Conventions collectives


N° : 3280
Titre : INDUSTRIE DE LA FABRICATION DES CIMENTS
Activités : Fabrication de ciments artificiels, chaux, plâtre, extraction de pierre à ciment, de pierre à chaux, stations de broyage, d´ensachage, cimenterie.
IDCC : 832 833 363
Pages : 487
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-10-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel accord interbranches sur la reconversion ou promotion par alternance (Pro A) (28 janvier 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, liste des certifications éligibles pour la reconversion ou promotion par alternance (Pro A) : Accord du 28 janvier 2020 non étendu, en vigueur à compter de la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataires : UNICEM, FFTB, SFIC, CICF, FIB, FCSIV, UP' Chaux et FCV.
 
2020-10-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord handicap emploi (15 juillet 2020)
 
2020-06-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0131 du 30 mai 2020 : Arrêté du 20 mai 2020 portant extension d'un accord constitutif de l'opérateur de compétences interindustriel « OPCO 2I »
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution et désignation de l'OPCO 2i : Accord du 19 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 20 mai 2020, JORF du 30 mai 2020, en vigueur le 29 janvier 2019, signataires France Chimie, FEBEA, FIPEC, FNCG, UFIP, LEEM, FACOPHAR Santé, S.I.M.V., S.I.D.I.V., FPC, PSNPCBFA, UNIDIS, FFCP, CAP, SGIEIC, UNAM, UNIAF, UIPC, UIPP, UNICEM, FIB, CICF, SFIC, FFTB, UP'CHAUX, UFE, UNEmIG, l'UIMM, FEDEREC, SNCP et Ucaplast.
 
2019-09-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application (regroupement des conventions)les de l'industrie de la fabrication des ciments
 
2019-09-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires mensuels garantis, primes et valeur du point pour 2019
 
2019-09-05
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution et désignation de l'OPCO 2i : Accord du 19 décembre 2018 non étendu, en vigueur le 29 janvier 2019, signataires France Chimie, FEBEA, FIPEC, FNCG, UFIP, LEEM, FACOPHAR Santé, S.I.M.V., S.I.D.I.V., FPC, PSNPCBFA, UNIDIS, FFCP, CAP, SGIEIC, UNAM, UNIAF, UIPC, UIPP, UNICEM, FIB, CICF, SFIC, FFTB, UP'CHAUX, UFE, UNEmIG, l'UIMM, FEDEREC, SNCP et Ucaplast.
 
2019-08-29
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel constitutif de l'opérateur de compétences inter industriel (OPCO 2I) (19 décembre 2018)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   OPCO 2I
 
2019-08-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industries [ouvriers, EDTAM]) : Avenant du 8 mars 2019 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point pour l'année 2019
 
2019-08-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord professionnel du 5 juin 2018 relatif au regroupement des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments
 
2019-07-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant salaires (VP et SMG) et primes (8 mars 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires et primes (de vacances, de 13ème mois et allocation de fin d'année: Avenant du 8 mars 2019 non étendu, effet au 1er janvier 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire : SFIC.
 
2019-07-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel portant sur le regroupement des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments - accord d'étape (5 juin 2018)
 
2018-11-06
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Restructuration des conventions collectives nationales de l'industrie cimentière
 
2018-10-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 12 avril 2018 relatif à la restructuration des conventions collectives nationales de l'industrie cimentière
 
2018-09-10
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord de méthode restructuration (12 avril 2018)
 
2018-09-07
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Décision unilatérale du SFIC du 24 mai 2018
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires mensuels garantis ; point 100 profession ; prime de vacances ; prime de 13ème mois et allocation de fin d'année : Décision unilatérale du 24 mai 2018 applicable par tous les adhérents du SFIC au 1er janvier 2018.
 
2018-01-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0014 du 18 janvier 2018 : Arrêté du 11 janvier 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales de l'industrie cimentière (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres)
 
2017-12-30
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie [ouvriers, ETAM, cadres]) : Adhésion par lettre du 27 septembre 2017 de la FNCB CFDT à l'accord du 7 juin 2017 relatif à la CPPNI
 
2017-12-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0301 du 27 décembre 2017 : Arrêté du 19 décembre 2017 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise) (n° 832 et n° 833)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion par lettre de la FNCB CFDT
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires mensuels garantis ; point 100 profession ; prime de vacances, de 13ème mois et allocation de fin d'année : Avenant du 17 mai 2017 étendu par l'arrêté du 19 décembre 2017, JORF du 27 décembre 2017, effet rétroactif au 1er mars 2017.
 
