Conventions collectives


N° : 3246
Titre : ANIMATION
Activités : Animation, animateur, associations culturelles, centres de vacances, centre de loisirs, école de danse, de musique, d´art plastique, d´art dramatique, de sport, halte-garderie, crèche parentale, bibliothèque, ludothèque, médiathèque, musée, écomusée, maison de la nature, ferme pédagogique, chantier de jeunes, scoutisme, MJC, auberge de jeunesse, office des sports, protection de la nature et de l´environnement.
IDCC : 1518
Pages : 403
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-05-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°180 rectificatif Pro A (16 décembre 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, contribution volontaire : Avenant n° 180 du 16 décembre 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : CNEA, corrigeant l'avenant n° 176 du 1er octobre 2019 non étendu.
 
2020-03-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle et apprentissage
 
2020-03-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification de l'intitulé de la convention collective
 
2020-03-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification de l'annexe du titre XI « Complémentaire santé »
 
2020-02-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, garanties ensuite à réforme 100 % santé : Avenant n° 178 du 1er octobre 2019 étendu par l'arrêté du 17 février 2020, JORF du 22 février 2020, effet au 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataire : CNEA.
 
2020-02-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0045 du 22 février 2020 : Arrêté du 17 février 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2020-02-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0036 du 12 février 2020 : Arrêté du 5 février 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Valeur du point au 1er janvier 2020, salaire mensuel brut des salariés du groupe A et des niveaux 1 et 2 au 1er janvier 2020 : Avenant n° 175 du 18 juin 2019 étendu par l'arrêté du 5 février 2020, JORF du 12 février 2020, effet le 1er janvier 2020 pour les adhérant de CNEA.
 
2020-01-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 177 intitule CC (1er octobre 2019)
   Accord n° 179 frais de sante (8 octobre 2019)
 
2019-12-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0300 du 27 décembre 2019 : Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel durée de travail intermédiaire avec compensation spécifique : Avenant n° 163 du 20 décembre 2017 étendu par l'arrêté du 23 décembre 2019, JORF du 27 décembre 2019, quel que soit l'effectif, effet au 1er janvier 2018.
 
2019-12-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Modification de l'intitulé de la convention collective : Avenant n° 177 du 1er Octobre 2019 non étendu, quel que soit l'effectif, signataire : CNEA.
   Prévoyance, garanties décès, incapacité, invalidité, cotisations : Avenant nº 179 du 8 octobre 2019 non étendu, effet à sa date d'extension, quel que soit l'effectif, signataire CNEA.
 
2019-12-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Expérimentation sur le remplacement de plusieurs salariés par un seul salarié titulaire d'un CDD ou d'un contrat de travail temporaire : Décret n° 2019-1388 du 18 décembre 2019, JORF du 19 décembre 2019.
 
2019-12-17
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 176 formation professionnelle (1er octobre 2019)
   Avenant n° 178 frais de sante 100% sante (1er octobre 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, garanties ensuite à réforme 100 % santé : Avenant n° 178 du 1er octobre 2019 non étendu, effet au 1er janvier 2020, quel que soit l'effectif, signataire : CNEA.
 
2019-12-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 176 du 1er octobre 2019
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, contribution volontaire, désignation OPCO, entretien professionnel, contrat de professionnalisation, contrat d'apprentissage : Avenant n° 176 du 1er octobre 2019 non étendu, s'applique à compter du 1er janvier 2020 pour les adhérents du CNEA et à compter du lendemain de la date d'extension pour les autres avec régularisation pour la contribution supplémentaire conventionnelle.
 
2019-11-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Valeur du point
 
2019-11-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 175 du 18 juin 2019 relatif à la valeur du point
 
2019-10-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Grille générale de classification
 
2019-10-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régimes de prévoyance et frais de santé
 
2019-10-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0248 du 24 octobre 2019 : Arrêté du 18 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance, portabilité des garanties ; Santé, maintien des garanties santé en cas de rupture du contrat de travail, maintien sous régime santé art. 4 de la Loi Evin : Avenant nº 169 du 3 octobre 2018 étendu par l'arrêté du 18 octobre 2019, JORF du 24 octobre 2019, effet au 24 octobre 2019, signataire : CNEA.
 
