L'actualité de votre convention collective : [3305] - COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE eCoco : la e-Convention-Collective, Code du Travail, Indemnités de licenciement... http://www.ecoco.fr/ fr Copyright 2006-2011 eCoco TM tous droits réservés eCoco : la e-Convention-Collective ... http://www.ecoco.fr/assets/images/fondblanc_r1_c1_ecc.gif http://www.ecoco.fr/ Tue, 29 Sep 2020 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Prévention de la pénibilité http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 05 Aug 2020 13:01:10 +0200 JORF n°0188 du 1 août 2020 : Arrêté du 10 juillet 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 01 Aug 2020 13:01:10 +0200 Heures supplémentaires par les salariés de 58 ans et plus : Avenant n° 77 du 12 juin 2019 étendu par l'arrêté du 10 juillet 2020, JORF du 1er août 2020, applicable à compter du 1er août 2020 pour une durée de 3 ans, Signataire : FECD http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Sat, 01 Aug 2020 13:01:10 +0200 JORF n°0186 du 30 juillet 2020 : Arrêté du 10 juillet 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 30 Jul 2020 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Contrat d'opération, contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 01 Jul 2020 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Contrats courts http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 01 Jul 2020 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Compte personnel de formation et entretien professionnel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 01 Apr 2020 13:01:10 +0200 Formation professionnelle, entretien professionnel et CPF : Avenant n° 79 du 16 octobre 2019 non étendu, applicable, quel que soit l'effectif, pour les adhérents de l'organisation signataire FCD à compter du 10 décembre 2019 y compris dans les DOM et, pour le CPF à compter des demandes du 1er janvier 2020, et pour les non adhérents, en vigueur à compter de l'extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 11 Feb 2020 13:01:10 +0100 Avenant n°79 formation professionnelle CPF entretien pro (16 octobre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 10 Feb 2020 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Réécriture des annexes I, II et III http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 04 Feb 2020 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Réécriture du titre VIII de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 31 Jan 2020 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Réécriture du titre VII de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 30 Jan 2020 13:01:10 +0100 JORF n°0018 du 22 janvier 2020 : Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Jan 2020 13:01:10 +0100 JORF n°0018 du 22 janvier 2020 : Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Jan 2020 13:01:10 +0100 Classification : Avenant n° 64 du 19 janvier 2018 étendu par l'arrêté du 15 janvier 2020, JORF du 22 janvier 2020, classification qui se substitue, à compter du 8 novembre 2018, au dispositif préexistant. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 22 Jan 2020 13:01:10 +0100 CDD et contrat de travail temporaire ; CDI d'opération : Avenant n° 68 du 14 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 15 janvier 2020, JORF du 22 janvier 2020, en vigueur à compter de son extension, y compris pour les DROM, pour les CDI d'opération, des dispositions particulières pour les entreprises de moins de 50 salariés, signataire FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 22 Jan 2020 13:01:10 +0100 Avenant n° 78 salaires minima 2019 (19 septembre 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Sun, 05 Jan 2020 13:01:10 +0100 Salaires SMMG et SMAG pour 216 jours de travail par an : Avenant 78 du 19 septembre 2019 non étendu, applicable à compter du 1er jour du mois suivant la publication au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 30 Dec 2019 13:01:10 +0100 Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 19 Dec 2019 13:01:10 +0100 Expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés par un seul salarié titulaire d'un CDD ou d'un contrat de travail temporaire : Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019, JORF du 19 décembre 2019. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 19 Dec 2019 13:01:10 +0100 JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Dec 2019 13:01:10 +0100 Prévoyance, taux de rente d'invalidité ; cotisations : Avenant n° 69 du 14 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, en vigueur le 1er janvier 2019, y compris au sein des DROM, quel que soit l'effectif, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 11 Dec 2019 13:01:10 +0100 Réécriture à droit constant du titre VII de la CCN : Avenant 74 du 13 mars 2019, effet le 2 septembre 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 04 Dec 2019 13:01:10 +0100 Réécriture à droit constant du titre VII de la CCN : Avenant 73 du 13 mars 2019, effet le 2 septembre 2019, quel que soit l'effectif, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 03 Dec 2019 13:01:10 +0100 Avenant n°73 reecriture titre VII (13 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Dec 2019 