Conventions collectives


N° : 3272
Titre : JARDINERIES, GRAINETERIES
Activités : Pépinière, serre, fleuriste, marché aux fleurs, jardins semences, bulbes, plantes, animaux d´agrément, animalerie, végétaux, produit phytosanitaire, jardinage
IDCC : 1760
Pages : 245
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-09-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0217 du 5 septembre 2020 : Arrêté du 28 juillet 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
 
2020-08-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Aménagement du temps de travail
 
2019-09-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution de l'OPCO OCAPIAT avec désignation de cette convention collective dans son champ d'application territorial et professionnel : Accord du 18 décembre 2018 non étendu, signataires ABF, ADEPALE, ANMF, BRF, CSEM, CNADEV, CNR, CNVS, Coop de France (grain, bétail et viande, lait), Coop de France (pour le compte de CCVF, FELCOOP, SNCIA, FESTAL, FRDCA et FNDCV), CV, STEPI et SNFBP, FEB, FICT, FNIL, FEDEV, FFPF, FIA, FNA, FFAF, FNCH, FNEDT, FNCUMA, FNSEA, FEDEPOM, FNCA, FCE, GHN, l'Alliance 7 (et ses syndicats, et pour le compte du CFC) ,AFDPZ, AEDG, SEDJ, SIPAF, SNIA, SNES, SNEC, SNFS, UAPF, UNEP, UNMFREO, USRTL et USNEF.
 
2019-09-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Désignation Opcommerce
 
2019-08-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Jardineries et graineteries : Avenant du 14 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences
 
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