Conventions collectives


N° : 3615
Titre : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP
Activités :
IDCC : 7014
Pages : 155
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2011-11-30
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Congés supplémentaires pour ancienneté des cadres : arrêté d'extension du 8 novembre 2011 de l'avenant n° 35 du 16 avril 2010
Primes forfaitaires d'éloignement des cadres : arrêté d'extension du 8 novembre 2011 de l'avenant n° 34 du 16 avril 2010
 
2011-11-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 novembre 2011 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014)
 
2011-10-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 4 octobre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
 
2011-09-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 septembre 2011 portant extension d'avenants à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses
 
2011-08-09
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 35 du 16 avril 2010 relatif aux congés
 
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