Conventions collectives


N° : 3379
Titre : ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION
Activités :
IDCC : 3016
Pages : 148
  Suivre l'actualité de cette convention collectiveFlux RSS
  Visualiser gratuitement une convention collective
  Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)
  Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)
  Visualiser le plan de la convention collective
  Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an
  Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.
  Fermer cette fenêtre
Dernières actualités concernant cette convention collective
2025-12-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 2 du 30 septembre 2025 relatif à l'aménagement de la durée du travail
 
2025-11-22
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 1 du 15 avril 2024 à l'accord du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail
 
2025-11-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0273 du 21 novembre 2025 : Arrêté du 12 novembre 2025 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion (n° 3016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Aménagement du temps de travail, forfait annuel en jours, complément d'heures des salariés en temps partiel : Avenant n°1 du 15 avril 2024 étendu par l'arrêté du 12 novembre 2025, JORF du 21 novembre 2025, en vigueur à compter du 1er décembre 2025.
 
2025-11-17
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°2 amenagement duree du travail (30 septembre 2025)
 
Voir toutes les alertes