arrêté du 20 juillet 2017, JORF du 28 juillet 2017, en vigueur le 29 juillet 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 28 Jul 2017 21:34:03 +0200 Formation professionnelle : Accord du 1er mars 2017 étendu par l'arrêté du 20 juillet 2017, JORF du 28 juillet 2017, en vigueur le 29 juillet 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 28 Jul 2017 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Mise en place d'un régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 07 Jun 2017 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 12 du 17 janvier 2017 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Jun 2017 21:34:03 +0200 Formation professionnelle : Accord du 1er mars 2017 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la date de la parution au JORF de son arrêté d'extension http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 03 May 2017 21:34:03 +0200 Accord formation professionnelle (1er mars 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 02 May 2017 21:34:03 +0200 Frais de santé, Garanties : Avenant nº 2 du 26 septembre 2016 étendu par l'arrêté du 28 avril 2017, JORF du 30 avril 2017, effets au 1er janvier 2016. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 02 May 2017 21:34:03 +0200 JORF n°0102 du 30 avril 2017 : Arrêté du 28 avril 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 30 Apr 2017 21:34:03 +0200 Avenant n° 12 à l'accord du 9/03/2004 régime de prévoyance (17 janvier 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 10 Apr 2017 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 17 Mar 2017 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 35 du 28 novembre 2016 relatif aux salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 15 Mar 2017 21:34:03 +0100 Avenant n° 12 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 02 Mar 2017 21:34:03 +0100 Prévoyance cotisations (non cadres et cadres pour les années 2017, 2018 et 2019) : Avenant n° 12 du 17 janvier 2017 non étendu applicable à parti du 1er janvier 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 02 Mar 2017 21:34:03 +0100 JORF n°0051 du 1 mars 2017 : Arrêté du 21 février 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 01 Mar 2017 21:34:03 +0100 Salaires : Avenant nº 35 du 28 novembre 2016 étendu par l'arrêté du 21 février 2017, JORF du 1er mars 2017, effets au 1er avril 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 01 Mar 2017 21:34:03 +0100 JORF n°0040 du 16 février 2017 : Arrêté du 6 février 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2017 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 16 Feb 2017 21:34:03 +0100 Avenant n° 35 salaires (28 novembre 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 30 Jan 2017 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 21 Jan 2017 21:34:03 +0100 Avenant n° 35 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 04 Jan 2017 21:34:03 +0100 Salaires : Avenant nº 35 du 28 novembre 2016 non étendu, effets aux à compter du 1er jour du mois suivant la parution au Journal Officiel de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 04 Jan 2017 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Financement des frais de jury http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 03 Jan 2017 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Accord du 7 septembre 2016 relatif au financement des frais de jury http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 24 Dec 2016 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 2 du 26 septembre 2016 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 24 Dec 2016 21:34:03 +0100 JORF n°0284 du 7 décembre 2016 : Arrêté du 24 novembre 2016 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 07 Dec 2016 21:34:03 +0100 Frais de santé, Garanties et cotisations : Avenant nº 1 du 29 janvier 2016 étendu par l'arrêté du 24 novembre 2016, JORF du 7 décembre 2016. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 07 Dec 2016 21:34:03 +0100 Avenant n° 2 à l'accord du 03/072015 frais de santé (26 septembre 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 21 Nov 2016 21:34:03 +0100 Accord financement des frais de jury (7 septembre 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 21 Nov 2016 21:34:03 +0100 Frais de santé, Garanties : Avenant nº 2 du 26 septembre 2016 non étendu, effets au 1er janvier 2016. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 21 Nov 2016 21:34:03 +0100 JORF n°0265 du 15 novembre 2016 : Arrêté du 3 novembre 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 15 Nov 2016 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 34 du 11 juillet 2016 relatif au caractère saisonnier d'un établissement http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 29 Oct 2016 21:34:03 +0200 CDD, cas de recours : Avenant n° 34 du 11 juillet 2016 non étendu, en vigueur le lendemain de la date de parution au JORF de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 20 Sep 2016 21:34:03 +0200 Avenant n° 34 caractère saisonnier d'un établissement (11 juillet 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 19 Sep 2016 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires minima pour l'année 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 28 May 2016 21:34:03 +0200 JORF n°0115 du 19 mai 2016 : Arrêté du 3 mai 2016 portant extension d'avenants salariaux http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 19 May 2016 21:34:03 +0200 Salaires minima, effets au 1er juin 2016 : Avenant nº 33 du 29 janvier 2016 étendu par l'arrêté du 3 mai 2016, JORF du 19 mai 2016. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 19 May 2016 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 13 May 2016 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 1 du 29 janvier 2016 à l'accord relatif au régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 10 May 2016 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 33 du 29 janvier 2016 relatif aux salaires minima pour l'année 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 10 May 2016 21:34:03 +0200 Salaires minima revalorisés au 1er avril 2016 par l'avenant nº 33 du 29 janvier 2016 non étendu, effets aux à compter du 1er jour du mois suivant la parution au Journal Officiel de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 12 Apr 2016 21:34:03 +0200 Prévoyance (garanties et cotisations), effets au 1er janvier 2016 : Avenant nº 1 du 29 janvier 2016 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 12 Apr 2016 21:34:03 +0200 Avenant n° 1 à accord frais de santé (29 janvier 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 11 Apr 2016 21:34:03 +0200 Avenant n° 33 salaires minima 2016 (29 janvier 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 11 Apr 2016 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Travail à temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 23 Feb 2016 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 2 du 20 novembre 2015 à l'accord du 22 mai 2014 relatif au travail à temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 19 Feb 2016 21:34:03 +0100 Avenant n° 2 relatif à l'accord sur le temps partiel (20 novembre 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 11 Jan 2016 21:34:03 +0100 JORF n°0292 du 17 décembre 2015 : Arrêté du 11 décembre 2015 portant extension d'un avenant à un accord et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 17 Dec 2015 21:34:03 +0100 Frais de santé (régime), effet au 1er janvier 2016 : Accord du 3 juillet 2015 étendu par l'arrêté du 11 décembre 2015, JORF du 17 décembre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Dec 2015 21:34:03 +0100 Prévoyance (portabilité), effet au 1er juin 2015 : Avenant n° 11 du 26 juin 2015 étendu par l'arrêté du 11 décembre 2015, JORF du 17 décembre 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Dec 2015 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Financement de la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 23 Oct 2015 21:34:03 +0200 JORF n°0244 du 21 octobre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 22 septembre 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 Oct 2015 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 14 Oct 2015 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 3 juillet 2015 relatif au régime frais de santé http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 09 Oct 2015 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 07 Oct 2015 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 11 du 26 juin 2015 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Oct 2015 21:34:03 +0200 Frais de santé (régime), effet au 1er janvier 2016 : Accord du 3 juillet 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 23 Sep 2015 21:34:03 +0200 Accord régime frais de santé (3 juillet 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 21 Sep 2015 21:34:03 +0200 Avenant n° 11 à l'accord du 9/03/2004 régime de prévoyance (26 juin 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 15 Sep 2015 21:34:03 +0200 Prévoyance (Portabilité), effet au 1er juin 2015 : Avenant n° 11 du 26 juin 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 15 Sep 2015 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 26 mai 2015 relatif au financement de la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 01 Sep 2015 21:34:03 +0200 JORF n°0172 du 28 juillet 2015 : Arrêté du 21 juillet 2015 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 28 Jul 2015 21:34:03 +0200 Prévoyance (Garanties - cotisations), effet au 1er janvier 2015 : Avenant nº 10 du 22 décembre 2014 étendu par arrêté du 21 juillet 2015 - JORF n°0172 du 28 juillet 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 28 Jul 2015 21:34:03 +0200 Accord financement de la formation professionnelle (26 mai 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 22 Jul 2015 