Conventions collectives


N° : 3238
Titre : INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE
Activités : Produits réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, céramique Table et ornementation, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie, kaolin, vaisselle, porcelaine, grès, feldspath.
IDCC : 1558
Pages : 444
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-10-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel accord interbranches sur la reconversion ou promotion par alternance (Pro A) (28 janvier 2020)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle, liste des certifications éligibles pour la reconversion ou promotion par alternance (Pro A) : Accord du 28 janvier 2020 non étendu, en vigueur à compter de la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataires : UNICEM, FFTB, SFIC, CICF, FIB, FCSIV, UP' Chaux et FCV.
 
2020-10-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonctionnement des instances paritaires
 
2020-09-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0233 du 24 septembre 2020 : Arrêté du 18 septembre 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2020-09-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant COVID fonctionnement instances paritaires (24 juin 2020)
 
2020-06-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0131 du 30 mai 2020 : Arrêté du 20 mai 2020 portant extension d'un accord constitutif de l'opérateur de compétences interindustriel « OPCO 2I »
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution et désignation de l'OPCO 2i : Accord du 19 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 20 mai 2020, JORF du 30 mai 2020, en vigueur le 29 janvier 2019, signataires France Chimie, FEBEA, FIPEC, FNCG, UFIP, LEEM, FACOPHAR Santé, S.I.M.V., S.I.D.I.V., FPC, PSNPCBFA, UNIDIS, FFCP, CAP, SGIEIC, UNAM, UNIAF, UIPC, UIPP, UNICEM, FIB, CICF, SFIC, FFTB, UP'CHAUX, UFE, UNEmIG, l'UIMM, FEDEREC, SNCP et Ucaplast.
 
2019-11-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Nouvelles classifications et salaires minima conventionnels
 
2019-11-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
 
2019-10-22
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (valeur du point, valeur de base, minima annuels et mensuels), et indemnité de panier : Avenant n° 2 du 15 mai 2019 non étendu, en vigueur le 1er juillet 2019, quel que soit l'effectif, signataire : CICF.
 
2019-10-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°2 classifications et salaires minima (15 mai 2019)
 
2019-09-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution et désignation de l'OPCO 2i : Accord du 19 décembre 2018 non étendu, en vigueur le 29 janvier 2019, signataires France Chimie, FEBEA, FIPEC, FNCG, UFIP, LEEM, FACOPHAR Santé, S.I.M.V., S.I.D.I.V., FPC, PSNPCBFA, UNIDIS, FFCP, CAP, SGIEIC, UNAM, UNIAF, UIPC, UIPP, UNICEM, FIB, CICF, SFIC, FFTB, UP'CHAUX, UFE, UNEmIG, l'UIMM, FEDEREC, SNCP et Ucaplast.
 
2019-08-29
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel constitutif de l'opérateur de compétences inter industriel (OPCO 2I) (19 décembre 2018)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   OPCO 2I
 
2019-06-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Droit syndical
 
2019-06-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0128 du 4 juin 2019 : Arrêté du 29 mai 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2019-06-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Diversité et égalité professionnelle
 
2019-05-30
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 12 décembre 2018 relatif au droit syndical dans l'entreprise
 
2019-05-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Avenant n° 1 du 22 novembre 2018 à l'accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
 
2019-01-28
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP " Opérateur des procédés industriels des entreprises céramiques " : Avenant n° 1 du 15 mars 2018 étendu par l'arrêté du 21 janvier 2019, JORF du 26 janvier 2019.
 
2019-01-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0022 du 26 janvier 2019 : Arrêté du 21 janvier 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2018-11-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0274 du 27 novembre 2018 : Arrêté du 16 novembre 2018 portant fusion des champs conventionnels
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Fusion entre cette CCN du personnel des industries céramiques de France, (CCN de rattachement) et la CCN du personnel de la céramique d'art, brochure 3035, Idcc 1800 (CCN rattachée) : Arrêté du 16 novembre 2018 portant fusion des champs conventionnels de plusieurs CCN, JORF du 27 novembre 2018.
 
2018-09-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Nouvelles classifications et salaires minima conventionnels
 
2018-09-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Avenant n° 1 du 15 mars 2018 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
 
2018-08-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant nouvelles classifications et salaires (15 mars 2018)
 
2018-06-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonctionnement des instances paritaires
 
2018-06-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
 
2018-05-24
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°1 à l'avenant relatif aux nouvelles classifications
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Création du CQP " Opérateur des procédés industriels des entreprises céramiques " : Avenant n° 1 du 15 mars 2018 non étendu.
 
2018-04-17
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord instances paritaires (29 novembre 2017)
 
2017-05-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification, Salaires y compris apprentissage, Prime ancienneté et congés pour évènements personnels : Avenant du 29 septembre 2015 étendu par l'arrêté du 4 mai 2017, JORF du 6 mai 2017, en vigueur le 1er janvier 2017.
 