2019-10-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0247 du 23 octobre 2019 : Arrêté du 16 octobre 2019 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 19 septembre 2019
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification : Avenant nº 170 du 5 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 16 octobre 2019, JORF du 23 octobre 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
 
2019-10-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant salaires 2019 (18 juin 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Valeur du point au 1er janvier 2020, salaire mensuel brut des salariés du groupe A et des niveaux 1 et 2 au 1er janvier 2020 : Avenant n° 175 du 18 juin 2019 non étendu, effet le 1er janvier 2020 pour les adhérant de CNEA et le lendemain de la date d'extension avec régularisation à opérer de la date de l'extension au 1er janvier 2020.
 
2019-10-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Dispositif d'intéressement
   Reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
 
2019-10-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Accord du 16 avril 2019 relatif au dispositif d'intéressement
   Animation : Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A)
 
2019-09-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   OPCO Cohésion sociale
 
2019-09-10
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord constitutif de l'OPCO cohésion sociale regroupant champ social, services aux personnes, insertion, sport, enseignement - formation (19 décembre 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution et adhésion de l'OPCO Cohésion Sociale : Accord du 11 décembre 2018 non étendu, en vigueur à compter 1er avril 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires : SNAECSO, CNEA, FNCAUE, FNSCHLM, FESH, Familles Rurales, CNEA, GEGF, GFGA, AEGPIRC, UNML, ANEM, FNOPH, OPHS, FSH, Pôle Emploi, SERQ, UCNSS, RSI, CNEA, GSOTF et CNEA.
 
2019-08-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 174 promotion par alternance (16 avril 2019)
   Accord dispositif d'interessement (16 avril 2019)
 
2019-06-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Droit syndical et institutions représentatives du personnel
 
2019-05-30
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 169 du 3 octobre 2018 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Iindemnité d'emploi à temps partiel
   Indemnités de licenciement
 
2019-05-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 170 du 5 décembre 2018 relatif à la grille générale de classification
   Animation : Avenant n° 171 du 5 décembre 2018 relatif aux indemnités de licenciement
   Animation : Avenant n° 172 du 5 décembre 2018 relatif à l'indemnité d'emploi à temps partiel
   Animation : Avenant n° 173 du 13 décembre 2018 relatif au droit syndical et aux institutions représentatives du personnel
 
2019-04-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0080 du 4 avril 2019 : Arrêté du 27 mars 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, garanties : Avenant n° 165 du 20 décembre 2017 étendu par l'arrêté du 27 mars 2019, JORF du 4 avril 2019.
 
2019-03-26
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance, portabilité des garanties ; Santé, maintien des garanties santé en cas de rupture du contrat de travail, maintien sous régime santé art. 4 de la Loi Evin : Avenant nº 169 du 3 octobre 2018 non étendu, effet à sa date d'extension, signataire CNEA.
 
2019-03-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 169 prévoyance et frais de santé (3 octobre 2018)
 
2019-03-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°171 indemnites de licenciement (5 décembre 2018)
   Avenant n°172 indemnite d'emploi a temps partiel (5 décembre 2018)
   Avenant av n°173 relatif au droit syndical et IRP (13 décembre 2018)
   Avenant av n°170 grille generale de classification (05 décembre 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité d'emploi à temps partiel de 7 points : Avenant nº 172 du 5 décembre 2018 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
   Préavis indemnité de licenciement : Avenant nº 171 du 5 décembre 2018 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
   Classification : Avenant nº 170 du 5 décembre 2018 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise.
 
2019-02-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Congés de courte durée
 
2019-02-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Valeur du point au 1er janvier 2019
 
2019-02-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0038 du 14 février 2019 : Arrêté du 8 février 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire mensuel brut des salariés du groupe A et des niveaux 1 et 2 au 1er janvier 2019 : Avenant n° 167 du 18 juin 2018 étendu par l'arrêté du 8 février 2019, JORF du 14 février 2019, effet le 1er mars 2019.
 
2019-02-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 166 du 10 avril 2018 relatif aux congés de courte durée
   Animation : Avenant n° 167 du 18 juin 2018 relatif à la valeur du point
   Animation : Avenant n° 168 du 18 juin 2018 relatif au champ d'application de la convention collective
 
2019-01-28
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Congés pour évènements personnels : Avenant n° 166 du 10 avril 2018 étendu par l'arrêté du 21 janvier 2019, JORF du 28 janvier 2019, effet le 28 janvier 2019.
 
