Conventions collectives


N° : 3321
Titre : AIDES FAMILIALES RURALES ET PERSONNEL DE L´AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL (ADMR) Associations locales, fédérations, union nationale et comités régionaux (IK et temps modulés)
Activités :
IDCC : (NA)
Pages : 30
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2012-01-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application
   Durée de la convention
   Emplois et rémunérations
   Formation tout au long de la vie
   Frais de trajet
   Organisation du travail
 
2011-12-29
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Aide ou maintien à domicile (milieu rural) : Accord du 21 mai 2010 relatif aux frais de trajet
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 4 du 21 mai 2010 à l'accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie
   Aide ou maintien à domicile (organismes) : Avenant n° 14 du 21 mai 2010 à l'accord du 29 mars 2002 relatif aux emplois et aux rémunérations
   Aide ou maintien à domicile (milieu rural) : Avenant n° 214 du 21 mai 2010 à la durée de la convention
 
2010-03-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 3 décembre 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aideà domicile
 
2010-02-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 3 décembre 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aideà domicile
 
2009-12-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Valeur du point au 1er avril 2009
 
2009-12-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 13 du 16 juillet 2009 à l'accord du 29 mars 2002 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009
 
2009-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 13 du 16 juillet 2009 à l'accord du 29 mars 2002 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009
 
2009-09-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation tout au long de la vie et politique de professionnalisation
 
2009-09-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 3 du 19 septembre 2008 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
 
2009-08-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 11 mai 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aide à domicile
 
2009-07-18
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Assurance trajet et déplacements professionnels
 
2009-07-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 2 du 24 avril 2008 à l'accord de branche du 29 novembre 2005relatif à l'assurance trajet et aux déplacements professionnels
 
2009-05-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 11 mai 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aide à domicile
 
2009-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de la CGT organismes sociaux à l'avenant n 12 du 22 octobre 2008
 
2009-02-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 7 janvier 2009 portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur de l'aide à domicile
 
2009-02-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   ADHÉSION PAR LETTRE du 25 novembre 2008 de la CGT organismes sociaux à l'avenant n 12 du 22 octobre 2008
 
2009-01-21
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 12 du 22 octobre 2008 relatif à la valeur du point au 1er avril 2008
 
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