2017-11-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion de la CFDT FNCB à l'accord relatif à la CPPNI (27 septembre 2017)
 
2017-11-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Missions et organisation de la CPPNI
   Salaires mensuels garantis, primes et valeur du point au 1er mars 2017
 
2017-10-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant salaires (VP et SMG) et primes au 01/03/2017 (17 mai 2017)
   Accord missions et organisation de la CPPNI (7 juin 2017)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires mensuels garantis ; point 100 profession ; prime de vacances ; prime de 13ème mois et allocation de fin d'année : Avenant du 17 mai 2017 non étendu, effet rétroactif au 1er mars 2017.
 
2016-10-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   OPCA 3+
 
2016-10-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 28 juin 2016 relatif à l'OPCA 3+
 
2016-09-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord accord de méthode de négociation de l'OPCA 3+ (28 juin 2016)
 
2016-02-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 26 février 2016 : Arrêté du 23 février 2016 portant extension d'un accord conclu dans les secteurs des industries de carrières et de matériaux, de la céramique, des ciments, des tuiles et briques et de la chaux
 
2016-01-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Développement de la formation professionnelle
 
2015-11-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 28 mai 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Missions et organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
 
2015-11-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0255 du 3 novembre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 363)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires mensuels (Ingénieurs et Cadres), effet le 1er mars 2015 : Avenant du 27 mai 2015 étendu par l'arrêté du 13 octobre 2015, JORF du 3 novembre 2015.
 
2015-11-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord missions et organisation de la CPNEFP (28 mai 2015)
 
2015-10-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 21 octobre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise) (n°s 832 et 833)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires Mensuels Garantis – Primes (vacances – 13ème mois – fin d'année) au 1er mars 2015 : Avenant du 7 avril 2015 étendu par l'arrêté du 13 octobre 2015, JORF du 21 octobre 2015.
 
2015-10-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industries [ingénieurs et cadres]) : Accord du 27 mai 2015 relatif aux rémunérations au 1er mars 2015
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Rémunérations au 1er mars 2015
 
2015-09-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord rémunérations ingénieurs et cadres au 01/03/2015 (27 mai 2015)
 
2015-09-07
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (Annuels garantis et Mensuels) applicables le 1er mars 2015 : Avenant du 27 mai 2015 non étendu.
 
2015-09-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie [ouvriers, ETAM]) : Avenant du 7 avril 2015 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point au 1er mars 2015
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires mensuels garantis, primes et valeur du point au 1er mars 2015
 
2015-07-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant salaires (VP - SMG) et primes 2015 (7 avril 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires Mensuels Garantis – Primes (vacances – 13ème mois – fin d'année ), effet au 1er mars 2015 : Avenant du 7 avril 2015 non-étendu.
 
2015-06-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Carrières et matériaux, ciments, tuiles et briques, céramiques (industries) : Accord du 16 décembre 2014 portant mise à jour de l'accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle
 
2015-05-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel portant mise à jour de l'accord interbranches du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle (16 décembre 2014)
 
2015-03-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 1collecte des contributions de formation (12 novembre 2014)
   Accord professionnel accord relatif à la formation professionnelle dans diverses branches de la filière alimentaire (30 octobre 2014)
 
2015-01-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0013 du 16 janvier 2015 : Arrêté du 19 décembre 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 363)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (ingénieurs et cadres) aux 1er mai puis 1er septembre 2014 : Avenant du 26 juin 2014 étendu par l'arrêté du 19 décembre 2014 – JO du 16 janvier 2015.
 
2014-12-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0278 du 2 décembre 2014 : Arrêté du 13 novembre 2014 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise) (n° 832 et n° 833)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires Mensuels Garantis – Primes (vacances – 13ème mois – fin d'année ) effet au 1er mai 2014 : Avenant du 16 avril 2014 étendu par l'arrêté du 13 novembre 2014 – JO du 2 décembre 2014.
 
2014-11-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Rémunération des ingénieurs et cadres
 
2014-11-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie [ingénieurs et cadres]) : Avenant du 26 juin 2014 relatif à la rémunération des ingénieurs et cadres
 
2014-10-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant rémunérations ingénieurs et cadres (26 juin 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima aux 1er mai puis 1er septembre 2014 : Avenant du 26 juin 2014 non étendu.
 