21:34:03 +0200 Salaires minima, effets aux 1er avril 2015 puis 1er octobre 2015 : Avenant nº 31 du 20 janvier 2015 étendu par l'arrêté du 2 juillet 2015 - JO du 11 juillet 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 13 Jul 2015 21:34:03 +0200 JORF n°0159 du 11 juillet 2015 : Arrêté du 2 juillet 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 11 Jul 2015 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux pour l'année 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 21 May 2015 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 19 May 2015 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 31 du 20 janvier 2015 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 14 May 2015 21:34:03 +0200 JORF n°0110 du 13 mai 2015 : Arrêté du 27 avril 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 avril 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 13 May 2015 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 13 May 2015 21:34:03 +0200 Temps partiel (Rémunération des heures complémentaires), effet au 14 mai 2015 : Avenant n° 1 du 24 décembre 2015 étendu par l'arrêté du 27 avril 2015 - JO du 13 mai 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 13 May 2015 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 10 du 22 décembre 2014 à l'accord du 9 mars 2004 relatif au régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 07 May 2015 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 1 du 24 décembre 2014 à l'accord du 22 mai 2014 relatif au temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 08 Apr 2015 21:34:03 +0200 Salaires minima, effets aux 1er avril 2015 puis 1er octobre 2015 : avenant nº 31 du 20 janvier 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 31 Mar 2015 21:34:03 +0200 Avenant n° 31 salaires minima 2015 (20 janvier 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 30 Mar 2015 21:34:03 +0200 Avenant n° 10 régime de prévoyance complémentaire (22 décembre 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 16 Mar 2015 21:34:03 +0100 Prévoyance (Garanties - cotisations), effet au 1er janvier 2015 : Avenant nº 10 du 22 décembre 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 16 Mar 2015 21:34:03 +0100 Avenant n° 1 relatif à l'accord sur le temps partiel (24 décembre 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Mar 2015 21:34:03 +0100 Temps partiel (Rémunération des heures complémentaires): Avenant n° 1 du 24 décembre 2015 non étendu, effet au lendemain de la parution au JO de son arrêté d'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 02 Mar 2015 21:34:03 +0100 JORF n°0298 du 26 décembre 2014 : Arrêté du 15 décembre 2014 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 26 Dec 2014 21:34:03 +0100 Prévoyance : Avenant nº 9 du 7 novembre 2013 étendu par l'arrêté du 15 décembre 2014 - JO du 26 décembre 2014. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 26 Dec 2014 21:34:03 +0100 JORF n°0254 du 1 novembre 2014 : Arrêté du 24 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 27 Nov 2014 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Accord du 22 mai 2014 relatif au travail à temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 15 Aug 2014 21:34:03 +0200 Accord travail à temps partiel (22 mai 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 30 Jul 2014 21:34:03 +0200 JORF n°0169 du 24 juillet 2014 : Arrêté du 17 juillet 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 24 Jul 2014 21:34:03 +0200 Temps partiel : Accord du 22 mai 2014 étendu par l'arrêté du 17 juillet 2014 paru au JO du 24 juillet 2014. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 24 Jul 2014 21:34:03 +0200 JORF n°0164 du 18 juillet 2014 : Arrêté du 10 juillet 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 juin 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 18 Jul 2014 21:34:03 +0200 Prévoyance (bénéficiaires) : avenant nº 8 du 13 novembre 2013 étendu par l'arrêté du 10 juillet 2014 paru au JO du 18 juillet 2014. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 18 Jul 2014 21:34:03 +0200 Temps partiel 'Aménagement, dérogations et rémunérations) : Accord du 22 mai 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Jul 2014 21:34:03 +0200 Salaires minima au 1er avril et au 1er octobre 2014 : arrêté d'extension du 17 avril 2014 (JORF du 13 mai 2014) de l'avenant nº 30 du 15 janvier 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 26 May 2014 21:34:03 +0200 JORF n°0110 du 13 mai 2014 : Arrêté du 17 avril 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 13 May 2014 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 10 May 2014 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires minimaux pour l'année 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 08 May 2014 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 9 du 7 novembre 2013 à l'accord du 9 mars 2004 relatif au régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 