Conventions collectives


N° : 3241
Titre : HABILLEMENT (Commerce de détail)
Activités : Articles textiles, magasins de vêtements, détaillant, commerce de rideaux, de voilages et articles ménagers divers en matière textile
IDCC : 1483
Pages : 291
  Suivre l'actualité de cette convention collectiveFlux RSS
  Visualiser gratuitement une convention collective
  Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)
  Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)
  Visualiser le plan de la convention collective
  Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an
  Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.
  Fermer cette fenêtre
Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-06-05
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Habillement et articles textiles (commerce de détail) : Avenant n° 2 du 25 novembre 2019 à l'accord du 4 novembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé
 
2020-06-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régime de remboursement frais de santé
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application professionnel et territorial : Avenant du 10 février 2020 non étendu, applicable à compter de la publication de son arrêté d'extension au JORF, quel que soit l'effectif, signataire : FNH.
 
2020-06-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant modification article 1 convention collective (10 février 2020)
 
2020-03-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°2 remboursement de frais de santé 100% santé (25 novembre 2019)
 
Voir toutes les alertes