Conventions collectives


N° : 3240
Titre : HORLOGERIE BIJOUTERIE
Activités : Commerce de détail, réparation, horloger, bijoutier, horloge, montre, bijoux, joaillerie, joaillier, orfèvrerie et accessoires, orfèvre
IDCC : 1487
Pages : 320
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2020-04-07
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Modalités de recours et mise en oeuvre du CDD : Accord n° 45 du 17 janvier 2020 non étendu, en vigueur à compter de la publication au JORF, quel que soit l'effectif, signataire : UBH
 
2020-04-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord n°45 contrat de travail a durée determinee CDD (17 janvier 2020)
 
2020-02-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Congés payés
 
2020-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0047 du 25 février 2020 : Arrêté du 17 février 2020 portant extension d'un accord et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2020-02-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Congés payés : Avenant n° 37 du 23 février 2018 étendu par l'arrêté du 17 février 2020, JORF du 22 février 2020, en vigueur le 1er mars 2020
 
2020-02-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0045 du 22 février 2020 : Arrêté du 17 février 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2020-01-31
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Absences pour enfant malade
 
2020-01-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0020 du 24 janvier 2020 : Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Absences pour soigner un enfant : Avenant n° 38 du 23 février 2018 étendu par l'arrêté du 15 janvier 2020, JORF du 24 janvier 2020, en vigueur le 1er février 2020.
 
2020-01-09
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Conventions de forfait jours sur l'année
 
2019-12-13
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Mise en place d'une CPPNI
 
2019-12-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0287 du 11 décembre 2019 : Arrêté du 3 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2019-11-12
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°43 conventions de forfait en jours (12 juin 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Forfait annuel en jours : Avenant n° 43 du 12 juin 2019 non étendu, applicable à compter du 7 août 2019, quel que soit l'effectif, signataire : UBH.
 
2019-11-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2019-11-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires : Accord n° 23 du 26 février 2019 étendu par l'arrêté du 30 octobre 2019, JORF du 5 novembre 2019, en vigueur le 1er décembre 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire UBH.
 
2019-11-05
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0257 du 5 novembre 2019 : Arrêté du 30 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2019-10-04
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 40 du 20 mars 2019 relatif à la modification des dispositions conventionnelles du chapitre Ier de la convention
 
2019-08-30
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Institution de l'OPCO l'OPCOMMERCE : Accord du 11 décembre 2018 non étendu, en vigueur à compter 1er avril 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataires : FCD, FMB, FEH, UPECAD, CDNA, UCV, FICIME, SNCI, UFCC, OSCI, UBH, FEC, FNP, FECP, FENACEREM, FEDELEC, FNAEM, FCJT, Fédération EBEN, FNCC, USC, ROF et CCF.
 
2019-08-29
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord professionnel relatif à l'opérateur de compétences du commerce (11 décembre 2018)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Opcommerce (OPCO)
 
2019-08-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 23 du 26 février 2019 relatif aux salaires
 
2019-08-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application : Avenant n° 40 du 20 mars 2019 non étendu, en vigueur le 1er jour du mois suivant son extension quel que soit l'effectif, signataire : UBH.
 
2019-08-26
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 40 modification chapitre 1 de la CCN (20 mars 2019)
 
2019-07-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Congés pour événements familiaux (art. 44)
 
2019-07-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0172 du 26 juillet 2019 : Arrêté du 19 juillet 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Absences pour évènements familiaux : Avenant n° 39 du 23 février 2018 étendu par l'arrêté du 19 juillet 2019, JORF du 26 juillet 2019, en vigueur le 1er août 2019.
 
2019-07-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 23 salaires (26 février 2019)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires : Accord n° 23 du 26 février 2019 non étendu, en vigueur le 1er jour du mois qui suit son extension quel que soit l'effectif de l'entreprise, signataire UBH.
 
2019-06-14
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Accord du 10 octobre 2018 relatif au renforcement du dialogue social
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Accord du 10 octobre 2018 relatif à la mise en place d'une CPPNI
 
2019-04-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord mise en place CPPNI (10 octobre 2018)
   Accord dialogue social (10 octobre 2018)
 
2018-09-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 37 du 23 février 2018 relatif à l'article 42 portant sur les congés payés
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 38 du 23 février 2018 relatif à l'article 43 portant sur les absences pour soigner un enfant malade
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 39 du 23 février 2018 relatif à l'article 44 portant sur les autorisations d'absence pour événements familiaux
 
2018-08-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0180 du 7 août 2018 : Arrêté du 24 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2018 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2018-07-31
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Congés payés : Avenant n° 37 du 23 février 2018 non étendu, en vigueur le premier jour du mois qui suit son extension.
   Absences pour soigner un enfant : Avenant n° 38 du 23 février 2018 non étendu, en vigueur le premier jour du mois qui suit son extension.
   Absences pour évènements familiaux : Avenant n° 39 du 23 février 2018 non étendu, en vigueur le premier jour du mois qui suit son extension.
 