May 2014 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 30 du 15 janvier 2014 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2014 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 06 May 2014 21:34:03 +0200 Avenant n° 30 salaires minima 2014 (15 janvier 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Mar 2014 21:34:03 +0100 Avenant n°9 à l'accord du 09/03/2004 régime de prévoyance (7 novembre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Mar 2014 21:34:03 +0100 Régime de prévoyance (cotisations) : avenant nº 9 du 7 novembre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 06 Feb 2014 21:34:03 +0100 Garantie décès (rente temporaire d'éducation ou de conjoint) : avenant nº 9 du 7 novembre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 06 Feb 2014 21:34:03 +0100 Garanties indemnités journalières en cas d'arrêt de travail : avenant nº 9 du 7 novembre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 06 Feb 2014 21:34:03 +0100 Prévoyance (bénéficiaires - conditions d'ancienneté) : avenant nº 9 du 7 novembre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 06 Feb 2014 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 30 Jan 2014 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 8 du 13 novembre 2013 à l'accord du 9 mars 2004 relatif au régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 29 Jan 2014 21:34:03 +0100 Salaires minima au 1er avril et au 1er octobre 2014 : avenant nº 30 du 15 janvier 2014 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 21 Jan 2014 21:34:03 +0100 Avenant n° 8 à l'accord du 9/03/2004 prévoyance (13 novembre 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 20 Jan 2014 21:34:03 +0100 Prévoyance (bénéficiaires) : avenant nº 8 du 13 novembre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 20 Jan 2014 21:34:03 +0100 Prévoyance (garantie décès des cadres) : avenant nº 8 du 13 novembre 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 20 Jan 2014 21:34:03 +0100 Régime de prévoyance (cotisations cadres) : arrêté d'extension du 17 décembre 2013 (JORF du 4 janvier 2014) de l'avenant nº 7 du 8 février 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 07 Jan 2014 21:34:03 +0100 Prévoyance (garantie décès des cadres) : arrêté d'extension du 17 décembre 2013 (JORF du 4 janvier 2014) de l'avenant nº 7 du 8 février 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 07 Jan 2014 21:34:03 +0100 JORF n°0003 du 4 janvier 2014 : Arrêté du 17 décembre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 04 Jan 2014 21:34:03 +0100 JORF n°0242 du 17 octobre 2013 : Arrêté du 30 septembre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 17 Oct 2013 21:34:03 +0200 Heures de liberté pour recherche d'emploi en cas de licenciement (cadres dirigeants) : arrêté d'extension du 30 septembre 2013 (JORF du 17 octobre 2013) de l'avenant nº 29 du 11 avril 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Oct 2013 21:34:03 +0200 Préavis de licenciement (cadres dirigeants) : arrêté d'extension du 30 septembre 2013 (JORF du 17 octobre 2013) de l'avenant nº 29 du 11 avril 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Oct 2013 21:34:03 +0200 Préavis de démission (cadres dirigeants) : arrêté d'extension du 30 septembre 2013 (JORF du 17 octobre 2013) de l'avenant nº 29 du 11 avril 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Oct 2013 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Préavis des cadres dirigeants http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 29 Aug 2013 21:34:03 +0200 Avenant n°29 préavis cadres dirigeants (11 avril 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 06 Aug 2013 21:34:03 +0200 Heures de liberté pour recherche d'emploi en cas de licenciement (cadres dirigeants) : avenant nº 29 du 11 avril 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 06 Aug 2013 21:34:03 +0200 Préavis de licenciement (cadres dirigeants) : avenant nº 29 du 11 avril 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 06 Aug 2013 21:34:03 +0200 Préavis de démission (cadres dirigeants) : avenant nº 29 du 11 avril 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 06 Aug 2013 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 29 du 11 avril 2013 relatif au préavis des cadres dirigeants http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 31 Jul 2013 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Pérennisation de l'emploi http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 16 Jul 2013 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 16 Jul 2013 21:34:03 +0200 JORF n°0131 du 8 juin 2013 : Arrêté du 3 juin 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 mai 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 08 Jun 2013 21:34:03 +0200 Avenant n°1 à l'accord du 18/01/2012 PERINNISATION EMPLOI (8 février 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 13 May 2013 21:34:03 +0200 Avenant n° 7 