Conventions collectives


N° : 3109
Titre : METALLURGIE (Accords nationaux)
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : (NA)
Pages : 500
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2019-06-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Négociation de l'évolution du dispositif conventionnel
 
2019-05-25
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Métallurgie : Avenant du 5 octobre 2018 à l'accord du 27 juin 2016 relatif à la mise en oeuvre opérationnelle de la négociation de l'évolution du dispositif conventionnel
 
2019-03-19
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant métallurgie négociation dispositif conventionnel (5 octobre 2018)
 
2018-12-28
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Dispositif sur Contrat à Durée Déterminée et Contrat de Travail Temporaire dans la Métallurgie : Accord National du 29 juin 2018 étendu par l'arrêté du 19 décembre 2018, JORF du 23 décembre 2018 en vigueur à compter du 24 décembre 2018.
   Dispositif expérimental pour 3 ans sur Contrat de Chantier ou d'Opération dans la Métallurgie : Accord National du 29 juin 2018 étendu par l'arrêté du 14 décembre 2018, JORF du 22 décembre 2018 en vigueur à compter du 23 décembre 2018.
 
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