13:01:10 +0100 Avenant n° 74 reecriture annexes i, ii et iii (13 mars 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 02 Dec 2019 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 16 Nov 2019 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 76 du 16 avril 2019 relatif au partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 08 Nov 2019 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Annexe IX : Compte épargne-temps http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 04 Oct 2019 13:01:10 +0200 Avenant n°76 partenariat CFA (16 avril 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 30 Sep 2019 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Réécriture du titre VI de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 21 Sep 2019 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Réécriture du titre III de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 20 Sep 2019 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Réécriture du titre V de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 20 Sep 2019 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 70 du 15 janvier 2019 relatif à la réécriture du titre III de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Sep 2019 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 71 du 15 janvier 2019 relatif à la réécriture du titre V de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Sep 2019 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 72 du 15 janvier 2019 relatif à la réécriture du titre VI de la convention collective http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Sep 2019 13:01:10 +0200 Institution de l'OPCO l'OPCOMMERCE : Accord du 11 décembre 2018 non étendu, en vigueur à compter 1er avril 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires : FCD, FMB, FEH, UPECAD, CDNA, UCV, FICIME, SNCI, UFCC, OSCI, UBH, FEC, FNP, FECP, FENACEREM, FEDELEC, FNAEM, FCJT, Fédération EBEN, FNCC, USC, ROF et CCF. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 30 Aug 2019 13:01:10 +0200 Accord professionnel relatif à l'opérateur de compétences du commerce (11 décembre 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 29 Aug 2019 13:01:10 +0200 Texte de base|Opcommerce (OPCO) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 29 Aug 2019 13:01:10 +0200 Réécriture à droit constant du titre VI de la CCN : Avenant 72 du 15 janvier 2019, effet le 2 mai 2019, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 24 Jul 2019 13:01:10 +0200 Réécriture à droit constant du titre V de la CCN : Avenant 71 du 15 janvier 2019, effet le 2 mai 2019, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 24 Jul 2019 13:01:10 +0200 Réécriture à droit constant du titre III de la CCN : Avenant 70 du 15 janvier 2019, effet le 2 mai 2019, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 23 Jul 2019 13:01:10 +0200 Avenant n° 70 reecriture titre 3 (15 janvier 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 22 Jul 2019 13:01:10 +0200 Avenant n° 71 reecriture titre 5 (15 janvier 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 22 Jul 2019 13:01:10 +0200 Avenant n° 72 reecriture titre 6 (15 janvier 2019) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 22 Jul 2019 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Accord du 14 décembre 2018 relatif aux contrats courts http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 15 Jun 2019 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 68 du 14 décembre 2018 relatif au contrat d'opération, au contrat à durée déterminée et au contrat de travail temporaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 14 Jun 2019 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance invalidité-décès des salariés non cadres http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 14 Jun 2019 13:01:10 +0200 JORF n°0134 du 12 juin 2019 : Arrêté du 5 juin 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 12 Jun 2019 13:01:10 +0200 Salaires mensuels et annuels : Avenant nº 67 du 31 mai 2018 étendu par l'arrêté du 5 juin 2019, JORF du 12 juin 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise applicable au 1er septembre 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 12 Jun 2019 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 69 du 14 décembre 2018 relatif au régime de prévoyance invalidité-décès des salariés non cadres http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 04 Jun 2019 13:01:10 +0200 Accord contrats courts (14 décembre 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 23 Apr 2019 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Classifications conventionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 16 Apr 2019 13:01:10 +0200 CDD et contrat de travail temporaire ; CDI d'opération : Avenant n° 68 du 14 décembre 2018 non étendu, en vigueur à compter de son extension, y compris pour les DROM, pour les CDI d'opération, des dispositions particulières pour les entreprises de moins de 50 salariés, signataire FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 15 Apr 2019 13:01:10 +0200 Avenant n° 68 contrat d'operation-CDD-contrat travail temp (14 décembre 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 08 Apr 2019 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 64 du 19 janvier 2018 relatif aux classifications conventionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 02 Apr 2019 13:01:10 +0200 Prévoyance, taux de rente d'invalidité ; cotisations : Avenant n° 69 du 14 décembre 2018 non étendu, en vigueur le 1er janvier 2019, y compris au sein des DROM, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire : FECD. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 02 Apr 2019 13:01:10 +0200 Avenant n° 69 regime de prevoyance invalidite-deces (14 décembre 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 01 Apr 2019 13:01:10 +0200 Avenant n°64 classifications (19 janvier 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 28 Jan 2019 13:01:10 +0100 Classification : Avenant n° 64 du 19 janvier 2018 non étendu, classification qui se substitue, à compter du 8 novembre 2018, au dispositif préexistant. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 28 Jan 2019 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Réécriture du titre II de la CCN http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 15 Jan 2019 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Partenariat avec les centres de formation d'apprentis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 04 Jan 2019 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Mise en place de la CPPNI http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 22 Dec 2018 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 63 du 20 février 2018 instituant une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 15 Dec 2018 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 65 du 16 mars 2018 portant réécriture du titre II http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 15 Dec 2018 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 66 du 20 avril 2018 relatif au partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 15 Dec 2018 13:01:10 +0100 JORF n°0281 du 5 décembre 2018 : Arrêté du 29 novembre 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 8 novembre 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 05 Dec 2018 13:01:10 +0100 Textes Salaires|Salaires minima conventionnels 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 20 Oct 2018 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 67 du 31 mai 2018 relatif aux salaires minima conventionnels 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 19 Oct 2018 13:01:10 +0200 Accord avenant n° 63 CPPNI (20 février 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 08 Oct 2018 13:01:10 +0200 Avenant n° 65 réécriture titre II (16 mars 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 08 Oct 2018 13:01:10 +0200 Avenant n° 66 centres formations apprentis (20 avril 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 08 Oct 2018 13:01:10 +0200 Avenant n° 67 salaires minima conventionnels 2018 (31 mai 2018) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 04 Sep 2018 13:01:10 +0200 JORF n°0112 du 17 mai 2018 : Arrêté du 9 mai 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 17 May 2018 13:01:10 +0200 Temps de travail sur l'année : Avenant n° 59 du 15 décembre 2016 étendu par l'arrêté du 9 mai 2018, JORF du 17 mai 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 May 2018 13:01:10 +0200 JORF n°0092 du 20 avril 2018 : Arrêté du 13 avril 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 8 mars 2018 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 20 Apr 2018 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Travail dominical http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 24 Feb 2018 13:01:10 +0100 JORF n°0043 du 21 février 2018 : Arrêté du 15 février 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 21 Feb 2018 13:01:10 +0100 Rémunération travail habituel le dimanche : Avenant n° 58 du 22 septembre 2016 étendu par l'arrêté du 15 février 2018, JORF du 21 février 2018, en vigueur le 21 février 2018. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 21 Feb 2018 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Apprentissage et partenariat avec des centres de formation d'apprentis (CFA) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 30 Jan 2018 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 61 du 25 avril 2017 relatif à l'apprentissage et au partenariat avec des centres de formation d'apprentis (CFA) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 26 Jan 2018 13:01:10 +0100 Avenant n° 61 apprentissage et partenariat CFA (25 avril 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 18 Dec 2017 13:01:10 +0100 JORF n°0286 du 8 décembre 2017 : Arrêté du 28 novembre 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 08 Dec 2017 13:01:10 +0100 Salaires (SMMG) et SMAG pour 216 jours de travail par an : Avenant nº 62 du 7 juin 2017 étendu par l'arrêté du 28 novembre 2017, JORF du 8 décembre 2017 applicable au 1er août 2017. