Conventions collectives


N° : 3615
Titre : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP
Activités :
IDCC : 7014
Pages : 195
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-12-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er octobre 2023
 
2023-12-11
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°5 du 22 septembre 2023
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0285 du 9 décembre 2023 : Arrêté du 5 décembre 2023 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires (Cavaliers d'entraînement et Cadres) applicables à compter du 1er octobre 2023 : Avenant n° 5 du 22 septembre 2023 étendu par l'arrêté du 5 décembre 2023, JORF du 9 décembre 2023.
 
2023-04-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0085 du 9 avril 2023 : Arrêté du 5 avril 2023 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
 
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