2018-07-30
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 37 congés payés (23 février 2018)
   Avenant n° 38 absences enfant malade (23 février 2018)
   Avenant n° 39 absence pour événements familiaux (23 février 2018)
 
2018-07-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0155 du 7 juillet 2018 : Arrêté du 2 juillet 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires : Accord n° 22 du 20 décembre 2017 étendu par l'arrêté du 2 juillet 2018, JORF du 7 juillet 2018, en vigueur le 1er janvier 2018.
 
2018-07-07
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0155 du 7 juillet 2018 : Arrêté du 2 juillet 2018 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2018-05-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires minima 2018 (annexe III)
 
2018-05-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 22 du 20 décembre 2017 relatif aux salaires (annexe III)
 
2018-04-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord n° 22 salaires (20 décembre 2017)
 
2018-04-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires : Accord n° 22 du 20 décembre 2017 non étendu, en vigueur le 1er janvier 2018.
 
2018-02-27
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Rupture du contrat de travail (art. 23.1)
 
2018-02-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0043 du 21 février 2018 : Arrêté du 15 février 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2018
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Préavis de rupture, licenciement pour faute grave non indemnisé sauf? : Avenant n° 36 du 2 mars 2017 étendu par l'arrêté du 15 février 2018, JORF du 21 février 2018, effet le 1er mars 2018.
 
2018-01-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0018 du 23 janvier 2018 : Arrêté du 11 janvier 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prime d'ancienneté des non cadres : Avenant n° 35 du 2 mars 2017 étendu par l'arrêté du 11 janvier 2018, JORF du 23 janvier 2018, en vigueur le 1er janvier 2018.
 
2017-12-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0291 du 14 décembre 2017 : Arrêté du 6 décembre 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2017-10-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Certificats de qualification professionnelle
 
2017-09-26
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Primes d'ancienneté (art. 37)
 
2017-08-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 34 création de 3 CQP (2 mars 2017)
 
2017-08-10
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Préavis de rupture, licenciement pour faute grave non indemnisé sauf? : Avenant n° 36 du 2 mars 2017 non étendu, effet le 1er jour du mois suivant son extension.
 
2017-08-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 35 primes d'ancienneté (article 37) (2 mars 2017)
   Avenant n° 36 rupture contrat travail (art 23-1) (2 mars 2017)
 
2017-06-22
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prime d'ancienneté des non cadres : Avenant n° 35 du 2 mars 2017 non étendu, en vigueur le 1er janvier 2018.
 
2017-02-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Santé, régime et cotisations : Accord du 16 décembre 2015 étendu par l'arrêté du 13 février 2017, JORF du 25 février 2017, en vigueur au 1er janvier 2016.
 
2017-02-25
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0048 du 25 février 2017 : Arrêté du 13 février 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2017-02-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0040 du 16 février 2017 : Arrêté du 6 février 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (régime, cotisations), en vigueur au 1er janvier 2016 : Accord du 16 décembre 2015 étendu par l'arrêté du 6 février 2017, JORF du 16 février 2017.
 
2016-11-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0267 du 17 novembre 2016 : Arrêté du 10 novembre 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 27 octobre 2016
 
2016-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Instauration d'une contribution conventionnelle exceptionnelle dans le cadre de la formation professionnelle
 
2016-10-06
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie bijouterie (commerces de détail) : Avenant n° 32 du 16 juin 2016 relatif à l'instauration d'une contribution conventionnelle exceptionnelle dans le cadre de la formation professionnelle
 
2016-09-05
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 32 contribution exceptionnelle formation prof (16 juin 2016)
 
2016-08-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires (annexe III)
 
2016-07-13
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 21 du 22 mars 2016 relatif aux salaires (annexe III)
 
2016-06-20
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 21 annexe III salaires (22 mars 2016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima : Accord n° 21 du 22 mars 2016 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication de son arrêté d'extension au JORF
 
2016-04-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
   Remboursement des frais de santé
 
2016-03-08
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (régime, cotisations, en vigueur au 1er janvier 2016) : Accord du 16 décembre 2016 non étendu.
   Frais de santé (régime, cotisations), en vigueur au 1er janvier 2016 : Accord du 16 décembre 2015 non étendu.
 