2017-05-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0107 du 6 mai 2017 : Arrêté du 4 mai 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2016-12-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 45 du 15 mars 2016 relatif aux salaires
 
2016-11-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0273 du 24 novembre 2016 : Arrêté du 15 novembre 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2016-10-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification de l'article G 28
 
2016-10-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 14 juin 2016 portant modification de l'article G 28 relatif à la commission d'interprétation
 
2016-10-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 19 octobre 2016 : Arrêté du 4 octobre 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2016-10-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+
   Pacte de responsabilité
 
2016-10-12
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA3 +
   Céramiques (industries) : Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilité
 
2016-09-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord à l'article G 28 - commission d'interprétation (14 juin 2016)
 
2016-09-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   PV de désaccord pacte de responsabilité (14 juin 2016)
   Accord accord méthode négociation OPCA 3+ (14 juin 2016)
 
2016-07-15
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (Ouvriers ETAM et Cadres) et prime de vacances (Ouvriers et ETAM), en vigueur le 1er avril 2016 : Avenant n° 45 du 15 mars 2016 étendu par l'arrêté du 4 juillet 2016, JO du 15 juillet 2016, ne concerne pas la céramique d'art.
 
2016-07-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0163 du 14 juillet 2016 : Arrêté du 4 juillet 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2016-06-22
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2016-05-23
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 45 salaires ouvriers ETAM et cadres (15 mars 2016)
 
2016-04-13
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   AVENANT N° 45 relatif AUX SALAIRES MENSUELS CONVENTIONNELS DES PERSONNELS OUVRIERS, ETAM ET CADRES
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire minimum (Ouvriers ETAM et Cadres) et prime de vacances : Avenant n° 45 du 15 mars 2016 non étendu, en vigueur le 1er avril 2016.
 
2016-02-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 26 février 2016 : Arrêté du 23 février 2016 portant extension d'un accord conclu dans les secteurs des industries de carrières et de matériaux, de la céramique, des ciments, des tuiles et briques et de la chaux
 
2016-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonctionnement des instances paritaires
 
2016-02-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord fonctionnement instances paritaires (12 novembre 2015)
 
2016-01-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Nouvelles classifications et salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017
 
2016-01-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries [ouvriers, ETAM, cadres)] : Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
 
2015-12-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
   Adhésion de la FNTVC CGT à la convention collective
 
2015-12-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNTVC CGT à la convention collective
   Céramiques (industries) : Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
 
2015-12-07
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant nouvelles classifications et salaires (6 octobre 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification, Salaires y compris apprentissage, Prime ancienneté et congés pour évènements personnels : Avenant du 29 septembre 2015 non étendu, en vigueur le 1er janvier 2017.
 
2015-11-23
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Lettre d'adhésion de la CGT FNTVC à la convention (29 septembre 2015)
   Lettre d'adhésion FNCB CFDT à l'avenant n° 44 (29 septembre 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Lettre d'adhésion du 29 septembre 2015 du syndicat de salariés La Fédération Nationale de la Construction et Bois CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 étendu relatif aux salaires minima des ouvriers, ETAM et Cadres.
   Lettre d'adhésion du 29 septembre 2015 du syndicat de salariés La Fédération Nationale des Travailleurs du Verre et de la Céramique CGT à la convention collective nationale des industries céramique de France et ses annexes.
 
2015-11-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2015-11-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Missions et organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
   Missions et organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
 
2015-11-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0267 du 18 novembre 2015 : Arrêté du 2 novembre 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2015-11-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
 
2015-11-12
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire minimum (Ouvriers ETAM et Cadres), effet le 1er décembre 2015 : Avenant n° 44 du 11 juin 2015 étendu par l'arrêté du 2 novembre 2015, JORF du 10 novembre 2015.
 
2015-11-10
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0261 du 10 novembre 2015 : Arrêté du 2 novembre 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2015-10-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 44 salaires ouvrier ETAM et cadres (11 juin 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaire minimum (Ouvriers ETAM et Cadres), effet le 1er jour du mois suivant la publication au JO de son arrêté d'extension de l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 non étendu à ce jour.
 
2015-09-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 28 avril 2015 relatif à la commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
 
2015-07-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord commission paritaire de l'emploi et formation prof (28 avril 2015)
 
2015-07-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Développement de la formation professionnelle
 
2015-06-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Carrières et matériaux, ciments, tuiles et briques, céramiques (industries) : Accord du 16 décembre 2014 portant mise à jour de l'accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle
 
2015-05-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel portant mise à jour de l'accord interbranches du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle (16 décembre 2014)
 
2015-03-02
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 1collecte des contributions de formation (12 novembre 2014)
   Accord professionnel accord relatif à la formation professionnelle dans diverses branches de la filière alimentaire (30 octobre 2014)
 
2014-12-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires mensuels conventionnels et primes
 
2014-12-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité (Panier) à compter du 1er janvier 2015 : Avenant n° 43 du 13 juin 2014 étendu par l'arrêté du 15 décembre 2014 – JO du 27 décembre 2014.
   Salaire minimum (Ouvriers ETAM et Cadres) – Rémunération travail de nuit, dimanche et jours fériés), à compter du 1er janvier 2015 : Avenant n° 43 du 13 juin 2014 étendu par l'arrêté du 15 décembre 2014 – JO du 27 décembre 2014.
   Formation professionnelle (classification - CQP) : accord du 13 juin 2014 étendu par l'arrêté du 15 décembre 2014 – JO du 27 décembre 2014.
 