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 08 Dec 2017 13:01:10 +0100 Textes Salaires|Salaires minima conventionnels http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 10 Nov 2017 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Aménagement du temps de travail sur l'année http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 03 Oct 2017 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 58 du 22 septembre 2016 portant adaptation de l'article 5.14 relatif au travail dominical http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 28 Sep 2017 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 59 du 15 décembre 2016 relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 28 Sep 2017 13:01:10 +0200 Avenant n° 62 salaires minima conventionnels (7 juin 2017) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 25 Sep 2017 13:01:10 +0200 Avenant n° 62 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 23 Aug 2017 13:01:10 +0200 Salaires (SMMG) et SMAG pour 216 jours de travail par an : Avenant nº 62 du 7 juin 2017 non étendu applicable au 1er août 2016. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 23 Aug 2017 13:01:10 +0200 Temps de travail sur l'année : Avenant n° 59 du 15 décembre 2016 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 18 Aug 2017 13:01:10 +0200 Avenant n° 58 travail dominical (22 septembre 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 17 Aug 2017 13:01:10 +0200 Avenant n° 59 aménagement temps travail (15 décembre 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 17 Aug 2017 13:01:10 +0200 Rémunération travail habituel le dimanche : Avenant n° 58 du 22 septembre 2016 non étendu, en vigueur à compter de son extension. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 17 Aug 2017 13:01:10 +0200 JORF n°0267 du 17 novembre 2016 : Arrêté du 10 novembre 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 27 octobre 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 17 Nov 2016 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Annexe XII : Insertion et promotion professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 18 Oct 2016 13:01:10 +0200 JORF n°0241 du 15 octobre 2016 : Arrêté du 4 octobre 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 septembre 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 15 Oct 2016 13:01:10 +0200 Textes Attachés|ANNEXE XIII : Partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 23 Sep 2016 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 56 du 21 avril 2016 relatif à l'apprentissage et au partenariat CFA http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 22 Sep 2016 13:01:10 +0200 Textes Salaires|Salaires minima conventionnels http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 06 Sep 2016 13:01:10 +0200 Avenant n° 56 apprentissage et partenariat CFA (21 avril 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 29 Aug 2016 13:01:10 +0200 Avenant n° 57 salaires minima conventionnels (25 mai 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 24 Aug 2016 13:01:10 +0200 JORF n°0196 du 24 août 2016 : Arrêté du 16 août 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 24 Aug 2016 13:01:10 +0200 Salaires minima, effet le 1er août 2016 : Avenant nº 57 du 25 mai 2016 étendu par l'arrêté du 16 août 2016 - JO du 24 août 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 24 Aug 2016 13:01:10 +0200 Avenant n° 55 insertion et promotion professionnelle (21 janvier 2016) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 13 Jul 2016 13:01:10 +0200 JORF n°0128 du 3 juin 2016 : Arrêté du 24 mai 2016 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 03 Jun 2016 13:01:10 +0200 Régime de prévoyance (portabilité), effet au 1er juin 2015 : Avenant n° 51 du 10 juin 2015 étendu par l'arrêté du 24 mai 2016, JORF du 3 juin 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 03 Jun 2016 13:01:10 +0200 Forfait annuel en jours : Avenant n° 52 du 17 septembre 2015 étendu par l'arrêté du 24 mai 2016, JORF du 3 juin 2016 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 03 Jun 2016 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Contribution de la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 11 Mar 2016 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Formation professionnelle tout au long de la vie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 11 Mar 2016 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 53 du 17 septembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 10 Mar 2016 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 54 du 15 octobre 2015 relatif à la contribution de la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 10 Mar 2016 13:01:10 +0100 JORF n°0052 du 2 mars 2016 : Arrêté du 23 février 2016 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 02 Mar 2016 13:01:10 +0100 Texte de base| FORCO, OPCA http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 24 Feb 2016 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 24 Feb 2016 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Forfait annuel en jours http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 16 Feb 2016 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 52 du 17 septembre 2015 relatif au forfait annuel en jours http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 13 Feb 2016 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 11 Feb 2016 13:01:10 +0100 Texte de base|Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 10 Feb 2016 13:01:10 +0100 Avenant n° 54 