Conventions collectives


N° : 3008
Titre : CHAUSSURE (Détaillants en)
Activités : Commerce de détail de la chaussure, chausseur, magasin de chaussures vente au détail
IDCC : 733
Pages : 197
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2014-11-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0274 du 27 novembre 2014 : Arrêté du 20 novembre 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 octobre 2014
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Avenant du 10 mars 2014 étendu par l'arrêté du 20 novembre 2014 ? JO du 27 novembre 2014.
 
2014-10-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Chaussure (détaillants) : Avenant n° 77 du 19 mai 2014 relatif à la modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance
 
2014-09-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance
 
2014-09-04
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 77 modifiant le chapitre XXVIII Prévoyance (19 mai 2014)
 
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