Conventions collectives


N° : 3328
Titre : SPORT
Activités : Formation aux activités sportives, équipements sportifs, promotion et organisation de manifestations sportives, gestion et encadrements d'activités sportives
IDCC : 2511
Pages : 511
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-09-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0233 du 24 septembre 2020 : Arrêté du 18 septembre 2020 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Forfait annuel en jours : Avenant n° 123 du 18 octobre 2017 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020.
   CDD d'usage, Contrat d'intervention : Avenant n° 142 du 21 mai 2019 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA CoSMos.
   Formation professionnelle : Avenant n° 143 du 21 mai 2019 étendu par l'arrêté du 18 septembre 2020, JORF du 24 septembre 2020, quel que soit l'effectif, signataires : CNEA CoSMos.
 
2020-09-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Organisation du dialogue social (Covid-19)
 
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