Conventions collectives


N° : 1472
Titre : MÉTALLURGIE (PAS-DE-CALAIS) [ 3109-52 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 1472
Pages : 115
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2012-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 25 février 2012 : Arrêté du 17 février 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (n° 1472)
 
2011-12-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pas-de-Calais) : Avenant du 11 août 2011 relatif à l'avenant « Mensuels »de la convention
 
2011-11-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais
 
2011-01-02
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Accord du 13 juillet 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er septembre 2010
Accord du 13 juillet 2010 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles
Accord du 13 juillet 2010 relatif à la prime spéciale
 
2010-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Pas-de-Calais) : Accord du 13 juillet 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er septembre 2010
 
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