Conventions collectives


N° : 2755
Titre : MÉTALLURGIE (BELFORT - MONTBELIARD)
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : (NA)
Pages : 131
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-01-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Consultez les points Remarques des synthèses pour les modalités d'application de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 (IDCC-3248) entrée en vigueur le 1er janvier 2024.
 
2023-12-06
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0282 du 6 décembre 2023 : Arrêté du 15 novembre 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries de la métallurgie de Belfort/Montbéliard (n° 2755)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Rémunérations RMAE pour 2023 ensuite à l'évolution du SMIC : Avenant du 8 septembre 2023 étendu par l'arrêté du 15 novembre 2023, JORF du 6 décembre 2023, applicable à compter du 8 septembre 2023, conclu pour une durée déterminée jusqu'au 31 décembre 2023.
 
2023-10-31
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant remunerations minimales annuelles effectives 2023 (8 septembre 2023)
 
2023-06-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0139 du 17 juin 2023 : Arrêté du 13 juin 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries de la métallurgie de Belfort/Montbéliard (n° 2755)
 
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