2019-01-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0022 du 26 janvier 2019 : Arrêté du 21 janvier 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2018-12-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0295 du 21 décembre 2018 : Arrêté du 14 décembre 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance et de santé : Accord du 2 décembre 2016 étendu par l'arrêté du 14 décembre 2018, JORF du 21 décembre 2018.
 
2018-11-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0259 du 9 novembre 2018 : Arrêté du 31 octobre 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 27 septembre 2018
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel : Avenant n° 164 du 20 décembre 2017 étendu par l'arrêté du 31 octobre 2018, JORF du 9 novembre 2018, quel que soit l'effectif de l'entreprise, qui proroge pour 4 ans à compter du 1er janvier 2018 des dispositions de l'avenant n° 148 du 23 juin 2014 étendu.
 
2018-11-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification du titre XI de la convention « régime de santé complémentaire »
 
2018-10-29
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant champ d'application (18 juin 2018)
   Avenant salaire (18 juin 2018)
   Avenant congés de courte durée (10 avril 2018)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire mensuel brut des salariés du groupe A et des niveaux 1 et 2 au 1er janvier 2019 : Avenant n° 167 du 18 juin 2018 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, effet le 1er jour du mois suivant son arrêté d'extension.
   Congés pour évènements personnels : Avenant n° 166 du 10 avril 2018 non étendu, effet le jour de son arrêté d'extension.
   Champ d'application : Avenant du 18 juin 2018 non étendu en vigueur à la date de son extension quel que soit l'effectif de l'entreprise.
 
2018-10-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 165 du 20 décembre 2017 portant modification du titre XI de la convention relatif à la mise en place d'un régime de santé complémentaire
 
2018-09-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord n°165 mise en place régime de santé complémentaire (20 décembre 2017)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, garanties : Avenant n° 165 du 20 décembre 2017 non étendu, effet au 1er avril 2018.
 
2018-07-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Grille spécifique
   Temps partiels
 
2018-07-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 163 du 20 décembre 2017 relatif aux temps partiels
   Animation : Avenant n° 164 du 20 décembre 2017 relatif à la grille spécifique
 
2018-05-22
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel durée de travail intermédiaire avec compensation spécifique : Avenant n° 163 du 20 décembre 2017 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, effet au 1er janvier 2018.
   Temps partiel : Avenant n° 164 du 20 décembre 2017 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise prorogation pour 4 ans à compter du 1er janvier 2018 de l'avenant n° 148 du 23 juin 2014 étendu.
 
2018-05-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 163 temps partiels (20 décembre 2017)
   Avenant n° 164 grille specifique (20 décembre 2017)
 
2018-04-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Egalité professionnelle femmes-hommes dans l'économie sociale et solidaire
 
2018-02-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Egalité et prévention des discriminations
 
2018-01-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mise en oeuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé
 
2018-01-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Accord du 2 décembre 2016 relatif à la mise en ?uvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé
 
2018-01-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0014 du 18 janvier 2018 : Arrêté du 11 janvier 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2017-12-19
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance et de santé : politique de solidarité : Accord du 2 décembre 2016 non étendu.
 
2017-12-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord prévoyance fonds social haut degré de solidarité (2 décembre 2016)
 
2017-10-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Commission nationale de négociation et CNIV
 
2017-10-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 160 du 8 juin 2017 relatif à la commission nationale de négociation et à la CNIV
 
2017-10-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 160 CNN et CNIV (8 juin 2017)
 
2017-08-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Valeur du point
 
2017-08-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0178 du 1 août 2017 : Arrêté du 21 juillet 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires au 1er septembre 2017 puis au 1er janvier 2018 : Avenant n° 159 du 2 mars 2017 étendu par l'arrêté du 21 juillet 2017, JORF du 1er août 2017
 
2017-05-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mise en oeuvre du fonds social des régimes de prévoyance et de complémentaire santé
 
2017-05-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 159 salaires (valeur du point) (2 mars 2017)
 
2017-04-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 159
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires aux 1er septembre 2017 puis au 1er janvier 2018 : Avenant n° 159 du 2 mars 2017 non étendu, effet le 1er jour du mois suivant son arrêté d'extension.
 
