Conventions collectives


N° : 0914
Titre : MÉTALLURGIE (AIN) (1er décembre 1976) [ 3109-1 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 914
Pages : 96
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-01-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Consultez les points Remarques des synthèses pour les modalités d'application de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 (IDCC-3248) entrée en vigueur le 1er janvier 2024.
 
2023-11-28
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   JORF n°0275 du 28 novembre 2023 : Arrêté du 10 novembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de l'Ain (n° 914)
 
2023-04-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0100 du 28 avril 2023 : Arrêté du 18 avril 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain (n° 914)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (TEG pour 2023, RMH et prime de panier à compter du 1er mars 2023) : Accord du 17 février 2023 étendu par l'arrêté du 18 avril 2023, JORF du 28 avril 2023, applicable à compter du 10 mars 2023.
 
2023-04-03
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires mars 2023 (17 février 2023)
 
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