2014-12-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0299 du 27 décembre 2014 : Arrêté du 15 décembre 2014 portant extension d'un avenant et d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2014-10-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2014-10-10
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 13 juin 2014 relatif à la formation professionnelle
   Céramiques (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 43 du 13 juin 2014 relatif aux salaires mensuels conventionnels et aux primes
 
2014-09-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 43 salaires OETAM - cadres et primes (13 juin 2014)
   Accord formation professionnelle (13 juin 2014)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité (Panier) à compter du 1er jour du mois suivant la publication au JO de l'extension de l'avenant n° 43 du 13 juin 2014 non étendu.
   Rémunération (travail de nuit, le dimanche et jours fériés) : avenant n° 43 du 13 juin 2014 non étendu.
   Formation professionnelle (classification - CQP) : accord du 13 juin 2014 non étendu.
 
2014-08-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014
   Céramiques (industries) : Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014
 
2014-08-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord financement des CFA - professionnalisation (1er avril 2014)
   Accord décision de la CPNE - financement CFA 2014 (1er avril 2014)
 
2013-08-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
 
2013-08-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord décision de la CPNE - financement CFA 2013 (16 avril 2013)
   Accord financement des CFA - professionnalisation (16 avril 2013)
 
2013-08-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement des CFA et périodes de professionnalisation
   Financement des CFA et périodes de professionnalisation
 
2013-07-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
   Céramiques (industries) : Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
 
2012-08-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Entretien professionnel : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Passeport formation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Bilan de compétences et validation des acquis de l'expérience : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Droit individuel à la formation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Contrat de professionnalisation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
   Période de professionnalisation : arrêté d'extension du 7 août 2012 de l'accord du 15 septembre 2011
 
2012-08-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement des CFA
   Financement des CFA et périodes de professionnalisation
 
2012-08-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0191 du 18 août 2012 : Arrêté du 7 août 2012 portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur des industries de carrières et matériaux de construction
 
2012-08-15
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
   Céramiques (industries) : Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA
 
2012-08-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0183 du 8 août 2012 : Arrêté du 27 juillet 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale des salariés du champagne complétant la convention collective nationale du travail des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (n° 1384)
 
2012-03-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Carrières et matériaux, ciments, tuiles et briques, céramiques (industries) : Accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle
 
2012-03-08
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Désignation de l'OPCA : arrêté d'extension du 24 février 2012 de l'accord du 29 juin 2010
 
2011-10-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation
 
2011-10-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Financement des contrats de professionnalisation
 
2011-08-12
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification des OETAM : arrêté d'extension du 28 juillet 2011 de l'avenant n° 41 du 21 janvier 2011
Salaires minima : arrêté d'extension du 28 juillet 2011 de l'avenant n° 42 du 21 janvier 2011
Prime d'ancienneté des OETAM : arrêté d'extension du 28 juillet 2011 de l'avenant n° 42 du 21 janvier 2011
Indemnisation du congé de maternité : arrêté d'extension du 28 juillet 2011 de l'accord du 14 janvier 2011
 
2011-08-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0180 du 5 août 2011 : Arrêté du 28 juillet 2011 portant extension d'avenants et d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Classifications des personnels ouvriers et ETAM
   Salaires mensuels conventionnels
 
2011-07-27
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramique (industries) : Avenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAM
   Céramique (industries) : Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels
 
2011-07-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Commission paritaire de validation des accords d'entreprise
 
2011-07-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Diversité et égalité professionnelle
 
2011-06-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
   Céramiques (industries) : Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
 
2011-06-07
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification des OETAM : avenant n° 41 du 21 janvier 2011 (non étendu)
Salaires minima : avenant n° 42 du 21 janvier 2011 (non étendu)
Prime d'ancienneté des OETAM : avenant n° 42 du 21 janvier 2011 (non étendu)
 
2011-05-23
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnisation du congé de maternité : accord du 14 janvier 2011 (non étendu)
 
2011-05-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France
 
2011-05-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France
 
2011-04-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France
 
2010-12-23
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Apprentissage
   Contrats de professionnalisation
 
2010-12-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Céramiques (industries) : Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation
   Céramiques (industries) : Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage
 
2010-06-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels
 
2010-04-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0094 du 22 avril 2010 : Arrêté du 14 avril 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2010-03-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France
 
2009-04-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 19 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2009-03-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0072 du 26 mars 2009 : Arrêté du 19 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2009-02-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
 
2009-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
 
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