2017-03-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord fonds social régimes de prévoyance et santé (2 décembre 2016)
 
2016-11-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0273 du 24 novembre 2016 : Arrêté du 15 novembre 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (Régime, cotisations), effet au 1er janvier 2016 : Avenant nº 156 du 17 décembre 2015 étendu par l'arrêté du 15 novembre 2016, JORF du 24 novembre 2016.
 
2016-11-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel sur l'égalité professionnelle F/H dans l'économie sociale et solidaire (27 novembre 2015)
 
2016-10-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0241 du 15 octobre 2016 : Arrêté du 4 octobre 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 septembre 2016
 
2016-10-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Valeur du point
 
2016-10-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 158 du 10 juin 2016 relatif à la valeur du point
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0238 du 12 octobre 2016 : Arrêté du 4 octobre 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires des salariés du groupe A et des niveaux 1 et 2 au 1er novembre 2016 : Avenant n° 158 du 10 juin 2016 étendu par l'arrêté du 4 octobre 2016, JORF du 12 octobre 2016.
   Salaires (valeur du point au 1er janvier 2017) : Avenant n° 158 du 10 juin 2016 étendu par l'arrêté du 4 octobre 2016, JORF du 12 octobre 2016.
 
2016-09-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 158 salaires (valeur du point) (10 juin 2016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (mensuel brut des salariés du groupe A et des niveaux 1 et 2 ; valeur du point) : Avenant n° 158 du 10 juin 2016 non étendu, effet le 1er jour du mois suivant sa publication au JO.
 
2016-05-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de départ à la retraite
   Prévoyance
 
2016-05-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 156 du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
   Animation : Avenant n° 157 du 17 décembre 2015 relatif aux indemnités de départ à la retraite
 
2016-04-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0093 du 20 avril 2016 : Arrêté du 7 avril 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 24 mars 2016
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé (Contrats responsables - Garanties), effet au 1er janvier 2016 : Avenant nº 155 du 20 octobre 2015 étendu par l'arrêté du 7 avril 2016, JORF du 20 avril 2016.
 
2016-03-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (Régime, cotisations), effet au 1er janvier 2016 : Avenant nº 156 du 17 décembre 2015 non étendu
 
2016-03-15
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 156 prévoyance (17 décembre 2015)
   Avenant n° 157 indemnités départ en retraite (17 décembre 2015)
 
2016-03-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0054 du 4 mars 2016 : Arrêté du 23 février 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2016-01-22
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Complémentaire santé
 
2016-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 155 du 20 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé
 
2015-12-21
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé (régime), effet au 1er janvier 2016 : Avenant n° 154 du 19 mai 2015 étendu par l'arrêté du 11 décembre 2015, JORF du 20 décembre 2015.
   Prévoyance (portabilité - cotisations), effet au 1er juin 2015 : Avenant n° 151 du 19 mai 2015 étendu par l'arrêté du 11 décembre 2015, JORF du 20 décembre 2015.
 
2015-12-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0295 du 20 décembre 2015 : Arrêté du 11 décembre 2015 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2015-12-15
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 155 complémentaire santé (20 octobre 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé (Contrats responsables - Garanties) : Avenant n° 155 du 20 octobre 2015 non étendu, effet au 1er janvier 2016.
 
2015-11-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Apprentissage
 
2015-11-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Accord du 26 juin 2015 relatif à l'apprentissage
 
2015-10-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2015-10-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 21 octobre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Valeur du point
 
2015-10-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 21 octobre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 22 septembre 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (valeur du point), effet le 1er novembre 2015 : Avenant n° 153 du 19 mai 2015 étendu par l'arrêté du 13 octobre 2015, JORF du 21 octobre 2015.
 
2015-10-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord apprentissage (26 juin 2015)
 
2015-09-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 152 du 19 mai 2015 relatif à la formation professionnelle
 
2015-09-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 151 du 19 mai 2015 relatif à la prévoyance
   Animation : Avenant n° 153 du 19 mai 2015 relatif à la valeur du point
   Animation : Avenant n° 154 du 19 mai 2015 relatif à la complémentaire santé
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Complémentaire santé
   Prévoyance
 
2015-08-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 152 formation professionnelle (19 mai 2015)
 
2015-07-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 151 prévoyance (19 mai 2015)
   Avenant n° 153 salaires (valeur du point) (19 mai 2015)
   Avenant n° 154 complémentaire santé (19 mai 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires, effet le 1er jour suivant sa publication au JO de l'avenant n° 153 du 19 mai 2015 non étendu.
   Prévoyance (portabilité - cotisations), effet au 1er juin 2015 : Avenant n° 151 du 19 mai 2015 non étendu.
   Frais de santé (régime), effet au 1er janvier 2016 : Avenant n° 154 du 19 mai 2015 non étendu.
 
