Conventions collectives


N° : 3238
Titre : INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE
Activités : Produits réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, céramique Table et ornementation, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie, kaolin, vaisselle, porcelaine, grès, feldspath.
IDCC : 1558
Pages : 444
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-10-03
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonctionnement des instances paritaires
 
2020-09-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0233 du 24 septembre 2020 : Arrêté du 18 septembre 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)
 
2020-09-16
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   Avenant COVID fonctionnement instances paritaires (24 juin 2020)
 
2020-06-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
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  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Constitution et désignation de l'OPCO 2i : Accord du 19 décembre 2018 étendu par l'arrêté du 20 mai 2020, JORF du 30 mai 2020, en vigueur le 29 janvier 2019, signataires France Chimie, FEBEA, FIPEC, FNCG, UFIP, LEEM, FACOPHAR Santé, S.I.M.V., S.I.D.I.V., FPC, PSNPCBFA, UNIDIS, FFCP, CAP, SGIEIC, UNAM, UNIAF, UIPC, UIPP, UNICEM, FIB, CICF, SFIC, FFTB, UP'CHAUX, UFE, UNEmIG, l'UIMM, FEDEREC, SNCP et Ucaplast.
 
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