Conventions collectives


N° : 1604
Titre : MÉTALLURGIE (ROUEN-ET-DIEPPE) [ 3109-62 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 1604
Pages : 135
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2012-04-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 2 avril 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 mars 2012
 
2011-10-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Rouen et Dieppe) : Accord du 20 juin 2011 relatif à la mise en place du régime de prévoyance
 
2011-10-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et de Dieppe
 
2011-07-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0158 du 9 juillet 2011 : Arrêté du 4 juillet 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et de Dieppe (n° 1604)
 
2011-04-23
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   Accord du 26 novembre 2010 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties pour l'année 2010
 
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