2016-03-07
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Accord remboursement des frais de santé (16 décembre 2015)
   Accord prévoyance (16 décembre 2015)
 
2016-02-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
    FORCO, OPCA
   Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
 
2016-02-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Adhésion de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle
 
2016-02-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
 
2015-12-22
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 1 mise en conformité de l'accord du 23/09/2011 (21 juillet 2015)
   Lettre d'adhésion de UNSA spectacle et communication (16 mars 2015)
   Accord national professionnel portant application pour le FORCO, des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 (23 septembre 2011)
 
2015-12-15
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Professionnalisation
 
2015-12-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Classifications (annexe II)
 
2015-12-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0284 du 8 décembre 2015 : Arrêté du 20 novembre 2015 portant extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima selon la nouvelle classification: Avenant n° 20 du 15 avril 2015 étendu par l'arrêté du 20 novembre 2015, JORF du 8 décembre 2015.
   Classification : Avenant n° 30 du 15 avril 2015 étendu par l'arrêté du 20 novembre 2015, JORF du 8 12 2015, en vigueur le 8 décembre 2015.
 
2015-10-22
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2015-10-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0244 du 21 octobre 2015 : Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima au 1er novembre 2015 : Avenant n° 19 du 15 avril 2015 étendu par l'arrêté du 13 octobre 2015, JORF du 21 octobre 2015.
 
2015-09-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant « Salaires » n° 19 du 15 avril 2015
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant « Salaires » n° 20 du 15 avril 2015
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 30 du 15 avril 2015 relatif aux classifications (annexe II)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 31 du 15 avril 2015 relatif à la prise en charge de la professionnalisation
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Avenant « Salaires » n° 20 du 15 avril 2015
 
2015-08-07
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Travail à temps partiel
 
2015-07-29
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0173 du 29 juillet 2015 : Arrêté du 21 juillet 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 juin 2015
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel, effet le 30 juillet 2015 : Avenant n° 29 du 17 novembre 2014 étendu par l'arrêté du 21 juillet 2015 – JO du 29 juillet 2015.
 
2015-07-21
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 30 annexe II classification (15 avril 2015)
   Avenant n° 19 annexe III salaires (15 avril 2015)
   Avenant n°20 annexe III salaires (15 avril 2015)
   Avenant n° 31 prise en charge de la professionnalisation (15 avril 2015)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Fonction tutorale (Contrat et période de professionnalisation), effet au lendemain de la publication de l'arrêté d'extension au JO de l'avenant n° 31 du 15 avril 2015 non étendu à ce jour.
   Classification : Avenant n° 31 du 15 avril 2015 non étendu, effet au lendemain de la publication de son arrêté d'extension au JO.
   Salaires minima : Accord n° 19 du 15 avril 2015 non étendu, effet au 1er jour du mois suivant la publication de son arrêté d'extension au JO.
 
2015-03-19
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 29 du 17 novembre 2014 relatif à l'article 50 « Travail à temps partiel » de la convention
 
2015-02-11
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel, effet au lendemain de l'extension à venir de l'avenant n° 29 du 17 novembre 2014 non étendu.
 
2015-02-09
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 29 de l'article 50 temps partiel (17 novembre 2014)
 
2014-08-21
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0192 du 21 août 2014 : Arrêté du 1er août 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima mensuels : Avenant nº 18 du 13 mars 2014 étendu par l'arrêté du 1er aout 2014 – JO du 21 août 2014. Applicable au 1er septembre 2014.
 
2014-08-02
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant « salaires » n° 18 du 13 mars 2014
 
2014-07-07
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 18 annexe III salaires (13 mars 2014)
 
2014-07-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima mensuels : Avenant nº 18 du 13 mars 2014 non étendu
 
2013-12-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0279 du 1 décembre 2013 : Arrêté du 22 novembre 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2013
 
2013-11-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Champ d'application
 
2013-10-15
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0240 du 15 octobre 2013 : Arrêté du 4 octobre 2013 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2013-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0237 du 11 octobre 2013 : Arrêté du 4 octobre 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 19 septembre 2013
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Remplacement provisoire (personnel non cadre) : arrêté d'extension du 4 octobre 2013 (JORF du 11 octobre 2013) de l'avenant nº 26 du 12 novembre 2012
 
2013-09-17
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2013-09-14
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-Bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 28 du 25 juin 2013 relatif à la formation professionnelle
 
2013-07-23
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Epargne salariale
 
2013-07-18
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant du 5 février 2013 à l'accord du 24 octobre 2007 relatif à l'épargne salariale
 
2013-06-14
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant à l'accord du 24/10/2007 - épargne salariale (5 février 2013)
 
2013-04-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0078 du 3 avril 2013 : Arrêté du 26 mars 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 28 février 2013
 
2013-02-14
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
   Prise en charge de la professionnalisation
   Vacance d'emploi
   Salaires
 
2013-02-08
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant « Salaires » n° 16 du 12 novembre 2012
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 24 du 12 novembre 2012 à l'avenant no 21 du 26 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 25 du 12 novembre 2012 relatif à la prise en charge de la professionnalisation
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 26 du 12 novembre 2012 relatif à la vacance d'emploi
 