2014-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires mensuels garantis, primes et valeur du point au 1er mai 2014
 
2014-10-10
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie [ouvriers, ETAM]) : Accord du 16 avril 2014 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point au 1er mai 2014
 
2014-09-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (VP - SMG) et primes 2014 (2 CC) (16 avril 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires Mensuels Garantis – Primes (vacances ) au 1er mai 2014 : Accord du 16 avril 2014 non étendu.
 
2013-11-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0277 du 29 novembre 2013 : Arrêté du 19 novembre 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres) (n° 363, n° 832 et n° 833)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Apprentissage : arrêté d'extension du 19 novembre 2013 (JORF du 29 novembre 2013) de l'accord du 14 juin 2012
 
2013-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0237 du 11 octobre 2013 : Arrêté du 2 octobre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 363)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Appointements mensuels (ingénieurs et cadres) au 1er juin 2013 : arrêté d'extension du 2 octobre 2013 (JORF du 11 octobre 2013) de l'avenant du 5 avril 2013
   Rémunération annuelle garantie (ingénieurs et cadres) pour 2013 : arrêté d'extension du 2 octobre 2013 (JORF du 11 octobre 2013) de l'avenant du 5 avril 2013
 
2013-08-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Rémunération des ingénieurs et cadres
 
2013-08-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie [ingénieurs et cadres]) : Accord du 5 avril 2013 relatif à la rémunération des ingénieurs et cadres
 
2013-08-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord rémunération ingénieurs et cadres (5 avril 2013)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Appointements mensuels (ingénieurs et cadres) au 1er juin 2013 : avenant du 5 avril 2013 (non étendu)
   Rémunération annuelle garantie (ingénieurs et cadres) pour 2013 : avenant du 5 avril 2013 (non étendu)
 
2012-12-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie) : Adhésion par lettre du 19 octobre 2012 de la CFE-CGC BTP à l'accord du 14 juin 2012
 
2012-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 14 juin 2012 relatif à la rémunération des apprentis
   Ciments (industrie [ouvriers, ETAM, cadres]) : Adhésion par lettre du 11 septembre 2012 de la CFDT à l'accord du 14 juin 2012
 
2012-10-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion CFE CGC BTP à accord du 14/06/2012 apprentis 3 cc (19 octobre 2012)
 
2012-10-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Apprentissage : accord du 14 juin 2012 (non étendu)
 
2012-09-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion CFDT construction bois rémunération apprentis 3 cc (11 septembre 2012)
 
2012-08-28
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   L'entretien professionnel : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Le passeport formation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Droit individuel à la formation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Contrat de professionnalisation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Période de professionnalisation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
 
2012-08-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0191 du 18 août 2012 : Arrêté du 7 août 2012 portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur des industries de carrières et matériaux de construction
 
2012-06-14
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord rémunération des apprentis ( 3 cc) (14 juin 2012)
 
2012-04-02
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   L'entretien professionnel : accord du 15 septembre 2011 (non étendu)
   Le passeport formation : accord du 15 septembre 2011 (non étendu)
   Droit individuel à la formation : accord du 15 septembre 2011 (non étendu)
   Contrat de professionnalisation : accord du 15 septembre 2011 (non étendu)
   Période de professionnalisation : accord du 15 septembre 2011 (non étendu)
 
2012-03-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Développement de la formation professionnelle
 
2012-03-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Carrières et matériaux, ciments, tuiles et briques, céramiques (industries) : Accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle
 
2012-03-08
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Désignation de l'OPCA : arrêté d'extension du 24 février 2012 de l'accord du 29 juin 2010
 
2010-11-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Ciments (industrie [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations et aux primes au 1er mai 2010
 
2010-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0261 du 10 novembre 2010 : Arrêté du 27 octobre 2010 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres) (n°s 363, 832 et 833)
 
2010-03-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres) (n° 363, n° 832 et n° 833)
 
2009-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 16 octobre 2009 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres) (n° 363, n° 832 et n° 833)
 
2009-12-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0301 du 29 décembre 2009 : Arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres) (n° 363, n° 832 et n° 833)
 
2009-10-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0246 du 23 octobre 2009 : Arrêté du 16 octobre 2009 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres) (n° 363, n° 832 et n° 833)
 
2009-10-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
 
2009-10-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
 
2009-08-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant du 30 avril 2009 relatif aux salaires et à la prime de vacances
 
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