régime de prévoyance complémentaire (8 février 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 13 May 2013 21:34:03 +0200 Régime de prévoyance (cotisations cadres) : avenant nº 7 du 8 février 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 13 May 2013 21:34:03 +0200 Prévoyance (garantie décès des cadres) : avenant nº 7 du 8 février 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 13 May 2013 21:34:03 +0200 JORF n°0050 du 28 février 2013 : Arrêté du 19 février 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 28 Feb 2013 21:34:03 +0100 Salaires minima : arrêté d'extension du 19 février 2013 (JORF du 28 février 2013) de l'avenant n° 28 du 27 novembre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 28 Feb 2013 21:34:03 +0100 JORF n°0045 du 22 février 2013 : Arrêté du 12 février 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 28 janvier 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 22 Feb 2013 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant « Salaires » n° 28 du 27 novembre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 07 Feb 2013 21:34:03 +0100 Avenant n° 28 salaires minima 2012 (27 novembre 2012) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 15 Jan 2013 21:34:03 +0100 JORF n°0299 du 23 décembre 2012 : Arrêté du 19 décembre 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 décembre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 23 Dec 2012 21:34:03 +0100 Salaires minima : avenant n° 28 du 27 novembre 2012 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 30 Nov 2012 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Financement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 28 Sep 2012 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 1 du 16 mai 2012 relatif au financement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 08 Sep 2012 21:34:03 +0200 JORF n°0195 du 23 août 2012 : Arrêté du 31 juillet 2012 portant extension d'avenants à l'accord de prévoyance de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 23 Aug 2012 21:34:03 +0200 Régime de prévoyance (cotisations) : arrêté d'extension du 31 juillet 2012 de l'avenant n° 5 du 31 janvier 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 23 Aug 2012 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Jul 2012 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 6 du 15 mars 2012 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 29 Jun 2012 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Pérennisation de l'emploi et formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 13 Jun 2012 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 13 Jun 2012 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 18 janvier 2012 relatif à la pérennisation de l'emploi et à la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 02 Jun 2012 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 5 du 31 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance complémentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 02 Jun 2012 21:34:03 +0200 Régime de prévoyance (cotisations) : avenant n° 5 du 31 janvier 2012 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 25 Apr 2012 21:34:03 +0200 Arrêté du 4 avril 2012 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 19 Apr 2012 21:34:03 +0200 Salaires minima au 1er avril 2012 et au 1er octobre 2012 : arrêté d'extension du 4 avril 2012 de l'avenant n° 27 du 20 décembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 19 Apr 2012 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 27 du 20 décembre 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 03 Apr 2012 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 02 Mar 2012 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Insertion et maintien de l'emploi des personnes handicapées http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 24 Feb 2012 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Accord du 20 décembre 2011 relatif à l'insertion et au maintien de l'emploi des personnes handicapées http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Feb 2012 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 31 Jan 2012 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Adhésion par lettre du 25 novembre 2011 du syndicat CGT à l'accord du 27 mai 2011 relatif au paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 27 Jan 2012 21:34:03 +0100 JORF n°0004 du 5 janvier 2012 : Arrêté du 29 décembre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 05 Jan 2012 21:34:03 +0100 Salaires minima au 1er avril 2012 et au 1er octobre 2012 : avenant n° 27 du 20 décembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 05 Jan 2012 21:34:03 +0100 Chèques-vacances : arrêté d'extension du 23 décembre 2011 de l'accord du 28 mars 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 04 Jan 2012 21:34:03 +0100 JORF n°0239 du 14 octobre 2011 : Arrêté du 7 octobre 