Conventions collectives


N° : 1867
Titre : MÉTALLURGIE (DRÔME ET ARDÈCHE) (24 novembre 1994) [ 3109-18 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 1867
Pages : 89
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-11-30
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Rémunération (TEGA et RMH au 1er janvier 2020) ; indemnité de panier et rappel aux 1er janvier 2020 : Avenant nº 62 du 19 juin 2020 étendu par l'arrêté du 20 novembre 2020, JORF du 28 novembre 2020, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
 
2020-11-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0288 du 28 novembre 2020 : Arrêté du 20 novembre 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
 
2020-08-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°62 salaires (TEGA et RMH) et primes panier 2020 (19 juin 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Rémunération (TEGA et RMH au 1er janvier 2020) ; indemnité de panier et rappel aux 1er janvier 2020 : Avenant nº 62 du 19 juin 2020 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire : UIMM Drôme - Ardèche.
 
2019-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0237 du 11 octobre 2019 : Arrêté du 7 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
 
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