2015-04-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0087 du 14 avril 2015 : Arrêté du 2 avril 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel : Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 étendu par l'arrêté du 2 avril 2015 - JO du 14 avril 2015.
 
2014-11-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0274 du 27 novembre 2014 : Arrêté du 20 novembre 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 23 octobre 2014
 
2014-11-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Travail à temps partiel
 
2014-11-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 relatif au travail à temps partiel
 
2014-11-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel (Modalités - animateurs techniciens/professeurs) : Avenant n° 148 du 23 juin 2014 étendu par l'arrêté du 14 octobre 2014 - JO du 1er novembre 2014.
 
2014-11-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0254 du 1 novembre 2014 : Arrêté du 24 octobre 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2014-10-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonds du paritarisme
 
2014-10-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 149 du 23 juin 2014 relatif au fonds du paritarisme
 
2014-10-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel : Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 non étendu.
   Dispositif contractuel (Cumul d'activités) : Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 non étendu.
 
2014-10-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 150 relatif au travail à temps partiel (25 juillet 2014)
 
2014-10-01
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 149 fond du paritarisme - remboursement (23 juin 2014)
 
2014-09-30
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 148 du 23 juin 2014 relatif au temps partiel
 
2014-09-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Temps partiel
 
2014-09-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 148 temps partiel (23 juin 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel (Modalités - animateurs techniciens/professeurs) : avenant n° 148 du 23 juin 2014 non étendu.
 
2014-01-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   UNSA Sport 3S
 
2014-01-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Adhésion par lettre du 22 octobre 2013 de l'UNSA Sport 3S à la convention
 
2013-12-30
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion UNSA sport 3s à la CCN (22 octobre 2013)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Adhésion de l'UNSA Sport 3S à la CCN : lettre du 22 octobre 2013
 
2013-12-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0279 du 1 décembre 2013 : Arrêté du 22 novembre 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2013
 
2013-10-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Chèque emploi associatif
 
2013-10-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Accord du 15 avril 2013 relatif au chèque emploi associatif
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Chèque emploi associatif : arrêté d'extension du 4 octobre 2013 (JORF du 11 octobre 2013) de l'accord du 15 avril 2013
 
2013-09-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord relatif au chèque emploi associatif (15 avril 2013)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Chèque emploi associatif : accord du 15 avril 2013 (non étendu)
   Régime de prévoyance (précision en cas d'utilisation du chèque emploi associatif) : accord du 15 avril 2013 (non étendu)
 
2013-08-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 147 du 23 avril 2013 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014
 
2013-07-31
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0176 du 31 juillet 2013 : Arrêté du 22 juillet 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
   JORF n°0176 du 31 juillet 2013 : Arrêté du 24 juillet 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (valeur du point) au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014 : arrêté d'extension du 9 juillet 2013 (JORF du 19 juillet 2013) de l'avenant nº 147 du 23 avril 2013
   Augmentation minimum du salaire brut total hors ancienneté au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014 : arrêté d'extension du 9 juillet 2013 (JORF du 19 juillet 2013) de l'avenant nº 147 du 23 avril 2013
 
2013-07-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2013-07-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 147 du 23 avril 2013 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014
 
2013-07-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0166 du 19 juillet 2013 : Arrêté du 9 juillet 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2013-07-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mise à jour de la convention
 
2013-07-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
   Prévoyance
 
2013-07-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévention des risques psychosociaux
 
2013-07-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 143 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
   Animation (cadres) : Avenant n° 144 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
   Animation : Avenant n° 146 du 15 février 2013 relatif à la mise à jour de la convention
   Animation : Accord du 15 février 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux
 
2013-06-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 147 relatif à la valeur du point (23 avril 2013)
 