2013-01-28
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n° 16 annexe III salaires (12 novembre 2012)
   Avenant n°25 prise en charge de la professionnalisation (12 novembre 2012)
   Avenant n° 24 DIF prioritaire (12 novembre 2012)
   Avenant n° 26 vacance d'emploi délégation temporaire (12 novembre 2012)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Remplacement provisoire (personnel non cadre) : avenant nº 26 du 12 novembre 2012 (non étendu)
 
2012-11-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0269 du 18 novembre 2012 : Arrêté du 11 octobre 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 septembre 2012
 
2012-08-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Fonctionnement des instances paritaires
 
2012-08-09
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 22 du 4 avril 2012 relatif à l'article 53 « Fonctionnement des instances paritaires »
 
2012-07-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0165 du 18 juillet 2012 : Arrêté du 5 juillet 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
   JORF n°0165 du 18 juillet 2012 : Arrêté du 5 juillet 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima mensuels : arrêté du 5 juillet 2012 de l'avenant n° 15 du 17 janvier 2012
 
2012-06-20
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0142 du 20 juin 2012 : Arrêté du 12 juin 2012 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
 
2012-05-23
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 15 du 17 janvier 2012 relatif aux salaires pour l'année 2012
 
2012-05-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires pour l'année 2012
 
2012-04-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima mensuels : avenant n° 15 du 17 janvier 2012 (non étendu)
 
2012-04-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prise en charge de la professionnalisation
 
2012-04-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 23 du 5 décembre 2011 relatif à la prise en charge de la professionnalisation
 
2012-03-02
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2012-01-10
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Formation professionnelle : arrêté d'extension du 26 décembre 2011 de l'avenant n° 21 du 26 novembre 2010
 
2012-01-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0002 du 3 janvier 2012 : Arrêté du 26 décembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2011-05-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Formation professionnelle
 
2011-05-07
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 21 du 26 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle
 
2011-04-27
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Indemnisation de la maladie et de l'accident : arrêté d'extension du 5 avril 2011 de l'avenant n° 19 du 15 juin 2010
 
2011-04-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0087 du 13 avril 2011 : Arrêté du 5 avril 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 mars 2011
 
2011-04-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance : arrêté d'extension du 14 mars 2011 de l'accord du 15 juin 2010
 
2011-04-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2011-01-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension de l'accord du 15 juin 2010 dans la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
 
2011-01-08
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Indemnisation complémentaire à l'allocation journalière
   Modification de la convention
   Prévoyance
 
2010-12-31
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Accord du 15 juin 2010 relatif à la prévoyance
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 19 du 15 juin 2010 relatif à l'indemnisation complémentaire à l'allocation journalière
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant n° 20 du 15 juin 2010 à la convention
 
2010-12-25
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2010-12-23
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Avenant « Salaires » n° 14 du 15 juin 2010
 
2010-12-14
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance (institution) : arrêté d'extension du 1er décembre 2010 de l'avenant n° 2 du 11 décembre 2009
 
2010-11-29
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima mensuels : arrêté d'extension du 16 novembre 2010 de l'avenant n° 14 du 15 juin 2010
 
2010-11-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0271 du 23 novembre 2010 : Arrêté du 16 novembre 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2010-11-12
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Régime de prévoyance : accord du 15 juin 2010 (non étendu)
Indemnisation de la maladie et de l'accident : avenant n° 19 du 15 juin 2010 (non étendu)
 
2010-10-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
 
2010-10-01
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2010-09-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires minima mensuels : avenant n° 14 du 15 juin 2010 (non étendu)
 
2010-05-22
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
 
2010-05-06
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance : avenant n° 2 du 11 décembre 2009 (non étendu)
 
2010-04-21
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Emploi des seniors
 
2010-04-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 11 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
 
2010-02-24
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Temps partiel des seniors : accord du 11 décembre 2009 (non étendu)
 
2010-02-13
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
 
2009-12-16
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2009-12-11
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2009-10-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2009-08-28
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 10 juillet 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2009-07-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 10 juillet 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2009-06-09
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Diversité
   Handicap
 
2009-06-05
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 13 février 2009 relatif au handicap
 
2009-06-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Accord du 13 février 2009 relatif au handicap
 
2009-05-23
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Avis relatif à l'extension de deux accords nationaux professionnels conclus dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2009-04-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 19 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2009-03-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0072 du 26 mars 2009 : Arrêté du 19 mars 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2009-02-20
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 9 janvier 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2009-02-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 15 décembre 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487)
 
2009-01-17
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 9 janvier 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
 
2009-01-16
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires
 
2009-01-01
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 13 du 30 septembre 2008 relatif aux salaires (annexe III)
 
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