Conventions collectives


N° : 1867
Titre : MÉTALLURGIE (DRÔME ET ARDÈCHE) (24 novembre 1994) [ 3109-18 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 1867
Pages : 89
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2019-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0237 du 11 octobre 2019 : Arrêté du 7 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (n° 1867)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (RMH : valeur du point et barème - TEGA) et indemnités de panier et de rappel aux 1er janvier 2019 : Avenant nº 61 du 11 mars 2019 étendu par l'arrêté du 7 octobre 2019, JORF du 11 octobre 2019, quel que soit l'effectif, signataire : UIMM Drôme - Ardèche.
 
2019-08-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Drôme-Ardèche) : Avenant n° 61 du 11 mars 2019 relatif à la fixation des TEGA et RMH au 1er janvier 2019 (Drôme et Ardèche)
 
2019-06-18
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°61 salaires (TEGA et RMH) et primes panier 2019 (11 mars 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima (RMH : valeur du point et barème - TEGA) et indemnités de panier et de rappel aux 1er janvier 2019 : Avenant nº 61 du 11 mars 2019 non étendu, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire : UIMM Drôme - Ardèche.
 
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