contribution formation professionnelle (15 octobre 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 25 Jan 2016 13:01:10 +0100 Avenant n° 53 formation professionnelle (17 septembre 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 25 Jan 2016 13:01:10 +0100 Forfait annuel en jours : Avenant n° 52 du 17 septembre 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 08 Jan 2016 13:01:10 +0100 Avenant n° 52 forfait annuel en jours (17 septembre 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 06 Jan 2016 13:01:10 +0100 Avenant n° 1 mise en conformité de l'accord du 23/09/2011 (21 juillet 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 22 Dec 2015 13:01:10 +0100 Lettre d'adhésion de UNSA spectacle et communication (16 mars 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 22 Dec 2015 13:01:10 +0100 Accord national professionnel portant application pour le FORCO, des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 (23 septembre 2011) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 22 Dec 2015 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 07 Oct 2015 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire [non-cadres]) : Avenant n° 51 du 10 juin 2015 relatif au régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 03 Oct 2015 13:01:10 +0200 Avenant n° 51 régime de prévoyance non cadres (10 juin 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 15 Sep 2015 13:01:10 +0200 Prévoyance (non cadre, portabilité), effet au 1er juin 2015 : Avenant n° 51 du 10 juin 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 15 Sep 2015 13:01:10 +0200 Textes Salaires|Salaires minima pour l'année 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 02 Jul 2015 13:01:10 +0200 Salaires minima, effet le 1er juillet 2015 : Avenant nº 50 du 11 février 2015 étendu par l'arrêté du 18 juin 2015 – JO du 30 juin 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 01 Jul 2015 13:01:10 +0200 JORF n°0149 du 30 juin 2015 : Arrêté du 18 juin 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 30 Jun 2015 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 50 du 11 février 2015 relatif aux salaires minima pour l'année 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 16 Jun 2015 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 19 May 2015 13:01:10 +0200 JORF n°0110 du 13 mai 2015 : Arrêté du 27 avril 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 avril 2015 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 13 May 2015 13:01:10 +0200 Régime de prévoyance (bénéficiaires), effet au 1er juin 2015 : Avenant n° 49 du 25 juin 2014 étendu par l'arrêté du 27 avril 2015 – JO du 13 mai 2015. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 13 May 2015 13:01:10 +0200 Avenant n° 50 salaires minima conventionnels 2015 (11 février 2015) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 11 May 2015 13:01:10 +0200 Salaires minima, effet au plus tôt le 1er Mai 2015 ou au 1er jour du mois suivant la publication de son arrêté d'extension au JO : Avenant nº 50 du 11 février 2015 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 11 May 2015 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire [non-cadres]) : Avenant n° 49 du 25 juin 2014 relatif au régime de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 09 Jan 2015 13:01:10 +0100 Avenant n° 49 régime de prévoyance non cadres (25 juin 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 15 Dec 2014 13:01:10 +0100 Régime de prévoyance (bénéficiaires), effet au 1er jour du mois suivant la publication de l'arrêté d'extension au JO de l'avenant n°49 du 25 juin 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 15 Dec 2014 13:01:10 +0100 JORF n°0278 du 2 décembre 2014 : Arrêté du 13 novembre 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 02 Dec 2014 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Travail à temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 05 Nov 2014 13:01:10 +0100 Temps partiel (Modalités) applicable au 3 novembre 2014: Avenant nº 48 du 17 avril 2014 étendu - JO du 1er novembre 2014. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 03 Nov 2014 13:01:10 +0100 JORF n°0254 du 1 novembre 2014 : Arrêté du 27 octobre 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 01 Nov 2014 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 48 du 17 avril 2014 relatif au travail à temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 11 Oct 2014 13:01:10 +0200 Avenant n° 48 relatif au temps partiel (17 avril 2014) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 04 Sep 2014 13:01:10 +0200 Temps partiel (Dispositif) applicable au lendemain de la publication au JO de l'arrêté d'extension à venir : Avenant nº 48 du 17 avril 2014 non étendu. http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 04 Sep 2014 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 47 du 16 juillet 2013 relatif au contrat de génération http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 18 Jan 2014 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Contrat de génération http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 18 Jan 2014 13:01:10 +0100 Passage à temps partiel de droit des salariés exposés à des facteurs de