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N° :
3326
Titre :
COOPÉRATION MARITIME
Activités :
Mareyage, conserverie, avitaillement, cultures maritimes, armement
IDCC :
2494
Pages :
65
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2011-10-07
Texte(s) traité(s) dans la synthèse
Champ d'application : avenant n° 6 du 9 février 2011 (non étendu)
Retraite complémentaire : avenant n° 6 du 9 février 2011 (non étendu)
Régime de prévoyance : avenant n° 6 du 9 février 2011 (non étendu)
2011-08-10
Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
Modification du champ d'application
Salaires minima au 1er janvier 2011
2011-08-03
Texte(s) paru(s) au BOCC
(mis en lien dans notre PDF)
Coopération maritime (salariés non navigants) : Avenant n° 6 du 9 février 2011 portant modification du champ d'application
Coopération maritime (salariés non navigants) : Avenant n° 7 du 9 février 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011
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