2013-05-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (valeur du point) au 1er juillet 2013 : avenant nº 147 du 23 avril 2013 (non étendu)
   Augmentation minimum du salaire brut total hors ancienneté au 1er janvier 2014 : avenant nº 147 du 23 avril 2013 (non étendu)
 
2013-05-14
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°143 prévoyance organismes gestionnaires (15 février 2013)
   Avenant n° 144 modifiant art 8-1 prévoyance CADRES (15 février 2013)
   Avenant n°146 mise à jour CCN suite à recodification (15 février 2013)
   Accord prévention risques psychosociaux stress au travail (15 février 2013)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (institutions) : avenant n° 143 du 15 février 2013 (non étendu)
 
2013-04-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Accord du 17 décembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
 
2013-04-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0078 du 3 avril 2013 : Arrêté du 26 mars 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 28 février 2013
 
2013-03-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord égalité professionnelle F / H (17 décembre 2012)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   FPSPP
 
2013-03-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 145 du 17 décembre 2012 relatif au FPSPP
 
2013-02-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 26 février 2013 : Arrêté du 12 février 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel modulé : arrêté d'extension du 12 février 2013 (JORF du 26 février 2013) de l'avenant n° 137 du 26 septembre 2011
 
2013-02-04
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°145 financement FPSPP (17 décembre 2012)
 
2012-07-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0164 du 17 juillet 2012 : Arrêté du 9 juillet 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (cotisations) : avenant n° 141 du 19 décembre 2011 (non étendu)
   Régime de prévoyance (institutions) : avenant n° 142 du 19 décembre 2011 (non étendu)
 
2012-04-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Chèque emploi associatif
   Mise à disposition de salariés
   Taux de la cotisation prévoyance
 
2012-04-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 140 du 19 décembre 2011 relatif à la mise à disposition de salariés
   Animation : Avenant n° 141 du 19 décembre 2011 relatif au taux de la cotisation prévoyance
   Animation : Avenant n° 142 du 19 décembre 2011 relatif au chèque emploi associatif
 
2012-03-20
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (institutions) : avenant n° 142 du 19 décembre 2011 (non étendu)
 
2012-03-12
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (cotisations) : avenant n° 141 du 19 décembre 2011 (non étendu)
 
2012-03-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
 
2012-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 25 février 2012 : Arrêté du 20 février 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2012-01-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
   Temps partiel modulé
 
2012-01-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2012-01-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Mise à la retraite : arrêté d'extension du 23 décembre 2011 de l'avenant n° 136 du 11 avril 2011
 
2011-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 137 du 26 septembre 2011 relatif au temps partiel modulé
   Animation : Avenant n° 138 du 26 septembre 2011 relatif au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
   Animation : Avenant n° 139 du 26 septembre 2011 relatif à la valeur du point
 
2011-12-19
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (valeur du point) au 1er janvier 2012 : arrêté d'extension du 12 décembre 2011 de l'avenant n° 139 du 26 septembre 2011
Augmentation minimum du salaire brut total hors ancienneté au 1er janvier 2012 : arrêté d'extension du 12 décembre 2011 de l'avenant n° 139 du 26 septembre 2011
 
2011-12-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0290 du 15 décembre 2011 : Arrêté du 12 décembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2011-12-08
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel modulé : avenant n° 137 du 26 septembre 2011 (non étendu)
 
2011-11-25
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (valeur du point) au 1er janvier 2012 : avenant n° 139 du 26 septembre 2011 (non étendu)
Augmentation minimum du salaire brut total hors ancienneté au 1er janvier 2012 : avenant n° 139 du 26 septembre 2011 (non étendu)
 
2011-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
 
2011-09-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Retraite
 
2011-09-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 136 du 11 avril 2011 relatif à la retraite
 
2011-08-26
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Mise à la retraite : avenant n° 136 du 11 avril 2011 (non étendu)
 
2011-08-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
 
2011-04-13
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Apprentissage (rémunération) : arrêté d'extension du 23 mars 2011 de l'avenant n° 134 du 16 mars 2010
 
2011-04-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0077 du 1 avril 2011 : Arrêté du 23 mars 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2011-01-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (valeur du point) au 1er janvier 2011 : arrêté d'extension du 13 janvier 2011 de l'avenant n° 135 du 26 octobre 2010
 
2011-01-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0017 du 21 janvier 2011 : Arrêté du 13 janvier 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2011-01-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 135 du 26 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011
 
