Conventions collectives


N° : 3337
Titre : BÂTIMENT - OUVRIERS (CHAMPAGNE-ARDENNE) (Entreprises occupant jusqu´à 10 salariés) du 14 juin 2006
Activités :
IDCC : 2585 2584
Pages : 21
  Suivre l'actualité de cette convention collectiveFlux RSS
  Visualiser gratuitement une convention collective
  Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)
  Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)
  Visualiser le plan de la convention collective
  Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an
  Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.
  Fermer cette fenêtre
Dernières actualités concernant cette convention collective
2012-05-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de petits déplacements et primes pour l'année 2009
 
2010-01-22
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 23 octobre 2009 portant extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives de la région Champagne-Ardenne relatives aux ouvriers employés par les entreprises du bâtiment de visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 2585, n° 2584)
 
2009-12-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnités de petits déplacements et primes pour l'année 2009
   Indemnités de petits déplacements et prime d'outillage à compter du 1er septembre 2006
 
2009-11-04
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0256 du 4 novembre 2009 : Arrêté du 23 octobre 2009 portant extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives de la région Champagne-Ardenne relatives aux ouvriers employés par les entreprises du bâtiment de visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 2585, n° 2584)
 
Voir toutes les alertes