Conventions collectives


N° : 1578
Titre : MÉTALLURGIE (LOIRE) [ 3109-32 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 1578
Pages : 89
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-01-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0018 du 22 janvier 2020 : Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Rémunérations, REGA au 1er janvier 2019, valeur du point RMH et indemnité de panier de nuit au 1er juillet 2019 puis au 31 décembre 2019 : Accord du 3 juin 2019 étendu par l'arrêté du 15 janvier 2020, JORF du 22 janvier 2020, signataire : UIMM Loire.
 
2019-10-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 3 juin 2019 relatif à la rémunération effective garantie annuelle, à la valeur du point RMH et à l'indemnité de panier de nuit pour l'année 2019
 
2019-09-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord rmh a compter du 01/01/2019 (3 juin 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Rémunérations, REGA au 1er janvier 2019, valeur du point RMH et indemnité de panier de nuit au 1er juillet 2019 puis au 31 décembre 2019 : Accord du 3 juin 2019 non étendu, signataire : UIMM Loire.
 
2019-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0019 du 23 janvier 2019 : Arrêté du 15 janvier 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires, RMH (valeur du point) à compter du 1er juin 2018 : Avenants n° 1 du 26 mars 2018 étendu par l'arrêté du 15 janvier 2019, JORF du 23 janvier 2019.
 
2019-01-03
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnité de panier de nuit : Avenant n° 3 du 26 mars 2018 étendu par l'arrêté du 27 décembre 2018, JORF du 30 décembre 2018, effet au 1er juin 2018.
 
2018-12-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0302 du 30 décembre 2018 : Arrêté du 27 décembre 2018 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
 
2018-09-26
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 26 mars 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er juin 2018
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 26 mars 2018 relatif à l'indemnité de panier de nuit
 
2018-08-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°1 RMH à compter du 01/06/2018 (26 mars 2018)
   Avenant n°3 indemnite de panier de nuit (26 mars 2018)
 
2018-06-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 1
   Avenant n° 3
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires, RMH (valeur du point) à compter du 1er juin 2018 : Avenant n° 1 du 26 mars 2018 non étendu.
   Indemnité de panier de nuit, à compter du 1er juin 2018 : Avenant n° 3 du 26 mars 2018 non étendu.
 
2016-09-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0208 du 7 septembre 2016 : Arrêté du 16 août 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
 
2016-07-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (REGA) 2016 (29 mars 2016)
   Avenant n° 1 RMH au 01/06/2016 (29 mars 2016)
   Avenant n° 3 indemnité de panier de nuit (29 mars 2016)
 
2016-07-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 29 mars 2016 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles au 1er janvier 2016
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 29 mars 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juin 2016
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 29 mars 2016 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er juin 2016
 
2015-10-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 21 octobre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'accords et d'avenants salariaux examinés dans le cadre de la procédure prévue à l'article R. 2261-5 du code du travail
 
2015-09-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 27 avril 2015 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles pour l'année 2015
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 27 avril 2015 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juin 2015
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 27 avril 2015 relatif à l'indemnité de panier de nuit
 
2015-08-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (REGA) 2015 (27 avril 2015)
   Avenant n° 1 relatif aux salaires (RMH) au 01/06/2015 (27 avril 2015)
   Avenant n° 3 indemnité de panier de nuit (27 avril 2015)
 
2014-07-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 14 mars 2014 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles au 1er janvier 2014
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 14 mars 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er mai 2014
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 14 mars 2014 relatif à l'indemnité de panier de nuit
 
2014-06-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires (REGA) au 01/01/2014 (14 mars 2014)
   Avenant n° 1 relatif aux salaires (RMH) au 01/05/2014 (14 mars 2014)
   Avenant n° 3 indemnité de panier de nuit (14 mars 2014)
 
2014-01-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 11 octobre 2013 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles pour l'année 2013
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 11 octobre 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er novembre 2013
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 11 octobre 2013 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er novembre 2013
 
2013-12-17
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires REGA 2013 (11 octobre 2013)
   Avenant n°3 indemnité de panier de nuit (11 octobre 2013)
   Avenant n°1 salaires RMH 2013 (11 octobre 2013)
 
2013-01-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 1er octobre 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles pour l'année 2012
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 1er octobre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er novembre 2012
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 1er octobre 2012 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er novembre 2012
 
2012-12-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord salaires REGA 2012 (1er octobre 2012)
   Avenant n°3 indemnité de panier de nuit (1er octobre 2012)
   Avenant n°1 salaires RMH 2012 (1er octobre 2012)
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0300 du 26 décembre 2012 : Arrêté du 21 décembre 2012 portant extension d'un accord et de deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
 
2011-08-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0190 du 18 août 2011 : Arrêté du 9 août 2011 portant extension d'un accord et de deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
 
2011-08-17
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 4 avril 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles pour l'année 2011
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 4 avril 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juin 2011
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 4 avril 2011 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er juin 2011
 
2011-06-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord et de deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux
 
2011-04-04
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Accord du 4 avril 2011 relatif à la rémunération effective garantie annuelle
   Accord du 4 avril 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
   Accord du 4 avril 2011 relatif à l'indemnité de panier de nuit
 
2010-11-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Accord du 3 mai 2010 relatif à la rémunération effective garantie annuelle
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 1 du 3 mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
   Métallurgie (Loire et arrondissement d'Yssingeaux) : Avenant n° 3 du 3 mai 2010 relatif à l'indemnité de panier de nuit
 
2010-09-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0208 du 8 septembre 2010 : Arrêté du 26 août 2010 portant extension d'un accord et de deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
 
2010-07-28
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord et deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux
 
2010-05-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 17 février 2010 portant extension d'un accord et de deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
 
2010-03-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   accord du 5 octobre 2009 relatif à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) au 1er janvier 2009
 
2010-02-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 26 février 2010 : Arrêté du 17 février 2010 portant extension d'un accord et de deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
 
2010-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord et deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux
 
2009-01-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 5 novembre 2008 portant extension d'un accord et de deux avenants conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux (n° 1578)
 
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