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 septembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 14 Oct 2011 21:34:03 +0200 Régime de prévoyance (indemnisation en cas d'incapacité temporaire de travail) : arrêté d'extension du 8 juillet 2011 de l'avenant n° 4 du 14 décembre 2010 Régime de prévoyance (durée des prestations des garanties rentes en cas d'arrêt de travail) : arrêté d'extension du 8 juillet 2011 de l'avenant n° 4 du 14 décembre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 14 Oct 2011 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 27 mai 2011 relatif au financement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 12 Oct 2011 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Financement du paritarisme http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 07 Oct 2011 21:34:03 +0200 JORF n°0231 du 5 octobre 2011 : Arrêté du 8 juillet 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en commission des accords de retraite et de prévoyance du 23 mai 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 05 Oct 2011 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 28 mars 2011 relatif à la mise en place de chèques-vacances http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 20 Sep 2011 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Accord du 28 mars 2011 relatif à la commission paritaire de validation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 20 Sep 2011 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Commission paritaire de validation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 20 Sep 2011 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Mise en place de chèques-vacances http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 20 Sep 2011 21:34:03 +0200 Chèques-vacances : accord du 28 mars 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 18 Aug 2011 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant du 2 février 2011 à l'accord du 12 mai 2009 relatif à la création d'une formation de surveillant d'espace aquatique http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 10 Aug 2011 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 20 Jul 2011 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 07 Jun 2011 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 26 du 2 février 2011 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 28 May 2011 21:34:03 +0200 Salaires minima au 1er avril 2011 et au 1er octobre 2011 : arrêté d'extension du 3 mai 2011 de l'avenant n° 26 du 2 février 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 17 May 2011 21:34:03 +0200 JORF n°0109 du 11 mai 2011 : Arrêté du 3 mai 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 May 2011 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension de l'avenant n° 4 à l'accord du 9 mars 2004 dans la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air, conclu le 14 décembre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 05 May 2011 21:34:03 +0200 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 4 du 14 décembre 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 22 Apr 2011 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 12 Apr 2011 21:34:03 +0200 Régime de prévoyance (indemnisation en cas d'incapacité temporaire de travail) : avenant n° 4 du 14 décembre 2010 (non étendu) Régime de prévoyance (durée des prestations des garanties rentes en cas d'arrêt de travail) : avenant n° 4 du 14 décembre 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Sat, 09 Apr 2011 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 22 Mar 2011 21:34:03 +0100 Salaires minima au 1er avril 2011 et au 1er octobre 2011 : avenant n° 26 du 2 février 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 21 Feb 2011 21:34:03 +0100 Avis relatif à l'extension de l'avenant n° 3 à l'accord du 9 mars 2004 dans la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air, conclu le 10 mars 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 14 Jan 2011 21:34:03 +0100 Préavis de démission ou de licenciement : arrêté d'extension du 23 décembre 2010 de l'avenant n° 25 du 2 juillet 2010 Heures de liberté pour recherche d'emploi en cas de licenciement : arrêté d'extension du 23 décembre 2010 de l'avenant n° 25 du 2 juillet 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 13 Jan 2011 21:34:03 +0100 JORF n°0001 du 1 janvier 2011 : Arrêté du 23 décembre 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 10 décembre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 01 Jan 2011 21:34:03 +0100 JORF n°0298 du 24 décembre 2010 : Arrêté du 17 décembre 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 24 Dec 2010 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 23 Dec 2010 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Préavis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 23 Dec 2010 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Accord du 30 