pénibilité : arrêté d'extension du 23 décembre 2013 (JORF du 3 janvier 2014) de l'avenant nº 47 du 16 juillet 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 08 Jan 2014 13:01:10 +0100 Utilisation du CET : arrêté d'extension du 23 décembre 2013 (JORF du 3 janvier 2014) de l'avenant nº 47 du 16 juillet 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 08 Jan 2014 13:01:10 +0100 JORF n°0002 du 3 janvier 2014 : Arrêté du 23 décembre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 03 Jan 2014 13:01:10 +0100 Avenant n°47 contrat de génération (16 juillet 2013) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Mon, 23 Dec 2013 13:01:10 +0100 Passage à temps partiel de droit des salariés exposés à des facteurs de pénibilité : avenant nº 47 du 16 juillet 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 23 Dec 2013 13:01:10 +0100 Utilisation du CET : avenant nº 47 du 16 juillet 2013 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 23 Dec 2013 13:01:10 +0100 Régime de prévoyance (cotisations) : arrêté d'extension du 22 novembre 2013 (JORF du 1er décembre 2013) de l'avenant nº 45 bis du 19 décembre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 02 Dec 2013 13:01:10 +0100 Régime de prévoyance (cotisations) : arrêté d'extension du 22 novembre 2013 (JORF du 1er décembre 2013) de l'avenant nº 40 du 30 novembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 02 Dec 2013 13:01:10 +0100 Régime de prévoyance (frais d'obsèques) : arrêté d'extension du 22 novembre 2013 (JORF du 1er décembre 2013) de l'avenant nº 40 du 30 novembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 02 Dec 2013 13:01:10 +0100 JORF n°0279 du 1 décembre 2013 : Arrêté du 22 novembre 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sun, 01 Dec 2013 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Prévoyance pour les salariés non cadres http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 20 Jul 2013 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Régime de prévoyance des collaborateurs non cadres http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 20 Jul 2013 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 40 du 30 novembre 2011 relatif à la prévoyance pour les salariés non cadres http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 13 Jul 2013 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Salaires minima pour l'année 2013 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 27 Jun 2013 13:01:10 +0200 Avenant n° 40 prévoyance non cadres (30 novembre 2011) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 04 Jun 2013 13:01:10 +0200 Régime de prévoyance (cotisations) : avenant nº 40 du 30 novembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Jun 2013 13:01:10 +0200 Régime de prévoyance (frais d'obsèques) : avenant nº 40 du 30 novembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 04 Jun 2013 13:01:10 +0200 Salaires minima mensuels et annuels garantis : arrêté d'extension du 19 avril 2013 (JORF du 27 avril 2013) de l'avenant nº 45 du 19 décembre 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 29 Apr 2013 13:01:10 +0200 JORF n°0099 du 27 avril 2013 : Arrêté du 19 avril 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 27 Apr 2013 13:01:10 +0200 Salaires minima mensuels et annuels garantis : avenant nº 45 du 19 décembre 2012 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 12 Apr 2013 13:01:10 +0200 Avenant n° 45 minima conventionnels 2013 (19 décembre 2012) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 09 Apr 2013 13:01:10 +0200 Avenant n°45 bis prévoyance décès non cadres (19 décembre 2012) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 09 Apr 2013 13:01:10 +0200 Textes Attachés|ANNEXE X : Prévention de la pénibilité http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Jan 2013 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 43 du 25 janvier 2012 relatif à la prévention de la pénibilité http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 11 Dec 2012 13:01:10 +0100 JORF n°0285 du 7 décembre 2012 : Arrêté du 29 novembre 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Fri, 07 Dec 2012 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Commission de validation des accords http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 31 Jul 2012 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 39 du 4 novembre 2011 relatif à la commission de validation des accords http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 21 Jul 2012 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Salaires minima pour l'année 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 03 May 2012 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 42 du 20 décembre 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2012 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 26 Apr 2012 13:01:10 +0200 Congés pour événements personnels : arrêté d'extension du 3 avril 2012 de l'avenant n° 42 du 20 décembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 17 Apr 2012 13:01:10 +0200 Congés pour soigner un enfant : arrêté d'extension du 3 avril 2012 de l'avenant n° 42 du 20 décembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 17 Apr 2012 13:01:10 +0200 JORF