Conventions collectives


N° : 3175
Titre : TOURISME (Organismes)
Activités : Organismes indépendants, organismes placés sous autorité territoriale (ou établissements publics), guides, conférencier, Gîtes de France, maison de tourisme, station de montagne
IDCC : 1909
Pages : 182
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2019-12-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité licenciement et de fin de carrière (retraite) : Avenant n° 25 du 17 juillet 2018, étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, quel que soit l'effectif.
   CDI d'Opération : Accord du 6 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 3 décembre 2019, JORF du 11 décembre 2019, effet à compter du 16 janvier 2019 pour une durée de 5 ans, quel que soit l'effectif.
 
2019-09-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   AFDAS (OPCO)
 
2019-09-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   OPCO des entreprises de proximité
 
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