Conventions collectives


N° : 3122
Titre : REMONTÉES MÉCANIQUES ET DOMAINES SKIABLES
Activités : Transport, téléskis, télésièges, télécabines bicâbles
IDCC : 454
Pages : 598
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-06-12
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, contrat de professionnalisation : Avenant n° 75 du 4 juillet 2022 étendu par l'arrêté du 22 mai 2023, JORF du 10 juin 2023, en vigueur le 4 juillet 2022.
 
2023-06-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0133 du 10 juin 2023 : Arrêté du 22 mai 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 454)
 
2023-06-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0130 du 7 juin 2023 : Arrêté du 11 mai 2023 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 454)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Congés pour évènement personnel puis pour enfant malade : Avenant n° 76 du 21 novembre 2022 étendu par l'arrêté du 11 mai 2023, JORF du 7 juin 2023.
   Actualisation de la CCN des remontées mécaniques et domaines skiables : Avenant n° 73 du 30 septembre 2021 étendu par l'arrêté du 11 mai 2023, JORF du 7 juin 2023, en vigueur à compter du 1er novembre 2021 sauf pour les dispositifs du complément d'heures, des heures complémentaires et succession de contrats qui restent en vigueur jusqu'au 8 juin 2023.
 
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