Conventions collectives


N° : 3034
Titre : SERVICES DE L´AUTOMOBILE (Commerce et réparation de l´automobile, du cycle et du motocycle - Activités connexes - Contrôle technique automobile - Formation des conducteurs)
Activités : Locations, automobiles, voitures, véhicules terrestres à moteur, parc de stationnement, parkings, enseignement de la conduite, auto-écoles, sécurité routière, service automobile
IDCC : 1090
Pages : 1702
  Suivre l'actualité de cette convention collectiveFlux RSS
  Visualiser gratuitement une convention collective
  Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)
  Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)
  Visualiser le plan de la convention collective
  Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an
  Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.
  Fermer cette fenêtre
Dernières actualités concernant cette convention collective
2015-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0019 du 23 janvier 2015 : Arrêté du 29 décembre 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel : Avenant n° 69 du 1er juillet 2014 étendu par l'arrêté du 29 décembre 2014 ? JO du 23 janvier 2015.
 
2015-01-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Statuts de l'IPSA
 
2015-01-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Classifications et qualifications professionnelles, insertion et formation professionnelle
 
2015-01-13
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Décote sur les cotisations de prévoyance obligatoire pour l'année 2015 : Accord du 3 juillet 2014 étendu par l'arrêté du 5 janvier 2015 ? JO du 10 janvier 2015.
 
Voir toutes les alertes