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Dec 2010 21:34:03 +0100 Hôtellerie de plein air : Avenant n° 25 du 2 juillet 2010 relatif aux préavis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Dec 2010 21:34:03 +0100 Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 16 Oct 2010 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 29 Sep 2010 21:34:03 +0200 Préavis de démission ou de licenciement : avenant n° 25 du 2 juillet 2010 (non étendu) Heures de liberté pour recherche d'emploi en cas de licenciement : avenant n° 25 du 2 juillet 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 14 Sep 2010 21:34:03 +0200 JORF n°0172 du 28 juillet 2010 : Arrêté du 15 juillet 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 28 Jul 2010 21:34:03 +0200 Régime de prévoyance : avenant n° 3 du 10 mars 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 07 Jul 2010 21:34:03 +0200 Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 09 Jun 2010 21:34:03 +0200 JORF n°0126 du 3 juin 2010 : Arrêté du 26 mai 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 03 Jun 2010 21:34:03 +0200 Salaires minima au 1er mai 2010 : arrêté d'extension du 3 mai 2010 de l'avenant n° 24 du 21 janvier 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 24 May 2010 21:34:03 +0200 accord du 21 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 13 May 2010 21:34:03 +0200 JORF n°0108 du 11 mai 2010 : Arrêté du 3 mai 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 11 May 2010 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Emploi des seniors http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 11 May 2010 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 14 Apr 2010 21:34:03 +0200 Régime de prévoyance (bénéficiaires) : avenant n° 2 du 21 juillet 2009 étendu par arrêté du 8 mars 2010 paru au JO du 17 mars 2010 Création de la fonction de surveillant d'espace aquatique (SEA) : accord du 12 mai 2009 étendu par arrêté du 8 mars 2010 paru au JO du 17 mars 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 07 Apr 2010 21:34:03 +0200 JORF n°0064 du 17 mars 2010 : Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 17 Mar 2010 21:34:03 +0100 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 13 Mar 2010 21:34:03 +0100 Salaires minima au 1er mai 2010 : avenant n° 24 du 21 janvier 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 03 Feb 2010 21:34:03 +0100 Avenant n° 2 du 21 juillet 2009 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 02 Dec 2009 21:34:03 +0100 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 26 Nov 2009 21:34:03 +0100 Avenant n° 2 du 21 juillet 2009 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 17 Nov 2009 21:34:03 +0100 Classification : arrêté d'extension du 14 octobre 2009 de l'avenant n° 23 du 16 juin 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 29 Oct 2009 21:34:03 +0100 JORF n°0245 du 22 octobre 2009 : Arrêté du 14 octobre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 Oct 2009 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 17 Oct 2009 21:34:03 +0200 Arrêté du 3 août 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 16 Sep 2009 21:34:03 +0200 Classification : avenant n° 23 du 16 juin 2009 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 15 Sep 2009 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Création d'une formation de surveillant d'espace aquatique http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Sep 2009 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Grille de classification des emplois http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Sep 2009 21:34:03 +0200 Avenant n° 23 du 16 juin 2009 relatif à la grille de classification des emplois http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 28 Aug 2009 21:34:03 +0200 Textes Salaires|Salaires au 1er juin 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 19 Aug 2009 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 12 Aug 2009 21:34:03 +0200 Avenant n° 22 du 21 avril 2009 relatif aux salaires au 1er juin 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 08 Aug 2009 21:34:03 +0200 JORF n°0182 du 8 août 2009 : Arrêté du 3 août 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air (n° 1631) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 08 Aug 2009 21:34:03 +0200 Salaires minima au 1er juin 2009 : avenant n° 22 du 21 avril 2009 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Aug 2009 21:34:03 +0200 Textes Attachés|Lutte contre le travail illégal http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 28 Jul 2009 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 17 Jul 2009 21:34:03 +0200 Accord du 20 mars 2009 relatif à la lutte contre le travail illégal http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 16 Jul 2009 21:34:03 +0200 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3271.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 26 May 2009 21:34:03 +0200