n°0086 du 11 avril 2012 : Arrêté du 3 avril 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 11 Apr 2012 13:01:10 +0200 Salaires minima mensuels et annuels garantis au 1er mars 2012 : arrêté d'extension du 3 avril 2012 de l'avenant n° 42 du 20 décembre 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Wed, 11 Apr 2012 13:01:10 +0200 Congés pour soigner un enfant : avenant n° 42 du 20 décembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 27 Mar 2012 13:01:10 +0200 Congés pour événements personnels : avenant n° 42 du 20 décembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 27 Mar 2012 13:01:10 +0200 Salaires minima mensuels et annuels garantis au 1er mars 2012 : avenant n° 42 du 20 décembre 2011 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 27 Mar 2012 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 24 Mar 2012 13:01:10 +0100 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 10 Mar 2012 13:01:10 +0100 Avenant n° 43 prévention de la pénibilité (25 janvier 2012) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 25 Jan 2012 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Modification de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 13 Sep 2011 13:01:10 +0200 Commerce (de détail et de gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 37 du 28 janvier 2011 portant modification de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 17 Aug 2011 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Jun 2011 13:01:10 +0200 JORF n°0120 du 24 mai 2011 : Arrêté du 17 mai 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 avril 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 24 May 2011 13:01:10 +0200 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 38 du 8 décembre 2010 relatif aux salaires minima au 1er mars 2011 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 22 Apr 2011 13:01:10 +0200 JORF n°0069 du 23 mars 2011 : Arrêté du 16 mars 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 23 Mar 2011 13:01:10 +0100 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 22 Mar 2011 13:01:10 +0100 Salaires minima mensuels et annuels garantis au 1er mars 2011 : arrêté d'extension du 28 février 2011 de l'avenant du 8 décembre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 18 Mar 2011 13:01:10 +0100 JORF n°0056 du 8 mars 2011 : Arrêté du 28 février 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 08 Mar 2011 13:01:10 +0100 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 12 Feb 2011 13:01:10 +0100 Salaires minima mensuels et annuels garantis au 1er mars 2011 : avenant du 8 décembre 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 24 Jan 2011 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Actualisation de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 29 Dec 2010 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Forfaits horaires de prise en charge des actions de professionnalisation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 23 Dec 2010 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 33 du 21 avril 2010 portant actualisation de la convention http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Dec 2010 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 36 du 21 avril 2010 relatif aux forfaits horaires de prise en charge des actions de professionnalisation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 22 Dec 2010 13:01:10 +0100 JORF n°0284 du 8 décembre 2010 : Arrêté du 1er décembre 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 17 novembre 2010 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 08 Dec 2010 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Emploi des personnes handicapées http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Sat, 20 Nov 2010 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Actions de professionnalisation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 19 Nov 2010 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 34 du 17 février 2010 relatif aux actions de professionnalisation http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 17 Nov 2010 13:01:10 +0100 Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 35 du 17 février 2010 relatif à l'emploi des personnes handicapées http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 17 Nov 2010 13:01:10 +0100 JORF n°0245 du 21 octobre 2010 : Arrêté du 14 octobre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 21 Oct 2010 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 16 Oct 2010 13:01:10 +0200 Champ d'application professionnel : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) Période d'essai : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) Ancienneté : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) Invention (personnel d'encadrement) : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) Complément de salaire en cas de maladie ou accident : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) Indemnité de licenciement : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) Rupture conventionnelle : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) Retraite : avenant n° 33 du 21 avril 2010 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Mon, 27 Sep 2010 