Conventions collectives


N° : 0836
Titre : MÉTALLURGIE (HAUTE - SAVOIE) (16 février 1976) [ 3109-60 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 836
Pages : 86
  Suivre l'actualité de cette convention collectiveFlux RSS
  Visualiser gratuitement une convention collective
  Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)
  Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)
  Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an
  Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.
  Fermer cette fenêtre
Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-01-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Consultez les points Remarques des synthèses pour les modalités d'application de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 (IDCC-3248) entrée en vigueur le 1er janvier 2024.
 
2023-10-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0230 du 4 octobre 2023 : Arrêté du 4 septembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Haute-Savoie (n° 836)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires métallurgie Haute-Savoie (REGA pour 2023 ; RMH au 1er janvier 2023) ; Prime de panier au 1er juillet 2023 : Accord du 2 juin 2023 étendu par l'arrêté du 4 septembre 2023, JORF du 4 octobre 2023, en vigueur le 1er juillet 2023 jusqu'au 31 décembre 2023.
 
2023-08-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires juillet 2023 (2 juin 2023)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires métallurgie Haute-Savoie (REGA pour 2023 ; RMH au 1er janvier 2023) ; Prime de panier au 1er juillet 2023 : Accord du 2 juin 2023 non étendu, en vigueur le 1er juillet 2023 jusqu'au 31 décembre 2023, signataire : CSM74.
 
Voir toutes les alertes