2010-12-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Congés payés
 
2010-12-02
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Animation : Avenant n° 133 du 9 mars 2010 relatif aux congés payés
 
2010-11-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
 
2010-11-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (valeur du point) au 1er janvier 2011 : avenant du 26 octobre 2010 (non étendu)
 
2010-11-12
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Congés payés - dispositions spécifiques aux professeurs et animateurs techniciens : arrêté d'extension du 18 octobre 2010 de l'avenant n° 133 du 9 mars 2010
 
2010-10-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0250 du 27 octobre 2010 : Arrêté du 18 octobre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2010-09-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP d'animateur périscolaire
   Formation professionnelle
 
2010-08-26
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Congés payés - dispositions spécifiques aux professeurs et animateurs techniciens : avenant n° 133 du 9 mars 2010 (non étendu)
 
2010-06-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
 
2010-05-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2010-05-25
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Durée du travail - dispositions spécifiques aux professeurs et animateurs techniciens : arrêté d'extension du 14 avril 2010 de l'avenant n° 131 du 2 décembre 2009
 
2010-05-13
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 131 du 2 décembre 2009 relatif à l'abrogation de l'avis d'interprétation n° 32
 
2010-05-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Abrogation de l'avis d'interprétation n° 32
 
2010-04-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0094 du 22 avril 2010 : Arrêté du 14 avril 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2010-04-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 22 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2010-03-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 22 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2010-03-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0065 du 18 mars 2010 : Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2010-03-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
 
2010-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2010-01-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification de l'avenant n° 127 (annexe I classificationset salaires)
 
2010-01-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127
 
2010-01-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0001 du 1 janvier 2010 : Arrêté du 22 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-12-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-11-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
 
2009-11-10
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 16 septembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-11-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 16 septembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-10-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification : arrêté d'extension du 8 octobre 2009 de l'avenant n° 127 du 18 mai 2009 (non étendu)
Salaires minima et déroulement de carrière : arrêtés d'extension du 8 octobre 2009 des avenants n° 127 et 128 du 18 mai 2009
 
2009-10-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0241 du 17 octobre 2009 : Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-09-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance : arrêté d'extension du 16 septembre 2009 de l'avenant n° 126 du 4 février 2009
 
2009-09-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0220 du 23 septembre 2009 : Arrêté du 16 septembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-09-21
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima et déroulement de carrière : avenants n° 127 et 128 du 18 mai 2009 (non étendus)
Classification : avenant n° 127 du 18 mai 2009 (non étendu)
 
2009-08-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Classification
 
2009-08-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er janvier 2010
 
2009-08-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010
 
2009-08-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
 
2009-07-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-07-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
 
2009-05-20
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Abrogation des dispositions spécifiques au personnel pédagogique des centres de vacances et de loisirs (classification et durée du travail) : arrêté d'extension du 23 avril 2009 de l'avenant n° 121 du 17 décembre 2008
CDI intermittent : arrêté d'extension du 23 avril 2009 de l'avenant n° 122 du 17 décembre 2008
Indemnité de licenciement : arrêté d'extension du 23 avril 2009 de l'avenant n° 123 du 17 décembre 2008
 
2009-05-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0102 du 2 mai 2009 : Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-04-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
 
2009-04-20
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance (bénéficiaires et capital décès) : avenant n° 126 du 4 février 2009 (non étendu)
 
2009-04-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 126 du 4 février 2009 relatif à la prévoyance
 
2009-03-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
 
2009-03-26
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CDI intermittent : avenant n° 122 du 17 décembre 2008
 
2009-03-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   à la convention collective (annexe II)
   Période d'essai
   Portant modification de la convention
   Salaires
 
2009-03-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de licenciement
 
2009-03-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
 
2009-03-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 125 du 17 décembre 2008 relatif aux salaires minima
 
2009-03-05
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité de licenciement : avenant n° 123 du 17 décembre 2008 (non étendu)
Période d'essai : avenant n° 124 du 17 décembre 2008 (non étendu)
Classification : avenant n° 125 du 17 décembre 2008 (non étendu)
 
2009-02-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Corrections diverses
 
2009-02-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0042 du 19 février 2009 : Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
 
2009-01-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 3 décembre 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation(n° 1518)
 
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