13:01:10 +0200 Textes Attachés|ANNEXE VI : EPARGNE SALARIALE (Avenant n° 32 du 4 novembre 2009) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 22 Sep 2010 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 31 Jul 2010 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'annexe VI de la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 16 Jun 2010 13:01:10 +0200 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 26 May 2010 13:01:10 +0200 JORF n°0065 du 18 mars 2010 : Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 18 Mar 2010 13:01:10 +0100 Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 16 Dec 2009 13:01:10 +0100 Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 11 Dec 2009 13:01:10 +0100 JORF n°0241 du 17 octobre 2009 : Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 17 Oct 2009 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Portabilité des droits de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 17 Sep 2009 13:01:10 +0200 Arrêté du 28 juillet 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 16 Sep 2009 13:01:10 +0200 Avenant n° 31 du 5 juin 2009 relatif à la portabilité des droits de prévoyance http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 10 Sep 2009 13:01:10 +0200 Textes Attachés|ANNEXE V http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Sep 2009 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Formation FIMO-FCO (Annexe V) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 08 Sep 2009 13:01:10 +0200 Avenant n° 30 du 14 mai 2009 à l'annexe V relative à la formation FIMO-FCO http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 28 Aug 2009 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 25 Aug 2009 13:01:10 +0200 JORF n°0178 du 4 août 2009 : Arrêté du 28 juillet 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Tue, 04 Aug 2009 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Qualifications professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Tue, 28 Jul 2009 13:01:10 +0200 Avenant n° 29 du 16 janvier 2009 relatif aux qualifications professionnelles http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Tue, 21 Jul 2009 13:01:10 +0200 Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros àprédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 16 Jul 2009 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 11 Jun 2009 13:01:10 +0200 Congés exceptionnels (décès du conjoint, du partenaire lié par un PACS ou d'un enfant à charge) : arrêté d'extension du 23 avril 2009 de l'avenant du 5 novembre 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Tue, 05 May 2009 13:01:10 +0200 JORF n°0101 du 30 avril 2009 : Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 30 Apr 2009 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Gestion prévisionnelle de l'emploi et compétences http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 29 Apr 2009 13:01:10 +0200 Textes Attachés|Modification de l'article 7.5.1.1 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Thu, 23 Apr 2009 13:01:10 +0200 Arrêté du 19 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Fri, 17 Apr 2009 13:01:10 +0200 Textes Salaires|Salaires http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 15 Apr 2009 13:01:10 +0200 Arrêté du 12 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Sat, 11 Apr 2009 13:01:10 +0200 Arrêté du 12 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Thu, 09 Apr 2009 13:01:10 +0200 Avenant n° 26 du 5 novembre 2008 relatif aux salaires au 1er mars 2009 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF). Wed, 08 Apr 2009 13:01:10 +0200 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Sat, 28 Mar 2009 13:01:10 +0100 Salaires minima au 1er mars 2009 : arrêté d'extension du 12 mars 2009 de l'avenant n° 26 du 5 novembre 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 26 Mar 2009 13:01:10 +0100 JORF n°0066 du 19 mars 2009 : Arrêté du 12 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 19 Mar 2009 13:01:10 +0100 JORF n°0065 du 18 mars 2009 : Arrêté du 10 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Wed, 18 Mar 2009 13:01:10 +0100 Indemnisation du congé d'adoption : arrêté d'extension du 19 février 2009 de l'avenant du 12 juin 2008 http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 05 Mar 2009 13:01:10 +0100 JORF n°0048 du 26 février 2009 : Arrêté du 19 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Thu, 26 Feb 2009 13:01:10 +0100 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF). Mon, 23 Feb 2009 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Travail à temps partiel http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Fri, 06 Feb 2009 13:01:10 +0100 Congés pour évènements personnels : avenant n° 27 du 5 novembre 2008 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Thu, 05 Feb 2009 13:01:10 +0100 Textes Attachés|Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral. Wed, 04 Feb 2009 13:01:10 +0100 Salaires minima mensuels garantis au 1er mars 2009 : avenant du 5 novembre 2008 (non étendu) http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php http://www.ecoco.fr/convention-collective-3305.php Texte(s) traité(s) dans la synthèse. Fri, 30 Jan 2009 13:01:10 +0100