Conventions collectives


N° : 3379
Titre : ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION
Activités :
IDCC : 3016
Pages : 148
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2026-05-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification, emplois repères : Avenant n° 39 du 25 novembre 2025 étendu par l'arrêté du 4 mai 2026, JORF du 8 mai 2026, en vigueur à compter du 1er juin 2026.
   Temps de travail, Forfait annuel en jours, salariés bénéficiaires : Avenant n° 39 du 25 novembre 2025 étendu par l'arrêté du 4 mai 2026, JORF du 8 mai 2026, en vigueur à compter du 1er juin 2026.
   Salaires minima pour la classification de l'avenant n° 39 du 25 novembre 2025 étendu par l'arrêté du 4 mai 2026, JORF du 8 mai 2026 : Avenant n° 39 du 25 novembre 2025 étendu par l'arrêté du 4 mai 2026, JORF du 8 mai 2026, en vigueur à compter du 1er juin 2026.
 
2026-05-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0108 du 8 mai 2026 : Arrêté du 4 mai 2026 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion (n° 3016)
 
2026-04-17
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, garanties puis cotisations : Avenant n° 1 du 20 février 2026 non étendu, en vigueur à compter du 1er mars 2026, signataire : SYNESI.
 
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